Catalogus Plantarum :tum exotiarum tum domesticarum, quae in hortis haud procul a Londino sitis in venditionem propagantur = A Catalogue of trees, shrubs, plants, and flowers, both exotic and domestic, which are propagated for sale, in the gardens near London :divided, accorded to their different degrees of hardiness, into particular books, or parts; in each of which the plants are ranged in an alphabetical order. by a Society of Gardeners

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The three voyages of Captain James Cook round the world ...

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The three voyages of Captain James Cook round the world ...

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The three voyages of Captain James Cook round the world ...

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Non-classical error bounds in the central limit theorem

The classical central limit theorem states the uniform convergence of the distribution functions of the standardized sums of independent and identically distributed square integrable real-valued random variables to the standard normal distribution function. While first versions of the central limit theorem are already due to Moivre (1730) and Laplace (1812), a systematic study of this topic started at the beginning of the last century with the fundamental work of Lyapunov (1900, 1901). Meanwhile, extensions of the central limit theorem are available for a multitude of settings. This includes, e.g., Banach space valued random variables as well as substantial relaxations of the assumptions of independence and identical distributions. Furthermore, explicit error bounds are established and asymptotic expansions are employed to obtain better approximations. Classical error estimates like the famous bound of Berry and Esseen are stated in terms of absolute moments of the random summands and therefore do not reflect a potential closeness of the distributions of the single random summands to a normal distribution. Non-classical approaches take this issue into account by providing error estimates based on, e.g., pseudomoments. The latter field of investigation was initiated by work of Zolotarev in the 1960's and is still in its infancy compared to the development of the classical theory. For example, non-classical error bounds for asymptotic expansions seem not to be available up to now ...

Histoire de l'Académie royale des sciences, avec les mémoires de mathématique et de physique.

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Intermediate asymptotics beyond homogeneity and self-similarity: long time behavior for [formula]

"Vegeu el resum a l'inici del document del fitxer adjunt."

Etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale : le catalogue des prestations est- il suffisant pour que tous accèdent à des soins de qualité ?

Le projet "prestations de l'assurance-maladie sociale" est l'un des projets partiels élaborés par l'Office fédéral des assurances sociales (OFAS) dans le cadre de l'analyse des effets de la LAMal. Deux approches complémentaires sont adoptées pour répondre à la question du caractère suffisant du "catalogue" suisse des prestations à charge de l'assurance-maladie sociale: d'une part, la comparaison des "catalogues" des prestations remboursées en Suisse et à l'étranger et, d'autre part, l'examen de la couverture par le "catalogue" des prestations de problèmes de santé utilisés comme traceurs. [Table des matières] 1.1. Contexte. 1.2. Définition et limites du mandat. 1.3. Le "catalogue" des prestations : composition actuelle, participation d'autres assurances sociales et des pouvoirs publics. 1.4. Approches méthodologiques : comparaison internationale, étude de conditions-traceurs. 2. Analyse par comparaison internationale. 2.1. Recherche de documentation et collaborations. 2.2. Résultats : Suisse, France, Allemagne, Israël, Pays-Bas, Luxembourg, comparaison internationale des prestations générales, par catégorie, et des prestations spéciales. 3. Analyse par conditions traceurs. 3.1. Stratégie de la recherche documentaire. 3.2. Critères de choix des documents. 3.3. Variations méthodologiques et particularités. 3.4. Résultats : Accident vasculaire cérébral (ischémique), fracture de hanche, obésité, leucémie aigüe (LA), grossesse normale et nouveau-né en bonne santé. 3.5. Discussion.

