La régulation internationale du travail de 1998 à 2008 : un Eldorado normatif ou un désert interprétatif ?

Les principes et droits fondamentaux au travail, reconnus au sein de la communauté internationale depuis l'adoption de la Déclaration relative aux principes et droits fondamentaux au travail de 1998 par l'Organisation internationale du Travail (OIT), ont connu un succès inespéré dans la dernière décennie. Ils ont essaimé dans des instruments de régulation de diverses organisations internationales et d'acteurs clés de la société civile internationale. Il est maintenant possible de les trouver mentionnés dans des accords commerciaux de libre-échange entre États, ou dans les initiatives unilatérales des entreprises transnationales, comme les codes de conduite, et bilatérales, comme dans les accords-cadres passés avec les Fédérations syndicales internationales. Si ce phénomène d'appropriation  et de diffusion des principes et des droits fondamentaux au travail est louable, du moins en théorie, il soulève par ailleurs des problèmes systémiques au plan pratique. Les acteurs internationaux ont nettement privilégié des instruments de régulation non contraignants, dits de soft law, à côté des méthodes plus traditionnelles de réglementation du travail, comme celles découlant des obligations juridiques conventionnelles ou coutumières ayant pour destinataires les États souverains. Tant dans la forme que dans le fond, qu'elles soient d'origine publique ou privée, assorties ou non de mécanisme de suivi, les trajectoires normatives mises de l'avant par les acteurs internationaux embrassent souvent désormais une philosophie de la souplesse. Cette tendance conforte-t-elle le respect des droits des travailleurs sur le terrain ? En outre, la pluralité des mécanismes de contrôle ou de suivi, ainsi que la diversité des acteurs chargés d'appliquer les principes et droits fondamentaux au travail, concourent à la production d'interprétations parfois contradictoires entre elles. Laquelle aura préséance et qui en jugera dans un contexte décentralisé de mise en œuvre ? N'y a-t-il pas là un danger d'implosion du droit international du travail ? Dans ce contexte, l'adoption d'un nouvel instrument souple de régulation par l'OIT, la Déclaration de l'OIT sur la justice sociale pour une mondialisation équitable de 2008, peut-elle octroyer pour l'avenir à cette organisation internationale un certain leadership dans l'interprétation des principes et droits fondamentaux des travailleurs qui, pour lors, demeure le fait d'une pluralité d'acteurs internationaux comme nationaux ? 

Le réengagement du Canada dans les Amériques : déficits démocratiques, intégration économique et insécurité

En 2007, le premier ministre Stephen Harper a annoncé que le renouvellement de l’engagement du Canada dans les Amériques était une priorité internationale pour son gouvernement. Le document qui a formalisé la nouvelle priorité accordée à l’hémisphère occidental stipule que le Canada s’est engagé à faire progresser concurremment la démocratie, l’intégration économique et la sécurité. Cette recherche a pour but de remettre en cause le discours officiel en analysant la politique du Canada à l’égard de la Colombie et du Honduras. L’étude sur le cas colombien porte sur les effets de l’intégration économique sur les droits humains et la sécurité. Elle montre que le texte de l’accord de libre-échange Canada-Colombie et les évaluations d’impact sur les droits humains n’abordent pas convenablement les risques entourant les investissements canadiens et que leurs lacunes diluent l’engagement d’Ottawa envers la protection des droits humains et la résolution du conflit. L’étude sur le cas hondurien porte sur l’impact des déficits démocratiques et de l’insécurité sur l’intégration économique. Elle montre que le virage à droite qui a suivi le coup d’État de 2009 a permis au gouvernement canadien d’entreprendre des négociations de libre-échange bilatérales et de prendre part à la réforme du code minier du Honduras, tandis que les déficits démocratiques et l’insécurité ont empêché la population hondurienne de participer d’une manière significative au processus d’intégration économique. Nous concluons que ces deux cas contredisent le discours officiel dans la mesure où l’objectif de l’intégration économique a été atteint aux dépens des autres objectifs.

