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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 1 (1789-1847) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 5 (1889/06-1898/05) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 7 (1909/01-1914/12) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 4 (TB,1789-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État. Tome 3 (1875-1883) / par A. de Beauchamp,...

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Maisons familiales de vacances. 1er juin 1960 . Réglementation [des Ministères de la santé publique et de la population et du travail. Ed. mise à jour au...]

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Maisons familiales de vacances. 15 juillet 1967 . Réglementation [des Ministères de la santé publique et de la population et du travail. Ed. mise à jour au...]

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Rapport adressé à M. le ministre du Commerce sur la prophylaxie sanitaire maritime des maladies pestilentielles exotiques (peste, fièvre jaune, choléra) / par M. le Dr A. Proust,... ; Comité consultatif d'hygiène publique de France

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Rapport à M. le ministre sur l'état des travaux exécutés jusqu'au 1er janvier 1849, pour le recueil et la publication des Documents inédits relatifs à l'histoire de France / [signé F. Génin] ; Ministère de l'Instruction publique....

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L'instruction publique / par Jean Jaurès

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Collection : La pensée nouvelle ; vol. 1

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Ministère de l'instruction publique. Comité historique des arts et monuments. Questions...

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30/6/20, délégation [de l'Union des Comités de défense des intérêts] des étudiants [français] et Maître Moro-Giafferi, reçue par le ministre de l'Instruction publique : [photographie de presse] / [Agence Rol]

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Référence bibliographique : Rol, 59892

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De l'équarrissage : sous le rapport de l'hygiène publique et de la police sanitaire vétérinaire / par M. Reynal,...

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Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 2 / ... par A. Lanoë,...

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[Acte royal. 1642-1827]

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Code des maîtres de poste, des entrepreneurs de diligences et de roulage, et des voituriers en général par terre et par eau, ou Recueil général des arrêts du Conseil, arrêts de règlement, lois, décrets... et autres actes de l'autorité publique. Partie 1 / ... par A. Lanoë,...

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[Acte royal. 1642-1827]

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