Évolution historique des paysages du mont Royal : étude complémentaire

Cette étude a été commandée dans le cadre des travaux de la Table de concertation du Bureau du Mont-Royal, dans le contexte de la désignation du mont Royal comme arrondissement historique et naturel, par la Commission des biens culturels du Québec.

Le nouvel article 14a-8(i)(8) du Securities Exchange Act de 1934 ou l’angoisse contemporaine de la démocratie actionnariale dans les entreprises nord-américaines

La Securities and Exchange Commission vient d’étendre la possibilité pour les sociétés américaines cotées de refuser d’inclure dans les sollicitations de procuration les propositions des actionnaires concernant l’élection des administrateurs. Alors que ce thème fait débat et que l’autorité américaine ne s’était que peu prononcée, celle-ci propose une rédaction nouvelle de l’article 14a-8(i)(8) applicable depuis le 10 janvier 2008. Cette prise de position de la Securities and Exchange Commission offre l’opportunité d’analyser l’état de la gouvernance des entreprises américaines en matière d’élection de la direction et de constater que le pouvoir des actionnaires, bien que restreint par cette modification règlementaire, est revigoré en parallèle par le développement du « majority vote system ». La confrontation de ces deux orientations fait apparaître leur complémentarité sous-jacente et le fait que les actionnaires sont, au final, loin d’être dépourvus de moyens efficaces pour mettre en œuvre un activisme. C’est autour des mutations profondes que subit le paysage juridique entourant le pouvoir des actionnaires au moment de l’élection du conseil d’administration que cet écrit est orienté.

Le transfert de documents conformes et la résolution du contrat pour leur non-conformité selon la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises

La présente étude examine une des difficultés que soulève l'exécution des contrats de vente mettant en relation des parties situées dans des pays différents. Ces contrats connaissent des problèmes bien particuliers. En effet, en donnant lieu à l'expédition des marchandises vendues, ces contrats obligent aussi le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes représentatifs de celles-ci. La non-conformité des documents se distingue de la non-conformité des marchandises et constitue une source principale des litiges visant la résolution des contrats dans ce secteur commercial. La diversité des solutions susceptibles de s'y appliquer est devenue une réalité depuis que les droits internes doivent coexister avec les règles de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En principe, aucune difficulté ne se pose lorsqu'un droit interne est désigné comme étant le droit compétent: il suffirait d'appliquer les solutions de ce droit. Ainsi, par exemple, l'acheteur peut résoudre le contrat si les documents ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles sur la base du concept de fundamental breach (en cas de vente non documentaire) ou sur la base de la stricte conformité (en cas de vente documentaire) que retiennent les droits anglo-américain; en revanche dans les systèmes de droit civil (où la distinction entre vente documentaire et vente non documentaire n'existe pas), pareille résolution du contrat basée sur le défaut de conformité des documents n'est possible qu'en présence d'un préjudice important ou d'un défaut majeur. Plusieurs justifications fondamentales sous-tendent la raison d'être des solutions retenues par les droits nationaux: quête de sécurité juridique et recherche de solution conforme aux besoins des opérateurs du commerce international. Néanmoins, il appert que de telles justifications sont également présentes dans la Convention de Vienne. De plus, cette Convention oblige le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes de la vente. Cependant, elle le fait de manière indirecte sans pour autant préciser quels types de documents doivent faire l'objet du transfert. L'opportunité d'un tel transfert dépendra donc, sous réserves des dispositions impératives, de l'accord des parties et des usages commerciaux qui ont préséance sur les règles unifiées. Ce qui en fait parfois une question d'interprétation du contrat ou une question de comblement des lacunes de ce droit uniforme de la vente internationale. En ce sens, ce dernier droit diffère des droits nationaux qui sont plus clairs à cet égard. Quant aux conditions de la résolution du contrat pour non-conformité des documents, quel que soit le système national considéré, la solution qu'il consacre contraste avec celle prévue par la Convention de Vienne qui n'admet une telle sanction qu'en présence d'une contravention essentielle. Cette dualité entre droits nationaux et droit matériel uniforme nous met en face d'un constat bien évident: l'avènement de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises et la règle de la contravention essentielle qu'elle consacre, perturbent le paysage juridique jusqu'ici en vigueur dans chacun des États signataires. Ce qui justifie tout l'intérêt du sujet: la contravention essentielle par opposition à la règle de la stricte conformité et celle basée sur l'importance du préjudice prévues par les droits internes sont-elles des règles exclusives l'une de l'autre? La réponse est loin d'être certaine en dépit des convergences possibles dans le dénouement du contentieux de la résolution, même si par ailleurs il faut admettre qu'il s'agit de régimes juridiques bien différents. Tout en subordonnant la résolution du contrat à l'existence d'une contravention essentielle, lorsque la Convention de Vienne s'applique (DEUXIÈME PARTIE), la présente étude propose une interprétation de celle-ci en examinant son contenu ainsi que les différentes sources qui interfèrent dans sa mise en œuvre afin de démontrer que ce droit uniforme, malgré ses limites, régit les aspects documentaires de la vente internationale (PREMIÈRE PARTIE).