Le gouvernement du Québec, les relations internationales et l'environnement économique international (1973-1994)

L'objectif de ce mémoire est de jeter les bases d'un nouveau récit historique portant sur les relations internationales du Québec, en rupture partielle avec le récit traditionnel, essentiellement issu des écrits provenant de la science politique, qui décrit l'activité internationale du gouvernement québécois en cherchant dans les particularités de l'histoire québécoise elle-même les forces de changement. Ce faisant, nous tentons plutôt de montrer que l'histoire des relations internationales du Québec est inexorablement enchâssée dans l'histoire canadienne, dans l'histoire nord-américaine et surtout dans l'histoire du capitalisme et du néolibéralisme. Depuis le début de son existence en tant qu'entité politique moderne, le gouvernement québécois entretient des liens avec des gouvernements étrangers, l'intensité de ceux-ci étant function des grandes transformations affectant le système capitaliste international au grand complet. Vers la fin de la période 1867-1973, la politique internationale du gouvernement québécois est institutionnalisée politiquement et juridiquement grâce à la formulation de la doctrine Gérin-Lajoie, qui s'appuie sur les dispositions constitutionnelles propres au Canada pour élaborer la politique internationale québécoise. Dans la période 1973-1981, les relations internationales du Québec se focalisent davantage sur des questions économiques, telles que la quête de capitaux étrangers et la projection d'une image de marque positive sur les marchés étrangers. Puis, dans la période 1981-1994, l'activité internationale du Québec est marquée par le virage néolibéral qui affecte tous les gouvernements capitalistes dans le monde. Ainsi, l'appareil diplomatique du Québec est de plus en plus perçu comme un outil de promotion des exportations des entreprises québécoises et d'adaptation à l'augmentation de l'interdépendance économique, et de moins en moins comme un réseau de contacts politiques et culturels. Afin de faire cette démonstration, nous puisons essentiellement dans deux types de sources primaires : d'une part, des sources gouvernementales, dont les rapports annuels des différents ministères associés aux relations internationales du Québec et du Canada au fil de la période et les livres blancs de politique internationale qu'ils ont publié, et d'autre part, des publications issues du milieu des affaires, dont la revue Les Affaires, excellent baromètre de la mentalité dominante de la classe entrepreneuriale du Québec et du Canada francophone.

El invento de los derechos de aduana deducibles

Esta obra trata de forma innovadora sobre el descubrimiento de una nueva tecnología aduanera: los derechos de aduana deducibles. El punto de partida es una radiografía de la problemática de la mundialización económica y financiera que constituye un desafío para todos los gobiernos. El comercio internacional es libre, sin derechos de aduana. Sin embargo, los costos sociales, fiscales, medioambientales y de producción son inequitativos. En este contexto, el FIREF ha creado una herramienta que permite tratar las asimetrías económicas planetarias: un derecho de aduana de nueva generación.

Origens dos instrumentos de formação da política comercial norte-americana

L'objectif de cet article est de montrer l'existence de traces historiques permettant de lier les concepts de libre-échange et protectionnisme, tous les deux employés dans la politique de commerce extérieur des Etats-Unis. Parallèlement, on cherche à souligner l'importance de la législation et des principes formulés dans ce pays et leur rôle explicatif concernant les motivations de la structure du commerce international après 1945. Ce rôle a en effet contribué à qu'on puisse mieux comprendre les tournées de négociations du GATT (General Agreement on Tariffs and Trade) jusqu'à la création de l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce), en 1995. on traite également des raisons pour lesquelles le commerce international aux Etats-Unis est non seulement une question d'Etat mais encore une question de la société.

