1000 resultados para France. Armée -- Droit

Guide des juges marins : code de justice militaire pour l'armée de mer... / expliqué et commenté par L.-B. Hautefeuille,...

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Faculté de droit de Paris. Du Fonds provincial en droit romain ; de l'effet en France des actes licites passés à l'étranger, en droit français. Thèse pour le doctorat... par Paul David

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De la puissance maritale : thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de droit de Nancy / par Henri Laurain,... ; Université de France, Académie de Nancy

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Codes et lois pour la France, l'Algérie et les colonies : ouvrage contenant... les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant... la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé (16e édition complètement refondue, corrigée et mise au courant) / par Adrien Carpentier,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 2 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Le droit rural français, ou Analyse raisonnée des lois, des 60 coutumes générales, des 300 coutumes locales de France. Tome 1 / ... formant un traité de la législation rurale et des attributions des juges de paix. Par J.-F. Vaudoré,...

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Union des syndicats patronaux des industries textiles de France. Ordres et confirmations. Conditions que doivent remplir les formules d'achat ou de vente pour être exemptes du droit de timbre de dimension. (Avril 1936)

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Ministère de la guerre. Cahier des charges communes du 18 novembre 1926 pour la fourniture des essences de pétrole pour automobiles et avions destinées à l'armée

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Code du recrutement de l'armée : armée active, réserve, garde nationale mobile, garde nationale sédentaire / par Louis Tripier,...

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Code du recrutement de l'armée : armée active, réserve, garde nationale mobile, garde nationale sédentaire (2e édition, considérablement augmentée) / par Louis Tripier,...

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Reorganisation des armées active et territoriale. Lois 1873-1875, promulguées les 7 août 1873 et 27 mars 1875. Enquête relative au matériel de guerre. Emplois réservés aux sous-officiers. Organisation générale de l'armée et constitution des cadres et effectifs...

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Ministère de l'air. Etat-major général de l'armée de l'air (3e section). Ecole des apprentis mécaniciens de l'armée de l'air de Rochefort-sur-Mer. Circulaire relative aux conditions d'admission

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Etudes sur les enseignements des opérations de la 1re armée à l'échelon des petites unités d'infanterie et de l'arme blindée . Avril 1945

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La cautio damni infecti : droit romain ; [suivi de] De la recherche et de l'exploitation des mines au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines... : droit français / par Jean Mazodier,... ; Université de France. Faculté de droit de Paris

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Université de France. Commission des hautes études de droit. Extrait du procès-verbal de la première séance en date du 30 juin 1838

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