L’activisme actionnarial : une perspective canadienne

Si l’on considère que le rôle des actionnaires varie dans un continuum qui s’étend de la passivité à l’une des extrémités jusqu’au contrôle total de la société dans laquelle ils ont investi, on peut affirmer que si, à une certaine époque, les investisseurs institutionnels ont privilégié une certaine forme d’apathie rationnelle, cette réalité a évolué. Loins d’avoir atteint l’autre extrémité du spectre, on doit néanmoins constater que désormais, les dirigeants et les actionnaires dominants doivent faire face à un nombre limité d’actionnaires institutionnels qui se connaissent et détiennent une part importante des titres d’une société. Malgré la présence d’obstacles légaux et organisationnels qui entravent toujours aujourd’hui l’exercice des droits des actionnaires, il semble que les interventions des investisseurs institutionnels aient transcendé la règle de la majorité en ayant recours à des moyens inusités pour diminuer les risques d’opportunisme au sein des sociétés ouvertes. En effet, si l’activisme des investisseurs institutionnels est un phénomène complexe qui prend des formes multiples souvent opaques et qui est difficile à cerner avec précision, il est néanmoins possible d’affirmer que ce mécanisme de gouvernance joue un rôle des plus importants en contribuant à limiter les coûts d’agence découlant de l’extraction de bénéfices privés par les dirigeants et les actionnaires dominants. En effet, au Canada, où la structure de propriété d’une majorité de sociétés est concentrée, l’activisme actionnarial permet de faire contrepoids au vaste pouvoir discrétionnaire des dirigeants ainsi qu’à l’influence qu’exercent les actionnaires dominants afin d’assurer une certaine forme de protection aux droits des actionnaires minoritaires.

Sociétés minières canadiennes et violations des droits de l’homme à l’étranger : le Canada respecte-t-il les prescriptions internationales en la matière?

La présente étude a pour objectif de vérifier si le Canada respecte les prescriptions internationales en matière de droits de l’homme et d’entreprises vis-à-vis de l’encadrement qu’il exerce sur les sociétés minières canadiennes évoluant à l’étranger. En 2011, le Conseil des droits de l’homme de l’ONU a adopté des «Principes directeurs» afin de mettre en oeuvre le cadre de référence « Protéger, Respecter, Réparer » du Représentant spécial chargé de la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises. Selon ce cadre de référence, les États ont des obligations de protection et de réparation alors que les entreprises ont seulement la responsabilité de respecter les droits humains. Après six années de travail, le Représentant spécial John Ruggie, a fait le choix de formuler dans ses «Principes directeurs» des directives non contraignantes à l’égard des États et des entreprises afin de les aider à remplir leurs obligations et responsabilités vis-à-vis des droits de l’homme. Selon, l’ONU, cet instrument de portée universelle est le plus élaboré en la matière, si bien qu’il est recommandé aux entreprises et plus particulièrement aux États de s’y conformer lors de l’élaboration de leurs politiques respectives en matière d'activité économique et de droits humains. Il convient donc de vérifier d’une part si l’encadrement exercé par l’appareil législatif et gouvernemental vis-à-vis des sociétés minières canadiennes évoluant à l’étranger est conforme au principe directeur «Protéger». D’autres part, il convient de vérifier si les recours judiciaires et extrajudiciaires disponibles au Canada remplissent les exigences du principe directeur «Réparer». Cette double analyse permettra de conclure que le Canada respecte dans les grandes lignes ces «Principes directeurs» mais qu’il pourrait faire bien plus notamment en terme d’accès à des réparations effectives pour les victimes étrangères de minières canadiennes.

