« Histoire sommaire du commerce et de la navigation des anciens, » par P.-D. HUET. (1669).

Ms. autographe, dédié à Colbert.

Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

Mélanges sur l'HISTOIRE DU XVIIe SIECLE.

Contient : Notes pour l'histoire de Colbert, parmi lesquelles on remarque les pièces suivantes ; Tombe de Richard Colbert, dit l'Ecossais ; Lettre du sieur Quesnel à Baluze (26 mars s. d.) ; Copie d'une lettre de Mazarin à Le Tellier (Compiègne, 5 juin 1656) ; Lettre de Colbert à Le Tellier (8 août 1663) ; « Instructions de S. E. à exécuter par M. Jobart, en avril 1651 » ; Lettre de D. Jobart [à Mazarin] (Paris, 2 novembre 1650) ; Lettre du sieur Colbert... à son Eminence (9 avril 1655) ; impr. de 8 pages in-4° ; Lettre adressée à M. de Feret par le maire et les jurés de Bordeaux (5 avril 1592) ; Lettre de M. Forget au sieur Feret, agent du duc de Saxe-Weimar (s. d.) ; Lettre de M. de Charreard au même (Weimar, 16 mars 1662) ; Copie d'une lettre de Louis XIV à [Charles] duc de Lorraine (8 novembre 1661) ; « Epitaphium Caroli ducis Lotharingiae » ; Lettre de M. d'Erlach au sieur Feret (6 juillet s. d.) ; Lettre de M. de Charreard [au même] (Weimar, 5 février 1662) ; Lettre de « G. Gilhomo de Harstall » à M. Charreard (Altenburg, 25 janvier 1662) ; Lettre de M. de Bostel à M. de Saint-Marc ; Lettre de Charles de Lorraine, [duc de Guise,] à M. Brulart (s. d.) ; Lettre de Charles de Bourbon, évêque de Lectoure, à M. Lonsieux (7 avril 1592) ; « Coppie de la lettre du patriarche Cirille [de Constantinople] à la seigneurie et pasteurs de la ville et eglize de Genève, traduite d'Italien en Françoys. » ; Règlement pour la surintendante de la maison de la reine (14 mai 1661) ; Mémoire en faveur de l'établissement d'un parlement à Tours ; Lettre de C. Drelincourt à M. Dubordieu, de Montpellier (Paris, 10 février 1656) ; Trois lettres de M. de Charreard à M. Feret (14 juin-16 septembre 1663) ; Copie de lettres de Drelincourt à Balzac et à Feret, et de Balzac à Drelincourt (26 avril-16 octobre 1651) ; Copie, de la main de Baluze, et envoyée par lui à Madame de Maintenon, d'une lettre de [Constant] d'Aubigné à M. de Bonica (des prisons de Niort, 9 mai 1637), et copie de la lettre de Baluze accompagnant l'envoi ; Lettres adressées à Phélypeaux du Verger par divers personnages : ; Quatre lettres d'Henri de Bourbon [prince de Condé] (25 juin-15 octobre 1645) suivies de la copie de diverses lettres de Louis de Bourbon, comte de Soissons ; Huit lettres de Louis XIV (24 mars 1644-23 juillet 1647) ; Le Tellier (3 septembre 1646) ; [Pierre] Seguier (Paris, 21 décembre 1642) ; Le P. de Lingendes, S. J. (Paris, 12 février 1644) ; [Pierre] Séguier (Paris, 12 mai 1658) ; Trois lettres de Louis de Bourbon [prince de Condé] (13 novembre 1646-13 décembre 1647) ; Neuf lettres de Gaston [duc d'Orléans] (1er décembre 1645-20 mars 1648) ; Vingt-deux lettres de [Silvestre de Cruzy de] Marcillac, évêque de Mende, à Bernard de Saxe-Weimar (3 mai 1636-20 avril 1639)

