Legal shifts : shaping expectations of intellectual property protection in an open innovation industrial environment

Projet de recherche réalisé en 2014-2015 avec l'appui du Fonds de recherche du Québec – Société et culture.

Rapports /

Title from cover.

Révélations et pamphlets /

"Pièces justificatives": p. [349]-366.

Compte rendu des séances de l'Assemblée nationale.

Description based on: Déc. 1848.

New product development for economic growth in rural areas.

Cover title.

VALORAÇÃO DE ATIVOS E MULTAS AMBIENTAIS: ANÁLISE SIMULADA DE EMPREENDIMENTOS HOTELEIROS EM ÁREAS PROTEGIDAS

O crescimento desordenado e a ausência de políticas públicas mais eficientes levaram a uma diversificação quanto ao uso dos recursos naturais, principalmente no que se refere à água para o saneamento básico. O marco regulatório estabelecido na década de 1980 registrou as políticas públicas para o meio ambiente, que trouxeram avanços sobre o tema, desencadeando uma série de ações voltadas tanto para a estrutura burocrática e da prevenção, quanto solução para os problemas de degradação e esgotamento dos recursos naturais. Com o advento das leis específicas de proteção aos mananciais e mediante a lei 13.579/09 do Estado de São Paulo que trata sobre a área da Billings, percebeu-se um avanço na questão do gerenciamento para proteção e desenvolvimento de acordo com as características da região. Instrumentos de políticas públicas para conter as ações referentes aos danos causados ao meio ambiente, como a lei contra crimes ambientais foram às ações práticas do Estado para conter tais ações. O Objetivo desta pesquisa é analisar as possíveis discrepâncias entre as penalidades financeiras aplicadas na ocorrência das infrações ambientais e os modelos de valoração dos ativos ambientais, utilizando a simulação de implantação de um hotel em áreas de proteção e recuperação de manancial no Município de São Bernardo do Campo no Estado de São Paulo. O desenvolvimento da pesquisa se baseou no método de custo de reposição (MCR) para dimensionar os possíveis impactos gerados por um empreendimento hoteleiro e seu respectivo valor econômico. Posteriormente, os impactos ambientais foram relacionados com a legislação do município para determinar os valores das possíveis penalidades aplicáveis ao dano causado. Dentre os resultados levantados, verificou-se uma significativa discrepância entre a valoração econômica e as multas aplicáveis, sendo que nos impactos referentes a impermeabilidade do solo e contaminação do lençol freático, com diferenças superiores em relação às penalidades de R$ 804.922,78 e R$ 453.333,33 respectivamente. A partir da metodologia aplicada na pesquisa, observou-se que as penalidades incidentes em casos de danos ao meio ambiente, muitas vezes não atinge o objetivo, que é inibir a ação do infrator, pois o real custo econômico não é medido na aplicação do valor da multa.

Une façon d’indiquer la «non-coïncidence entre les mots et les choses», on va dire…

Nous souhaitons nous pencher ici sur un emploi particulier de la périphrase en aller + infinitif qui n’a fait l’objet – à notre connaissance – que d’un article (Lansari 2010). Cet emploi « modalisant » que Lansari limite à la formule 'on va dire' mériterait d’être approfondi pour plusieurs raisons. D’une part, l’emploi n’est décrit que sur base de « vingt exemples tirés d’internet, de blogs ou de forums » (Lansari 2010: 120) alors que, de l’aveu de Lansari elle-même, l’emploi relève de l’oral. Il serait donc utile d’enrichir – quantitativement et qualitativement - le corpus et d’y intégrer des occurrences d’oral authentique. D’autre part, Lansari restreint l’emploi modalisant à la séquence 'on va dire' ; on pourrait s’interroger sur la capacité de séquences comme 'je vais dire' à remplir les mêmes fonctions discursives. Dans cet article, nous commencerons par un – forcément bref – état de la question. Après avoir présenté le corpus, nous testerons les hypothèses précédemment défendues à la lueur du corpus rassemblé: (a) Le corpus CFPP2000 issu du projet Discours sur la ville. Corpus de Français Parlé Parisien des années 2000 (disponible en ligne à http://cfpp2000.univ-paris3.fr/Corpus.html). CFPP2000 donne la parole à 41 informateurs en 28 interviews (2198 min) et a généré 96 occurrences de on va dire modalisant. (b) Le corpus CLAPI comprenant 45 heures d’interactions interrogeables en ligne à http://clapi.univ-lyon2.fr/analyse_requete_aide.php?menu=outils. On y a relevé 12 exemples de on va dire modalisant. (c) Un corpus personnel d’interviews (163min) réalisées pendant l’année académique 2009-10 auprès de cinq étudiants Erasmus français grâce au soutien d’une bourse de la Délégation Générale à la Langue Française et aux Langues de France (DGLFLF). Les entretiens avec une assistante de recherche, basés sur les thèmes suivants, étaient supposés générer l’emploi d’une variété de temps verbaux : - Récits de rêve (imparfait) - Récits biographiques (personnage historique vs autobiographie) (PC vs PS) - Narration de film vs d’épisode historique (PC/ PRES vs PS) - Présentation de projets d’avenir vs conjectures (Futur périphrastique ou simple) Le corpus contient dix-sept occurrences de on va dire générés par deux des cinq informateurs : 15 par A. et 2 par J. Notre réflexion se basera donc sur 125 occurrences orales de 'on va dire'.