Le droit à réparation des victimes de violations des droits humains par les entreprises multinationales

Alors que la question de la responsabilité juridique des entreprises multinationales (EMNs) est sujette à de nombreuses controverses sur la sphère internationale, les victimes collatérales et directes des activités des EMNs sont engagées dans une tout autre bataille. En effet, de quels recours disposent les victimes de pollution environnementale causée par les activités d’une entreprise minière, ou les employés victimes de violations des droits fondamentaux du travail au sein d’une chaîne de production par les sous-traitants d’une très respectable EMN? Telles sont les interrogations animant la présente étude qui se focalise essentiellement sur la mise en oeuvre du droit à la réparation consacrée par le troisième pilier des Principes directeurs adoptés par l’ONU en 2011. Retraçant les fondements du droit à la réparation en droit international, elle met en évidence l’impossibilité de poursuivre les EMNs devant les instances internationales du fait de l’irresponsabilité juridique internationale découlant du statut actuel des EMNS. En l’absence de législation extraterritoriale et d’harmonisation juridique au niveau régional, l’analyse aborde ainsi en profondeur les opportunités et les limites de la mise en oeuvre du droit à réparation devant les instances judiciaires nationales les plus courues du moment par les victimes qui cherchent à obtenir des réparations pour les violations des droits humains par les EMNs. Si les obstacles rencontrés par les victimes devant le prétoire américain n’ont eu de cesse de se multiplier ces dernières années, l’émergence d’un principe de diligence raisonnable sous-tendant l’idée d’une responsabilité civile des EMNS devant le juge européen et canadien peut offrir une base adéquate pour asseoir l’encadrement d’un droit à réparation par les acteurs transnationaux à l’échelle locale. Les Principes directeurs privilégiant également l’implication des EMNs dans la mise en oeuvre du droit à réparation, la recherche se clôt avec l’étude du cas pratique de la réponse apportée par les EMNs aux victimes bangladaises de la tragédie du Rana Plaza survenue en 2013 à Dacca. L’analyse permet ainsi de conclure que de ce combat aux allures de David contre Goliath opposant les EMNs à leurs victimes, il est impératif que les mécanismes judiciaires nationaux soient renforcés et que l’encadrement juridique de la responsabilité internationale des EMNs sorte enfin des sentiers battus afin de remédier à l’asymétrie causée par la poursuite des intérêts économiques sur la protection effective des droits humains.

Exposición acumulada de polvo respirable como predictor de enfermedad respiratoria

En la minería de carbón se presenta exposición prolongada a polvo de carbón y a polvo de sílice en diferentes porcentajes, encontrándose una asociación con las alteraciones obstructivas, bronquitis crónica, Neumoconiosis de los trabajadores de carbón y Silicosis. Se han establecido varias formas de estimar el riesgo de desarrollar dichas enfermedades respiratorias no malignas secundarias a la exposición a estos polvos (carbón y sílice) en el ámbito ocupacional, siendo el cálculo de la exposición acumulada, la que ha demostrado mayor utilidad. Con el fin de establecer el riesgo de desarrollar alteraciones funcionales, a partir de la exposición acumulada de polvo respirable - y en los trabajadores de una empresa de minería a cielo abierto en Colombia, se estructuró este estudio de cohorte. Se contó con el registro de 566 trabajadores distribuidos en 29 Grupos de Exposición Similar (GES). El cálculo de la dosis acumulada se realizó considerando las medianas de exposición para cada GES y el tiempo de exposición de cada trabajador. Y posteriormente se estimó el riesgo empleando una regresión de poisson con varianza robusta. Los resultados más importantes del estudio muestran la exposición acumulada en niveles inferiores a los reportados en la literatura, sin embargo se encuentra un riesgo ligeramente elevado, IRR 1.000124 (IC95% 1 - 1.000248) en los expuestos, estimando que por cada unidad de medición de la exposición acumulada que se incremente, el riesgo de que aparezca una alteración respiratoria funcional se incrementa en 1.000124 veces entre los trabajadores expuestos y los no expuestos.

