Die Erfassung von Finanzinstrumenten im revidierten Offenlegungsrecht

In jüngster Vergangenheit wurden bei öffentlichen Übernahmen vermehrt Finanzinstrumente eingesetzt. Das Offenlegungsrecht ist daher in den letzten Jahren permanent revidiert worden, um eine angemessene Beteiligungstransparenz auch mit Blick auf Finanzinstrumente zu gewährleisten. Der Beitrag würdigt die jüngste Revision per 1. Januar 2009 kritisch.

Lexicosemantic processing in normal and pathological aging

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Lexicosemantic processing in normal and pathological aging

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Three essays on investment in human capital in Canada

Cette thèse examine l’investissement en capital humain au Canada en s’intéressant à la contribution de l’aide financière aux études, aux effets de la fiscalité, à la rentabilité de l’investissement en éducation postsécondaire et à la redistribution des revenus. Elle est subdivisée en cinq chapitres. Le premier chapitre présente une révue chronologique des études microéconomiques sur l’investissement en capital humain. Il présente également une synthèse des études canadiennes sur l’investissement en capital humain en insistant sur les limites portant essentiellement sur la non prise en compte de l’hétérogénéité des systèmes de prêts et bourses et des systèmes fiscaux à travers les provinces canadiennes et la faible analyse de la répartition des coûts et bénéfices de l’investissement en éducation au Canada. Le second chapitre présente la méthodologie de mesure des rendements de l’éducation et des gains issus des investissements en éducation. Il décrit les données utilisées et les résultats des régressions économetriques. Finalement, le chapitre présente SIMAID, un calculateur d’aide financière aux études élaboré pour les objectifs dans cette thèse et qui permet d’estimer le montant de l’aide financière devant être attribuée à chaque étudiant en fonction de ses caractéristiques personnelles et de celles de sa famille. Dans sa première section, le troisième chapitre présente les rendements sociaux, privés et publics de l’éducation et montre que les rendements de l’éducation varient selon les provinces, les filières de formation, le genre et les cohortes d’année de naissance et décroient avec le niveau d’éducation. Dans sa seconde section, le chapitre montre que l’aide financière aux études accroît le rendement des études du baccalauréat de 24.3% et 9.5% respectivement au Québec et en Ontario. Finalement, le chapitre indique qu’un changement du système d’aide financière aux études de Québec par celui de l’Ontario entraîne une baisse de 11.9% du rendement des études au baccalauréat alors qu’un changement du système fiscal québécois par celui ontarien entraine une hausse du rendement du baccalauréat de 4.5%. L’effet combiné du changement des systèmes d’aide financière et fiscal est une baisse du rendement du baccalauréat de 7.4%. Le quatrième chapitre fournit une décomposition comptable détaillée des gains sociaux, privés et publics des investissements en éducation. Le gain social de l’investissement au baccalauréat est de $738 384 au Québec et de $685 437 en Ontario. Ce gain varie selon les filières de formation avec un niveau minimal pour les études humanitaires et un niveau maximal pour les études en ingénierie. Le chapitre montre également que la répartition des bénéfices et des coûts de l’investissement en éducation entre les individus et le gouvernement est plus équitable en Ontario qu’à Québec. En effet, un individu qui investit à Québec supporte 51.6% du coût total et engrange 64.8% des gains alors que le même individu supporterait 62.9% des coûts sociaux et engrangerait 62.2% des gains en Ontario. Finalement, le cinquième chapitre présente et analyse les effets rédistributifs des transferts et des taxes suite à un investissement en éducation. Il examine aussi si l’aide financière aux études est effectivement allouée aux personnes les plus pauvres. L’argument selon lequel l’aide financière est destinée aux plus pauvres est rejeté en analysant la distribution du revenu permanent. En effet, il ressort que 79% des personnes bénéficiant de l’aide financière aux études se trouvent dans le cinquième quintile de la distribution des revenus permanents. Le chapitre montre également que l’investissement en éducation impacte positivement les effets rédistributifs en 2006, 2001 et 1996 et négativement en 1991 et 2011. L’impact est également perceptible sur les composantes de l’effet rédistributif. Toutefois, la sensibilité de l’impact au taux d’actualisation dépend de l’indice utilisé dans l’analyse.

