Guide diplomatique ou Traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des agen[t]s diplomatiques et consulaires ... /

Tome premier bis contenant les appendices.

Recueil de divers temoignages de plusieurs cardinaux, archevêques, evêques, universités, facultés de théologie ou de droit, ... en faveur de la catholicité [et] de la légitimité des droits du Clergé, ... contre le schisme introduit dans cette Eglise despuis le commencement de ce siécle /

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Les droits politiques des Juifs dans l'Empire romain /

Thesis (doctoral)--Université de Paris, 1912.

Traité de la publication, des effets et de l'application des lois en général. De la jouissance et de la privation des droits civils. Des actes de l'état civil. Du domicile / par C. Demolombe.

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Dictionnaire féodal, ou Recherches et anecdotes sur les dimes et les droits féodaux --- /

Includes bibliographical references.

Droits de l'homme; en réponse a l'attaque de M. Burke sur la révolution françoise.

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Traité de jurisprudence commerciale et de médecine légale vétérinaires : suivi d'un aperçu sur les devoirs et les droits des vétérinaires /

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Dissertations sur les droits et devoirs respectifs des évêques et des pret̂res dans l'église Publiées

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Exposé des droits, honneurs, préséances et immunités de l'ancien clergé de France; avec le dénombrement et les revenus des anciens archevêchés, évêchés, chapitres, collégiales, cures, paroisses, abbayes et communautés d'hommes et de filles, comparés à l'état et aux revenus du clergé actuel, etc.

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Controverse entre la petite et la grande église, sur les droits sacrés de Dieu, de la sainte église, et du roi légitime.

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Du contrat social au XIXme siècle, ou Traité de législation politique et criminelle basé sur les droits de l'humanité.

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Droits constitutionnels des évêques de France et véritables libertés de l'église gallicane.

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L'agronome; ou, Dictionnaire portatif du cultivateur, contenant toutes les connoissances nécessaires pour gouverner les biens de campagne, & les faire valoir utilement; pour soutenir ses droits, conserver sa santé, & rendre gracieuse la vie champêtre. Ce qui a pour objet ... Les remedes dans les maladies ordinaires, & autres accidents qui arrivent aux hommes & aux animaux ... Suivant la copie imprimée à Paris.

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Dictionnaire féodal : ou Recherches et anecodotes sur les dimes et les droits féodaux --- /

Includes bibliographical references.

Extrait pour les maires de l'Instruction générale sur la conscription. Première partie: Fonction des maires. Deuxième partie: Devoirs et droits des conscripts.

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