Los dilemas del desarrollo sostenible: conectando los grandes proyectos de minería de oro en Brasil y Colombia con la protección del ambiente y los derechos humanos

Esta tesis doctoral presenta los resultados de la investigación realizada por la autora sobre desarrollo sostenible, grandes proyectos de minería de oro y derechos humanos en países en desarrollo como Brasil y Colombia. En este trabajo doctoral fueron seleccionados dos grandes proyectos de minería aurífera, uno en Brasil y el otro en Colombia, ambos ejecutados por la misma empresa minera en contextos geográficos y condiciones ambientales similares. El objetivo fue realizar un estudio comparativo de las diferentes legislaciones ambientales y mineras, las instituciones, las políticas nacionales y la protección de los derechos humanos de las comunidades impactadas por los proyectos mineros en cada país. La metodología utilizada para esta investigación doctoral, en primer lugar, consistió en la revisión de fuentes primarias y secundarias, a través de la literatura disponible en español, portugués e inglés sobre los grandes ejes temáticos del estudio. En segundo lugar, se utilizó la metodología de derecho comparado para el análisis de las legislaciones de Brasil y Colombia y finalmente, se realizaron visitas de campo a cada uno de los proyectos seleccionados y se trabajó con autoridades ambientales nacionales. Algunas conclusiones de la investigación señalaron que para garantizar la efectividad del derecho ambiental, el desarrollo sostenible y los derechos humanos en grandes proyectos mineros se requiere: •Fortalecer las legislaciones y las instituciones mineras y ambientales y en particular el proceso de licenciamiento ambiental. •Fortalecer la capacidad del Ministerio Público y de los jueces involucrados que deciden casos ambientales. •Reconocer el rol fundamental de los derechos procedimentales ambientales para resolver conflictos socioambientales, esto es, el empoderamiento de las comunidades con información de calidad y mecanismos de participación y justicia ambiental efectiva para la adecuada protección de derechos colectivos. •Incorporar el enfoque de derechos humanos en la gestión ambiental.

A Metal-Repressed Promoter From Gram-Positive Bacillus subtilis Is Highly Active and Metal-Induced in Gram-Negative Cupriavidus metallidurans

A synthetic version of the metal-regulated gene A (mrgA) promoter from Bacillus subtilis, which in this Gram-positive bacterium is negatively regulated by manganese, iron, cobalt, or copper turned out to promote high level of basal gene expression that is further enhanced by Co(II), Cd(II), Mn(II), Zn(II), Cu(II), or Ni(II), when cloned in the Gram-negative bacterium Cupriavidus metallidurans. Promoter activity was monitored by expression of the reporter gene coding for the enhanced green fluorescent protein (EGFP), and cellular intensity fluorescence was quantified by flow cytometry. Expression levels in C. metallidurans driven by the heterologous promoter, here called pan, ranged from 20- to 53-fold the expression level driven by the Escherichia coli lac promoter (which is constitutively expressed in C. metallidurans), whether in the absence or presence of metal ions, respectively. The pan promoter did also function in E. coli in a constitutive pattern, regardless of the presence of Mn(II) or Fe(II). In conclusion, the pan promoter proved to be a powerful tool to express heterologous proteins in Gram-negative bacteria, especially in C. metallidurans grown upon high levels of toxic metals, with potential applications in bioremediation. Biotechnol. Bioeng. 2010; 107: 469-477. (C) 2010 Wiley Periodicals, Inc.

Redes estratégicas: a influência do capital social na formação do capital intelectual de empresas focais

O estudo descrito neste relato de pesquisa concentra-se na busca por compreender os mecanismos pelos quais o capital intelectual de empresas participantes em redes estratégicas empresariais é afetado pelo capital social desenvolvido no âmbito dessas redes. O autor procura demonstrar, com base em um estudo de caso com múltiplas unidades de análise, realizado na mineradora multinacional Yamana Gold Inc., que, como as redes representam comunidades pautadas por regras de conduta pré-acordadas, mútuo comprometimento entre os seus participantes e compartilhamentos de recursos físicos e conhecimento, não raro, as empresas participantes desenvolvem processos sinérgicos e processos de colaboração interempresarial, trazendo, para o ambiente de interação, elementos que constroem novas competências para os participantes. Esses processos colaborativos favorecem os processos cognitivos, com impacto direto sobre a formação de capital intelectual individual das empresas, em especial as empresas focais, aquelas que lideram os padrões ou concentram a dominância econômica sobre os processos da rede. O estudo resultou na elaboração de um modelo teórico capaz de demonstrar os elementos do capital social das redes que afetam positivamente o capital intelectual da empresas e, por meio de entrevistas e observações de campo, o modelo pode ser testado e operacionalizado para comprovar a tese defendida pelo autor. O estudo traz importantes esclarecimentos sobre como esses elementos propiciam o surgimento de capital intelectual, com implicações práticas e teóricas.