Révision du chapitre 3480 du manuel de l 'I.C.C.A. : Effets de la nouvelle définition des éléments extraordinaires sur la valeur prédictive du bénéfice d’exploitation

Cette étude examine l'effet de la révision du chapitre 3480 du Manuel de l'I.C.C.A. relatif aux éléments extraordinaires sur la valeur prédictive du bénéfice avant éléments extraordinaires. Le choix du critère de la valeur prédictive repose sur le fait que l'I.C.C.A. reconnaît qu'il s'agit ici d'une caractéristique essentielle à l'obtention d'une information comptable utile. Ainsi, le resserrement de la définition des éléments extraordinaires par l'ajout d'un troisième critère a contribué à une réduction du nombre de ces éléments dans les états financiers des entreprises canadiennes. En effet, la description de l'échantillon a montré que plusieurs catégories d'éléments extraordinaires considérées avant la révision de la norme canadienne dans la partie non courante de l'état des résultats sont déplacées, par l'effet de la révision, à la partie courante de cet état. L'examen des éléments inhabituels après la révision a permis de retrouver la majorité des éléments qui auraient pus être qualifiés d'extraordinaires si on avait appliqué l'ancienne définition. Les éléments qui ne satisfont pas les trois critères sont, en fait, considérés dans le calcul du bénéfice mais sont maintenant présentés dans la partie courante de l'état des résultats. Le bénéfice avant éléments extraordinaires incluera dorénavant un plus grand nombre d'éléments non récurrents. Par conséquent, il est possible que l'ajout du troisième critère à la définition des éléments extraordinaires entraine une diminution de la valeur prédictive du bénéfice avant éléments extraordinaires. La période d'analyse s'étale sur les six années qui entourent la révision, soit trois ans avant la révision (1987, 1988 et 1989) et trois ans après la révision (1990, 1991 et 1992). Le modèle auto régressif de premier ordre a été retenu pour la prédiction des bénéfices par action avant éléments extraordinaires de chaque période. Les résultats obtenus suggèrent que la valeur prédictive du bénéfice par action avant éléments extraordinaires a diminué à la suite de la révision du chapitre 3480 du Manuel. Il ressort de cette étude que les débats sur la manière dont les éléments extraordinaires devraient être définis et présentés dans les états des résultats des entreprises canadiennes ne sont pas résolus par cette révision.

Le contenu informationnel des impôts reportés: une expérimentation en laboratoire

Alors que la pratique de redresser les états financiers pour les rendre conformes à la méthode de l'impôt exigible semble répandue parmi les analystes financiers, les organismes de normalisation en Amérique du Nord s'attachent à la formule d'application de la méthode du report intégral d'impôt. De son côté, la présente étude vise à contribuer au débat, toujours en cours, entre cette dernière méthode et celle de l'impôt exigible. Conséquemment, la première hypothèse posée est à l'effet que le contenu informationnel de la méthode du report d'impôt intégral et fixe, en vigueur au Canada, est plus grand que celui de la méthode de l'impôt exigible. Selon la deuxième hypothèse, les renseignements sur les écarts temporaires fournis par voie de notes aux états financiers ont un contenu informationnel. Ces deux hypothèses sont testées empiriquement en s'intéressant, plus spécifiquement, aux réactions individuelles d'un échantillon d'utilisateurs d'états financiers, lors d'une expérimentation en laboratoire utilisant un devis intra-groupes. Au total, 152 questionnaires ont été reçus, dont 119 pour les comptables agréés du secteur industriel et affaires de la région de Montréal et 33 pour les membres de l'Association des analystes financiers de Montréal. Les résultats permettent de conclure que la méthode du report d'impôt intégral et fixe implique un contenu informationnel plus grand que la méthode de l'impôt exigible. Toutefois, les renseignements sur les écarts temporaires fournis par voie de notes aux états financiers ne montrent un contenu informationnel, d'une façon statistiquement significative, que pour une des variables dépendantes de l'expérimentation. Globalement, les résultats semblent démontrer la nécessité d'un certain degré de répartition des impôts et indiquer un besoin de renseignements complémentaires sur les écarts temporaires. De plus, on peut raisonnablement avancer que les résultats appuient le SFAS No 109 du FASB, promulgué en 1992 aux États-Unis, exigeant la méthode dite de l'actif et du passif. Les résultats mitigés de l'expérimentation en laboratoire et surtout la diversité des réponses, aux mesures directes explicites et implicites de l'utilisation des informations sur les écarts temporaires, semblent confirmer qu'il y a également une très grande diversité dans la façon de considérer ces dernières informations en pratique. La présente étude soulève plusieurs avenues de recherches dont celle, apparaissant particulièrement prometteuse, sur les écarts temporaires causés par les différences entre l'amortissement comptable et fiscal, mais cette fois-ci, en contexte de décroissance d'une entreprise. On peut donc conclure que la comptabilisation des impôts est loin d'avoir fini de faire couler de l'encre...

