Le mandat de protection en cas d’inaptitude : une institution à parfaire

Reproduit avec l'autorisation de la Chambre des notaires du Québec.

L'accord de Cotonou et les contradictions du droit international : l'intégration des règles de l'Organisation mondiale du commerce et des droits humains dans la coopération ACP-CE

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université de Montréal en vue de l'obtention du grade de Docteur en Droit (LL.D.) Et à A la faculté de droit Jean Monnet en vue de l'obtention du doctorat en Sciences Juridiques"

La liberté d'expression et l'administration de la justice : le choc de deux paradigmes

"Thèse présentée à la Faculté des études supérieures En vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.)"

Le processus suivi par les pairs aidants lors de leur expérience auprès d’adolescents suicidaires

Depuis plusieurs années, on assiste à la création de programmes en prévention du suicide à l’adolescence. L’un de ces programmes repose sur le principe des pairs aidants. Il consiste à former des jeunes dont le rôle est d’apporter du soutien à des camarades qui vivent des difficultés. Or, à notre connaissance, aucune étude n’a comme préoccupation spécifique l’aide apportée par un pair aidant à un élève suicidaire. C’est pourquoi le but de notre étude est de comprendre et d’interpréter le processus suivi par les pairs aidants lors de leur expérience auprès d’un adolescent suicidaire. Nous avons effectué des entrevues auprès de cinq anciens pairs aidants qui avaient joué ce rôle entre une et trois années auparavant. À cause de sa pertinence pour ce type d’étude, l’approche méthodologique choisie a été la théorisation ancrée. La proposition qui a émergé de l’analyse des données est que l’expérience de pairs aidants auprès d’adolescents suicidaires est une mission héroïque à la fois stimulante, « confrontante » et enrichissante. Pour rendre compte de la globalité de cette expérience, vécue comme une mission invitant le pair aidant à prendre un rôle de « héros », trois étapes ont été distinguées. La première étape commence par l’accès au statut de pair aidant. Après être entré en contact avec un camarade suicidaire, le pair aidant s’engage dans la mission de le sauver. Le pair aidant est alors « tout feu tout flamme » dans son rôle de héros sauveur. Au cours de la seconde étape seront considérés les faits entourant la mission. L’aide s’engage comme un combat pour « sauver » l’élève suicidaire. L’enthousiasme « tout feu tout flamme » du début se tempère dans l’ambivalence du combat que représente l’aide concrète. C’est la période d’une certaine désillusion. La dernière étape s’amorce après que soit terminée l’aide qu’a fournie le pair aidant. Il fait le point sur les victoires et les défaites qu’a comportées cette mission. C’est alors le moment de la sagesse. Au cours de l’analyse, certaines données ont suscité la réflexion. Nous avons donc effectué une seconde recension des écrits reliés au processus de venir en aide à un adolescent suicidaire en tant que pair aidant. À la fin de cette étude, nous pensons que le programme de pairs aidants a des répercussions positives pour l’adolescent impliqué.

Les limites de l'évaluation économique de la biodiversité

Devant le constat du déclin toujours plus rapide de la diversité biologique et les limites des ressources disponibles pour l’enrayer, il est nécessaire de déterminer quels moyens devraient être engagés dans sa protection. Pour ce faire, une méthode efficace serait d’évaluer les bénéfices tirés de la biodiversité afin d’estimer rationnellement les coûts légitimes de sa protection. L’évaluation économique, qui se présente d’emblée sur un mode quantitatif, serait alors un outil précieux. Dans ce texte, nous présentons différentes méthodes d’évaluation économique de la biodiversité ainsi que certaines de leurs limites méthodologiques. Par la suite, nous montrons qu’en dépit de ses avantages pratiques, l’évaluation économique échoue à représenter l’ensemble des valeurs en jeu dans la protection de la biodiversité. Nous décrivons alors trois types de valeurs incommensurables avec des bénéfices économiques : la valeur de legs, qui renvoie aux obligations de transmission du patrimoine naturel dont nous avons hérité ; la valeur d’existence, qui renvoie à la considération morale d’intérêts autres que ceux des êtres humains ; la valeur de transformation, qui renvoie à la capacité d’examiner et de critiquer nos préférences et inclinaisons afin d’inclure celles-ci dans une vision du monde rationnelle et cohérente. Pour conclure, nous plaidons en faveur de l’élaboration de méthodes de concertation et d’évaluation participatives et pluralistes permettant de rendre compte de la diversité et de l’hétérogénéité des valeurs de la biodiversité.