Variações em trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas em nível intra-empresarial: uma análise empírica da VALE S.A.

Esta tese relaciona-se ao tema da acumulação de capacidades tecnológicas em nível de empresa, suas fontes (mecanismos de aprendizagem) e suas implicações para a performance competitiva empresarial, em indústrias relacionadas a recursos naturais no contexto de economias emergentes. Durante os últimos 40 anos muito se avançou no campo da pesquisa sobre acumulação de capacidades tecnológicas em nível de empresas em economias emergentes. Porém, ainda há importantes lacunas a serem exploradas particularmente em relação a natureza e dinâmica de trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas intra-empresariais, no contexto de indústrias relacionadas a recursos naturais, especialmente na mineração. O objetivo da pesquisa aqui reportada é contribuir para minimizar esta lacuna. Particularmente, esta tese explora variações intra-empresariais de trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas, suas fontes (mecanismos subjacentes de aprendizagem) e algumas implicações que são geradas para a performance competitiva da empresa, no âmbito da indústria de mineração no Brasil, especificamente na empresa mineradora Vale, no período entre 1942 e 2015. Para alcançar este objetivo, a pesquisa apoia-se na combinação das literaturas de acumulação de capacidade tecnológica, inovação, aprendizagem e desenvolvimento industrial para a construção da base conceitual. Em paralelo, a pesquisa vale-se de um desenho de pesquisa qualitativo e indutivo baseado em evidências primárias com base em extensivos trabalhos de campo. Esse desenho de pesquisa é operacionalizado a partir de um estudo de caso individual em profundidade na Vale, no âmbito de três grandes áreas tecnológicas: prospecção e pesquisa mineral, lavra, e processamento mineral. Por meio da implementação dessa estratégia, a pesquisa encontrou: (1) Trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas relativamente distintas entre as três áreas de análise. Especificamente: (i) na área de prospecção e pesquisa mineral observou-se uma trajetória de seguidora tecnológica que alcança posição de liderança mundial em inovação e produção; (ii) na área de lavra também evidenciou-se uma trajetória de seguidora tecnológica que alcança posição de liderança mundial em inovação e produção, porém, com acumulação tardia de capacidades tecnológicas; e (iii) na área de processamento mineral houve o alcance precoce de posição de liderança mundial em inovação e produção a partir da criação de uma trajetória distinta da já mapeada pelos líderes globais. As trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas convergem para uma situação similar a partir de 2011 quando as três áreas apresentaram posição de liderança mundial em inovação e ao mesmo tempo demonstraram indícios de entrada em um processo de estagnação, que restringe as oportunidades de entrada em novas trajetórias tecnológicas e de entrada em novos negócios. (2) As variações encontradas nas trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas são explicadas pela maneira pela qual diferentes mecanismos subjacentes de aprendizagem foram combinados e utilizados pela empresa. Foram encontradas quatro combinações de mecanismos de aprendizagem que contribuíram para explicar as diferentes direções das trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas. (3) As variações nas três trajetórias de acumulação de capacidades tecnológicas geraram implicações distintas para a performance competitiva, mais especificamente em termos de performance inovadora, operacional/ambiental e de novos negócios. Os resultados da pesquisa geram contribuições para o entendimento do relacionamento intra-empresarial entre acumulação de capacidades tecnológicas e os mecanismos de aprendizagem subjacentes. E contribuem para o entendimento da mineração como uma indústria que oferece oportunidades para inovações significativas que, inclusive podem implicar na diversificação do tecido industrial nacional. Portanto, tal indústria deve receber atenção especial por parte de decisores de políticas públicas e de ações empresariais para evitar que empresas com alto potencial inovativo desconstruam suas capacidades inovadoras e consequentemente limitem seus impactos para o desenvolvimento tecnológico e econômico no contexto de economias emergentes.