L'utilité des données comptables dans les décisions de sélection et d'évaluation de performance de portefeuille

Dans la plupart des décisions à caractère économique, les données boursières jouent un rôle prépondérant. Pourtant, les données comptables dont le bénéfice comptable figurant aux états financiers, servent à fournir de l'information utile pour la prise de décision à caractère économique. Le débat sur l'utilité des données comptables publiées dans les états financiers continue à avoir lieu. Une des questions le plus souvent posée porte plus spécifiquement sur l'utilité de ces données dans les décisions de sélection et d'évaluation de performance de portefeuille. Les résultats de cette recherche nous ont permis de conclure que les décisions de sélection et d'évaluation de performance de portefeuille fondées sur des données comptables sont cohérentes avec les mêmes décisions basées sur des données boursières.

Intégration des connaissances théoriques et pratiques de l'analyse financière externe et interne dans le but d'un diagnostic de la situation financière

L'analyse de la situation financière de l'entreprise sert à la prise de décision pour les parties intéressées à l'intérieur de l'entreprise, soit le gestionnaire et parfois le propriétaire et les autres qui se trouvent à l'extérieur, tels l'investisseur, le ministère du revenu, le banquier et le consultant. Dépendamment de l'utilisateur, l'information disponible n'est pas la même. L'investisseur, le banquier et le ministère du revenu doivent analyser l'entreprise à partir des données comptables publiées. Mais, les états financiers cachent parfois certaines réalités, tel un exercice financier ne représentant pas la saisonnalité des activités. De même les stocks de fin d'exercice ne représentent pas nécessairement le niveau du stock moyen. Les échéances de paiement surviennent peut-être au début plutôt qu'uniformément au cours de l'exercice. La signature de contrats importants pourra avoir des répercussions qu'au cours de l'exercice suivant. L'information interne seule peut répondre à ces questions. De plus, le résultat net publié dans les états financiers renferme certaines lacunes dont l'analyste doit tenir compte : 1- L'amortissement et l'évaluation des comptes-clients comportent une bonne part de subjectivité; 2- L'existence de plusieurs méthodes d'évaluation des stocks amène des problèmes de comparabilité, surtout lorsque ces postes ont une relative importance; 3- La dépréciation monétaire non prise en compte dans les états financiers diminue la comparabilité d'un exercice à l'autre et n'assure pas la préservation du patrimoine. Ainsi, les dividendes peuvent être versés au-delà de ce qu'il serait prudent de verser pour assurer la capacité de fonctionnement; 4- En période de prospérité, l'entreprise tentera de minimiser son bénéfice comptable afin de diminuer sa charge fiscale alors qu'en période de déficit, elle tentera de maximiser son bénéfice comptable pour rassurer les propriétaires et les prêteurs; 5- L'inflation accentue les difficultés de comparaison. Il faudra donc tenir compte de l'inflation pour apprécier l'évolution réelle du résultat; 6- La comparaison avec plusieurs entreprises est quelque peu biaisée dû au choix des pratiques comptables exercées sur plusieurs postes. Les critères de comparaison devront donc être le moins possible dépendants de choix de pratiques comptables. Malgré l'existence de ces déformations comptables, les états financiers demeurent une source importante d'informations. Mais les forces et les faiblesses de l'entreprise s'en trouvent plus ou moins cachées. Comme le gestionnaire et le consultant ont accès aux données non publiées par l'entreprise, les résultats des activités et les données sur la qualité de la gestion interne peuvent donc être plus détaillés, et plus proches de la réalité. L'information publique, ne permet que de détecter les grandes lignes de la situation financière de l'entreprise. Les ouvrages en finance ne traitent que très peu de ces facteurs internes et du lien entre l'information interne et l'information externe. Le but de notre étude a été de créer un modèle de diagnostic de la situation financière, dans un premier temps, issu de la théorie et reposant sur les données externes et internes à l'entreprise. Dans un deuxième temps, nous avons construit un modèle plus complet qui tienne compte des interrelations des postes des états financiers et de l'interprétation faite par les praticiens, et dont la théorie ne fait pas état. L'intégration des connaissances des praticiens au modèle théorique initial et l'utilisation des données internes à l'entreprise, devraient permettre de porter un diagnostic plus éclairé de la situation financière de l'entreprise.

