Traité du régime dotal, sous la form d'un commentaire sur les articles du code civil qui gouvernent ce régime; precede d'une introduction sur les anciens usages de la matiere dans les pays de lyonnais, forezet beaujolais

UANL

Faut-il un code civil européen ? Une analyse économique

Article publié avec l'accord de la Revue Les Cahiers de Droit (accessible sur http://www.fd.ulaval.ca/cahiers/)

Code general des brevets d'invetion, contenant le texte de toutes les lois et de tous les reglaments act

UANL

Les Principes d'UNIDROIT et le Code civil du Québec : variation et mutations

Un résumé en anglais est également disponible.

Les tiers, vecteurs du réseau social. Les personnes et les biens dans le Code civil du Québec.

Un résumé en anglais est également disposnible.

Le Code civil des Français de 1804 : une transaction entre révolution et réaction

Un résumé en anglais est également disponible.

Le droit civil explique suirant l'ordre des asticles du code depuiset y compris le titre de la venta : Du nantissement du gage et de l'antichrese commentaire du titre XVII, livre III, du code civil

UANL

McNeill's code : Arranged to meet the requirements of mi ning, metallurgical and civil engineers ; directors of mining, smetling and other companies...

UANL

Les tiers : ces acteurs de la dynamique juridique dans le Code civil du Québec

La vie en société s’organise autour de systèmes structurants : politique, économique, juridique, religieux, etc. En démocratie, le droit a pour mission essentielle d’assurer la paix, la stabilité et la sécurité ; pour ce faire, il tend à rendre toute chose prévisible, en normalisant les comportements, en uniformisant les règles. Ainsi, les rapports privés s’incarneront dans la fixité et la linéarité autour d’une figure relationnelle unique, le duo. La mouvance sociale, l’effervescence économique semblent faire fi de ce moule trop contraignant. Les acteurs s’inscrivent dans la pluralité et tissent des rapports densément enchevêtrés. Selon la théorie juridique classique, le droit doit alors adopter une stratégie de simplification : fragmenter les situations, circonscrire des espaces clos autour de la cellule nucléaire d’origine, en chasser ceux qu’il perçoit comme des parasites. La tactique consiste à se donner une structure binaire, à opposer par exemple les parties aux tiers. L’auteure soutient que la seule présence des tiers, identifiés juridiquement à des étrangers, constitue la marque indélébile du bouillonnement communicationnel. Que le droit refuse d’en rendre compte expressément dévoile l’artificialité de sa construction.

L'application de la notion d'entreprise entre le Code de commerce français et le Code civil du Québec

"Mémoire présenté à la faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de maîtrise en droit des affaires LLM"