998 resultados para Conduite égard toxique
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La gouvernance communautaire liée à l'exploitation des bisses valaisans représente-t-elle (vraiment) un modèle de gestion durable des ressources en eau ? C'est à cette question - qui fait écho au vaste ensemble de littérature regroupée sous le label des CPR (common-pool resources) Theories - que le présent ouvrage entend répondre. A travers une approche diachronique centrée sur le long terme, cinq études de cas éclairent de manière originale et critique non seulement l'évolution de cette gouvernance communautaire (vers un degré d'hybridation accru) et, surtout, son caractère durable. La perspective ressourcielle et la conception forte de la durabilité adoptées mettent, sur ce point, en évidence les limites de ces modèles de gouvernance. Sous un angle social en particulier, ils se caractérisent historiquement par un degré d'exclusivité marqué qui tend à en faire des biens de club auxquels seuls les usagers admis ont accès. Les interventions d'acteurs étatiques ont à cet égard joué un grand rôle pour ouvrir les bisses à de nouveaux usagers et assurer le maintien de la ressource dans un environnement socio-économique en mutation.
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La désaffection des citoyens à l'égard des partis politiques en contexte autoritaire semble se prolonger au niveau de la recherche. Pourtant, l'observation du phénomène partisan dans de tels contextes soulève plusieurs énigmes. A partir du cas du Maroc, un des rares pays de la région qui connaît depuis son indépendance un pluralisme partisan limité mais néanmoins complexe, nous nous sommes posés trois questions en particulier : 1) Si les partis politiques suscitent tant de méfiance en contexte autoritaire, qu'est-ce qui caractérise ceux qui s'engagent en leur sein ? 2) Comment en vient-on à s'y engager ? 3) Selon quels processus individuels, organisationnels, collectifs les carrières militantes partisanes se transforment-elles dans un régime autoritaire ? Pour saisir, d'une part, les caractéristiques et les lignes de partage qui structurent l'espace partisan marocain en termes de valeurs, de sociographie, de socialisations, de bassins de recrutement, d'autre part, les intrications entre trajectoires individuelles, organisationnelles et collectives, nous avons recouru en parallèle à des méthodes ethnographiques et à la constitution d'une base de données sur 4127 congressistes nationaux de dix organisations politiques marocaines, sondées entre 2008 et 2012. La sélection des organisations politiques a reposé sur des critères historiques et idéologiques, sur des dynamiques de crise, de fragmentation ou d'unification, tout en étant contrainte par les aléas du calendrier de l'organisation des congrès nationaux et des événements de 2011. L'échantillon comporte des partis « administratifs », des partis de gouvernement, d'opposition parlementaire, d'opposition non parlementaire ; avec une diversité d'orientations : nationaliste, berbériste, islamiste, de gauche gouvernementale, de gauche radicale, d'extrême-gauche. En outre, pour interroger les spécificités du fait partisan au regard de ses marges, nous avons intégré dans notre échantillon une organisation altermondialiste promouvant « la politique autrement » et observé les mobilisations de 2011 et de 2012. La concrétisation de cette recherche a été possible grâce à plusieurs contributions : - Les congressistes et nos « alliés » au sein des organisations enquêtées - Université de Lausanne : subsides de démarrage, avant l'obtention du financement du FNRS - M-F. Oliva : gestion du fonds - M. Naoui : traduction vers l'arabe de la première version du questionnaire - l'équipe des enquêteurs constituée notamment par des doctorant.e.s du CM2S (Casablanca) et de l'Université de Mohammedia - H. Rabah: gestion logistique des enquêtes - M. Jeghllaly : participation à la collecte des données, co-responsabilité des enquêtes menées dans deux congrès, traduction et codage des réponses aux questions ouvertes et semi-ouvertes - V. Monney, G. Patthey : gestion administrative et constitution de la base de donnés au début du projet - Y. Boughaba, P. Diaz, F. Friedli, A. Lutz, M. Mouton, S. Ridet-de-Beausacq : saisie des données - N. Khattabi et K. Taifouri : saisie des réponses en arabe - P. Blanchard : stratégie méthodologique, formation méthodologique de l'équipe suisse, supervision de la saisie et du codage, conception et réalisation de la base de données et des documents de codage, traitements statistiques multivariés et séquentiels - J. P. Müller : formation méthodologique complémentaire de la requérante - A. Bennani, M. Catusse, J.G. Contamin, O. Fillieule, F. Haegel, F. Johshua, D. Ksikes, M. Offerlé, F. Passy : soutiens et conseils précieux à un moment ou à un autre de l'enquête.
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The objective of this research project was to evaluate field application results and determine whether the Earth-Gard mat made from recycled material would successfully control erosion and allow vegetation to establish in ditch bottoms and steep slopes. The research would also help determine how steep a grade in the ditch bottoms can be protected from rill and gully erosion and how steep and long a backslope or foreslope can be protected from sheet and rill erosion by the recycled material and allow establishment of vegetation. The Earth-Gard gave satisfactory performance on areas with limited drainage and gradual slopes. Earth-Gard had a longevity of only six months. It was eroded away when used on areas with greater flow or steeper slopes.