Supporting and Enhancing Research on Cultural Heritage in France: the PATRIMA Project

In this paper, we first overview the French project on heritage called PATRIMA, launched in 2011 as one of the Projets d'investissement pour l'avenir, a French funding program meant to last for the next ten years. The overall purpose of the PATRIMA project is to promote and fund research on various aspects of heritage presentation and preservation. Such research being interdisciplinary, research groups in history, physics, chemistry, biology and computer science are involved in this project. The PATRIMA consortium involves research groups from universities and from the main museums or cultural heritage institutions in Paris and surroundings. More specifically, the main members of the consortium are the two universities of Cergy-Pontoise and Versailles Saint-Quentin and the following famous museums or cultural institutions: Musée du Louvre, Château de Versailles, Bibliothèque nationale de France, Musée du Quai Branly, Musée Rodin. In the second part of the paper, we focus on two projects funded by PATRIMA named EDOP and Parcours and dealing with data integration. The goal of the EDOP project is to provide users with a data space for the integration of heterogeneous information about heritage; Linked Open Data are considered for an effective access to the corresponding data sources. On the other hand, the Parcours project aims at building an ontology on the terminology about the techniques dealing with restoration and/or conservation. Such an ontology is meant to provide a common terminology to researchers using different databases and different vocabularies.

Les caractères musicaux au sein d'une démarche artistique dramatique : exploration des indices acoustiques jouant un rôle dans l'évocation des états affectifs en musique

Cette thèse de doctorat en composition comprend deux projets de nature différente et complémentaire : (1) un projet de recherche théorique sur la communication des caractères musicaux; (2) un projet artistique s'articulant autour de la composition de trois pièces : L'homme à deux têtes - opéra de chambre, Un instant dans l'esprit de Lovecraft - pour clarinette solo, orchestre à cordes et percussions, et Balade ornithologique - pour orchestre à vents. La conception de la musique comme un moyen de communication est à l'origine de cette recherche théorique qui est motivée par un désir de compréhension des stratégies d'expressions des émotions en musique, à partir du point de vue du compositeur. Cette thèse aborde les modèles de communication, le concept de personnage virtuel et la théorie de la contagion des humeurs. Par la suite, nous détaillerons les indices acoustiques menant à la perception des caractères musicaux. Toutes ces notions sont illustrées et explorées par la composition de miniature ayant un caractère bien ciblé. Finalement, nous proposons un système d'analyse musical des caractères et des émotions qui est appliqué à l'analyse de sections des pièces composées au cours de ce projet de doctorat. Ce dernier chapitre met en lumière les stratégies utilisées pour créer un discours dramatique tout en exposant l'évocation de différents caractères musicaux.

Caractérisation de l’activité Nur77 et de ses complexes en essais BRET par complémentation