La responsabilité civile et pénale des organes dirigeants de sociétés anonymes

But et structure du travail La responsabilité civile des dirigeants sociaux fait déjà l'objet d'une littérature considérable; on constate néanmoins que les auteurs romands qui se sont intéressés à cette question sont finalement assez peu nombreux. D'ailleurs, à notre connaissance, aucun travail de recherche juridique approfondie n'a été récemment consacré en français à cette matière. Pourtant, plusieurs aspects de la responsabilité civile des organes dirigeants demeurent très controversés en doctrine. Parmi d'autres, on pense, par exemple, à la nature juridique de l'action en responsabilité ou à sa mise en oeuvre. Pour ces raisons, il nous paraît souhaitable de procéder, dans une première partie, à un examen approfondi des art. 754 ss CO. A cet égard, nous nous appuierons sur un appareil référentiel aussi complet que possible ; nous tenterons aussi de trancher les points qui ne cessent de diviser les auteurs. La première partie de l'étude compte sept titres. Le premier d'entre eux renferme des considérations tout à fait générales, notamment historiques, destinées à offrir au lecteur certains points de repère préalables, utiles à une bonne compréhension de la matière. Dans le deuxième titre, nous définirons le cercle des personnes légitimées à agir en responsabilité sur la base des art. 754 ss CO. Encore faut-il savoir quels sont les individus contre lesquels l'action en justice peut être intentée ou, en d'autres termes, ce qu'il faut entendre par «organes dirigeants ». C'est précisément la question à laquelle nous nous proposons de répondre dans le troisième titre de cette première partie. Cela étant, la responsabilité civile des dirigeants sociaux obéit à des conditions strictes : le demandeur doit établir un dommage, une violation des devoirs, un lien de causalité adéquate et une faute. Ces quatre conditions cumulatives feront l'objet d'un examen successif dans le quatrième titre. Il arrive aussi que ces conditions soient réunies, mais que, nonobstant, l'action en responsabilité n'aboutisse que partiellement, voire pas du tout. La raison doit être recherchée dans les causes de limitation ou d'exclusion de la responsabilité, en particulier la décharge votée par l'assemblée générale, le consentement du lésé (« volenti non fit injuria»), la prescription ou encore la compensation. C'est l'objet du titre cinquième. L'on relèvera encore que les actions en responsabilité sont généralement dirigées simultanément contre plusieurs dirigeants. On soulève ici la question essentielle de la solidarité entre les défendeurs et du règlement de leurs rapports internes ; nous y reviendrons au titre sixième. Enfin, pour que l'action du demandeur soit recevable, le demandeur doit agir devant le tribunal compétent ratione loci. Les problèmes de for seront donc abordés dans le titre septième. A la lecture de la doctrine, l'on est frappé de constater à quel point les auteurs qui, à ce jour, se sont risqués à rapprocher la responsabilité civile de la responsabilité pénale des organes dirigeants, sont rares. Pourtant, la lutte contre une criminalité économique toujours plus redoutable devrait tendre, ces prochaines années, à augmenter considérablement l'importance pratique du droit pénal des affaires. Dans ces conditions, il paraît impossible de faire abstraction du régime de responsabilité pénale encouru par les dirigeants sociaux. Nous y avons consacré la seconde partie de notre travail. Celle-ci se compose de quatre titres distincts, dont la numérotation s'inscrit dans le prolongement de la première partie. Le titre huitième contient des considérations générales, en particulier sur le rôle que le droit pénal est amené à jouer aujourd'hui dans la vie des affaires. Nous enchaînerons, dans un titre neuvième, avec l'examen des deux fondements envisageables de la responsabilité pénale des dirigeants. Nous traiterons d'abord de leur responsabilité à raison des infractions qu'ils commettent personnellement. Nous nous intéresserons ensuite à leur responsabilité pénale du fait d'autrui. Ces deux sources de responsabilité devront être illustrées. A ce titre, nous examinerons leur portée à la lumière du droit de la société anonyme, eu égard en particulier aux devoirs que le droit commercial met à la charge des dirigeants sociaux. C'est l'objet du titre dixième. Dans le titre onzième, nous procéderons à un bref examen de la responsabilité pénale de l'entreprise. Tout en rappelant les dispositions légales applicables en la matière, nous essayerons de mettre le doigt sur certaines incohérences que présente le système tel qu'il a été adopté par les Chambres fédérales. Nous traiterons ensuite de l'articulation probable entre la responsabilité pénale de l'entreprise et le régime de responsabilité pénale applicable à ses dirigeants physiques. Nous terminerons par rappeler, sous forme de synthèse, les principaux éléments qui se dégagent de notre travail.

