999 resultados para Droit romain

De la "collatio" en droit romain et du rapport en droit français : thèse pour le doctorat / par J.-E. Vraine

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De la "collatio" en droit romain ; Du rapport en droit français / par Émile Moutard-Martin,...

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Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : du Pécule castrens. Droit français : du Recrutement des armées de terre et de mer, commentaire de la loi du 27 juillet 1872... Par M. de La Bigne-Villeneuve (Marcel-Marie)...

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Éléments de droit romain, ou Institutes de l'empereur Justinien expliquées par elles-mêmes, par le Digeste, le Code et les Novelles... / par A. Quinton,...

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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien... : précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain.... Livres III et IV des Instituts / par M. Ortolan,...

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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien... : précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain.... Livres I et II des Instituts / par M. Ortolan,...

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Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien... : précédée de l'Histoire de la législation romaine, et d'une Généralisation du droit romain.... Histoire et généralisation / par M. Ortolan,...

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Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires en droit romain et en droit français : thèse pour le doctorat / par Henri Savatier,... ; Faculté de droit de Paris

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Université de France. Académie de Nancy. Thèses pour le doctorat, présentées à la Faculté de droit de Nancy. Droit romain : Étude sur la procédure "in jure" dans les "legis actiones". Droit français : de la Faillite en droit international privé, ou des Effets du jugement déclaratif rendu à l'étranger, par Paul Nachbaur,...

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Cours élémentaire de droit romain.... Edition 2,Tome 2 / par M. Charles Demangeat,...

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Cours élémentaire de droit romain.... Tome 1 / par M. Charles Demangeat,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain : Le louage de services. Droit français : Le salaire et le collectivisme. Thèse pour le doctorat... 19 janvier 1892... Par Jean Adnet,...

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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat [Droit romain : De donationibus. Droit français : Des donations faites à l'occasion du mariage]... par H. -C. -R. Des Courtils De Montbertoin,...

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Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des Impôts indirects chez les Romains, sous la République et sous l'Empire. Droit français. De la Société en nom collectif, thèse pour le doctorat, par Henri Naquet,...

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Du dol dans les contrats en droit romain ; Des actes de naissances en droit français / par Yves Narbonnès,...

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