La démocratie à l’épreuve du projet : les effets d’un processus de planification concertée à Porto Alegre

Il est très commun d’entendre dans les discussions sur l’urbanisme que la participation du public est nécessaire, mais la manière de faire participer reste encore sujette à énormément d’expérimentation et d’incertitudes. Cette étude s’intéresse au design institutionnel des processus de participation en urbanisme, sous l’angle de leurs effets de démocratisation. L’étude cherchera à identifier les aspects déterminants des processus de participation en urbanisme afin d’offrir, à ceux qui les conçoivent, un éclairage sur les implications des choix qu’ils effectuent. L’analyse se construira à partir de l’étude du fonctionnement concret d’une opération de planification concertée à Porto Alegre, dans le secteur Lomba do Pinheiro. Elle s’appuiera sur un découpage des modalités du processus élaboré à partir d’une revue des ouvrages techniques sur la participation en aménagement. Après avoir décrit la culture de la participation et de planification propre à Porto Alegre et comment celle-ci s’est construite, l’analyse décrira, à partir d’observations sur l’évolution du processus et de ses résultats, les effets du processus en termes d’impact sur l’espace bâti, de transformation des relations sociales et de possibilité de faire apparaître des conflits. Les conclusions feront voir l’importance des modalités plus informelles du travail des organisateurs, de même que la nécessité de mettre le projet au centre du processus afin d’établir un terrain commun. Le rôle crucial de la sélection des participants sera souligné. De fortes réserves seront exprimées quant à la pertinence de la transformation des relations sociales comme objectif pour les processus de planification concertée.

Retour à Montréal-Nord: un examen critique de mon expérience comme étudiant dans un projet participatif d'aménagement avec des jeunes

Cet article explore sous l’angle éthique les attentes, surprises et déceptions vécues par les étudiants inscrits à un atelier de design participatif avec des jeunes de 10-14 ans. Cette expérience, inscrite dans le programme Growing up in Cities, devait aboutir à des résultats de recherche et des projets d’aménagement réalistes en impliquant les jeunes comme collaborateurs dans la conception. Face à ces objectifs ambitieux, le bilan pour les jeunes est mitigé sur le plan des retombées et du caractère égalitaire des rapports. En revanche, on se rend compte que les étudiants ont cherché diverses manières de traiter les jeunes comme des personnes intelligentes, sensibles et autonomes. Cet article propose quelques pistes pour éclairer les choix en termes de démarche de participation.

