Le principe de Locard est-il scientifique ? Ou analyse de la scientificité des principes fondamentaux de la criminalistique

Constatant que la jurisprudence américaine impose de questionner non plus seulement la méthodologie mais les principes mêmes qui gouvernent un corps de connaissance qualifié de scientifique, la criminalistique peut-elle prétendre à ce statut supérieur devant les tribunaux, ou doit-elle être considérée comme métaphysique sur la base de ses posits fondamentaux de Locard (principe d'échange de traces) et de Kirk (principe d'individualité) ? Une analyse historique et philosophique apprécie la pertinence des épistémologies logiques à reconnaître une science, et propose une démarche néo-expérimentaliste innovante pour le principe de Locard. L'analyse des résultats de quatre brigades de recherches départementales françaises (BRD), du Groupe des techniciens en investigations criminelles (GTIC) et du service d'identité judiciaire vaudois (SIJ VD) permettent de constater la potentialité du principe d'échange de traces, et d'en proposer des voies de maximalisation, préalable à un questionnement pertinent sur la nature scientifique de ce principe par la réfutation poppérienne.

Le transfert de documents conformes et la résolution du contrat pour leur non-conformité selon la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises

La présente étude examine une des difficultés que soulève l'exécution des contrats de vente mettant en relation des parties situées dans des pays différents. Ces contrats connaissent des problèmes bien particuliers. En effet, en donnant lieu à l'expédition des marchandises vendues, ces contrats obligent aussi le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes représentatifs de celles-ci. La non-conformité des documents se distingue de la non-conformité des marchandises et constitue une source principale des litiges visant la résolution des contrats dans ce secteur commercial. La diversité des solutions susceptibles de s'y appliquer est devenue une réalité depuis que les droits internes doivent coexister avec les règles de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En principe, aucune difficulté ne se pose lorsqu'un droit interne est désigné comme étant le droit compétent: il suffirait d'appliquer les solutions de ce droit. Ainsi, par exemple, l'acheteur peut résoudre le contrat si les documents ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles sur la base du concept de fundamental breach (en cas de vente non documentaire) ou sur la base de la stricte conformité (en cas de vente documentaire) que retiennent les droits anglo-américain; en revanche dans les systèmes de droit civil (où la distinction entre vente documentaire et vente non documentaire n'existe pas), pareille résolution du contrat basée sur le défaut de conformité des documents n'est possible qu'en présence d'un préjudice important ou d'un défaut majeur. Plusieurs justifications fondamentales sous-tendent la raison d'être des solutions retenues par les droits nationaux: quête de sécurité juridique et recherche de solution conforme aux besoins des opérateurs du commerce international. Néanmoins, il appert que de telles justifications sont également présentes dans la Convention de Vienne. De plus, cette Convention oblige le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes de la vente. Cependant, elle le fait de manière indirecte sans pour autant préciser quels types de documents doivent faire l'objet du transfert. L'opportunité d'un tel transfert dépendra donc, sous réserves des dispositions impératives, de l'accord des parties et des usages commerciaux qui ont préséance sur les règles unifiées. Ce qui en fait parfois une question d'interprétation du contrat ou une question de comblement des lacunes de ce droit uniforme de la vente internationale. En ce sens, ce dernier droit diffère des droits nationaux qui sont plus clairs à cet égard. Quant aux conditions de la résolution du contrat pour non-conformité des documents, quel que soit le système national considéré, la solution qu'il consacre contraste avec celle prévue par la Convention de Vienne qui n'admet une telle sanction qu'en présence d'une contravention essentielle. Cette dualité entre droits nationaux et droit matériel uniforme nous met en face d'un constat bien évident: l'avènement de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises et la règle de la contravention essentielle qu'elle consacre, perturbent le paysage juridique jusqu'ici en vigueur dans chacun des États signataires. Ce qui justifie tout l'intérêt du sujet: la contravention essentielle par opposition à la règle de la stricte conformité et celle basée sur l'importance du préjudice prévues par les droits internes sont-elles des règles exclusives l'une de l'autre? La réponse est loin d'être certaine en dépit des convergences possibles dans le dénouement du contentieux de la résolution, même si par ailleurs il faut admettre qu'il s'agit de régimes juridiques bien différents. Tout en subordonnant la résolution du contrat à l'existence d'une contravention essentielle, lorsque la Convention de Vienne s'applique (DEUXIÈME PARTIE), la présente étude propose une interprétation de celle-ci en examinant son contenu ainsi que les différentes sources qui interfèrent dans sa mise en œuvre afin de démontrer que ce droit uniforme, malgré ses limites, régit les aspects documentaires de la vente internationale (PREMIÈRE PARTIE).