Activités professionnelles et qualité de l'air des parcs de stationnement couvert : rapport d'expertise collective

[Table des matières] 1. Contexte, objet et modalités de traitement de la saisine. - 2. Préambule. - 3. Caractérisation des parcs de stationnement couverts et de leurs activités professionnelles en France (enquête Afsset). - 4. Observations de terrain et analyse d'activités professionnelles exercées dans les parcs de stationnement couverts (étude Anact). - 5. Evaluation des risques sanitaires. - 6. Recommandations. - Bibliographie. - Annexe 1 : Lettre de saisine. - Annexe 2 : Présentation des positions divergentes. - Annexe 3 : Synthèse des déclarations publiques d'intérêts des experts par rapport au champ de la saisine. - Annexe 4 : Réglementation et recommandations institutionnelles concernant la qualité de l'air dans les parcs de stationnement couverts, et l'hygiène et la sécurité des travailleurs. - Annexe 5 : Etude de coparly sur la mesure de polluants atmosphériques dans les parcs de stationnement - Informations générales. - Annexe 6 : Dépassement des valeurs cibles Afsset" limitant les risques pour la santé des travailleurs dans les parcs de stationnement (Coparly, 2009). - Annexe 7 : Enquête Asset - Méthode d'identification du code NAF le plus adapté. - Annexe 8 : Enquête Afsset - Questionnaire d'enquête. - Annexe 9 : Enquête Afsset - Villes d'implantation des parcs inclus dans l'étude. - Annexe 10 : Rapport de l'Anact : Activité professionnelle et qualité de l'air dans les parcs couverts de stationnement. - Annexe 11 : Résultats de mesures de la campagne du LCPP utilisés pour les scénarios d'exposition. - Annexe 12 : Résultats issus de l'enquête Afsset sur les activités professionnelles exercées dans les parcs de stationnement couverts. - Annexe 13 : Concentrations ubiquitaires dans différents "micro-environnements" (Afsset, 2007). - Annexe 14 : Facteurs d'abattement entre concentrations dans le local d'exploitation et dans le parc. - Annexe 15 : Limites des valeurs toxicologiques de référence (Afsset, 2007). - Annexe 16 : Exemples de solutions pour améliorer la qualité de l'air et réduire l'exposition des travailleurs.

Drug refractory epilepsy in brain damage: effect of dextromethorphan on EEG in four patients.

High doses of dextromethorphan (20-42 mg/kg/day) were given to four critically ill children with seizures and frequent epileptiform abnormalities in the EEG that were refractory to antiepileptic drugs. Their acute diseases (hypoxia, head trauma and hypoxia, neurodegenerative disease, hypoglycaemia) were thought to be due in part to N-methyl-D-aspartate (NMDA) receptor mediated processes. Treatment with dextromethorphan, an NMDA receptor antagonist, was started between 48 hours and 14 days after the critical incident. In three patients the EEG improved considerably within 48 hours and seizures ceased within 72 hours. In the patient with neurodegenerative disease the effect on the EEG was impressive, but the seizures were not controlled. Despite the improvement of the EEG the clinical outcome was poor in all children: three died in the critical period or due to the progressing disease; the patient with hypoglycaemia survived with severe neurological sequelae. Plasma concentrations of dextromethorphan varied between 74-1730 ng/ml and its metabolite dextrorphan varied between 349-3790 ng/ml. In one patient corresponding concentrations in CSF were lower than those in plasma. The suppression of epileptic discharges by the doses of dextromethorphan given suggests that such doses are sufficient to block NMDA receptors.