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RESUME Introduction: Les inhibiteurs de la pompe à protons sont actuellement considérés comme les médicaments de choix pour le traitement des affections peptiques comme l'ulcère gastroduodénal et l'oesophagite de reflux. La rapidité, ainsi que le degré d'inhibition de la sécrétion gastrique acide sont importants pour le contrôle optimal des symptômes ainsi que pour le traitement de ces affections. But : Le but principal de cette étude a été de comparer, chez les sujets asymptomatiques non infectés par H. pylori, par pH-métrie intragastrique de 24 heures, la rapidité et la durée de l'action antisécrétoire de doses uniques de rabéprazole 20 mg, d'oméprazole capsule 20 mg, d'oméprazole en comprimé MUPS (« Multiple Unit Pellet System ») 20 mg, de pantoprazole 40 mg et de lansoprazole 30 mg, respectivement. Matériel et méthodes : Cette étude, effectuée en double aveugle et randomisée, a été conduite de manière croisée chez 18 sujets H. pylori-négatifs. Une pH-métrie de 24 heures a été effectuée le jour de l'administration du médicament (dose unique de rabéprazole 20 mg, de lansoprazole 30mg, de pantoprazole 40 mg, d'oméprazole capsule 20 mg, d'oméprazole MUPS comprimé 20mg, ou de placebo). Résultats : Le pH intragastrique médian (3.4 vs. 2.9, 2.2, 1.9 et 1.8, respectivement; p≤ 0.03) et le temps avec un pH supérieur à 4 pendant les 24 heures suivant la prise du médicament (8.0 heures vs. 7.4, 4.9, 2.9, et 3.0, respectivement; p≤ 0.003) ont été statistiquement plus élevés avec le rabéprazole qu'avec le lansoprazole, le pantoprazole, l'oméprazole capsule, l'oméprazole comprimé MUPS, ou le placebo. Les valeurs du pH pendant les périodes diurnes et nocturnes étaient plus hautes avec le rabeprazole et le lansoprazole qu'avec le pantoprazole, l'oméprazole capsule, et l'oméprazole comprimé MUPS (p≤0.04). Conclusion : Le rabéprazole s'est montré le plus efficace de tous les inhibiteurs de pompe à protons étudiés durant le premier jour de l'administration du médicament. SUMMARY Background: Rapid and consistent acid suppression on the first day of dosing may be important in treating acid-related disorders. Aim: To compare the antisecretory activity and onset of action of single doses of rabeprazole, lansoprazole, pantoprazole, omeprazole capsule, omeprazole multiple unit pellet system (MUPS) tablet and placebo in healthy Helicobacter pylori-negative subjects. Methods: This cross-over, double-blind, randomized study was performed in 18 H. pylori-negative subjects. Twenty-four-hour intragastric pH monitoring was performed on the day of treatment (once-daily dose of rabeprazole 20 mg, lansoprazole 30 mg, pantoprazole 40 mg, omeprazole capsule 20 mg, omeprazole MUPS tablet 20 mg or placebo). Results: The intragastric pH (3.4) and time at pH > 4 during the 24 h post-dose (8.0 h) were significantly greater with rabeprazole than with lansoprazole, pantoprazole, omeprazole capsule, omeprazole MUPS tablet or placebo (P ≤ 0.04 for rabeprazole vs. the others). Daytime and night-time pH values were higher with rabeprazole and lansoprazole than with pantoprazole, omeprazole capsule and omeprazole MUPS tablet (P ≤ 0.04). Conclusion: Rabeprazole was the most potent acid inhibitor of all the proton pump inhibitors tested during the first day of dosing.
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Résumé de la thèseLa fracturation des roches au cours de phases compressives ou extensives est un souvent évoquée pour expliquer la circulation de fluide au sein des roches cristallines. Dans le cadre de cette thèse, la circulation des fluides lors de l'exhumation tardive des Alpes a été étudiée en utilisant deux approches différentes: analyses structurales de la déformation fragile d'une part et analyses géochimiques des roches et des minéraux (isotopes stables, datations U/Pb, thermochronologie (U-Th)/He) d'autre part. Cette approche combinée a permis de mieux comprendre l'interaction existante entre les fluides métamorphiques et les fluides météoriques, ainsi que leur interaction avec les roches encaissantes. Le travail a été effectué dans la zone Pennique du Valais suisse.La première partie était focalisée sur la déformation fragile, le but étant de définir les différents types de déformations existantes et de déterminer l'âge relatif des différentes familles de failles. Dans la région d'étude, quatre domaines ont été distingués. Chacun d'eux comportent deux types de structures fragiles, certaines sont minéralisées alors que d'autre non. Au sein de chaque domaine, la direction principale des structures minéralisées correspond à l'orientation des accidents tectoniques majeurs de la région (Aosta- Ranzola Line au Sud, Rhône Line au Nord et Simplon Fault Zone à l'Est), alors que les structures non- minéralisées montrent des orientations plus variables. Ainsi, le premier type de structure est interprété comme résultant d'une dislocation tectonique alors que le deuxième type de structure résulterait d'une dislocation gravitaire locale. Il n'est néanmoins pas possible de classer chronologiquement la formation de ces deux types de structure ni d'attribuer un âge relatif aux changements d'orientation des contraintes majeures.La deuxième étude a été effectuée dans la région de la zone de faille du Simplon. Dans cette zone, la composition isotopique des minéraux ayant cristallisé à l'intérieur des fractures tardives permet de distinguer différents types de circulation de fluide. Les valeurs δ180 du quartz de la roche encaissante ainsi que ceux des veines tardives du bloque inférieur de la faille sont comparables. Ces valeurs indiquent un rééquilibrage et un tamponnage isotopique des fluides tardifs au contact de la roche encaissante lors de la fracturation de cette dernière et de la cristallisation des veines tardives. La même situation est observée dans la partie nord du bloque supérieur ainsi que dans sa partie sud. Ceci n'est néanmoins pas le cas pour la partie centrale du bloque supérieur où les valeurs isotopiques des minéraux dans les veines tardives sont approximativement 3 %o plus basses (avec des valeurs extrêmes négatifs), indiquant une contribution d'eau météorique aux fluides circulant dans les veines. Ces données suggèrent qu'une infiltration d'eau météorique a pu avoir lieu dans le bloque supérieur, où la fracturation des roches est plus intensive car le déplacement relatif le long de la faille y fut plus important, et la température maximale du métamorphisme plus basse. La troisième contribution traite de la géo-thermochronologie de la zone de contact entre la klippe de la Dent Blanche et la nappe de Tsaté. De petits zircons euhédraux ont été trouvés dans un plan de faille minéralisé (parallèle à la Faille du Rhône, voir première partie de l'étude), riche en hématite et quartz, de la zone d'étude. Les analyses U/Pb donnent des âges radiométriques autour de 270 - 280 Ma aux zircons extraits de la minéralisation ainsi que ceux extraits de la roche encaissante, ce qui correspond à l'âge de la nappe de la Dent Blanche et non celui de la nappe du Tsaté qui est elle-même classiquement interprétée comme une ophiolite Jurassique de l'Océan Liguro-Piémontais. Ces données suggèrent que les zircons contenus dans la veine ont été hérités de la roche encaissante. Les résultats (U-Th)/He indiquent un âge de refroidissement différent pour la roche encaissante (25.5 ± 2.0 Ma) que celui de la minéralisation (17.7 ±1.4 Ma). Le thermomètre isotopique quartz-hématite indique une température d'équilibre, et donc de mise en place de la minéralisation, d'environ 170 °C, température très proche de la température de -180 °C de fermeture du zircon pour le système (U-Th)/He. Ceci suggère que l'âge de refroidissement des zircons de la minéralisation correspond aussi à l'âge de formation de la faille.Thesis abstractFluid circulation in fractured rocks is a common process in geology, and it is generally the consequence of faulting and fracturing during both tectonic compression and extension. This thesis is focused on fluid circulation during late stages of the Alpine exhumation. After a structural analysis of the late brittle deformation of the studied samples, several analytical methods (stable isotope investigations, U/Pb radiometric dating, (U-Th)/He thermochronology) have been applied to understand the interaction of metamorphic and meteoric fluids with one another as well as with the host rock. This thesis