Au-delà du principe de précaution

La thèse centrale de mon texte est conceptuelle. Le vrai problème du principe de précaution, au moins dans ses versions les plus fortes, est son incohérence : il prétend être un guide, mais il échoue dans cette entreprise, en condamnant la démarche même qu’il exige. La réglementation exigée par le principe fait toujours surgir ses propres risques, et le principe interdit donc en même temps ce qu’il prescrit. En conséquence, je vise à mettre à l’épreuve le principe de précaution non parce qu’il conduit dans de mauvaises directions, mais parce que si l’on estime à sa juste valeur, il ne conduit simplement dans aucune direction. Le principe menace d’être paralysant, d’interdire les réglementations, de provoquer l’inaction et tout ce qui peut constituer une étape intermédiaire entre ces points. La protection de l’environnement et de la nature sont souvent des entreprises très sensées, mais le principe de précaution n’est pas un moyen utile pour identifier quand, et dans quelle mesure, cette protection de la nature constitue une question judicieuse.

Le contrat de distribution exclusive et le principe de la concurrence au Canada

Les contrats de distribution exclusive sont couramment utilisés dans la mise en marché des produits. Des doutes et des critiques ont été, pourtant, soulevés relativement à leur validité au regard du droit de la concurrence. Ces ententes et les pratiques qui en découlent paraissent, à première vue, anticoncurrentielles. Le propos de ce mémoire est d’examiner dans quelle mesure les contrats de distribution exclusive peuvent, en fait, stimuler la concurrence et de montrer, en conséquence, qu’ils devraient être considérés licites eu égard au droit de la concurrence. Nous trouvons, d’une part, que les pratiques exclusives sont suspectes vu qu’elles réduisent la liberté contractuelle du producteur et du distributeur. Cette restriction est susceptible d’entraver la concurrence à cause du pouvoir de marché qu’elle crée et elle peut, de ce fait, engendrer le monopole. La Loi sur la concurrence interdit de tels agissements. Les contrats de distribution exclusive peuvent, d’autre part, favoriser réellement la concurrence. Ils constituent un instrument stratégique utilisé par les entrepreneurs dans leur lutte pour accroître leur part de marché. La distribution exclusive, en portant les acteurs commerciaux à chercher les meilleures stratégies, renforce la concurrence. Celle-ci doit être entendue non seulement comme une constante rivalité entre toutes les entreprises, mais elle doit aussi inclure la coopération entre certaines entreprises en vue de mieux concurrencer d’autres à un niveau plus général. Une juste appréciation de la concurrence dans les contrats de distribution exclusive requiert le recours à l’analyse économique du droit. Cette analyse permet une évaluation de la concurrence basée sur le critère de l’efficience économique. En vue de déterminer si une pratique donnée augmente ou non le bien-être général (sur quoi l’analyse de l’efficience met l’accent), les effets négatifs de cette pratique devraient être mis en balance avec ses effets positifs résultant des gains en efficience. C’est dans ce sens que le droit de la concurrence a évolué tant dans l’Union européenne qu’aux États-Unis et au Canada pour permettre les ententes qui entraînent des gains nets d’efficience. Ce qu’on aurait pu condamner autrefois pour entrave à la concurrence, peut maintenant paraître comme une stratégie commerciale licite et saine. Compte tenu de ce récent développement, notre analyse nous conduit à la conclusion que les accords de distribution exclusive devraient être considérés licites dans la mesure où ils améliorent le bien-être du consommateur.

Le principe d’autonomie individuelle et le respect de la hiérarchie : La situation particulière des agents de santé participant à une recherche au Burkina Faso

Étude de cas / Case study

Principe de finalité, protection des renseignements personnels et secteur public : étude sur la gouvernance des structures en réseau

Thèse réalisée en cotutelle avec l'Université de Montréal et l'Université Panthéon-Assas Paris II

Les limites du principe de neutralité libérale en termes de politiques environnementales

Le principe de neutralité libéral (PNL) est l’idée selon laquelle l’autorité publique d’une société libérale doit permettre à tous ses membres politiques de suivre leur conception personnelle, individuelle de la vie bonne. Cet article vise à démontrer la non neutralité morale du PNL et les limites politiques que celle-ci implique – considérée dans le cadre du PNL – au niveau environnemental. Dans cet objectif, les trois aspects de neutralité engagés par le PNL seront exposés, puis critiqués. Cette analyse en trois temps visera à défendre la thèse selon laquelle le PNL ne permet pas au libéralisme politique de mettre en place des politiques environnementales qui seraient satisfaisantes d’un point de vue non- anthropocentré ni pour le moins « viables » écologiquement.