Mondialisation et développement: un regard de l'Amérique Latine et des Caraïbes

Inclut la bibliographie

Les petites économies d'Amérique Latine et des Caraïbes: croissance, ouverture commerciale et relations inter-régionales

Inclut la bibliographie

Politique étrangère suisse

Début février, le peuple a accepté l'initiative « Contre l'immigration de masse », ce qui a été un des sujets les plus discutés lors des rencontres bilatérales avec les pays voisins et d'autres pays européens. - Lors de sa présidence de l'OSCE, Didier Burkhalter a mis l'accent sur le futur de la jeunesse, mais également sur la promotion de la paix dans l'Europe de l'Est. - Après de nombreuses divergences, les Chambres fédérales ont finalement adopté la nouvelle loi sur les Suisses de l'étranger. - Les compétences du Conseil fédéral en matière de conclusion de traités internationaux ont été restreintes. - Le parlement a voté en faveur de la réintroduction du contrôle aux frontières pour une durée de six mois. - Plusieurs arrêtés fédéraux ont été adoptés en vue d'améliorer et de développer l'acquis Schengen et celui de Dublin/Eurodac. - Après avoir été adopté par les deux chambres, l'accord de libre-échange avec la Chine est entré en vigueur le 1er juillet 2014. - Plusieurs conventions ont été signées en vue d'éviter les doubles impositions.

Les industriels du coton et le Traité de commerce franco-anglais de 1860

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les industriels du coton et le Traité de commerce franco-anglais de 1860

Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Analyse des conséquences sociales québécoises de l’exportation d’eau en vrac du Québec vers les États-Unis

L’eau est un enjeu majeur en environnement autant d’un point de vue de sa qualité que de sa quantité. Cependant, des pénuries d’eau douce se font de plus en plus sentir à travers le monde. Par ailleurs, les États-Unis n’en sont pas exemptés. En effet, l’ouest du pays constate que les réserves diminuent constamment. Dans le passé, une compagnie californienne s’était déjà tournée vers le Canada afin d’en acheter une certaine quantité en vrac dans le dessein d’en assurer son approvisionnement. Le Québec, étant un voisin des Américains, ne peut se permettre d’écarter la question de l’exportation d’eau en vrac, d’autant plus qu’il est évident qu’une activité de cette envergure crée des impacts sur l’environnement et la société. C’est pourquoi cet essai a pour objectif d’identifier si la vente de l’eau douce en vrac du Québec vers les États-Unis implique des conséquences pour les citoyens québécois. Une analyse multicritère a été réalisée afin d’atteindre l’objectif principal de cet l’essai. Cette dernière consiste en l’évaluation des différents aspects de l’exportation d’eau douce selon une optique sociale. Ainsi, neuf critères ont été créés. Ils sont répartis en quatre catégories, soit sociale, économique, législative et les relations internationales. Suite aux résultats obtenus lors de l’évaluation des critères, il est possible d’affirmer que la vente de l’eau québécoise aurait des incidences sur la population. Cette analyse nous permet de conclure que, d’un côté, les citoyens accordent une grande valeur à la ressource et qu’ils seraient plutôt d’accord à exporter l’eau. Néanmoins, d’un autre côté, les critères concernant la relation de pouvoir entre le pays amont et celui aval ainsi que les conséquences qu’implique l’Accord de libre-échange nord-américain viennent causer des répercussions négatives pour les citoyens. Les principales conséquences négatives concernent davantage le milieu international. Par contre, le Québec a peu ou pas d’influence à ce niveau, c’est pourquoi l’ensemble des recommandations effectuées porte sur des dispositions que la province pourrait envisager à l’interne afin de limiter les incidences sur sa population et son environnement. L’accent est donc mis sur des mesures permettant de mieux gérer la ressource et de la consommer de manière responsable. Ainsi, il est recommandé de mettre en place une gestion intégrée de l’eau par bassin versant, de fixer une quantité maximale pour l’exportation, d’installer des compteurs d’eau, de revoir la facturation de l’eau et, finalement, communiquer l’information aux citoyens dans l’optique de les renseigner, mais aussi de les impliquer dans la protection de l’eau au Québec.

