Lettres de Héléodore adressés à Napoléon Bonaparte, depuis le 13 ventôse an 8 (ou 4 mars 1800) jusqu'au 17 mars 1814. Lettre d'un français adressée à M. le comte d'Artois en messidor an 12 (ou juillet 1804) ...

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De la déchéance de la puissance paternelle comparée avec la destitution du droit de garde : lois du 24 juillet 1889, titre 1er, et du 19 avril 1898, articles 4 et 5 /

Th. : Droit : Toulouse : 1903.

Armoiries des ducs, et de ceus qui ont les honeurs du Louvre en juillet 1722

[Armoiries. France. 1722]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 31 mars 1965

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er janvier 1966

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er décembre 1967

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Convention collective nationale des industries de l'habillement. [Arrêté du Ministère du travail du 23 juillet 1959. Éd. mise à jour au...]. 1er mai 1968

[Convention collective. Industrie de l'habillement. France. 1959-]

Arrêt du conseil d'état (par lequel le roi ordonne que les délibérations prises en conséquence de l'article VIII de l'arrêt de son conseil du 6 juillet 1766, par le chapitre général de la congrégation de Saint-Maur, seront exécutées, en ce qui concerne les monastères ci-dessous désignés.)

[Acte. 1767-04-03. Versailles]

Ordre des cérémonies et prières qui s'observent avant la dessente de la chasse de Sainte Geneviève , en la descente. Et après la descente d'icelle. La procession se fera jeudy cinq juillet 1725

[Processionnal (Paris). 1725]

Liste ordinale de deux cent soixante quinze actions et deux cent cinquante dixièmes d'actions tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 26 juillet 1730

[Acte. 1730-07-26]

Liste ordinale de deux cent quatre vingt trois actions et deux cent soixante dixièmes d'action tirés à la loterie de la Compagnie des Indes le 24 juillet 1731

[Acte. 1731-07-24]

Arrêt du grand conseil qui déclare nul un arrêt du parlement de Nancy, du 5 juillet 1776 (rendu contre les officiers du présidial de Dieuze.)

[Acte. 1776-08-07. Paris]