Pièces relatives à l'histoire de la MAISON D'AUVERGNE (XIIe-XVIIe siècle). II Notes et copies de pièces parmi lesquelles on remarque les suivantes :

Contient : Hommage de Béraud, dauphin d'Auvergne, et de Bertrand de La Tour à l'abbé de Cluny (1376-1394), feuillets d'un registre sur papier de la fin du XIVe siècle ; Mémoire donné au roi, le 15 novembre 1694, sur l'illustration de la famille de Bouillon ; Extraits d'une ancienne généalogie des comtes de Boulogne ; Extrait de la chronique généalogique des seigneurs de Chauvigny ; « Extrait du calendrier des tesmoins vieux et valétudinaires produits par M. le duc de Berry... contre Morinot de Tourzel, seigneur d'Alegre, au mois juillet 1414 » ; Extrait des titres de Turenne ; « Extrait des comptes d'Oliergues, commençant en 1329. » ; Listes de titres communiqués à de Bar par Baluze ; Extraits des titres à l'abbaye du Bouchet (1192-1505) ; Extraits des titres et des obituaires de Brioude ; Lettre de M. d'Anfreville (6 sept. 1708) ; Armoiries diverses envoyées à Baluze et (f. 92) lettre de M. Mantaigue, de Vic-le-Comte (9 octobre 1703) ; Lettre de David, prieur de l'abbaye du Bouchet, s. d ; Copie de lettres de [Gui] Allard relatives à la maison de La Tour du Pin (1698) et de la réponse de Baluze ; Lettre de [Gui] Allard (Grenoble, 10 février 1698) ; Lettre de M. Estienne (14 octobre 1701) ; Comptes de gravures d'armoiries par l'histoire de la maison d'Auvergne

Titres faux de SOUVIGNY. — Mélanges de GENEALOGIE et d'HISTOIRE ECCLESIASTIQUE.