L'impact du pays de conception et du pays d'assemblage des produits industriels sur les évaluations des acheteurs professionnels: une approche multi-attributs multi-produits

Dans la réalité complexe d'aujourd'hui, caractérisée par une globalisation des marchés et une internationalisation accrue des échanges, les produits industriels ont souvent plus d'une origine nationale. Ce facteur constitue un attribut important dans l'évaluation de la qualité de fabrication des produits industriels et la formation de jugements évaluatifs à leur égard. L'objet principal de cette étude porte sur la distinction entre le pays de conception et le pays d'assemblage et leurs influences relatives sur les évaluations de la qualité et la valeur de l'achat des produits de nature industrielle. L'appréciation des acheteurs professionnels pour des profils d'analyse conjointe est examinée pour trois catégories de produits différents de par l'importance de leur achat et le risque qui leur est associé: systèmes informatiques, télécopieurs et stylos à bille. Chacun de ces trois produits est caractérisé par trois niveaux hiérarchiques sur cinq attributs: le pays de conception, le pays d'assemblage, la marque, le prix et la garantie accordée. 306 questionnaires ont été administrés auprès d'un échantillon probabiliste d'acheteurs industriels québécois, membres de l'Association Canadienne de Gestion des Achats (ACGA). Les résultats indiquent l'existence d'une distinction importante entre le pays de conception et celui d'assemblage et que celle-ci est plus marquée pour des pays en voie de développement. Le pays de conception et le pays d'assemblage sont les attributs les plus importants pour l'évaluation de la qualité perçue des produits et de la valeur perçue de leur achat et ce, quel que soit le niveau de complexité du produit considéré. Le prix constitue cependant le facteur le plus déterminant lorsque l'importance et le risque associé au produit sont faibles. Plus un produit suscite une implication personnelle forte, plus le nombre et l'importance des attributs déterminants augmentent. Et plus l'implication et l'importance de l'achat diminuent, plus l'acheteur industriel a recours à des compromis entre les attributs étudiés. Les implications managériales et étatiques sont discutées dans le cadre de la globalisation des marchés et du traité de libre-échange nord-américain.

L'influence du pays d'origine des produits sur la perception des consommateurs mexicains dans un contexte multi-attributs

La mondialisation de l'économie et la globalisation des marchés ont modifié la relation entre l'entreprise et le consommateur. Alors que ce dernier profite d'une réduction des prix, d'une amélioration de la qualité des produits et d'une foule d'autres avantages issus de la concurrence internationale, les entreprises doivent travailler fort pour conserver ou augmenter leurs parts de marché dans cet environnement hautement concurrentiel. Dans un tel contexte, les études sur l'influence du pays d'origine d'un produit sur la perception des consommateurs sont d'une grande utilité. Elles permettent aux gestionnaires de mieux comprendre les consommateurs dans leurs choix, d'identifier les attributs du produit qu'ils considèrent importants et d'augmenter les ventes de l'entreprise. Dans le cadre du récent accord de libre-échange entre le Canada, le Mexique et les États-Unis (ALENA), cette étude menée au Mexique permet de répondre aux besoins des entreprises qui désirent exporter dans ce pays en les renseignant sur les caractéristiques des produits qui influencent le jugement des consommateurs mexicains. Les effets du pays de conception, du pays d'assemblage et de la provenance des pièces sur la qualité perçue ainsi que sur la valeur de l'achat sont étudiés à l'aide de profils de produits présentés aux consommateurs mexicains. Les produits utilisés sont l'automobile, le magnétoscope et les chaussures. Les résultats indiquent que les consommateurs utilisent surtout le pays de conception pour évaluer la qualité ou la valeur des automobiles et la provenance des pièces pour l'évaluation des magnétoscopes. Lorsqu'il s'agit d'évaluer la valeur d'achat des chaussures, les Mexicains se basent davantage sur la garantie. On observe, entre autres, que les Mexicains préfèrent davantage les produits assemblés au Mexique que ceux provenant du Canada. Enfin, le parallèle avec les résultats d'études antérieures permet de confirmer ou d'infirmer certains résultats. Les implications de ces derniers sont discutées par la suite.