Dimensions des représentations du concept de Temps dans treize classes du préscolaire et du premier cycle du primaire au Québec

Depuis la rentrée scolaire de septembre 2002, les écoles primaires québécoises doivent composer avec une nouvelle organisation des programmes ainsi qu’avec de nouveaux contenus. Au premier cycle, en univers social, la compétence visée est « Construire sa représentation de l’espace, du temps et de la société » (MEQ, 2001). Or, nous savons que, pour bâtir un enseignement qui a pour but de guider un individu dans la construction de sa représentation, il est nécessaire d’avoir conscience de ses représentations initiales de l’objet. Mais, quelles sont les représentations du temps des élèves de maternelle et de premier cycle du primaire au Québec? C’est la question que nous nous posons dans cette thèse. Pour y répondre, nous avons cherché à circonscrire le temps dont il est question en proposant une réflexion théorique sur son essence et en analysant les sens qu’il prend dans le programme. Puis, nous avons mis en place une méthodologie et les outils lui étant nécessaires pour dégager les dimensions de représentations présentes dans les discours de 164 sujets de maternelle, de première et de deuxième année, répartis sur 13 classes d’écoles de la grande région montréalaise. À l’issue de cette recherche, nous pouvons proposer aux chercheurs et aux enseignants une nouvelle liste de dimensions de représentations du temps adaptée au contexte québécois actuel. Cette liste nous permet de dépeindre le paysage des représentations du temps des élèves des classes que nous avons visitées. Enfin, riche de nos résultats, nous pouvons émettre quelques remarques et principes pour l’enseignement du temps en classe.

Changements et évolution des universités conventionnelles sous l’influence des technologies de l’information et de la communication (TIC): le cas du contexte universitaire nord-américain

Cette recherche part du constat de l’utilisation des nouvelles technologies qui se généralise dans l’enseignement universitaire (tant sur campus qu’en enseignement à distance), et traite cette question sous trois aspects institutionnel, pédagogique et technologique. La recherche a été menée à travers quinze universités canadiennes où nous avons interrogé vingt-quatre universitaires, nommément des responsables de centres de pédagogie universitaire et des experts sur la question de l’intégration des technologies à l’enseignement universitaire. Pour le volet institutionnel, nous avons eu recours à un cadre théorique qui met en relief le changement de structure et de fonctionnement des universités à l’ère d’Internet, suivant le modèle théorique de l’Open System Communications Net de Kershaw et Safford (1998, 2001). Les résultats, à l’aune de ce modèle, confirment que les universités conventionnelles sont dans une phase de transformation due à l’utilisation des technologies de l'information et de la communication (TIC). De plus, les cours hybrides, la bimodalité, des universités entièrement à distance visant une clientèle estudiantine au-delà des frontières régionales et nationales, des universités associant plusieurs modèles, des universités fonctionnant à base d’intelligence artificielle, sont les modèles principaux qui ont la forte possibilité de s’imposer dans le paysage universitaire nord-américain au cours des prochaines décennies. Enfin, à la lumière du modèle théorique, nous avons exploré le rôle de l’université, ainsi en transformation, au sein de la société tout comme les rapports éventuels entre les institutions universitaires. S’agissant de l’aspect pédagogique, nous avons utilisé une perspective théorique fondée sur le modèle du Community of Inquiry (CoI) de Garrison, Anderson et Archer (2000), revu par Vaughan et Garrison (2005) et Garrison et Arbaugh (2007) qui prône notamment une nouvelle culture de travail à l’université fondée sur trois niveaux de présence. Les résultats indiquent l’importance d’éléments relatifs à la présence d’enseignement, à la présence cognitive et à la présence sociale, comme le suggère le modèle. Cependant, la récurrence -dans les trois niveaux de présence- de certains indicateurs, suggérés par les répondants, tels que l’échange d’information, la discussion et la collaboration, nous ont amenés à conclure à la non-étanchéité du modèle du CoI. De plus, certaines catégories, de par leur fréquence d’apparition dans les propos des interviewés, mériteraient d’avoir une considération plus grande dans les exigences pédagogiques que requiert le nouveau contexte prévalant dans les universités conventionnelles. C’est le cas par exemple de la catégorie « cohésion de groupe ». Enfin, dans le troisième volet de la recherche relatif à la dimension technologique, nous nous sommes inspirés du modèle théorique d’Olapiriyakul et Scher (2006) qui postule que l’infrastructure dans l’enseignement doit être à la fois une technologie pédagogique et une technologie d’apprentissage pour les étudiants (instructional technology and student learning technology). Partant de cette approche, le volet technologique de notre recherche a consisté à identifier les fonctionnalités exigées de la technologie pour induire une évolution institutionnelle et pédagogique. Les résultats à cet égard ont indiqué que les raisons pour lesquelles les universités choisissent d’intégrer les TIC à l’enseignement ne sont pas toujours d’ordre pédagogique, ce qui explique que la technologie elle-même ne revête pas forcément les qualités a priori requises pour une évolution pédagogique et institutionnelle. De ce constat, les technologies appropriées pour une réelle évolution pédagogique et institutionnelle des universités ont été identifiées.