Neutrality and the social contract

Given the fact of moral disagreement, theories of state neutrality which rely on moral premises will have limited application, in that they will fail to motivate anyone who rejects the moral premises on which they are based. By contrast, contractarian theories can be consistent with moral scepticism, and can therefore avoid this limitation. In this paper, I construct a contractarian model which I claim is sceptically consistent and includes a principle of state neutrality as a necessary condition. The principle of neutrality which I derive incorporates two conceptions of neutrality (consequential neutrality and justificatory neutrality) which have usually been thought of as distinct and incompatible. I argue that contractarianism gives us a unified account of these conceptions. Ultimately, the conclusion that neutrality can be derived without violating the constraint established by moral scepticism turns out to rely on an assumption of equal precontractual bargaining power. I do not attempt to defend this assumption here. If the assumption cannot be defended in a sceptically consistent fashion, then the argument for neutrality given here is claimed to be morally minimal, rather than fully consistent with moral scepticism.

Les caractéristiques des amis comme facteurs de risque et de protection associés à la victimisation par les pairs à l’adolescence: une perspective longitudinale

Cette étude s’intéresse aux relations d’amitié et aux caractéristiques des amis comme facteurs de risque interpersonnels susceptibles de prédire les changements à travers le temps, de la victimisation par les pairs au début du secondaire. L’échantillon est composé de 524 élèves de secondaire I et II pour lesquels le niveau de victimisation a été mesuré par les pairs lors de deux années consécutives. Les facteurs de risque individuel associés à la victimisation par les pairs (i.e. les comportements agressifs, les comportements de retrait social et le rejet par les pairs) ainsi que les caractéristiques des amis (i.e. agressivité, retrait social et victimisation des amis) ont également été évalués par les pairs lors du premier temps de mesure. Les résultats démontrent qu’au-delà des facteurs de risque individuels, un plus grand nombre d’amis prédit une diminution de la victimisation par les pairs sur une période d’un an. De plus, pour les élèves rejetés socialement, la victimisation des amis permet de rendre compte d’une augmentation de la victimisation dans le temps. Contrairement aux résultats obtenus par d’autres études, l’agressivité des amis permet de prédire une diminution de la victimisation seulement pour les élèves bien acceptés socialement. Pour les jeunes qui sont rejetés socialement, l’agressivité des amis permet de prédire une augmentation de la victimisation par les pairs. Ces résultats apportent un regard nouveau sur l’inter influence entre l’identité des amis et le contexte social dans lequel les adolescents évoluent.

Vers un rééchelonnement de la citoyenneté en France et au Québec : les politiques de gestion de la diversité ethnique à Marseille et Montréal

La thèse analyse les recompositions de la citoyenneté dans un contexte de rééchelonnement de l’État en France et au Québec. L’argument est que, dans un tel contexte, la citoyenneté nationale se rééchelonne. Le cadre théorique consiste en une relecture institutionnelle du concept de rééchelonnement de l’État développé par N. Brenner ainsi que certains apports des travaux de J. Jenson et S. Phillips sur les régimes de citoyenneté. La thèse compare les évolutions de politiques de gestion de la diversité ethnique - centrales dans l’analyse de la citoyenneté - à Marseille et Montréal au travers des reconfigurations des rapports entre acteurs institutionnels prenant place à l’échelle locale. Nous montrons que l’État national reste un acteur important de la régulation de la citoyenneté et que les villes et les échelons locaux de l’État ont acquis une marge de manœuvre par rapport à l’État central dans la mise en place de politiques régulant la citoyenneté à l’échelle locale. Néanmoins, à l’issue de la comparaison, des différences se font jour. Au Québec, l’État central conserve un contrôle important sur les politiques instaurées à l’échelle locale alors que ceci est moins le cas en France. Ces résultats indiquent que le rééchelonnement de l’État est plus fortement institutionnalisé en France qu’au Québec. Les apports de la thèse sont triples. En premier lieu, nous montrons que l’approche institutionnelle du rééchelonnement de l’État permet de mieux décrire les processus à l’œuvre dans différents contextes nationaux que ne le permet la perspective de N. Brenner. En second lieu, nous démontrons que le concept de citoyenneté urbaine ne permet pas de rendre compte des mutations actuelles de la citoyenneté. Enfin, nous montrons que le rééchelonnement de la citoyenneté s’est institutionnalisé en France, dans un État où la conception de la citoyenneté est traditionnellement considérée comme « unitaire », nuançant ainsi cette catégorie classique en science politique.