Les principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté ( art. 74 et 75 al. 1 CP)

CHAPITRE PREMIER: INTRODUCTION 1. Considérer l'idéal... L'idéal n'est probablement pas de ce monde, mais il importe de tendre vers lui. Il restera peut-être hors de portée, mais le seul fait de le considérer doit déjà être assimilé à un progrès. Dans le cadre de l'exécution des peines privatives de liberté, l'idéal dont nous parlons ici fait référence à la prise en charge du détenu et à la volonté d'offrir à ce dernier, un jour, la possibilité de réintégrer la société. Le système carcéral se doit dès lors de mettre tout en oeuvre pour permettre au détenu d'acquérir les outils nécessaires à sa future liberté; cette liberté qui, dès les premiers jours d'incarcération déjà, devra être envisagée. L'idéal est donc de voir le détenu évoluer progressivement vers le monde libre, le respect de ce monde et des valeurs qu'il véhicule. C'est l'idéal que dessine le nouveau Code pénal (CP), plus particulièrement au travers des principes qu'il consacre aux articles 74 et 75 al. 1 CP: «le détenu a droit au respect de [sa] dignité»; «l'exercice de [ses] droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement»; «l'exécution de la peine [...] doit améliorer le comportement social du détenu»; «l'exécution de la peine doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire» et «combattre les effets nocifs de la privation de liberté». De la réalité carcérale à l'idéal législatif, il est toutefois certains écueils. Les différents professionnels qui sont en contact avec les détenus le confirmeront volontiers, pour la plupart. Il existe des détenus qui ne veulent pas se réintégrer diront certains, alors que d'autres mettront en avant l'insuffisance de moyens humains ou financiers. Une réalité doit cependant triompher de toutes les autres: il est nécessaire de faire évoluer le système pénitentiaire. Tout comme la société, dont elle est partie intégrante, la prison doit évoluer avec son temps, et les développements que suit le monde libre se doivent d'aller au-delà des murs. Notre approche de la thématique restera évidemment théorique, mais elle sera dictée par cette volonté progressiste. Si les concepts abordés peuvent parfois paraître naïfs dans leur développement, ils n'en seront pas moins l'expression d'un idéal, celui-là même qu'il est bon de considérer, parfois, pour permettre le progrès. II. La méthodologie La difficulté de traiter des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté est multiple. L'une des premières problématiques est liée au fédéralisme suisse et au fait que l'exécution des peines ressort de la compétence cantonale (art. 123 al. 2 Cst.). Il en résulte des pratiques cantonales parfois différentes. Il est alors non seulement difficile d'aborder l'ensemble des ces différences, mais il peut même être discutable de les tolérer, au sens où elles présentent parfois des inégalités de traitement entre les détenus du pays. L'attribution récente de compétences expresses en la matière à la Confédération (art. 123 al. 3ère phr. Cst.) devrait toutefois permettre, à notre sens, de réduire ces inégalités et, plus généralement, de favoriser une uniformisation des pratiques à travers le pays. Une deuxième difficulté est due à l'évolution législative actuelle. En effet, l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal impose une «mise à jour» substantielle aux cantons, dont les normes mais aussi les infrastructures doivent être adaptées au nouveau droit. Au-delà du nombre considérable de bases légales que compte notre pays en matière d'exécution des peines privatives de liberté, il faut en outre jongler avec l'élaboration d'une multitude de nouvelles lois cantonales. Nous renonçons à dresser ici la liste exhaustive des bases légales cantonales concernées, non seulement parce qu'il nous paraît difficile de connaître l'ensemble de ces évolutions législatives récentes ou à venir, mais aussi parce qu'il s'agit avant tout de traiter de problématiques générales soulevées par l'exécution des peines privatives de liberté, ce qui ne nécessite pas une revue exhaustive des différentes législations cantonales. Certaines de ces bases légales seront néanmoins mentionnées, ci et là, pour illustrer ou appuyer quelques-uns de nos propos. La troisième difficulté qu'il faut mentionner ici relève du lien étroit qui existe entre le droit de l'exécution des peines et la criminologie, ainsi que, plus généralement, l'ensemble des sciences s'intéressant à la déviance en tant que maladie (psychiatrie, psychologie, médecine, etc.). Il nous semble en effet difficile de traiter de la prise en charge du détenu par la seule voie juridique et, à ce titre, nous proposerons une analyse empreinte de considérations criminologiques substantielles et notamment de différentes données fournies par des études de criminologie. Dans la limite de nos compétences - plus que restreintes en la matière -, il sera parfois également traité de l'exécution des peines sous l'angle de la psychologie, de la psychiatrie, ou encore de la médecine. Enfin, il faut reconnaître que la thématique traitée est vaste. Les différents principes énumérés aux articles 74 et 75 al. 1 CP ne peuvent en effet être abordés sans que référence soit faite aux nombreuses dispositions traitant de l'exécution des peines privatives de liberté et qui se doivent d'en être la consécration. Cette réalité impose une approche générale du fonctionnement du milieu carcéral et l'analyse de l'exécution d'une peine privative de liberté sur toute sa durée, du premier jour d'incarcération jusqu'à la libération, en passant par les différents aménagements et élargissements possibles qui, très souvent, seront essentiels à la réintégration sociale du détenu. En l'espèce, il nous semble nécessaire de rappeler ici la particularité de la population étudiée, qui se distingue notamment par son hétérogénéité. Or, il ne sera pas toujours possible, dans le cadre de ce travail tout au moins, de s'arrêter sur les spécificités propres à chaque type de détenu(s). On pense ici plus particulièrement aux détenus étrangers - qui sont nombreux dans les prisons suisses -, plus particulièrement lorsque ceux-ci font l'objet d'une mesure d'expulsion au terme de leur peine. Certains se demandent en effet s'il est pertinent de favoriser la resocialisation d'un individu qui ne résidera pas en Suisse une fois libéré, sans parler des difficultés pratiques qu'il peut y avoir à proposer un régime progressif, et plus particulièrement l'ouverture vers l'extérieur, à des gens qui n'ont, aux plus proches alentours (la Suisse est un petit pays) de l'établissement de détention, aucune attache sociale. Il nous semble toutefois ressortir du devoir étatique d'offrir, à ces personnes aussi, une exécution de peine qui, dans toute la mesure du possible, ressemble à celle réservée aux indigènes. C'est dans cette optique, d'ailleurs, que nous tenterons de traiter de quelques unes des principales problématiques soulevées par la mise en application des principes régissant l'exécution des peines privatives de liberté.