Entrelacement de la tradition imaginaire du western et du réalisme contemporain

La création cinématographique de l’étudiante qui accompagne ce mémoire sous la forme d’un DVD est disponible à la Médiathèque de la Bibliothèque des lettres et sciences humaines sous le titre : Désarçonné.(http://atrium.umontreal.ca/notice/UM-ALEPH002343646)

Tables de concertation et préservation du patrimoine, solution porteuse ou chimère ? : deux cas d’étude, le Vieux-Montréal et le mont Royal

La concertation est un phénomène récent, de plus en plus répandu. Elle s’applique à de nombreux domaines notamment en urbanisme et plus récemment à la protection du patrimoine. Elle semble être un outil approprié pour les autorités municipales afin de faire face aux conflits autour des projets d’aménagement particulièrement ceux liés à la protection du patrimoine. Notre questionnement porte sur l’apport de la concertation dans le domaine de la préservation du patrimoine et sur la pertinence des moyens mis en place pour atteindre un tel objectif. Les tables de concertation, en tant que processus de concertation, sont-elles appropriées pour la gestion des sites patrimoniaux ? À la lumière d’une discussion théorique sur le concept de la concertation en aménagement, nous faisons l’analyse comparative de deux Tables de concertation, celle du Vieux-Montréal et celle du Mont-Royal. Notre analyse porte sur l’évaluation du processus de concertation et sur la construction d’une vision globale pour le devenir des secteurs patrimoniaux concernés. L’objectif est de caractériser le processus de concertation utilisé à Montréal et d’en apprécier l’apport dans le domaine de la protection du patrimoine. L’analyse de nos deux cas d’étude révèle l’existence d’un processus de concertation propre à Montréal, avec ses caractéristiques spécifiques, mais qui reste à parfaire pour son optimisation. Notre recherche se conclut sur la nécessité d’améliorer le processus de concertation, tel qu’étudié, à travers un certain nombre de pistes à explorer.

"Les mille tableaux du réel" : analyse de la perception dans La terre est ici d'Élise Turcotte

Ce mémoire porte sur le recueil de poèmes La terre est ici d’Élise Turcotte. Il s’attache à analyser les modalités par lesquelles le foyer de perception des sujets poétiques engendre un déplacement de la notion de « paysage » dans l’œuvre de Turcotte. Le premier chapitre étudie l’énonciation afin de retracer comment les subjectivités de La terre est ici investissent le langage et construisent le réel qui les entoure pour en donner une perception singulière. Le second chapitre analyse la création de cet espace visuel unique qui se déploie autour de la notion de « détail », tandis que le troisième et dernier chapitre s’intéresse à la remise en cause du statisme de la vision engendrant un « art de faire » qui tend plutôt vers la mise en scène et le mouvement. L’étude de cette scène comme convocation des sujets dans le langage permet de développer la conception de l’espace comme lieu pratiqué, où les multiples perceptions des sujets composent un « paysage » à la fois visuel, tout en donnant lieu à une possibilité d’action.