Aproveitamento de resíduo de caulim em cerâmica branca

The world market of Kaolin has been growing as new investments for better quality of materials have been applied. This market produces amounts of dross that are put in the environment in a wrong way, causing damages to it. Trying to reduce these damages, researches have been done in an attempt to use kaolin dross in ceramic. The disposal of kaolin dross in the environment by the industries of the states of Rio Grande do Norte and Paraiba have great impact in society. Usually this dross is disposed clandestinely in places like roads, river banks and lands of small cities. The present work shows the characteristics of the kaolin produced by the mining company in Junco do Seridó, Paraiba state, western Seridó, 300 km from Natal, in the border of both states. After that, researches were done to study its physical and the chemistry characteristics, trying to see if it can be used in white ceramic. The samples got were bolted in fabric of 325# . The technological characteristics tried to use it as a product in white ceramic. For that, it was made a haracterization of the subject matter through enlargement analyses, ATG and ATD, elaborating three formulations that were burned in four different temperatures, 1175, 1200, 1250 and 1300 degrees centigrade up to 30 minutes. After the burning, the subjects were submitted to water absorbing tests, linear retreating, apparent porosity, apparent specific mass, resistance to flexibility and MEV. For one of the mixtures it was obtained demanded properties for a semi porous material

Recovery of degraded areas using topsoil in the Amazon rainforest

This study is aimed at evaluating the effect of placing the top soil cover areas, such as tailings degraded by tin mining, in the Amazon rainforest in Brazil. The evaluations of the planting sites occurred in areas where tin mining was carried out, basically planting native trees over a period of seven years. This work did not come from a pre-decreed methodology of experimental design, and data was collected only seven years after planting. Thus, it was not possible to identify all variables that contributed to a better recovery of the areas. Sampling was done about seven years after placing the top soil and is determined: pH, organic matter content, P, K, Ca, Mg, Al, cation exchange capacity (T), base saturation (V%), B, Fe, Zn, Cu and Mn. The native forest species existing at the site were evaluated in relation to height (in meters) and diameter of the base. For all sites where the surface layer of soil was applied, there were significant differences in the growth of native species. A fundamental aspect in the rehabilitation of areas degraded by mining, in general, is the knowledge about the soil where that recovery must be conducted. The specific procedures in the rehabilitation of those areas depend essentially on the physical, chemical, biological and mineralogical properties of the soil, which must present conditions for the adequate development of the plants. The initial idea of implanting a project of recovery of soils degraded by mining in the Amazon Forest emerged from a first visit to the field, carried out in 1998. The conditions of the already mined areas, in comparison to the exuberant forest of the surroundings caught our attention. The mining company that acts in the area had already been trying for some time to implant a plan of recovery of these mining areas, however without reaching any significant positive results. The loss of organic matter is one of the main problems of degraded areas in Brazil. The storage and reuse of a blanket of soil (topsoil) produce excellent results, but most of the miners consider this technique expensive and difficult because of operational costs and the sharp topographical condition of the mine site. Therefore, a research project was elaborated prioritizing the recovery of the soil degraded by the tin mining as a prior step to the recovery activities with native forest species. The formation of a superficial pseudo-horizon that supported the vegetation and the time that it would take for its establishment became the main objective of this research. The objective of this work is to verify the levels of elements and their traces in areas where top soils were applied for the remediation of degraded areas with local re-vegetation. © 2011 WIT Press.

