957 resultados para Municipal taxation

Dictionnaire municipal, ou Manuel analytique et complet d'administration communale... / par A. de Puibusque,...

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Rapport sur le choléra-morbus de Paris, présenté à M. le maire et au Conseil municipal de Lyon, par MM. Trolliet, Polinière et Bottex,... formant la commission envoyée à Paris par la ville de Lyon et désignée par l'Intendance sanitaire et la Société de médecine

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Le budget municipal / par A.-Gabriel Desbats,..

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Éloge de M. Ignon, prononcé en séance publique du conseil général du département et du conseil municipal de Nîmes, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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Notice nécrologique sur la vie et les travaux de M. Jules Teissier,... lue en séance publique du conseil général et du conseil municipal, le 30 août 1862 , par M. Nicot,...

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[Demande d'une subvention en faveur du Théâtre historique, adressée au Conseil municipal de Paris / par Ernest Allard [juill. 1880]

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P. A. Antonelle, au corps municipal de Paris . Dimanche, 28 octobre, l'an 1er de la République française, 8 heures du soir

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Requête présentée au Conseil municipal de Pont-à-Mousson, par Eugène Ory,...

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Observations adressées à M. le préfet du département de la Seine et à MM. les membres du conseil municipal, sur le moyen de rétablir la tranquilité par le travail à assurer aux classes ouvrières. Examen des travaux les plus propres à atteindre ce but. Travaux que peuvent faire naître les décisions d'alignement. Exemple tiré du prolongement de la rue Hauteville. Projet d'une distribution générale d'eau dans Paris. (Signé : Par un électeur du IIIe arrondissement. [Juin.])

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La Chute d'un astre municipal ou l'éteignoir sur une mèche qui a eu la prétention de briller : dialogue en un acte et en vers, par M. qui s'y frotte s'y pique

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Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 1

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Le Garde municipal, roman de moeurs, par Maximilien Perrin. Tome 2

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Ville de Constantine. Agrandissement de la ville. Dévasement du Coudiat-Aty suivant le projet Percher. Lettres adressées à Monsieur le maire et à Messieurs les membres du Conseil municipal composant la commission d'examen des divers projets du dévasement, reproduites par le journal "l'Indépendant" (Signé : Famelart [2 octobre au 4 décembre 1884])

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Histoire de l'Algérie racontée aux petits enfants. Leçons, résumés, exercices oraux ou écrits par M. Jules Renard. Préface par Mr Paul Bert. Ouvrage destiné aux élèves des écoles primaires et publié sous le patronage du Conseil municipal d'Oran

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Conférence scientifique faite le 29 avril 1888, à l'occasion des élections du 6 mai 1888 du conseil municipal de Bugeaud, près de Bône (Algérie). Programme : Etude historique de la commune de Bugeaud. Histoires de l'affaire Bugeaud, de l'affaire Milliot et de la société anonyme des lièges de l'Edough

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