Du « window dressing » en matière de bonus ? Analyse de l’attitude des régulateurs face aux rémunérations des professionnels de la finance

Si le dogme libéral a longtemps mis en avant la nécessité d’un interventionnisme restreint de l’autorité publique définissant post hoc le droit idéal comme un droit absent, cette idéologie semble être amenée à évoluer. Alors que le marché a longtemps été placé comme matrice de la civilisation et que ce phénomène a donné une place essentielle à la finance, différentes initiatives réglementaires françaises, européennes et mondiales remettent en cause ce paradigme et tentent d’encadrer les dérives du capitalisme contemporain axé sur un courttermisme à outrance et une irresponsabilité grandissante. La rémunération variable des opérateurs de marché (les fameux « bonus ») illustre ce phénomène de reflux du droit, un droit qui témoigne d’une collaboration entre acteurs publics et acteurs privés. Toutefois, ce nouveau paysage juridique n’est pas sans critiques. En effet, cette intervention se révèle trop limitée en l’état pour atteindre les ambitions que l’Etat français et ses homologues ne cessent de clamer : l’institution d’un pacte mondial à long terme.

Contribution de l’éthique théologique du caractère à l’accompagnement pastoral des jeunes adultes

Ce projet doctoral cherche à élaborer une approche éthique d’accompagnement des jeunes adultes (20-35 ans) en milieu pastoral. Prenant son point de départ dans la méthode praxéologique, il déploie une observation de la pratique d’un certain type d’accompagnement pastoral, puis réfléchit sur des traits de la jeunesse actuelle, surtout québécoise. Bien que cherchant à affirmer leur autonomie, les jeunes qui consultent ponctuellement un prêtre cherchent souvent des réponses à leurs dilemmes moraux. La thèse s’inspire des théoéthiciens nord-américains, Stanley Hauerwas et Craig Dykstra pour dépasser la préoccupation du « quoi faire ». En effet, ces auteurs principaux de la thèse se centrent sur la personne, la réalisation de son soi et le type d’homme ou de femme qu’elle veut être. L’accent est donc mis sur l’être, la totalité de la personne, et non seulement sur le faire. Une surenchère de l’importance du « faire » et de l’« action » renvoie à la fois à notre société post-technologique, centrée sur la productivité de la personne et à une morale catholique prescriptive. Néanmoins, l’éthique du caractère propose un chemin de conversion de la question de savoir « quoi faire » dans celle de savoir « comment vivre ». Sur le plan théologique, elle recentre et réinterprète des aspects essentiels du christianisme, soit les récits, la tradition comme histoire, communauté et imagination. Cette approche revitalise le paysage éthique et le style d’accompagnement pastoral auprès des jeunes adultes. En tant que prêtre catholique souvent consulté par des gens de cette catégorie d’âge (20-35 ans), notre projet de thèse se veut inspirateur d’une nouvelle pratique d’accompagnement éthico-pastoral.

A propos de l’intégration de l’icône forme architecturale dans le paysage de la ville à travers le Branding

Dans une perspective strictement structurale, cherchant à étendre et généraliser le calque linguistique à la majorité des champs épistémologiques, une nouvelle science –la sémiologie– est née. Considérant les conventions et systèmes langagiers circulant dans la vie sociale des signes, ladite science n’a pas hésité à comparer les systèmes sémiotiques-forme architecturale et paysage de la ville à des structures discursives ou encore des « textes ». L’intégration du système de signes-forme architecturale dans le paysage de la ville se définit conséquemment comme une « dialogie » entre lesdits systèmes sémiotiques, une « intertextualité » s’effectuant sur la base de codes variés, enchevêtrés. En se basant sur les fondements peirciens du signe, nous proposons (selon une méthodologie décompositive desdits systèmes de signes) d’élucider le sens de cette dialogie dans les stratégies contemporaines du « Branding urbain » où ladite « intertextualité » se transforme en « interimagibilité » (ou « intericonicité ») prenant la ville de Toronto et l’extension du musée royal de l’Ontario (ROM) un corpus remarquable manifestant ladite métamorphose.