is articulated around three study directions. All studies were conducted in the Penninic Zone of the Valais, Switzerland. The first study deals with late, brittle deformation and focuses on the different deformation styles and on the relative age of the different families of fractures. In order to do this, late brittle structures observed in four different domains have been subdivided as a function of the existence (or not) and type of mineralization. Comparisons between mineralized and non-mineralized strike directions for all four domains show that mineralized structures follow the strike orientation of major tectonic movements indicated in the Penninic Zone of the Valais (Aosta-Ranzola Line to the S, Rhône Line to the Ν and Simplon Fault Zone to the E), whereas non-mineralized fractures have a more variable strike orientation. This difference could be interpreted as indicative of tectonic-related faulting (mineralized structures) vs. local, collapse-related faulting (non-mineralized fractures), but it is not strong enough to indicate a relative age of the late brittle structures, and/or a change in the orientation of the strain field in post-Miocene times. The second studied area is focused on the Simplon Fault Zone (SFZ). Stable isotope analyses of minerals filling these late fractures indicate that there are two different fluid circulation systems in the footwall and hanging wall of the SFZ. In the footwall, δ180 values of quartz from both the host rock and the late veins range from +10 %o to +12 %o. This is consistent with buffering of circulating fluids by the host rock during fracturing and vein precipitation. In the hanging wall, δΙ80 values for quartz crystals from the host rock and the late veins are similar in both the northern and southern parts of the detachment that are both affected by the same degree of metamorphism (greenschist to the Ν and amphibolite to the S). This is not the case in the central part of the SFZ, where there is a jump from amphibolite facies in the footwall to greenschist facies in the hanging wall. δ,80 values for quartz from the hanging wall late veins are approximately 3.0 %o lower (down to negative values in some cases) than the values observed in the footwall These data suggest that infiltration of meteoric water may have occurred in the most fractured parts of the hanging wall, where relative displacement on the SFZ was the greatest and the peak temperature lower. In the less fractured footwall the δ180 values reflect a host rock-buffered system.The third study is focused on geo-thermochronology at the contact between the Dent Blanche nappe and the Tsaté nappe where small, euhedral zircons were found in a hematite- and quartz-rich mineralization on a late normal fault plane parallel to the Rhône Line (see first part of the study). U/Pb analysis indicates that the zircons - both in the late mineralization and in the host rock - have absolute radiometric ages clustering around 270 - 280 Ma, which is the accepted age for intrusive rocks from the Austroalpine Dent Blanche units but not for the Tsaté nappe. The latter is classically interpreted as an ophiolitic remnant of the Jurassic Liguro-Piemontais Ocean. U/Pb analyses suggest that zircons in late mineralization are all inherited from the host rock; however, results of (U-Th)/He analyses indicate that cooling ages for the host rocks are different to the cooling ages for the zircons in late mineralization. Indeed, the calculated cooling age for the Arolla gneiss is 25.5 ± 2.0 Ma, whilst the cooling age for the associated mineralized fault plane is 17.7 ±1.4 Ma. Oxygen stable isotope fractionation between quartz and hematite in the same late mineralization corresponds to temperatures of about 170 °C. The proximity of the calculated emplacement temperature for the mineralization and the lower accepted closure temperature for zircon in the (U-Th)/He system (-180 °C) imply that the age of 17.7 ± 1.4 Ma can also be interpreted as the formation age of this late brittle fault.Résumé grand publicLa circulation des fluides dans les roches fracturées est typique de nombreux processus géologiques, et très souvent est la conséquence de la fracturation des roches. Cette thèse aborde la question de la circulation des fluides pendant les dernières phases du soulèvement des Alpes. Après une analyse structurale de la fracturation directement sur le terrain, plusieurs méthodes géochimiques ont été appliquées pour comprendre l'interaction entre les différents fluides circulants, et avec leur propre roche mère. L'étude, concentrée sur trois directions principales, a été conduite dans la zone Pennique du Valais suisse. La première partie traite de la déformation cassante dans le secteur cité. L'analyse détaillée des fractures a permis de les subdiviser en structures minéralisées et non-minéralisées, sur quatre domaines différents. La comparaison entre les directions des structures minéralisées et non-minéralisées a permis de montrer que les premières suivent l'orientation des accidents tectoniques majeurs de la région, alors que les structures non- minéralisées ont une orientation plus variable. Cette différence pourrait être interprétée comme indication d'une dislocation tectonique (structures minéralisées) contre une dislocation gravitaire locale (structures non-minéralisées), mais elle n'est pas assez forte pour indiquer un âge relatif des structures tardives et/ou un changement de l'orientation des contraintes après -20 Ma vers le présent.A partir de ces observations, la deuxième étude est concentrée dans la région de la faille du Simplon. Les analyses géochimiques sur les minéraux remplissant les structures tardives indiquent qu'il y a deux différents systèmes de circulation des fluides dans les deux parties (toit et mur) de la faille. Dans le mur, les valeurs isotopiques des minéraux cristallisés à partir d'un fluide tardif sont les mêmes de ceux de la roche mère, donc il y a eu rééquilibration chimique entre fluide et roche pendant la fracturation de cette dernière et la précipitation des minéraux. Dans le toit, les valeurs isotopiques dans la roche mère et dans les minéraux des veines tardives sont comparables dans les parties Ν et S de la faille, où les roches du toit et du mur ont atteint une température maximale - pendant phase prograde de la formation des Alpes - comparable. Au contraire, dans la partie centrale, où le mur a atteint des températures maximales plus élevées par rapport au toit, les valeurs géochimiques des minéralisations tardives du toit sont parfois plus basses que les valeurs observées dans le mur. Ces données suggèrent que l'infiltration de l'eau de surface aurait pu se produire dans la partie plus fracturée du toit, où le déplacement relatif le long de la faille était majeur et les températures maximales mineures. Au contraire, les données géochimiques du mur de la partie centrale indiquent un système isotopique équilibré par la roche mère.La troisième partie de ce travail se base sur l'étude géochimique intégrée des isotopes stables d'Oxygène et radioactifs du Plomb, Uranium, Thorium et Hélium, auprès d'une faille normale minéralisée et des roches de la région à cheval entre deux nappes, la nappe de la Dent Blanche et la nappe de Tsaté. Ici, des petits zircons ont été trouvés dans la minéralisation citée, riche en hématite et quartz. L'analyse radiométrique Uranium/Plomb a montré que les zircons dans la minéralisation et dans les roches autour ont des âges comparables (autour 280 Ma). Cela signifie que les zircons dans la minéralisation tardive ont été hérités de la roche mère pendant la fracturation et la circulation des fluides tardives. De l'autre coté, les résultats des analyses Uranium-Thorium/Hélium indiquent que les âges de refroidissement pour les roches mères sont différents comparés aux âges de refroidissement pour les zircons dans la minéralisation tardive: ces derniers sont plus jeunes d'environ 8 Ma (autour 25 Ma et autour 17 Ma respectivement). Les analyses des isotopes de l'oxygène sur quartz et hématite dans la même minéralisation donnent une température de mise en place de cette dernière d'environ 170° C. La température de fermeture du système chimique des zircons dans le système (Uranium-Thorium)/Hélium est d'environ 180 °C: la proximité de ces deux températures implique que l'âge de refroidissement de la minéralisation tardive peut également être interprété comme âge de formation de la faille.