La sanction préventive en droit de la responsabilité civile : contribution à la théorie de l'interprétation et de la mise en effet des normes

Thèse réalisée en cotutelle avec la faculté de droit de l'Université d'Orléans en France.

Modularité massive ou construction sociale? : une analyse de l'approche psychoévolutionniste de Cosmides et Tooby.

Ce mémoire se veut un examen épistémologique de la thèse psychoévolutionniste de Leda Cosmides et John Tooby, principalement en ce qui concerne la modularité massive. Nous avons tâché de voir si la modularité massive permet de rendre compte des processus mentaux complexes en nous penchant plus particulièrement sur le cas des émotions. Nous explorons d'abord la thèse de Cosmides et Tooby en la distinguant d'avec d'autres conceptions comme l'écologie béhaviorale et en expliquant le rôle particulier que jouent les émotions au sein de la théorie. Nous analysons ensuite la thèse de la modularité massive et les différents arguments théoriques ou empiriques qui l'appuient, et évaluons finalement des critiques de la modularité émises par certains philosophes, dont David Buller.

La lutte contre les changements climatiques comme problème de justice distributive internationale

Ce mémoire est structuré en deux parties connexes : la première tente d’établir les fondements de la justice distributive dans le contexte des changements climatiques ; la seconde analyse six principes distributifs susceptibles d’éclairer l’élaboration des politiques internationales d’atténuation de l’effet de serre : les principes d’égalité, de priorité, de contraction & convergence, du « pollueur-payeur », de responsabilité historique, et de capacité. En ce qui concerne les fondements, les paradigmes de biens publics mondiaux et de droits humains fondamentaux semblent offrir de solides assises pour comprendre le caractère obligatoire de la justice climatique. Concernant l’adoption des principes distributifs, une perspective plurielle permet d’apporter un éclairage unique sur différents aspects de la distribution des quotas d’émissions et de rendre compte avec plus de force des raisons pour lesquelles les nations désignées comme étant responsables ont le devoir moral de passer à l’action.

Le processus de co-rumination entre amis chez les jeunes victimes de harcèlement par les pairs : impact sur le développement des symptômes dépressifs à l’adolescence

La victimisation au sein du groupe de pairs est un facteur de risque associé à l’augmentation des symptômes dépressifs au début de l’adolescence. En contrepartie, le fait d’entretenir des relations d’amitié constitue un facteur protecteur important susceptible de modérer les conséquences négatives associées à la victimisation par les pairs. Toutefois, les bénéfices associés aux relations d’amitié peuvent varier en fonction de certaines caractéristiques de celles-ci. Cette étude a pour but d’évaluer dans quelle mesure les caractéristiques des relations d’amitié (c.-à-d., le caractère intime et soutenant de la relation et la propension des amis à co-ruminer) modèrent l’association entre la victimisation par les pairs et l’augmentation des symptômes dépressifs sur une période d’un an. L'échantillon est composé de 536 élèves du secondaire auprès de qui la victimisation et les caractéristiques des relations d’amitié ont été évaluées au premier temps de mesure de façon auto-rapportée. Les symptômes dépressifs des élèves ont également été mesurés lors de deux années consécutives. Les résultats démontrent que le niveau de victimisation des élèves, la qualité des relations d’amitié et la tendance des amis à co-ruminer sont respectivement associés de façon concomitante à l’expression des symptômes dépressifs. En contrepartie, seule la co-rumination entre amis permet de rendre compte de l’augmentation des symptômes dépressifs sur une période d’un an. L’association entre la victimisation par les pairs et le développement des symptômes dépressifs n’est toutefois pas modérée par les caractéristiques des relations d’amitié.

