L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1854 (A23).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1897 (T66).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1873 (T42).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1890 (A59).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1894 (A63).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1902 (T71).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1839 (A8).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1885.

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1853 (T22).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1833 (A2).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1888 (A57).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1863 (A32).

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des maires

1861 (A30).

[Bulletin annoté des lois et décrets]

1789/06 (T2)-1830/08.

[Bulletin annoté des lois et décrets]

1789/06 (T2,VOL16)-1830/08.