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Recht spielt auf allen Stufen der Verwaltungsführung und in allen Bereichen der Verwaltung eine zentrale Rolle. Dieser Bedeutung von Recht für die Verwaltungsführung muss mit der Schaffung geeigneter Strukturen begegnet werden, die es der Verwaltung ermöglichen, rechtliche Aspekte und Vorgaben jederzeit und umfassend zu berücksichtigen. Rechtsdiensten kommt dabei eine Scharnierfunktion zu. Im Zentrum der vorliegenden Studie stehen die Fragen, die sich im Rahmen der Organisationsgestaltung von Rechtsdiensten in der Bundesverwaltung stellen. Sie geht dabei von der Leitmaxime aus, wonach Rechtsdiensten eine Querschnittfunktion innerhalb von Verwaltungseinheiten zukommt, die sich in deren Organisation widerspiegeln muss. Aus der Tatsache, dass das Recht für die Verwaltungseinheit in all ihren Tätigkeitsbereichen von Bedeutung ist, ergibt sich die Notwendigkeit, rechtliche Aspekte bereits bei der Festlegung der Struktur einer Verwaltungseinheit sowie bei der Gestaltung der Prozesse zu berücksichtigen und auch tatsächlich in die Abläufe der Verwaltungseinheit zu integrieren. Le droit intervient à tous les niveaux de la gestion publique et dans tous les domaines de l'administration. Cette importance du droit pour la gestion publique doit se traduire par la mise en place de structures appropriées, qui permettent à l'administration de respecter les aspects et les exigences juridiques à tout moment et de manière globale. Les services juridiques jouent un rôle charnière à cet égard. La présente étude se consacre avant tout aux questions qui se posent en matière d'organisation des services juridiques à l'administration fédérale. Le fil conducteur de ce travail repose sur le principe selon lequel les questions juridiques occupent une fonction transversale, qui doit se refléter dans l'organisation des services juridiques. Le fait que le droit joue un rôle dans tous les domaines d'activité d'une unité administrative implique la nécessité d'en tenir compte lors de l'établissement de la structure de celle-ci et de la conception des processus, en l'intégrant effectivement dans les différents processus de ladite unité administrative.
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INTRODUCTION : 1. L'OBJET ET L'INTÉRÊT DE LA THÈSE : DES BARRIÈRES D'ACCÈS À LA JUSTICE L'accès à la justice est un droit fondamental garanti par les art. 29a Cst. et 6 CEDH. Il s'agit d'un droit social mis en place par l'avènement de l'Etat providence qui accorde à chacun le droit à ce qu'un tribunal connaisse de toute contestation relative à ses droits et obligations de caractère civil. Aussi a-t-il pour effet de rendre efficace la législation mise en place par un Etat. Ainsi dans le cas particulier du droit de la consommation, l'élaboration des règles de droit matériel ne suffirait pas à concrétiser la protection des consommateurs voulue par le constituant et le législateur fédéral si une voie d'accès à la justice n'était pas ouverte afin de permettre aux consommateurs dont les droits sont violés d'en obtenir réparation. Si le droit formel permet à chacun de poursuivre la réalisation de ses droits par la voie judiciaire, y compris pour les consommateurs, il n'en demeure pas moins que ces derniers, dans la pratique, rencontrent plusieurs obstacles qui, souvent, les découragent de faire valoir leurs droits en justice. En effet, les tribunaux, victimes de leur succès, ont de plus en plus de peine à faire face à la masse des litiges qui leur sont soumis. L'engorgement de l'institution judiciaire est responsable de longs délais avant qu'une affaire soit jugée. A cela s'ajoutent des problèmes d'ordre financier : le coût de la justice comprenant le coût de la consultation juridique et de la représentation, des frais de consultation d'experts qui, parfois, peuvent dépasser le montant même du litige, sans oublier le risque, pour le consommateur, de devoir assurer, en cas d'échec du procès, les frais de l'autre partie. Puis on trouve des barrières d'ordre psychologique liées à la complexité et au formalisme qui accompagnent certaines procédures judiciaires civiles. Enfin, il y a la situation très complexe du litige revêtant un caractère intercantonal ou international (litiges transfrontaliers). S'agissant de litiges de faible valeur litigieuse (petits litiges ou small claims en anglais), ces barrières prennent une importance telle que de nombreux consommateurs renoncent tout simplement à faire valoir leurs droits en justice et subissent parfois la violation de ceux-ci. La valeur limitée de l'enjeu économique du litige peut rendre la durée de la procédure judiciaire démesurée et son coût disproportionné. En ce qui concerne le coût de la justice, nous illustrons ce propos par l'exemple reproduit sous l'annexe I ci-dessous. Il est également bon de signaler une étude couvrant 15 Etats membres de l'Union européenne réalisée en 1995 par la Commission européenne selon laquelle " le coût moyen (frais de justice + frais d'avocat, hors TVA) d'un règlement judiciaire d'un litige intracommunautaire portant sur un montant de 2'000 écus s'élève, dans la meilleure des hypothèses pour la partie demanderesse, à un montant d'environ 2'500 écus ". Après avoir relevé l'importance de l'accès à la justice pour le consommateur et les différents obstacles qui se dressent sur son chemin, nous allons nous intéresser aux solutions proposées pour minimiser voire supprimer ces barrières. A cet égard, on se posera la question de savoir dans quelle mesure les moyens extrajudiciaires, tels que des institutions d'ombudsmans et des organismes paritaires existant dans certains secteurs de la consommation, peuvent constituer des alternatives efficaces à la saisine des tribunaux. Puis on se demandera de quelle manière il faut alléger les formalités de procédure afin de permettre aux consommateurs non assistés de mandataires professionnels de saisir la justice et par-là même de diminuer le coût lié à celle-ci. Enfin, vu les difficultés qu'affrontent les consommateurs agissant individuellement, la question de l'opportunité de procédures collectives sera abordée. Comme ces interrogations touchent de près ou de loin les alinéas 2 et 3 de l'art. 97 Cst. nous avons jugé opportun d'exposer à titre liminaire la genèse de cette disposition. De plus, comme celui qui entreprend de traiter l'accès des consommateurs à la justice se doit de commencer par définir ce que l'on entend par consommateur, nous aborderons les notions de consommateur et de litige de consommation avant d'entrer dans le vif de la matière.