Contient : Pièces relatives aux titres faux de Souvigny (sur ces titres, cf. M.-A. Chazaud, Étude sur la chronologie des sires de Bourbon, Moulins, 1866, in-8°, p. 33-80) : ; Notes sur les chartes de Souvigny envoyées à M. de Barville (Chazaud, op. cit., p. 47) ; Note de Mabillon sur la charte de Childebrand II (ibid., p. 44) ; Testaments d'Aimon et d'Aimar de Bourbon, prétendus originaux en parchemin ; Note, de la main de Baluze, attribuant la fabrication de ces pièces au duc d'Epernon (ibid., p. 38) ; Rapport de Mabillon et de Baluze sur les titres de Souvigny (ibid., p. 36) ; Minute, de la main de Baluze, du procès-verbal d'examen du cartulaire de Sauxillange, par Baluze, Mabillon, Ruinart et Ch. d'Hozier (19 août 1696) ; Note, de la main de Baluze, sur P. de Bar ; Procès-verbal d'examen des titres fournis par P. de Bar au duc de Bouillon, signé de Baluze, Mabillon et Ruinart ; Lettres d'érection du marquisat de Montausier en duché et pairie (août 1664) ; Mémoires sur les droits de la terre de Chevreuse du titre de duché ; Note sur l'état de la seigneurie de Vitry-sur-Seine ; Mémoires concernant les ducs d'Atrie (Atri) et princes de Melfe (Melfi) et les maisons d'Acquaviva et « Diaceto », parmi lesquels une Remonstrance à Monseigneur le chancellier par Anne et Charlotte de Melphe d'Aquin, impr. s. d. de 4 p. in-4° (f. 44), une Descendance de Messire Scipion d'Aquavive, duc d'Atrye, placard impr. s. d. (f. 48), une Lettre envoyée et présentée au Roy de la part du comte de Chasteauvillain, impr. de 12 p. in-4°, Cambrai, 1624 (f. 49), une lettre de M. de Cadenet, lieutenant d'une compagnie de M. de Montmorency, d'Aire, 20 mai 1579 (f. 60) ; Notice généalogique sur la maison d'Albert ; Contrat de mariage d'Honoré d'Albert de Luynes et d'Anne de Rodulph (6 mars 1573) ; Lettres originales, des XVIe et XVIIe siècles, relatives à la famille de Luynes, écrites par divers personnages : ; [Richelieu], évêque de Luçon, au connétable de Luynes, s. d. ; minute ; Le même au même, s. d. ; minute originale ; La reine mère [Marie de Médicis] à M. de Luynes ; minute ; La même au même, minute ; Le cardinal G[eorges] d'Armagnac à la reine (Avignon, 13 septembre 1570) ; M. de Clermont-Lodève au roi (Toulouse, 2 septembre 1570) ; Le même au duc d'Anjou (même date) ; Instructions données par le maréchal de Montmorency d'Anville à M. de Luynes (1570) ; Lettre du même au duc d'Anjou (Nîmes, 12 septembre 1570) ; Le même à la reine (même date) ; Pièces relatives au conflit de juridiction entre François, évêque de Verdun, et Jean Gillet, lieutenant-général en la justice royale de la dite ville (31 décembre 1626-13 février 1627) ; Extraits des registres du Conseil d'État (22 juin-15 juillet 1670) relatifs à l'assemblée du clergé, avec une lettre de Du Mez à Baluze lui annonçant l'envoi desdits extraits (f. 101) ; Requête adressée au roi par le comte de Coligny ; « Relation du conclave où le pape Alexandre VII a esté esleu, composée à ce qu'on croit par M. l'abbé Charrier » [1655] ; Lettres d'Alexandre VII relatives à l'insulte faite au duc de Créquy (28 août 1662) ; « Oratio habita a... Clemente IX in concilio habito ad cardinales circa nuncium pacis inter reges Christianum, et Catholicum » ; Lettre de Clément X à l'amiral d'Estrées (22 août 1672) ; Lettres d'Innocent XI adressées à Louis XIV (27 décembre 1679), à Henri [Cauchon], évêque d'Evreux, du 21 janvier 1680 (f. 146), à Joseph [de Montpezat], archevêque de Toulouse, du 2 octobre 1680 (f. 147), aux religieuses de Charonne, du 7 août 1680 et du 15 octobre 1680 (f. 148 et 149) ; Mémoire de [C.-M. Le Tellier], coadjuteur de Reims, sur les conciles provinciaux (1670) ; Mémoire sur la régale (en italien), et documents divers, en italien, sur le même sujet, à propos de l'affaire de l'évêché de Pamiers ; Mémoire de l'ambassadeur de France au collège des cardinaux (s. d.) ; Historique des événements survenus à l'occasion de la régale de Pamiers, de 1673 à 1680 ; « Lettera d'un curiale di Roma a un suo amico in Parigi » (11 novembre 1680) ; Autre lettre d'un « curiale di Roma » (s. d.) ; « Lettera di monsieur N. scritta al sig. cardinale N., a di 16 febr. 1681. »

Mélanges sur l'histoire du Limousin.

Contient : Titre et préface d'un « De vita rebusque virorum illustrium Lemovicensium libri sex, auctore Stephano Baluzio Tutellensi, » de la main de Baluze ; Notices sur divers abbés de Saint-Sernin de Toulouse, d'origine limousine ; « Catalogus virorum illustrium Lemovicensium, » recueil des courtes notices biographiques, disposées sous forme de tableaux ; « Assiette du restablissement et création du siège royal de Tulle, qui avoit esté supprimé à la requeste des habitans de Brive » (1553) ; original