Dans le système nerveux central, la dopamine joue un rôle crucial dans de nombreuses fonctions physiologiques telles que : l’apprentissage, le mouvement volontaire, la motivation, la cognition et la production hormonale. Il a été aussi démontré que le système de signalisation dopaminergique est altéré dans plusieurs maladies neurologiques et psychiatriques comme la maladie de Parkinson et la schizophrénie. Des études, effectuées dans le laboratoire du Dr.Daniel Lévesque (laboratoire d’accueil), ont montré que les récepteurs nucléaires Nur77 (NR4A1, NGFI-B) et RXRγ (retinoid X receptors γ) sont impliqués dans la régulation des effets de la dopamine dans le système nerveux central. De plus, ces données suggèrent que le complexe Nur77 et RXR joueraient un rôle crucial dans l’effet des médicaments antipsychotiques et antiparkinsoniens. Toutefois, très peu de médicaments ciblant Nur77 ont été identifiés à ce jour et les médicaments agissant sur RXRγ restent mal caractérisés. En outre, les analyses actuellement disponibles ne peuvent pas résumer la complexité des activités des NRs et génèrent des mesures indirectes des activités des drogues. Afin de mieux comprendre comment est régulée l’interaction Nur77/RXRγ dans ces processus, mon projet a été de mettre au point un essai BRET (Bioluminescence Resonance Energy Transfer) et PCA-BRET (Protein Complementation Assay-BRET) basé sur le recrutement d'un motif mimant un co-activateur fusionné avec la YFP. Nos différents essais ont été validés par courbes dose-réponse en utilisant différents composés RXR . Les EC50 (concentration efficace médiane, qui permet de mesurer l'efficacité d'un composé) obtenues étaient très semblables aux valeurs précédemment rapportées dans la littérature. Nous avons aussi pu identifier un composé le SR11237 (BMS649) qui semble posséder une sélectivité pour le complexe Nur77/RXRγ par rapport aux complexes Nurr1/RXRγ et RXRγ /RXRγ. Nos résultats indiquent que ces essais de BRET peuvent être utilisés pour évaluer la sélectivité de nouveaux composés pour les complexes Nur77/RXRγ, Nurr1/RXRγ et RXRγ /RXRγ. Un autre aspect de mon projet de doctorat a été de mettre en évidence par BRET l’importance de la SUMOylation dans la régulation de l'activité de Nur77 dans sa forme monomèrique, homodimèrique et hétérodimèrique. Nous avons ainsi identifié que Nur77 recrute principalement SUMO2 sur sa lysine 577. Il est intéressant de noté que le recrutement de la SUMO2 à Nur77 est potentialisé en présence de la SUMO E3 Ligase PIASγ. Aussi, la perte de la SUMOylation sur la lysine 577 entraîne l'incapacité de Nur77 de recruter divers motifs de co-activation mais pas pour ses formes homo- et hétérodimèrique. Cependant, la présence de PIASγ ne potentialise pas le recrutement du co-activateur, suggérant que cette SUMO E3 Ligase est seulement impliqué dans le processus de recrutement de la SUMO mais pas dans celui du co-activateur. Nous avons ainsi déterminé une nouvelle modification post-traductionnelle sur Nur77 régulant spécifiquement son activité monomérique Ces projets pourraient donc apporter de nouvelles données cruciales pour l’amélioration du traitement de la maladie de Parkinson ou de la schizophrénie, ainsi que d'obtenir une meilleure compréhension sur les mécanismes permettant la régulation de la fonction de Nur77

Organisational system and performance of post-disaster reconstruction projects

Thèse numérisée par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

Les interconnexions électriques entre la France et ses voisins européens depuis 1970 : un vecteur méconnu de l'intégration européenne

Les ouvrages de transport d’électricité ont d’abord été pensés un par un, reliant un excédent de production à un besoin de consommation. Ils ont ainsi parfois très naturellement et dès l’origine traversé les frontières des États pour répondre à leur raison d’être. Les secteurs électriques se structurant fortement lorsque le virage électrique fut pris, les interconnexions entre pays furent conçues par les techniciens comme une mesure élémentaire de sûreté et d’équilibre de ce produit atypique qu’est l’électricité. En France plus particulièrement, lorsque la production électronucléaire se développa à partir des années 1970, ces interconnexions devinrent petit à petit sources de revenus pour l’entreprise nationale, et d’équilibre pour la balance commerciale nationale. L’intérêt grandissant porté au secteur électrique par les institutions européennes à la fin des années 1990 vient ébranler les acteurs économiques géographiques verticaux, et rebat les cartes des enjeux à adresser à une maille plus large que l’État nation. Dans ces transformations successives, les interconnexions aux frontières, et particulièrement aux frontières françaises, jouent ainsi un rôle tout à fait spécifique et de plus en plus structurant pour les économies ouvertes des pays européens. Les réseaux de transport électriques continuent ainsi une mutation entamée dans les années 1970 qui les a conduits de la condition de mal nécessaire à celle de vecteurs indispensables de transformation des économies européennes. L’objet de ce mémoire est d’illustrer la très grande capacité d’adaptation de ces organes industriels, économiques, sociétaux et politiques, dont on pourrait faussement penser qu’ils sont immobilisés par leur nature capitalistique, à travers les enjeux portés par les interconnexions aux frontières françaises. Les sources sont à la fois issues de données des opérateurs techniques, de la documentation – encore peu fréquente – sur ces sujets, ainsi que des statistiques officielles du ministère français. Cette capacité d’innovation et de développement de « couches de services » permet aujourd’hui aux grands réseaux de transport de traverser les époques et la variabilité des orientations de leurs environnements, durablement.