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Dans le contexte de morcellement du champ psychothérapeutique, la tendance à la spécialisation technique, ainsi qu'à la disqualification mutuelle des différents courants, fait parfois oublier l'objet même de la psychothérapie, à savoir, l'être humain en souffrance. Plus que jamais, il apparaît donc nécessaire, pour le devenir d'une psychothérapie à visage humain, que tout thérapeute prenne conscience de la portée et de la limite de l'approche à laquelle il prête obédience, relativement aux autres courants : il est ainsi invité au double travail de clarification épistémologique sur les présupposés implicites à sa théorie et méthode, et de distanciation affective à l'égard du courant théorique auquel il est rattaché. L'anthropologie clinique d'inspiration phénoménologique apporte les outils indispensables à un tel travail.
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L'approche psychothérapeutique groupale des patients hospitalisés à l'HJ du CCPPAA du SUPAA à Lausanne occupe une place importante dans le dispositif des soins des patients admis, tant dans le Programme Crise que dans les autres programmes, celui de Thérapie psychiatrique intégrée intensive (TPII) que celui à plus long terme des patients du programme de Thérapie psychiatrique intégré subaigüe (TPIS). Parmi les nombreux groupes proposés aux patients, le groupe de parole fait partie des groupes ayant gardé un dispositif spatio-temporel constant pendant plusieurs années. Dans le cadre d'une restructuration des groupes, les deux groupes de paroles ont été arrêtés, afin de permettre une nouvelle réflexion et une nouvelle temporalité des groupes, plus brève et mieux articulée avec le fonctionnement actuel de 1'HJ. Nous allons décrire cette phase très émotionnelle pour les patients, de «fin du groupe», qui a renvoyé, toute l'équipe à la réflexion sur d'autres « fins », mobilisant d'autres mouvements émotionnels liés à la « transitionnalité institutionnelle ».
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Abstract:This article illustrates Angela Carter's literary practice through her utilization of "Sleeping Beauty" in the radio play Vampirella and its prose variation The Lady of the House of Love. It argues that she vampirised European culture as she transfused old stories into new bodies to give them new life and bite. Carter's experiments with forms, genres and mediums in her vampire fiction capture the inherent hybridity of the fairy tale as it sheds new light on her main source, Charles Perrault's La Belle au bois dormant, bringing to the fore the horror and terror as well as the textual ambiguities of the French conte that were gradually obscured in favor of the romance element. Carter's vampire stories thus trace the 'dark' underside of the reception of the tale in Gothic fiction and in the subculture of comic books and Hammer films so popular in the 1970s, where the Sleeping Beauty figure is revived as a femme fatale or vamp who takes her fate in her own hands.Résumé:Cet article s'attache à montrer comment l'utilisation de La Belle au bois dormant dans deux histoires de vampire d'Angela Carter, la pièce radiophonique Vampirella et sa réécriture en prose The Lady of the House of Love, illustre la pratique littéraire de l'auteur, qui consiste à vampiriser la culture européenne et à transfuser les vieilles histoires dans de nouvelles formes, genres, et médias afin de leur donner une nouvelle vie. Le traitement du conte de fée permet d'aborder un aspect essentiel de la démarche créative de l'auteur, tout en offrant un éclairage inédit sur le conte de Perrault. En effet, Carter met en évidence les éléments inquiétants et l'atmosphère de menace qui caractérisent la deuxième partie du conte, tout en jouant sur les ambiguités du texte français souvent négligés au profit de la veine romanesque. A cet égard, ses histoires de vampire peuvent se lire comme une réflexion sur la réception 'obscure' du conte de fées dans la culture populaire, qui voit le personnage de la Belle au bois dormant prendre son destin en main et se réinventer en femme fatale ou vamp dans la bande dessinée et les séries B des années 1970.