Rituum Ecclesiasticorum siue Sacrarum Cerimoniarum S.S. Romanae Ecclesiae libri tres : non ante impressi.

Mode of access: Internet.

Les caisses populaires haïtiennes dans le cadre du projet "ACOOPECH" face au 5e principe de l'Alliance Coopérative Internationale: La formation, l'éducation et l'information coopératives

De tout temps, les coopératives ont joué un grand rôle social en s'attaquant à des problèmes pressants. Si les équitables pionniers de Rochdale ont su établir des règles permettant de concilier l'idéal coopératif et une saine gestion, les coopératives vont continuer à poursuivre tout à travers le monde les mêmes objectifs dans le but de satisfaire les besoins de leurs membres et dans la majeure partie des cas des moins nantis. Les coopératives se donnent toujours comme objectifs d'améliorer les conditions de vie et de travail des agriculteurs, des ouvriers, des commerçants et artisans, d'hommes et de femmes par les différentes méthodes de coopération qu'elles proposent. Le mouvement par contre a beaucoup évolué et a donné naissance à d'autres modes d'exploitation de la formule coopérative. La coopérative dans les pays où elle est très développée, ajoute à ses tâches traditionnelles toute une gamme de fonctions sociales supplémentaires: soins aux personnes âgées, aux enfants et aux personnes handicapées, promotion de nouvelles technologies, exploitation des énergies renouvelables, protection de l'environnement, services funéraires à moindres coûts et ajouter à tout cela la création d'emplois pour les catégories sociales défavorisées. Les changements politiques, économiques et sociaux intervenus au cours des dernières années ont influé sur la situation des coopératives dans le monde entier. Si dans les pays en développement et en transition, l'urgence se fait sentir dans la redéfinition du rôle de l'État envers les coopératives, dans les pays industrialisés c'est à cause de l'évolution de la structure des entreprises coopératives et de l'apparition de nouvelles formes de coopératives que la nécessité de nouvelles normes se fait sentir. Les coopératives actuellement et surtout dans les pays industrialisés se sont transformées en de véritables forces économiques et leur apport dans le développement de certaines régions du monde est loin d'être négligeable, c'est le cas de la "Mondragon" en Espagne, de la "Raiffeisen" en Allemagne, de "Desjardins" au Québec, pour ne citer que celles-là. Les coopératives dans le contexte du 21 è siècle se voient obliger de modifier leur structure traditionnelle afin d'être mieux armées pour affronter la concurrence que leur livrent d'autres types d'entreprises. Certainement les coopératives dans les pays en développement pour pouvoir survivre et s'adapter aux conditions du marché doivent obligatoirement mieux se structurer tant au point de vue associatif qu'organisationnel pour enfin parvenir à offrir à leur clientèle membre et non-membre un service de choix. Cette organisation de la coopérative aussi importante soit-elle ne peut se faire sans la planification de bons moyens pouvant permettre à la coopérative d'appliquer l'ensemble des principes qui la régissent dont l'un des plus importants de la coopération demeure: l'éducation, la formation et l'information.

Forma ecclesiae : Per un cattolicesimo di popolo oggi: “per tutti” anche se non “di tutti”

