879 resultados para DOWN-CONVERSION

Réflexions sur le projet de remboursement du capital des rentes créées par l'État, ou d'obtenir leur conversion en des titres dont l'intérêt soit plus d'accord avec celui des autres transactions

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Pas de conversion de la rente 5%

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Quelques preuves sur la nécessité d'admettre le projet de loi relatif à la conversion des rentes

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L'impôt sur la rente de préférence à la conversion du 5% , par J. Verrine,... 2e édition

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La conversion de la rente 5%. (Signé : R. B. [1er février 1880])

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Dégrèvement et amortissement au moyen de la conversion par M. Victor Bonnet

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La conversion du cinq pour cent , par Émile Gaudchaux-Picard

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La Conversion du 5 pour 100 . (Signé : O. de Chanier.)

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Proposition de M. Gouin (1er février). Conversion des rentes 5 pour cent

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Sur la conversion des rentes

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Rentes dites cinq pour cent sur l'État, remboursement, conversion, retranchement. Observations sur le rapport de M. Lacave-Laplagne,... fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition du remboursement ou de la conversion de la rente dite cinq pour cent (par Bailleul). Séance du 14 mars 1836

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Conversion des dettes de la Daïra Sanieh de S. A. le khédive d'Egypte : mission de MM. Jozon et Sandars, contrats des 12 et 13 juillet 1877

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Qu'est-ce que le remboursement ou la conversion des rentes cinq 0/0 consolidés ? Un mensonge ou une banqueroute

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Du remboursement et de la conversion de la rente 5 p. 0/0. Lettres à un député. (6 et 18 février, et 1er mars.) Par A. B. Réponse à l'ouvrage publié sur le même objet par M. Jules Ouvrard fils

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Un mot sur la conversion des rentes cinq pour cent. 3 avril 1838

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