L'impact du pays d'origine d’un produit sur les évaluations des consommateurs américains et canadiens: une étude comparative dans le contexte de l'ALENA

L'internationalisation des échanges commerciaux ainsi que la globalisation des marchés font partie intégrante du monde économique d'aujourd'hui. Ces tendances ont pour effet d'intensifier la création de produits hybrides à l'échelle mondiale. La conception de produits ayant plus d'une origine est chose courante dans les trois pays ayant apposé leur signature sur l'Accord de Libre-Échange Nord-Américain (ALENA). Ce travail de recherche établit une distinction entre le pays de conception et le pays d'assemblage d'un produit. L'objet de cette étude a pour but d'étudier les impacts relatifs de ces deux concepts sur les évaluations des consommateurs américains et canadiens. Les évaluations concernent la qualité perçue et la valeur d'achat de produits de consommation courante. L'objectif principal de l'étude porte sur l'analyse des différences de perception entre deux pays: le Canada et les États-Unis. Les évaluations des consommateurs américains et canadiens sont mesurées à l'aide de profils d'analyse conjointe présentés sous forme de publicités. Trois catégories de produits sont évaluées. Ces dernières présentent des niveaux de risque et d'implication d'achat différents. Chacun des produits est caractérisé par trois niveaux hiérarchiques sur cinq attributs: le pays de conception, le pays d'assemblage, la marque, le prix et la garantie. Les résultats montrent que les consommateurs américains et canadiens établissent une distinction entre le pays de conception et le pays d'assemblage. Malgré le rôle modérateur des variables: marque, prix et garantie; le pays de conception et le pays d'assemblage demeurent dans la plupart des cas les indices informationnels les plus importants. Les résultats indiquent également que le nationalisme américain est sensiblement plus prononcé que le nationalisme canadien. Enfin, les américains sont en général plus critiques dans leurs évaluations et également plus sensibles aux variations de prix que leurs voisins du nord. Des implications managériales sont discutées dans le contexte de L'ALENA.

Importance du concept "made-in" dans un contexte d’évaluation multi-attributs/multi-produits : effet modérateur des variables de personnalité

Le traité du libre-échange entre les États-Unis et le Canada, l'intégration économique des 12 pays d'Europe et les changements politiques et socio-économiques survenus dans les pays de l'Est sont des exemples d'événements qui ont marqué la fin de la dernière décennie. Ces événements ont pour effet de modifier les règles du jeu de la concurrence internationale en matière de commerce et d'affecter directement les activités des entreprises oeuvrant aussi bien dans les marchés étrangers que domestiques. La firme doit avoir la capacité de connaître davantage le comportement de la clientèle-cible et celui de la concurrence afin de mieux adapter ses stratégies de marketing à cette nouvelle réalité. Les décisions auxquelles les exportateurs et les producteurs locaux ont toujours fait face ont trait à des variables stratégiques, entre autres le prix, le nom de la marque, la promotion, la distribution, le service et le lieu de fabrication ("Made-In"). Cette dernière variable a toujours été d'une grande importance pour les firmes ayant des opérations étrangères; en effet, elle touche deux aspects décisionnels à savoir, le coût d'installation des unités de production dans un pays étranger et la réputation ou l'image de ce dernier chez le consommateur. La présence de produits importés à côté des produits domestiques augmente l’éventail de choix du consommateur. Cependant, sa préférence pour un produit par rapport à un autre dépend de plusieurs éléments, soit des facteurs reliés au produit comme son prix compétitif ou sa qualité supérieure, ou bien des facteurs de personnalité, comme le besoin de prestige et d'appartenance.