Exposition aux bactéries aéroportées dans, et autour des élevages de porcs

En France, il y a plus de 30 000 exploitations élevant près de 15 millions de porcs. De nos jours, l'élevage du porc s'est intensifié et la densité de bêtes par m2 a fortement augmenté. Cette forte densité d'animaux, souvent confinés dans des locaux clos, génère une quantité importante de déchets et de poussière organique. Cette poussière, contenant beaucoup de microorganismes (bactéries, champignons) et d'endotoxines est facilement mise en suspension lors des différentes activités des animaux et des travailleurs. A cela s'ajoute des dégagements de gaz tels que l'ammoniac et l'hydrogène sulfuré qui contribuent aussi à la détérioration de la qualité de l'air. L'augmentation de la taille des exploitations implique une présence plus importante de l'éleveur et donc une exposition de plus longue durée à ces nuisances aéroportées. Plusieurs études ont montré que les éleveurs de porcs avaient significativement plus de symptômes de bronchite chronique, d'inflammation des voies respiratoires et d'asthme que des personnes ne travaillant pas dans des élevages ou dans des fermes (Cole et al., 2000). Le premier article analysé (Ko et al., 2008) traite de la caractérisation microbiologique des bioaérosols émis dans l'environnement immédiat des élevages de porcs. La seconde étude (Nehme et al., 2008) s'attache à montrer la pertinence des méthodes moléculaires pour quantifier et caractériser les bactéries dans l'air des porcheries. [Auteur]