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972 resultados para Francés

Du remboursement, ou nouveau moyen d'avoir un crédit illimité en donnant cent francs de ce qui vaut cent sept francs, et quatre pour cent de ce qui en rapporte cinq

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Milice royale des Francs du Sacré-Coeur. Règlement approuvé par le Roi

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Francs-maçons ennemis de l'alliance franco-russe

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Le Peuple exempt d'impôts au-dessous de 3,500 francs de revenu ou de produits. Aux citoyens les Représentants à l'Assemblée nationale et les membres du gouvernement de la République française. Considérations sur les impôts... (Signé : Aldre Baudron de Lamothe.)

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Historique des diverses législations relatives à l'impôt des spiritueux. Observations au projet ministériel proposant d'exhausser la taxe à 215 francs et de soumettre les bouilleurs de cru au régime des visites et exercices, etc., par A. Poirot

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Childéric, roi des Francs. Tome 2 / , par Mme de Beaufort d'Hautpoul

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Childéric, roi des Francs. Tome 1 / , par Mme de Beaufort d'Hautpoul

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Les Francs-Maçons. Epitre à un initié par J. de B....

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Les Francs-Maçons et le Clergé Belge

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Soldes en francs allouées au personnel des services civils et militaires de l'Indo-Chine française, décomptées en piastres par an, par mois et par jour au taux de : 3 francs 45 centimes , par Elie-Baptistide (Pierre-Emmanuel),...

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Affaire d'urgence pouvant produire au moins 5,000,000 de francs par an en faveur des ouvriers de la République. Aux citoyens représentants du peuple à l'Assemblée nationale. (Signé : Bérindoague. 29 mai 1848.)

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Les Nouvelles lois fiscales. Nécessité d'une comptabilité régulière par suite du droit d'investigation de l'administration des finances chez tous les commerçants, industries ou Sociétés faisant un chiffre d'affaires supérieur à 50.000 francs

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Quelques Mots sur la réfection des titres perdus chez les Francs. (Signé : Alfred Blumenstok.)

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Notes sur un projet de subside communal, dont le résultat pourrait être : 30 millions de francs employés annuellement à la colonisation agricole de l'Algérie, plus la disponibilité de 10 millions d'hectares, sans qu'il en coûte rien à la France

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Mi Cansoun li Rayolètto (succès pertout), per Jean Bon,... ouvragé èn patois et francès

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