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Axes et clés de lecture. Ce travail est structuré sur trois axes de recherche qui sont restitués par chacune des parties proposées. Ces parties ont une structure narrative permettant une lecture relativement indépendante des autres, et contenant des renvois indiqués au cas par cas. A chacune de celle-ci, des introductions contextuelles plus spécifiques sont proposées. D'autre part, les citations originales sont signalées par des chiffres romains qui renvoient en fin d'ouvrage après la bibliographie. Enfin, la bibliographie ne contient que les références citées et prioritairement exploitées dans ce travail, en jugeant inutile d'y mentionner l'ensemble des lectures exploratoires. La première approche consiste à mettre en évidence une homosexualité «sociale », en envisageant le «milieu» homosexuel suisse au cours des années de guerre dans sa pluralité. Le premier chapitre s'attache à visibiliser la «scène homosexuelle», associative, commerciale et de rencontres entre hommes. Il fait ressortir la place éminente de Zurich, mais aussi éclaire d'autres aspects moins connus. Ainsi, l'association «Der Kreis - Le Cercle», par son existence unique au monde durant les années de guerre, mérite une analyse de son fonctionnement, de la forme de son militantisme et de l'influence de ses acteurs clés sur le développement de ce regroupement d'«homoérotes». Les données proviennent essentiellement des fonds conservés aux Archives gaies à Zurich, et sont complétées par des informations inédites provenant de certains dossiers militaires. Cependant, la scène homosexuelle ne se limite pas à l'association, et les publicités parues dans le «Kreis», les études contemporaines et les données contenues dans les dossiers de la justice militaire permettent de reconstituer, en partie, les formes de possibilité de rencontre entre homosexuels et les lieux fréquentés sur l'ensemble du pays. Le deuxième chapitre propose une étude résolument inédite sur les termes et les vécus de, et sur, les homosexualités, en se plaçant au niveau des hommes poursuivis par la justice militaire. Par leurs aveux ou leurs dénis, les prévenus se définissent comme étant «homosexuels », «bisexuels », «normaux » ou ne savent pas comment qualifier leurs actes. En outre, les témoins et les lésés emploient des termes plus ou moins grossiers pour qualifier l'homosexualité, tout comme la police et la justice optent pour des termes en apparence plus neutres. L'ensemble de ces termes relevés dans les dossiers de la justice militaire ouvre un champ d'analyse unique et précieux pour pouvoir mettre en évidence des variations symboliques sur l'homosexualité, et porteuses de significations différentes de part et d'autre de la Sarine. Enfin, la richesse des dossiers de la justice militaire permet d'explorer, au-delà des arguments conservateurs de l'époque, une infime partie de la réalité de la prostitution homosexuelle, en reprenant les catégories employées par Michel Dorais dans son étude sur les travailleurs du sexe masculins en Amérique du Nord au début du XXIe siècle.as Le deuxième axe développe l'aspect des normes pénales sur l'homosexualité, depuis leur élaboration par les chambres fédérales jusqu'aux applications concrètes et interprétations jurisprudentielles par la justice militaire. Le troisième chapitre, reprenant la chronologie des débats en commissions ad hoc et parlementaires, retrace l'adoption du droit pénal militaire, puis du droit pénal civil, en analysant les processus politiques à la base d'articles pénaux distincts sur la question de la pénalisation de l'homosexualité entre adultes consentants. En apparence, les articles pénaux sont contradictoires, mais ils se rejoignent profondément par leurs reprises des conceptions allemandes du droit, classique pour l'un et réformateur pour l'autre, et leurs interprétations s'interpénètrent durant les années de guerre. L'accès aux dossiers de la justice militaire permet de voir plus précisément la manière dont l'article pénal est appliqué et quels actes sont considérés comme étant «homosexuels ». Aussi, le quatrième chapitre retrace-t-il les affaires à l'origine des recours adressés au Tribunal Militaire de~ Cassation et motivant les principes jurisprudentiels de la primauté du pouvoir appréciateur des juges de première instance, du lien entre l'homosexualité et la «pédophilie » lorsque les victimes sont des garçons mineurs, de la pondération des conclusions d'un expert psychiatre dans les verdicts ou encore de la non automaticité de l'octroi d'un sursis en cas d'irresponsabilité ou d'une bonne conduite. En ratifiant le plus souvent les décisions des tribunaux de première instance, la cour de cassation valide les interprétations sur les actes commis et leur gravité. En peu d'année, il se produit une extension des actes tombant sous le coup de la «débauche contre nature », et les tentatives d'actes, les exhibitions, les attouchements plus ou moins brutaux des parties génitales d'un autre homme et la masturbation mutuelle deviennent punissables. Ces interprétations .marquent une convergence des logiques juridiques conservatrices françaises et allemandes, et la pénalisation de la masturbation mutuelle est également adoptée pour les civils. Le concours des droits français et allemand est ensuite envisagé sous l'angle de l'outrage public aux moeurs, ce qui permet de voir que le «vice» / «Unzucht», héritier du droit canonique, est transféré dans le droit «positif» comme une loi sociale en considérant l'outrage comme une notion objective en soi. La dernière partie propose une lecture sur les liens complexes entre la psychiatrie et l'homosexualité. Le cinquième chapitre débute en relatant la formation d'une psychiatrie militaire comme corps sanitaire distinct dans l'armée suisse. Avant la Seconde Guerre mondiale, les procédures de collaboration entre l'armée et la psychiatrie civile sont peu formalisées, et des directives instituant des services de consultation psychiatriques et des procédures d'appel à des psychiatres, en fonction de leur incorporation dans l'armée, sont introduites quelques mois après l'entrée en guerre. Ces ordres ont pour base les Instructions sur l'appréciation sanitaire des militaires, un livret contenant les diagnostics sur les maladies pouvant se rencontrer chez des militaires, les conditions de leur réforme sanitaire du service militaire, ainsi que des instructions de prise en charge des patients. Parmi les neuf codes diagnostics sur les pathologies psychiatriques, la procédure pour le chiffre 250/71 («perversion sexuelle») prévoit une exclusion de l'armée par la voie sanitaire. La non-conservation des dossiers sanitaires ne permet pas de mener une étude des liens entre l'homosexualité et la psychiatrie militaire en dehors des demandes de la justice militaire. Par contre -aspect tout à fait exceptionnel - 47 expertises psychiatriques sont accessibles, et permettent d'analyser en profondeur .les conceptions théoriques et les registres discursifs sur l'homosexualité. La période de la guerre se caractérise par une absence complète d'unité théorique sur la question. En effet, des variations théoriques significatives peuvent s'observer chez un même psychiatre, en fonction de la formulation de la demande par des juges d'instruction ou du grade et de la classe sociale de l'expertisé. Aussi, ce chapitre propose-t il d'explorer les différentes catégories d'homosexualité identifiées -innée, latente, bisexuelle, commise avec des mineurs ou en relation avec la consommation d'alcool - en ne reprenant que les expertises de quatre officiers psychiatres, et en les joignant de trois autres à fin de comparaison. Le sixième chapitre poursuit et rompt partiellement le rapport entre l'homosexualité et la psychiatrie, en envisageant les apports de la médecine somatique. Un unique cas de castration découvert dans les dossiers de la justice militaire permet de poursuivre l'analyse, essentiellement par les publications médicales de l'époque sur la castration «thérapeutique » des délinquants sexuels. En Suisse, la castration ne peut se faire que sur le consentement «éclairé », mais celui-ci apparaît fortement contraint dans les faits, et cette «thérapeutique » permet d'aborder une face sombre de la psychiatrie institutionnelle civile. Par la théorie des hormones sexuelle, la médecine somatique apparaît subitement comme une rivale sur la question de l'étiologie des déviances sexuelles. Toutefois, dans un accord médical dominant sur les bienfaits de la castration, ces deux sciences se confortent pour déterminer, tantôt à cause d'un surplus de testostérone, tantôt en raison d'une force psychique supérieure à la moyenne, une libido plus impérieuse chez les homosexuels délinquants. Enfin, quatre expertises menées par des médecins somaticiens en Suisse romande s'éloignent plus nettement de la psychiatrie et permettent d'entrevoir un dernier aspect complémentaire du rapport entre la médecine et l'homosexualité. Ces expertises démontrent la survivance d'une pratique médico-légale de l'homosexualité par l'examination des pénis et des anus, qui est ensuite mise en relation avec la moralité et la responsabilité des prévenus. Cette influence de la France sur la Suisse romande apparaît toutefois minime, et montre a contrario que l'objet juridique de la responsabilité pénale de l'homosexualité est devenu de la compétence de la psychiatrie sur l'ensemble du pays.
