Déclaration du Roy, qui permet à la Compagnie des Indes Orientales de vendre les étoffes des Indes qu'elle a reçû par ses vaisseaux, tant celles de soye pure que celles de soye meslée d'or & d'argent ... Donnée à Versailles le 9. May 1702

[Acte royal. 1702-05-09. Versailles]

Divers écrits ou mémoires sur le livre intitulé "Explication des maximes des saints" ; Préface sur l'instruction pastorale donnée à Cambray le quinzième de Septembre 1697 ; Premier écrit, ou Mémoire de M. l'archevesque de Meaux à M. l'archevesque de Cambray ; Second écrit, ou Mémoire de M. l'evesque de Meaux : pour répondre à quelques lettres, où l'état de la question est détourné ([Reprod.]) / par messire Jacques-Bénigne Bossuet,...

Collection : French books 1601-1700 ; 53.4

Déclaration du Roi, portant que le premier chirurgien du Roi, prêtera serment à l'avenir entre les mains de Sa Majesté, & recevra ceux de ses chirurgiens ordinaire & de quartier, de la famille royale, & du premier prince de sang . Donnée à Versailles le 19 juin 1770. Registrée en Parlement et Chambre des comptes

[Acte royal. 1770-06-19. Versailles]