Évaluation des effets de l'utilisation des aides à la mobilité motorisées chez les personnes âgées de plus de 50 ans

Le vieillissement démographique augmente rapidement la représentation des personnes âgées de plus de 50 ans parmi les utilisateurs d’aides à la mobilité motorisées (AMMs), telles que le fauteuil roulant motorisé et le quadriporteur. Le but général de la thèse est de rendre compte d’une démarche d’analyse des effets des AMMs au cours des premiers 18 mois d’utilisation chez les adultes d’âge moyen et les aînés. Notre question de recherche concerne la nature et l'importance des effets sur le fonctionnement, la pertinence sociale et le bien-être subjectif, ainsi que les liens entre les divers facteurs impliqués dans leur impact optimal. La thèse s’articule en trois volets, synthétique, méthodologique et analytique, dont les principaux résultats sont présentés dans quatre articles scientifiques. Le volet synthétique comprend une recension systématique qui révèle la représentation marginale des personnes âgées de plus de 50 ans dans les publications scientifiques sur les effets des AMMs et le faible niveau de preuve dans ce champ d’études. Les travaux liés à ce volet proposent également un cadre d’analyse reliant l’intention d’utiliser l’AMM, les habitudes de déplacements, les dimensions d’effets des AMMs sur le fonctionnement, la pertinence sociale et le bien-être subjectif, ainsi que quatre catégories de cofacteurs associés à l’utilisation (personne, aide technique, intervention, environnement). Le volet méthodologique assemble un dispositif de mesure comprenant 5 questionnaires et 18 indicateurs arrimés au cadre d’analyse et démontre l’applicabilité de l’ensemble des questionnaires pour une administration téléphonique. La validation transculturelle de deux questionnaires implique deux études réalisées auprès d’utilisateurs d’AMMs âgés de 50 à 84 ans (n=45). Ces travaux confirment la fidélité test-retest et l’équivalence des questionnaires traduits avec la version d’origine. Finalement, le volet analytique se concentre sur l’étude des habitudes de déplacements chez 3 cohortes (n=116) de personnes âgées de 50 à 89 ans, recrutées en fonction du stade d’utilisation de l’AMM. Les résultats suggèrent une amélioration de l’aire de mobilité après l’utilisation initiale ou long terme de l’AMM en comparaison avec une cohorte en attente de l’AMM, ainsi qu’une augmentation significative de la fréquence des déplacements autour du domicile et dans le voisinage. Trois facteurs associés à une aire de mobilité optimale, à savoir le genre, la nature des objectifs de participation de l’utilisateur et le type d’appareil utilisé, sont identifiés par des analyses de régression linéaires contrôlant pour l’âge. La thèse soutient l’importance de tenir compte de l’environnement et d’une combinaison de facteurs reliés à la personne et à l’aide technique pour saisir les effets des AMMs au cours des premiers mois d’utilisation. Ces résultats ouvrent la voie au suivi systématique des utilisateurs d’AMMs par les professionels de réadaptation, puisqu’ils confirment l’utilité du dispositif pour en mesurer les effets et ciblent les déterminants de la mobilité des utilisateurs d’AMMs âgés de plus de 50 ans.

Influences des structures familiales sur les connaissances et comportements de prévention du VIH/SIDA chez les adolescents et les jeunes au Cameroun