Garimpo do Araras/RO depois do Eldorado

Pós-graduação em Geociências e Meio Ambiente - IGCE

Aproveitamento de rejeitos oriundos da extração de minério de ferro na fabricação de cerâmicas vermelhas

Coordenação de Aperfeiçoamento de Pessoal de Nível Superior (CAPES)

Análise da implementação dos planos de recuperação de áreas degradadas pela mineração em Lourenço (AP)

O estudo teve por objetivo verificar a coerência dos Planos de Recuperação de Áreas Degradadas (PRADs) pela Mineração Novo Astro - MNA no Distrito de Lourenço, Município de Calçoene (AP), a partir do conhecimento do contexto em que se estabeleceram e foram decididas as medidas de recuperação, e quais os atores que influenciaram neste processo de decisão. Foram realizadas entrevistas com membros da população e com representantes da MNA, da Ampla Engenharia (empresa responsável pela recuperação do ambiente degradado), da Cooperativa de Garimpeiros de Lourenço - COOGAL, da Secretaria Especial de Meio Ambiente do Amapá - SEMA, do Departamento Nacional da Produção Mineral - DNPM, do Ministério Público Federal, do governo do Estado, e da prefeitura Municipal de Calçoene. Estes atores influenciaram de forma decisiva para os resultados agora observados no local. A pesquisa envolveu o estudo sobre as medidas de recuperação mais eficazes em voga, a história dos acontecimentos em Lourenço e o contexto socioeconômico, para que fossem compreendidas as possibilidades de êxito das medidas escolhidas para o local. A partir destes dados foi feita a análise da eficácia destes PRADs e tecidas alternativas e direcionamentos futuros para o local, baseados nas características sociais e ambientais de Lourenço. O primeiro PRAD, finalizado em 1995, terminou por apresentar resultados pouco consistentes, de tal forma que o local no qual este foi executado voltou a ser explorado pelos garimpeiros e continuou a estar em condições degradadas. A MNA, por não ter legalizado sua situação, foi responsabilizada pela nova recuperação do local em 2002. O segundo PRAD, parcialmente implementado em 2003, possuiu baixa eficácia, com a morte de mais de 70% das espécies vegetais utilizadas em algumas áreas. A falta de conhecimentos mais profundos, por parte das empresas de mineração e de recuperação ambiental, sobre as características do meio ambiente e do contexto socioeconômico local parecem ter contribuído para os resultados negativos da implementação dos PRADs. Uma alternativa seria buscar a participação da população local nos projetos e políticas criados para a região, como forma de criar soluções que contemplem as características locais e os desejos da população.

Determinação espectrofotométrica do arsênio em solo da cidade de Santana-AP usando o método do dietilditiocarbamato de prata (SDDC) modificado

Várias toneladas de rejeito de manganês contendo arsênio, gerado por uma empresa de mineração, foram utilizadas como aterro de ruas da cidade de Santana-AP. A possibilidade de exposição das pessoas residentes nessas localidades levou ao estudo de quantificação de arsênio total nos solos. Após a digestão, os teores de arsênio foram quantificados por espectrofotometria de absorção molecular usando um sistema automático de geração de hidretos (HG-MAS), diciclohexilamina/CHCl₃ como solvente do dietilditiocarbamato de prata (SDDC) e KBH₄ como redutor. O método apresentou bons resultados com sensibilidade (ε) de 1,10 10⁴ L.mol^-1.cm^-1, estabilidade de 2,96% e outras vantagens em relação ao método oficial. O método foi aplicado em amostras de referência de solo com recuperação de 98,82 % (N=10). As análises de solos mostraram que do total de amostras analisadas 94,74 % apresentaram concentração de arsênio acima do valor editado pela CETESB para solo residencial (50 mg.kg^-1) com valor médio de 682,96 mg.kg^-1, variando de 48,08 mg.kg^-1 a 1.713,00 mg.kg^-1 que comprova a contaminação do solo pelo arsênio.

A Vale em Moçambique: uma etnografia das relações entre brasileiros e moçambicanos no cotidiano dos megaprojetos

Pós-graduação em Ciências Sociais - FCLAR