Resumo:
Après une étude des notions de justice, juridiction et cour constitutionnelle, la présente thèse aborde le contrôle des normes par les organes de la Confédération ; un accent est mis sur le recours auTribunal fédéral contre les actes normatifs cantonaux. La justice constitutionnelle par les organes cantonaux est ensuite étudiée de façon générale, en examinant successivement les exigences posées par le droit fédéral à cet égard et les différentes formes de contrôle abstrait dans les cantons dépourvus de cour constitutionnelle. Chaque cour constitutionnelle cantonale (Nidwald, Jura, Vaud, Grisons, Genève) fait ensuite l'objet d'une analyse approfondie, portant aussi bien sur les aspects historiques et procéduraux que sur la jurisprudence. Une dernière partie est consacrée à l'examen, théorique et empirique, des arguments entrant en ligne de compte dans le choix d'un canton de se doter d'une cour constitutionnelle ou non, suivie d'une analyse comparée des cours existantes. Enfin, les rapports entre ces dernières d'une part et leTribunal fédéral d'autre part sont examinés.
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Le concept de loyauté appliquée à l'univers de la thérapie familiale est énormément tributaire de la pensée de Boszormenyi-Nagy. Il semble le placer dans un registre humaniste mais immanent. Si on se réfère à son origine étymologique, la loyauté implique l'obligation légale de tenir la parole donnée. Les enfants apprennent tôt à être loyaux. Leurs comportements réparateurs à l'égard des parents, même négligents ou violents, sont considérés comme l'expression d'une loyauté transmise. L'auteur s'interroge sur l'articulation entre une loyauté comme qualité morale du sujet qui choisit de se soumettre à la loi, à la parole donnée et un conditionnement obligé qui contraint le sujet à assumer des comportements « déraisonnables ». Les avancées de la neurobiologie permettent de répondre, tout au moins en partie, à une telle question. The concept of loyalty in the field of the family therapy is in debt to Boszormenyi-Nagy's work. According to his thought, loyalty commitment is the result of a humanistic but immanent believe. Etymologically, loyalty implies legal commitment to fulfill the promise. Children learn in their early years to be loyal. Reparations towards their parents, even if neglecting or violent, are considered the expression of a transmitted loyalty. The author questions the articulation between loyalty as a moral quality of the subject who chooses to accept the law and the given word, and a forced conditioning which brings the subject to adopt "un-reasonable" behaviors. Recent advances in neuroscience enable us to answer this question, at to some extent.
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G-protein-signaling pathways convey extracellular signals inside the cells and regulate distinct physiological responses. This type of signaling pathways consists of three major components: G-protein-coupled receptors (GPCRs), heterotrimeric G proteins (G-proteins) and downstream effectors. Upon ligand binding, GPCRs activate heterotrimeric G proteins to initiate the signaling cascade. Dysfunction of GPCR signaling correlates with numerous diseases such as diabetes, nervous and immune system deficiency, and cancer. As the signaling switcher, G-proteins (Gs, Gq/11, G12/13, and Gi/o) have been an appealing topic of research for decades. A heterotrimeric G-protein is composed of three subunits, the guanine nucleotide associated a-subunit, ß and y subunits. In general, the duration of signaling is determined by the lifetime of activated (GTP bound) Ga subunits. Identification of novel communication partners of Ga subunits appears to be an attractive way to understand the machinery of GPCR signaling. In our lab, we mainly focus on Gao, which is abundantly expressed in the nervous system. Here we present two novel interacting partners of Drosophila Gao: Dhit and Kermit, identified through yeast two-hybrid screening and genetic screening respectively. Dhit is characterized by a small size with a conserved RGS domain and an N-terminal cysteine rich motif. The RGS domain possesses the GAP (GTPase activating protein) activity towards G proteins. However, we found that Dhit exerts not only the GAP activity but also the GDI (guanine nucleotide dissociation inhibitor) activity towards Gao. The unexpected GDI activity is preserved in GAIP/RGS19 - a mammalian homologue of Dhit. Further experiments confirmed the GDI activity of Dhit and GAIP/RGS19 in Drosophila and mammalian cell models. Therefore, we propose that Dhit and its mammalian homologues modulate GPCR signaling by a double suppression of Ga subunits - suppression of their nucleotide exchange with GTP and acceleration of their hydrolysis of GTP. Kermit/GEPC was first identified as a binding partner of GAIP/RGS19 in a yeast two- hybrid screen. Instead of interacting with the Drosophila homologue of GAIP/RGS19 (Dhit), Kermit binds to Gao in vivo and in vitro. The functional consequence of Kermit/Gao interaction is the regulation of localization of Vang (one of the planar cell polarity core components) at the apical membrane. Overall, my work elaborated the action of Gao with its two interaction partners in Gao- mediated signaling pathway. Conceivably, the understanding of GPCR signaling including Gao and its regulators or effectors will ultimately shed light on future pharmaceutical research. - Les voies de signalisation médiées par les protéines G transmettent des signaux extracellulaires à l'intérieur des cellules pour réguler des réponses physiologiques distinctes. Cette voie de signalisation consiste en trois composants majeurs : les récepteurs couplés aux protéines G (GPCRs), les protéines G hétérotrimériques (G-proteins) et les effecteurs en aval. Suite à la liaison du ligand, les GPCRs activent les protéines G hétérotrimériques qui initient la cascade de signalisation. Des dysfonctions dans la signalisation médiée par les GPCRs sont corrélées avec de nombreuses maladies comme le diabète, des déficiences immunes et