Pièces relatives à l'histoire de la ville de TULLE. III

Contient : Pièces diverses ; originaux et copies, parmi lesquels on remarque les suivants : ; Notice généalogique sur la maison d'Aubusson ; Généalogie de la famille de Varie ; Extrait des titres de la maison de Sainte-Aulaire ; Mandement d'André-Daniel de Sainte-Aulaire, évêque de Tulle, touchant l'usage des oeufs durant le carême (25 février 1710) ; Billet d'invitation au sacre dudit évêque (29 octobre 1702) ; imprimé ; Extrait des archives de Pompadour ; Extrait de registres d'hommages de l'évêché de Limoges ; Extrait des archives de Pompadour ; Billet d'invitation aux obsèques d'Antoine de Baluze, résident à la cour de Pologne (13 septembre 1681) ; imprimé ; Deux lettres d'A[ndré]-D[aniel de Sainte-Aulaire], évêque de Tulle, à Baluze (7 novembre 1715 et 4 juillet 1710) ; originaux ; Lettre du maréchal-duc de la Feuillade à Baluze (Versailles, 22 décembre 1688) ; original ; Lettre de Teyssier de Regis à Baluze (Uzerche, 21 janvier 1689) ; original ; Billet du maréchal-duc de La Feuillade à Baluze (24 février 1687) ; Extrait d'un registre du Trésor des chartes, certifié par G.-J.-B. de Goth, duc d'Epernon (20 février 1687), envoyé par lui au maréchal de La Feuillade ; Lettre de Duverdier à Baluze (Tulle, 14 février 1686) ; Deux lettres de l'abbé de Fouilhac à Baluze (s. d.) ; « Harangue prononcée dans l'officialité de Tulle par Me Jean-Baptiste Brossard, » copie de la main de Baluze ; « Carmen in laudem J.-B. Brossard, » en vers latins ; page détachée d'un imprimé ; Recueil de copies de la main de Baluze : ; Lettre de M. Lejeune, sans adresse (Paris, 7 avril 1674) ; Harangue prononcée par devant messieurs du chapitre de Tulle par Me Etienne Courrèze ; Harangue adressée à Mascaron, lors de son avènement au siège de Tulle, par le doyen de cette ville, Pierre de La Rue (1672) ; Harangue prononcée par M. le conseiller Lagarde au jour de son installation (4 septembre 1674) ; Requête burlesque de Me Jean-Baptiste Brossard à messieurs du sénéchal et du présidial de Tulle ; Mandement du roi au trésorier de l'Épargne de payer au sieur Baluze la somme de mille livres (26 octobre 1663) ; Deux quittances délivrées par Guillaume, évêque de Tarse, au nom d'Etienne Baluze (1540) ; originaux, parchemin ; Quittance donnée par les syndics de l'église de Tulle à M. Baluze, commissaire enquêteur au sénéchal de ladite ville (21 novembre 1625) ; Généalogie de la famille Baluze ; Lettre de M. de Fenis à M. Baluze, avocat à Tulle (Bordeaux, 7 mars 1596) ; original ; Pièces concernant Antoine de Baluze : ; Deux lettres écrites [à Et. Baluze ?] de Varsovie par J.-C. de Baluze (s. d. et 12 juin 1716) ; Mémoire envoyé par le même original ; Lettre de [Marie-Louise], reine de Pologne à Louis XIV (28 janvier 1662) ; Lettre de J.-C. Baluze (19 décembre 1683) ; Lettre de recommandation [du roi de Pologne] pour Baluze ; Lettre de Jean-Casimir, roi de Pologne, à [Henri de la Motte-Houdancourt], archevêque d'Auch (18 mai 1663) ; Lettres du même à Louis XIV (20 janvier 1662 et 11 janvier 1664) ; Lettre du même au cardinal Mazarin (12 juillet 1660) ; original ; Lettre sans adresse de François Le Hérisson (Léopol en Russie, 30 novembre 1662) ; Note sur la carrière d'Antoine de Baluze en Pologne ; Deux lettres écrites de Varsovie par J.-C. Baluze (16 novembre et 31 août 1714) ; Notice, de la main de Baluze, sur son cousin Antoine Baluze ; Notice du même sur Jean-Casimir Baluze, fils d'Antoine ; Dissertatio de sanctis Claro, Laudo, Vlfardo, Baumado, par Et. Baluze ; imprimé, Tulle, 1656, 40 pages in-8° ; « Noel paschal, ou hymne sacro-burlesque pour l'heureux avènement de Monseigneur de Tulle [Louis de Rechignevoisin de Guron] en son evesché, par le sieur de Chateaunières, » envoyé d'Uzerche le 29 juin 1654

Pièces diverses concernant principalement l'histoire de TULLE.