La radicalité du changement culturel provoque une crise de la forma ecclesiae et introduit la question relative à quelle est la forme de l’Église la plus appropriée à l’annonce de l’évangile. L’Église italienne, que le présent travail a l’intention d’assumer en qualité de point de référence particulier, en est également intéressée: contrairement au passé, même le plus récent, la foi chrétienne n’est plus un patrimoine «de tous». La question se pose puisque, au nom de l’évangile, l’action de l’Église ne peut pas disperser, pourtant, le caractère universel de la foi en soi même (son être «pour tous»). Dans un tel scénario, s’enclenche le but que cette thèse se pose de poursuivre sur le plan de la pensée théologique-pastorale: elle veut accompagner l’Église en son être à l’intérieur de cette tension entre l’instance théologique d’une foi qui est «pour tous» et le donné sociologique dont il émerge qu’elle n’est plus «de tous». Beaucoup de projets contemporaines de réforme pastorale ont l’intention de faire face aux transformations de la culture afin d’empêcher tout injustifiée domestication. Cependant, comme cette thèse essaie à le prouver, ils risquent souvent de suggérer une rupture avec le passé récent du corps ecclésial. Pour eux la référence polémique est représentée par cette figure de «catholicisme populaire» avec qui, dans le contexte de la «civilisation paroissiale», l’expérience chrétienne est réussie à s’enraciner dans le tissu social. Dans ces projets, il est – en effet – assimilé d’une manière restrictive à une sorte de «catholicisme de masse», basé seulement sur des processus religieux de socialisation et d’uniformisation de l’expérience. Au contraire, le but de ce travail consiste en un essai de compréhension renouvelée de cette figure de vie chrétienne. Elle n’est retenue seulement selon la particulière forme historique qu’elle a adoptée dans le demain passé, marqué par une situation d’homogénéité culturelle, d’une Église de peuple, mais aussi comme principe opératoire qui désigne la capacité du christianisme de se réaliser en tant qu’élévation et transfiguration des formes anthropologiques de base. Cette perspective dynamique permet de trouver dans le «catholicisme populaire» un principe écclesio-génétique qui exalte l’interaction entre l’initiative ecclésiale et la sensibilité des croyants, et qui, tout en défendant la qualité théologale de l’expérience chrétienne, ne méprise pas la valeur pédagogique de son enracinement religieux. La dynamique qui préside au «catholicisme populaire», grâce à la confrontation avec une étude sur le terrain, conduit à l’individuation de certaines provocations à propos de la structure du corps ecclésial, en ce qui concerne les représentations, les actions, les sujets et les limites qui le caractérisent. Elles sont transposées de manière à envisager une réforme de l’Église qui s’avère applicable pour le présent et qui cherche à garder le caractère universel-non formel de la foi, c’est à dire son «pour tous».

Egfr Activating Mutations And Their Association With Response To Platinum-doublet Chemotherapy In Brazilian Non-small Cell Lung Cancer Patients.

The aim of the study was to analyze the frequency of epidermal growth factor receptor (EGFR) mutations in Brazilian non-small cell lung cancer patients and to correlate these mutations with response to benefit of platinum-based chemotherapy in non-small cell lung cancer (NSCLC). Our cohort consisted of prospective patients with NSCLCs who received chemotherapy (platinum derivates plus paclitaxel) at the [UNICAMP], Brazil. EGFR exons 18-21 were analyzed in tumor-derived DNA. Fifty patients were included in the study (25 with adenocarcinoma). EGFR mutations were identified in 6/50 (12 %) NSCLCs and in 6/25 (24 %) adenocarcinomas; representing the frequency of EGFR mutations in a mostly self-reported White (82.0 %) southeastern Brazilian population of NSCLCs. Patients with NSCLCs harboring EGFR exon 19 deletions or the exon 21 L858R mutation were found to have a higher chance of response to platinum-paclitaxel (OR 9.67 [95 % CI 1.03-90.41], p = 0.047). We report the frequency of EGFR activating mutations in a typical southeastern Brazilian population with NSCLC, which are similar to that of other countries with Western European ethnicity. EGFR mutations seem to be predictive of a response to platinum-paclitaxel, and additional studies are needed to confirm or refute this relationship.

Fatty Acid Synthase Inhibitors Induce Apoptosis In Non-tumorigenic Melan-a Cells Associated With Inhibition Of Mitochondrial Respiration.

The metabolic enzyme fatty acid synthase (FASN) is responsible for the endogenous synthesis of palmitate, a saturated long-chain fatty acid. In contrast to most normal tissues, a variety of human cancers overexpress FASN. One such cancer is cutaneous melanoma, in which the level of FASN expression is associated with tumor invasion and poor prognosis. We previously reported that two FASN inhibitors, cerulenin and orlistat, induce apoptosis in B16-F10 mouse melanoma cells via the intrinsic apoptosis pathway. Here, we investigated the effects of these inhibitors on non-tumorigenic melan-a cells. Cerulenin and orlistat treatments were found to induce apoptosis and decrease cell proliferation, in addition to inducing the release of mitochondrial cytochrome c and activating caspases-9 and -3. Transfection with FASN siRNA did not result in apoptosis. Mass spectrometry analysis demonstrated that treatment with the FASN inhibitors did not alter either the mitochondrial free fatty acid content or composition. This result suggests that cerulenin- and orlistat-induced apoptosis events are independent of FASN inhibition. Analysis of the energy-linked functions of melan-a mitochondria demonstrated the inhibition of respiration, followed by a significant decrease in mitochondrial membrane potential (ΔΨm) and the stimulation of superoxide anion generation. The inhibition of NADH-linked substrate oxidation was approximately 40% and 61% for cerulenin and orlistat treatments, respectively, and the inhibition of succinate oxidation was approximately 46% and 52%, respectively. In contrast, no significant inhibition occurred when respiration was supported by the complex IV substrate N,N,N',N'-tetramethyl-p-phenylenediamine (TMPD). The protection conferred by the free radical scavenger N-acetyl-cysteine indicates that the FASN inhibitors induced apoptosis through an oxidative stress-associated mechanism. In combination, the present results demonstrate that cerulenin and orlistat induce apoptosis in non-tumorigenic cells via mitochondrial dysfunction, independent of FASN inhibition.