En dépit de nombreuses interventions en santé reproductive en Afrique subsaharienne, la trilogie « IST/VIH/SIDA - grossesses précoces - avortements » persiste à des niveaux très élevés par rapport aux autres parties du monde. Cela indique que les nombreuses interventions en santé reproductive auprès des adolescents et des jeunes ont enregistré peu de succès en ce qui concerne le changement des comportements sexuels. Ces interventions se focalisent souvent sur l’individu, et négligent les environnements sociaux et culturels dans lesquels se forge le vécu de la sexualité chez les jeunes. Un de ces agents de socialisation est la famille, où les individus naissent, grandissent, et sont socialisés selon les valeurs et normes en vigueur. Fort de ce constat, l’objectif principal de la présente thèse est de resituer l’environnement familial au cœur des débats en santé reproductive chez les adolescents et les jeunes en Afrique subsaharienne. Trois questions spécifiques sont examinées dans cette thèse. Premièrement, elle aborde les associations entre les structures familiales et l’entrée en sexualité. Deuxièmement, elle analyse leurs influences sur les connaissances des modes de transmission et des moyens de prévention du VIH/SIDA. Troisièmement, elle cherche à déterminer les forces potentielles dans les familles dites « à risque » (ayant au plus un parent biologique) à partir de la théorie de résilience selon laquelle des facteurs familiaux et contextuels peuvent atténuer les comportements sexuels à risque chez les adolescents et jeunes. Cette thèse démontre substantiellement que vivre avec ses deux parents biologiques, la nature des relations entre parents/tuteurs et le jeune et un niveau élevé du contrôle parental sont significativement associés à de faibles risques des rapports sexuels prémaritaux. Par contre, les unions polygamiques, un statut socioéconomique élevé du ménage, et le fait d’être orphelin augmentent significativement le risque de rapports sexuels prémaritaux. L’étude démontre aussi que l’environnement familial et la communication sur la sexualité, aussi bien avec les parents/tuteurs qu’avec les pairs, jouent un rôle fondamental dans l’acquisition des connaissances correctes des modes de transmission et de prévention du VIH/SIDA. Néanmoins, le rôle des parents/tuteurs sur l’acquisition des connaissances sur le VIH/SIDA s’avère indirect puisqu’elle repose sur une hypothèse implicite. Seule une mesure directe des connaissances des parents sur les modes de transmission et les moyens de prévention peut mieux rendre compte de cette association. Les résultats obtenus à partir de la théorie de résilience indiquent, dans chaque type de familles, que la qualité des relations entre les parents/tuteurs et le jeune est significativement associée à une faible probabilité de comportement sexuel à risque, défini comme étant la cooccurrence de plusieurs partenaires sexuels au cours de 12 derniers mois et de non-utilisation du condom. Par contre, le contrôle parental est associé à une faible probabilité de comportement sexuel à risque seulement dans les familles à deux parents biologiques. Ce résultat suggère que l’influence du contrôle parental baisse une fois que les jeunes ont eu une expérience sexuelle. Les interventions en santé reproductive devraient promouvoir chez les parents/tuteurs les facteurs familiaux susceptibles de réduire les comportements sexuels à risque.

Dieu, le capitalisme et le développement local : conflits sociaux et enracinement territorial : étude monographique d'un village québécois

Inscrite dans la tradition monographique en sociologie et en anthropologie, cette thèse prend pour objet la diversité des pratiques et des idéologies caractéristiques des différents types de populations rurales distingués en fonction de l'enracinement territorial, afin d'apporter un nouvel éclairage sur les conflits sociaux actuels dans tous les milieux ruraux québécois qui surgissent notamment de l'accroissement du nombre des néo-ruraux dont les visions du monde s'opposent à celles des agriculteurs, dont le nombre diminue sans cesse. Prenant un village comme observatoire, il s'agit de rendre compte du mouvement totalisant de l'expérience de la vie en société à la fois dans ses dimensions « matérielles » et « symboliques ». L'étude des principales formes de vie sociale (religieuse, économique et politique) se fait grâce à des méthodes diversifiées: l'observation participante, l'analyse statistique, l'analyse du discours, le travail sur les archives municipales et l'histoire orale. L'analyse des différentes formes de vie sociale montre que leur organisation est structurée par deux principaux modèles. Le modèle public et communautaire comprend les personnes qui valorisent l'implication de l'État et des professionnels dans la gestion collective de la redistribution des richesses et dans le développement des milieux ruraux. Ces personnes occupent une position économique « marginale » à l'intérieur de la localité et sont plus près des milieux urbains tant par leurs positions que par leurs visions du monde. Quant au modèle privé et familial, il comprend les personnes défendant le rôle prépondérant des réseaux familiaux dans le développement local et la fermeture de la localité face à la concurrence des marchés extérieurs et aux interventions politiques exogènes. Les représentants de ce modèle occupent une position économique locale dominante, mais se sentent de plus en plus dominés politiquement face aux interventions extérieures des représentants politiques régionaux et des professionnels ainsi qu'économiquement à l'échelle mondiale où ils occupent une position dominée. Les oppositions sous-jacentes à ces deux modèles s'inscrivent dans une histoire ancienne qui met en scène d'une part les élites traditionnelles liées à l'Église et les notables francophones scolarisées et d'autre part les élites industrielles et commerciales qui succèdent aux anglophones dès les années 1920. Le sens et le contenu des modèles varient légèrement avec les transformations récentes de la structure familiale et la régionalisation des pouvoirs politiques et religieux.