Mémoire pour Maxime Lisbonne, à l'appui de son pourvoi, formé devant le 2e Conseil de révision de la 1re division militaire contre un jugement du 6e Conseil de guerre qui l'a condamné à la peine de mort / [signé Léon Bigot]. Adhésion de M. Ad. Crémieux

Comprend : Adhésion de M. Ad. Crémieux

Procès du maréchal Bazaine: rapport, audiences du premier conseil de guerre. Compte rendu rédigé avec l'adjonction de notes explicatives. Par Amédée le Faure.

Vol. 3 has t.p. : Procès du maréchal Bazaine, rapport complet du général de Rivière.

« La négociation d'Osnabruck par M. le comte d'Avaux, Claude de Mesme (1647), plus les motifs de la France pour la guerre d'Allemagne et encore les testamens d'A.-J. Du Plessis, cardinal duc de Richelieu (1642) et de J. Mazarini (1661) ».

Ancienne cote de Bouhier : B 106

La France pendant la guerre (1914-1918)

Alsace.--La Guyenne & Bordeaux.--Angoumois.--Aunis & Saintonge.--Ardennes.--Bourgogne.--Marseille & La Provence.

La France pendant la guerre (1914-1917) /

Champagne -- Normandie -- Savoie -- Ile de France -- Beauce -- Lorraine -- Orléanais -- Languedoc.

Procès d'Augustin-Joseph Caron, et de Frédéric Dieudonné Roger.

Mode of access: Internet.

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du quatorze septembre 1700. qui ordonne que conformément à l'arrêt du conseil du 3 février 1670, l'or & l'argent faux, battu, trait & filé venant de Genève en France, sera tenu de passer par Lyon, & d'y payer les droits de tiers-sur-taux, & de quarantième de la douane au fermier desdits droits...

[Acte. 1700-09-14. Marly]

Rapport annuel : présenté au Conseil national du crédit / Comité de la réglementation bancaire ; réd. par la Direction des établissements de crédit de la Banque de France

1994.

Rapport annuel : présenté au Conseil national du crédit / Comité de la réglementation bancaire ; réd. par la Direction des établissements de crédit de la Banque de France

1987.

Rapport annuel : présenté au Conseil national du crédit / Comité de la réglementation bancaire ; réd. par la Direction des établissements de crédit de la Banque de France

1989.