Imported Malaria In A Non-endemic Area: The Experience Of The University Of Campinas Hospital In The Brazilian Southeast.

Although malaria in Brazil almost exclusively occurs within the boundaries of the Amazon Region, some concerns are raised regarding imported malaria to non-endemic areas of the country, notably increased incidence of complications due to delayed diagnoses. However, although imported malaria in Brazil represents a major health problem, only a few studies have addressed this subject. A retrospective case series is presented in which 263 medical charts were analysed to investigate the clinical and epidemiological characterization of malaria cases that were diagnosed and treated at Hospital & Clinics, State University of Campinas between 1998 and 2011. Amongst all medical charts analysed, 224 patients had a parasitological confirmed diagnosis of malaria. Plasmodium vivax and Plasmodium falciparum were responsible for 67% and 30% of the infections, respectively. The majority of patients were male (83%) of a productive age (median, 37 years old). Importantly, severe complications did not differ significantly between P. vivax (14 cases, 9%) and P. falciparum (7 cases, 10%) infections. Severe malaria cases were frequent among imported cases in Brazil outside of the Amazon area. The findings reinforce the idea that P. vivax infections in Brazil are not benign, regardless the endemicity of the area studied. Moreover, as the hospital is located in a privileged site, it could be used for future studies of malaria relapses and primaquine resistance mechanisms. Finally, based on the volume of cases treated and the secondary complications, referral malaria services are needed in the non-endemic areas of Brazil for a rapid and efficient and treatment.

Evaluation Of Fe Uptake And Translocation In Transgenic And Non-transgenic Soybean Plants Using Enriched Stable (57)fe As A Tracer.

A tracer experiment is carried out with transgenic T (variety M 7211 RR) and non-transgenic NT (variety MSOY 8200) soybean plants to evaluate if genetic modification can influence the uptake and translocation of Fe. A chelate of EDTA with enriched stable (57)Fe is applied to the plants cultivated in vermiculite plus substrate and the (57)Fe acts as a tracer. The exposure of plants to enriched (57)Fe causes the dilution of the natural previously existing Fe in the plant compartments and then the changed Fe isotopic ratio ((57)Fe/(56)Fe) is measured using a quadrupole-based inductively coupled plasma mass spectrometer equipped with a dynamic reaction cell (DRC). Mathematical calculations based on the isotope dilution methodology allow distinguishing the natural abundance Fe from the enriched Fe (incorporated during the experiment). The NT soybean plants acquire higher amounts of Fe from natural abundance (originally present in the soil) and from enriched Fe (coming from the (57)Fe-EDTA during the experiment) than T soybean ones, demonstrating that the NT soybean plants probably absorb higher amounts of Fe, independently of the source. The percentage of newly incorporated Fe (coming from the treatment) was approximately 2.0 and 1.1% for NT and T soybean plants, respectively. A higher fraction (90.1%) of enriched Fe is translocated to upper parts, and a slightly lower fraction (3.8%) is accumulated in the stems by NT plants than by T ones (85.1%; 5.1%). Moreover, in both plants, the Fe-EDTA facilitates the transport and translocation of Fe to the leaves. The genetic modification is probably responsible for differences observed between T and NT soybean plants.

[factors Associated With Satisfaction With Life Among Elderly Caregivers And Non-caregivers].

This article seeks to investigate associations between satisfaction with life and sociodemographic variables, health conditions, functionality, social involvement and social support among elderly caregivers and non-caregivers, as well as between satisfaction and the intensity of stress in the caregiver group. A sample of 338 caregivers was selected according to two items of the Brazilian version of the Elders Life Stress Inventory. A comparison-group of elderly non-caregivers was selected at random, with a similar gender, age and income profile. Data were derived from self-reported questionnaires and scales. Elderly caregivers with low levels of satisfaction and high levels of stress revealed more symptoms of insomnia, fatigue, diseases and worse IADL performance. Those with greater satisfaction and less stress revealed a good level of social support. Insomnia, depression and fatigue were associated with low satisfaction among caregivers, and with fatigue, depression and low social support among non-caregivers. It was considered relevant that instrumental, psychological and informative support can improve the quality of life and the quality of care provided by elderly caregivers, especially if they are affected by unfavorable health and psychosocial conditions and low satisfaction with life.