Grito vagabundo : el exilio como alegoría de un trauma histórico en tres novelas latino-canadienses

Cette thèse étudie la façon dont trois romans latino-canadiens utilisent le trope de l’exil comme allégorie d’un trauma historique qui comprend plus que l’expérience individuelle de ses protagonistes : la transition forcée de l’État vers le Marché en Amérique latine effectuée par les dictatures. Cobro revertido (1992) de José Leandro Urbina; Le pavillon des miroirs (1994) Sergio Kokis; et Rojo, amarillo y verde (2003) de Alejandro Saravia, explorent divers aspects de ce processus à travers les exercices de mémoire de leurs personnages. L’exil oblige les protagonistes de ces oeuvres à se confronter aux limites des structures sémiotiques par lesquelles ils essaient de donner un fondement idéologique à leur existence sociale. Ils découvrent ainsi qu’il n’est pas possible de reproduire des hiérarchies, des valeurs, ni des relations de pouvoir de leur pays d’origine dans leur pays d’accueil, non seulement à cause des différences culturelles, mais aussi à cause d’un changement historique qui concerne la relation du sujet avec la collectivité et le territoire. Ces œuvres abordent l’expérience de ce changement par un dialogue avec différents genres littéraires comme le roman de fondation, la méta-fiction historique du Boom, le roman de formation et le testimonio, mis en relation avec divers moments historiques, de la période nationale-populaire aux transitions, en passant par les dictatures. Cela permet aux auteurs de réfléchir aux mécanismes narratifs que plusieurs œuvres latino-américaines du XXème siècle ont utilisé pour construire et naturaliser des subjectivités favorables aux projets hégémoniques des États nationaux. Ces exercices méta-narratifs comprennent le rôle de l’écriture comme support privilégié pour l’articulation d’une identité avec le type de communauté imaginaire qu’est la nation. Ils servent aussi à signaler les limites de l’écriture dans le moment actuel du développement technologique des médias et de l’expansion du capitalisme transnational. Ainsi, les auteurs de ces œuvres cherchent d’autres formes de représentation pour rendre visibles les traces d’autres histoires qui n’ont pas pu être incorporées dans le discours historique officiel.

Les droits réels et personnels sur les titres détenus auprès d'un intermédiaire : analyse comparative en droit québécois interne et international privé

Les transactions sur les valeurs mobilières ainsi que leur mise en garantie se font bien au-delà des frontières nationales. Elles impliquent une multitude d’intervenants, tels que l’émetteur, un grand nombre d’intermédiaires disposés en structure pyramidale, un ou des investisseurs et, bien évidemment, les bénéficiaires desdites valeurs mobilières ou garanties. On peut aussi signaler l’existence de nombreux portefeuilles diversifiés contenant des titres émis par plusieurs émetteurs situés dans plusieurs états. Toute la difficulté d’une telle diversité d’acteurs, de composantes financières et juridiques, réside dans l’application de règles divergentes et souvent conflictuelles provenant de systèmes juridiques d’origines diverses (Common Law et civiliste). De nombreux juristes, de toutes nationalités confondues, ont pu constater ces dernières années que les règles de création, d’opposabilité et de réalisation des sûretés, ainsi que les règles de conflit de lois qui aident à déterminer la loi applicable à ces différentes questions, ne répondaient plus adéquatement aux exigences juridiques nationales dans un marché financier global, exponentiel et sans réelles frontières administratives. Afin de résoudre cette situation et accommoder le marché financier, de nombreux textes de loi ont été révisés et adaptés. Notre analyse du droit québécois est effectuée en fonction du droit américain et canadien, principales sources du législateur québécois, mais aussi du droit suisse qui est le plus proche de la tradition civiliste québécoise, le tout à la lueur de la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire. Par exemple, les articles 8 et 9 du Uniform Commercial Code (UCC) américain ont proposé des solutions modernes et révolutionnaires qui s’éloignent considérablement des règles traditionnelles connues en matière de bien, de propriété, de sûreté et de conflits de lois. Plusieurs autres projets et instruments juridiques dédiés à ces sujets ont été adoptés, tels que : la Loi uniforme sur le transfert des valeurs mobilières (LUTVM) canadienne, qui a été intégrée au Québec par le biais de la Loi sur le transfert de valeurs mobilières et l’obtention de titres intermédiés, RLRQ, c.T-11.002 (LTVMQ) ; la 36e Convention de La Haye du 5 juillet 2006 sur la loi applicable à certains droits sur des titres détenus auprès d'un intermédiaire; la Loi fédérale sur le droit international privé (LDIP) suisse, ainsi que la Loi fédérale sur les titres intermédiés (LTI) suisse. L’analyse de ces textes de loi nous a permis de proposer une nouvelle version des règles de conflit de lois en matière de sûretés et de transfert des titres intermédiés en droit québécois. Cette étude devrait susciter une réflexion profonde du point de vue d’un juriste civiliste, sur l’efficacité des nouvelles règles québécoises de sûretés et de conflit de lois en matière de titres intermédiés, totalement inspirées des règles américaines de Common Law. Un choix qui semble totalement ignorer un pan du système juridique civiliste et sociétal.

Organisational system and performance of post-disaster reconstruction projects

Un document accompagne la thèse et est disponible pour consultation au Centre de conservation des bibliothèques de l'Université de Montréal (http://www.bib.umontreal.ca/conservation/).