Contient : Notice historique sur l'église de Tulle, sans indication d'auteur, avec listes de dignitaires, pièces, etc ; « Index beneficiorum spectantium ad collationem episcopi Tutellensis, » de la main de Baluze ; « Extrait du departement fait pour raison du restablissement du siege de Tulle » (id.) ; Factum pour Monseigneur l'évêque de Tulle, contre l'évêque de Cahors ; imprimé in-fol., s. d ; Arrest du Conseil pour Messieurs de l'Eglise cathédrale de Tulle (24 mai 1647) ; imprimé in-4° ; Extrait des registres du Conseil d'Etat, relatif au procès entre le chapitre de Tulle et Antoine Lesteyrie (8 mai 1666) ; imprimé in-4° ; Extrait des registres du Grand Conseil, relatif à la même affaire (8 mai 1666) : imprimé in-4° ; Notes sur diverses traditions relatives à saint Etienne d'Obazine ; Lettre de Leguy au Dr Baluze (Gimel, 11 juin [16]87) ; Vie de saint Domene, en français ; Autre exemplaire de la même vie ; « Vita sancti Dominii, ex veteri codice ms. » ; Extraits d'un missel manuscrit de Limoges, relatifs au même saint ; Lettre de M. de Lentilhac à Baluze (Gimel, 11 juin 1687) ; Notes relatives à saint Domene et à son culte, envoyées de Gimel à Baluze ; Lettre de Baluze à M. Gerard, chanoine de Sarlat (Tulle, 29 mars 1855) ; copie ; Diplôme de Pépin d'Aquitaine (1er février 836), tiré des archives de Moissac ; Lettre de M. Salvary à Baluze (Tulle, 11 mars 1651) ; Deux feuillets d'un ms. du XIIe s., contenant le début de la vie de saint Chaffre (Bibl. hag. lat., n° 8102) ; Lettre d'Humbert [Ancelin], évêque de Tulle, à Baluze (Tulle, 17 avril 1701) ; Lettre d'A. Levaillant à Baluze (Paris, 9 septembre 1702) ; Liste des évêques de Tulle jusqu'à Humbert Ancelin ; Inventaire de bulles concernant l'évêché de Tulle ; Accord entre Guillaume, seigneur de Gimel, et Pierre Foucher, seigneur de Saint-Pardoux (1310) ; « Enqueste de la noblesse de feu M. Christophle de l'Estang, evesque de Carcassonne » (1er mai 1617) ; Lettre non signée, adressée à Baluze (Tulle, 21 décembre 1684) ; Notes sur la famille de Lagarde ; « Sur les conquestes de Monseigneur le Dauphin, de Philisbourg » (Noël 1688) ; pièce de vers par M. Courreze, prêtre de Tulle ; Conversion à la foi catholique... de Monsieur de Meillars, par le R. P. Pierre Léan ; imprimé de 16 pages in-4°, Tulle, 1651 (Cf. Sommervogel, Bibl. de la Compagnie de Jésus, t. IV, col. 1620) ; La sainte Lunade de saint-Jean-Baptiste, par un prêtre de Tulle [A. Beril] ; imprimé de 36 pages in-4°, Tulle, 1680 ; Lettre d'A. Beril, curé de Saint-Salvadour [à Baluze] (26 septembre 1680) ; Catalogus abbatum et episcoporum Tutellensium, par Baluze ; placard imprimé, Tulle, 1654 (six exemplaires)