Application de stratégies visant à favoriser l’intégration de connaissances par des élèves de Techniques administratives ayant ou percevant avoir des difficultés relatives à des fonctions cognitives spécifiques

Le nombre d'élèves du collégial ayant présenté un diagnostic de trouble d'apprentissage ou de déficit d'attention (avec ou sans hyperactivité) aux autorités de leur institution scolaire s'est accru de façon considérable au cours de la dernière décennie. Comme seules les personnes souhaitant bénéficier de mesures particulières d'encadrement dans leur cégep doivent déclarer ces diagnostics, il est possible de croire qu'un nombre plus grand d'élèves que celui suggéré par les statistiques disponibles ait soit un trouble d'apprentissage ou un déficit d'attention. Le problème qui est à l'origine de cette recherche est composé de deux éléments. D'une part, il est possible qu'un trouble d'apprentissage soit le résultat du dysfonctionnement de plus d'une fonction cognitive et il est également possible que plusieurs troubles d'apprentissage coexistent. Cette complexité invite à agir, dans un contexte d'enseignement, sur des fonctions cognitives précises, plutôt que sur des troubles d'apprentissage en particulier. D'autre part, le cours Initiation à la comptabilité offert au collège Édouard-Montpetit présente un faible taux de réussite, le niveau d'intégration de certaines connaissances de ce cours est insuffisant pour plusieurs élèves et des désavantages découlent du fait qu'il n'est plus offert en laboratoire informatique depuis 2009. L'objectif général de cette recherche est de favoriser l'intégration des connaissances relatives à l'équation comptable de base et à la production des états financiers de l'entreprise commerciale par des élèves de Techniques administratives ayant ou percevant avoir des difficultés de traitement de l'information et de mémoire, d'attention, de lecture/écriture ou des fonctions exécutives à l'aide de matériel pédagogique mis en ligne. Une recension des écrits a permis, dans un premier temps, d'identifier les processus cognitifs sollicités dans l'apprentissage des différents types de connaissances dont le niveau d'intégration de plusieurs élèves est insuffisant, de même que de cerner le rôle et l'interdépendance des fonctions cognitives à l'étude. Ensuite, des moyens qui permettent de compenser des faiblesses relatives au traitement de l'information, aux processus mnésiques et attentionnels, de même qu'au niveau de certaines habiletés langagières et des fonctions exécutives ont été circonscrits. Une stratégie visant à favoriser les apprentissages d'élèves ayant, notamment, des troubles d'apprentissage a par la suite été identifiée, de même que les caractéristiques attendues d'une plateforme informatique afin qu'elle soit aidante pour des élèves ayant des difficultés cognitives. Les composantes du cadre conceptuel ont été intégrées au matériel pédagogique développé et mis en ligne. Ensuite, le matériel a fait l'objet d'une expérimentation et d'une évaluation auprès de trois catégories de participantes et de participants. Une posture épistémologique interprétative a été privilégiée pour cette recherche développement. Une approche mixte à prédominance qualitative a été utilisée. Ainsi, les outils de collecte de données qui ont été choisis visaient à comprendre le regard que posaient ces trois catégories de participantes et de participants à l'étude sur le matériel pédagogique développé et mis en ligne, plutôt que de mesurer une possible généralisation des résultats obtenus. Les catégories de personnes qui ont expérimenté et évalué le matériel sont formées de deux groupes d'élèves inscrits au cours Initiation à la comptabilité à la session d'automne 2010, de trois des cinq élèves de Techniques administratives ayant présenté un diagnostic de trouble d'apprentissage ou de déficit d'attention auprès des autorités du collège et d'une experte en services adaptés. L'analyse et l'interprétation des résultats a permis de constater que pour chacune des catégories de participantes et de participants à l'étude, le matériel pédagogique atteignait l'objectif général visé. Ainsi, une perception de légère amélioration de chacune des connaissances établies dans l'objectif général de recherche a été notée. De plus, les principales composantes du cadre conceptuel semblent atteindre leurs visées respectives. Cependant, plusieurs façons d'améliorer le matériel pédagogique ont été relevées par les personnes qui l'ont évalué. Parmi celles-ci, nous retrouvons le développement de plus d'autoévaluations, l'amélioration du nombre et de la précision des consignes d'utilisation du matériel, l'affinement des tables des matières et des points de repère visuels, de même que l'accroissement du nombre de sens sollicités lors de l'utilisation du matériel pédagogique. Une piste de recherche future pourrait être d'améliorer ce matériel pédagogique mis en ligne en y intégrant les suggestions formulées par les participantes et les participants à la présente étude, de même qu'en ajoutant au cadre conceptuel de nouvelles connaissances relatives aux neurosciences. Ensuite, il serait possible de procéder à une nouvelle expérimentation, s'échelonnant sur une plus grande période de temps, afin d'établir si les résultats obtenus peuvent être transférés à d'autres contextes d'apprentissage.