nerveuses, ainsi que le cancer. Puisque la voie de signalisation s'active et se désactive, les protéines G (Gs, Gq/11, G12/13 et Gi/o) ont été un sujet de recherche attrayant pendant des décennies. Une protéine G hétérotrimérique est composée de trois sous-unités, la sous-unité a associée au nucléotide guanine, ainsi que les sous-unités ß et y. En général, la durée du signal est déterminée par le temps de demi-vie des sous-unités Ga activées (Ga liées au GTP). Identifier de nouveaux partenaires de communication des sous-unités Ga se révèle être un moyen attractif de comprendre la machinerie de la signalisation par les GPCRs. Dans notre laboratoire nous nous sommes concentrés principalement sur Gao qui est exprimée de manière abondante dans le système nerveux. Nous présentons ici deux nouveaux partenaires qui interagissent avec Gao chez la drosophile: Dhit et Kermit, qui ont été identifiés respectivement par la méthode du yeast two-hybrid et par criblage génétique. Dhit est caractérisé par une petite taille, avec un domaine RGS conservé et un motif N- terminal riche en cystéines. Le domaine RGS contient une activité GAP (GTPase activating protein) pour les protéines G. Toutefois, nous avons découvert que Dhit exerce non seulement une activité GAP mais aussi une activité GDI (guanine nucleotide dissociation inhibitor) à l'égard de Gao. Cette activité GDI inattendue est préservée dans RGS19 - un homologue de Dhit chez les mammifères. Des expériences supplémentaires ont confirmé l'activité GDI de Dhit et de RGS19 chez Drosophila melanogaster et les modèles cellulaires mammifères. Par conséquent, nous proposons que Dhit et ses homologues mammifères modulent la signalisation GPCR par une double suppression des sous-unités Ga - suppression de leur nucléotide d'échange avec le GTP et une accélération dans leur hydrolyse du GTP. Kermit/GIPC a été premièrement identifié comme un partenaire de liaison de RGS19 dans le criblage par yeast two-hybrid. Au lieu d'interagir avec l'homologue chez la drosophile de RGS19 (Dhit), Kermit se lie à Gao in vivo et in vitro. La conséquence fonctionnelle de l'interaction Kermit/Gao est la régulation de la localisation de Vang, un des composants essentiel de la polarité planaire cellulaire, à la membrane apicale. Globalement, mon travail a démontré l'action de Gao avec ses deux partenaires d'interaction dans la voie de signalisation médiée par Gao. La compréhension de la signalisation par les GPCRs incluant Gao et ses régulateurs ou effecteurs aboutira à mettre en lumière de futurs axes dans la recherche pharmacologique.
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De manière générale, l'autonomie des établissements de formation influence positivement la performance scolaire. Une enquête réalisée en Suisse romande auprès de 219 cadres scolaires permet, dans la présente contribution, de mesurer l'écart existant entre le degré d'autonomie souhaitée par les cadres scolaires d'une part et le degré d'autonomie dont ils disent disposer d'autre part. Le traitement descriptif des données de l'enquête démontre que, dans tous les domaines de gestion, les cadres scolaires souhaitent disposer de plus d'autonomie qu'ils n'en perçoivent. Ce constat est valable dans tous les cantons, tous les degrés du système éducatif et toutes les fonctions. Le degré d'autonomie souhaitée ne varie que peu selon les cantons, les degrés ou les fonctions. Sur cette base, il n'est pas possible de conclure à la nécessité ou à la pertinence d'un degré d'autonomie différenciée selon les cantons, les degrés ou les fonctions. Le traitement analytique des données de l'enquête identifie les facteurs expliquant l'écart entre les degrés d'autonomie souhaitée et perçue. Cet écart est plus élevé que la moyenne dans les cantons de Fribourg et de Genève, dans le degré primaire et dans la fonction de directeur. En d'autres termes, l'adéquation entre les degrés d'autonomie souhaitée et perçue est moins bonne dans ces cantons, ce degré et cette fonction. Un rattrapage en matière de délégation d'autonomie est dès lors possible. La reconnaissance, à l'intérieur de l'établissement, d'une faculté de conduite et de pilotage à la direction exerce un effet positif sur le degré d'autonomie souhaitée et un effet positif plus important encore sur le degré perçu. Par conséquent, il apparaît qu'une direction dont la faculté de conduite est avérée souhaite non seulement disposer de plus d'autonomie mais parvienne à obtenir (ou à « gagner ») plus d'autonomie. School autonomy has a positive influence on pupils' performance. This article presents the results of a survey conducted in the French-speaking part of Switzerland on 219 school leaders. The objective of the survey is to measure and to explain the gap between the level of autonomy desired by school leaders, and the level of autonomy that they perceive. Descriptive statistics show that, in every single management area, school leaders wish to have more autonomy than they actually have. This result is valid in all cantons, all levels of the education system and all types of job. The desired level of autonomy varies only slightly depending on the cantons, the levels of the education system and the types of job. On this basis, it is not possible to conclude that it is necessary and relevant to differentiate the level of autonomy depending on the cantons, the levels of the education system and the types of job. Analytical statistics identify the explanatory variables of the gap between the desired level of autonomy and the perceived level of autonomy. This gap is higher than average in the cantons of Fribourg and Geneva, in the primary level of education and in the position of head-teacher. In other words, the adequacy between the desired and the perceived levels of autonomy is worse in these cantons, this level and this position. As a result, a catch-up on the delegation of school autonomy is possible. Results also show that school leaders, whose management competence is recognized by its staff, not only want more autonomy but succeed in securing (or "gaining") more autonomy.