Project de Code pénal universel, suivi du système pénitentiaire /

Mode of access: Internet.

Études pratiques sur le Code pénal / des peines en matière criminelle et correctionnelle, et de leurs effets (art. 1 à 58 du Code pénal) ; Livre premier.

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Code des delits et des peines, servant de supplément au procès-verbal des séances du corps législatif : février 1810.

Contiene además: Exposés des motifs par les orateurs du Government M. Treilhard, M. Faure et M. Dhaubersart.

Du régime de l'hopital comprenant les attributions de son personnel et les règlements de ses divers services /

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Instructions adressées par sa majesté l'Impératrice de toutes les Russies, a la commission établie pour travailler à l'exécution du projet d'un nouveau Code de Lois /

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Esprit du code de commerce... /

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Droit civil expliqué : Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux ou commentaire du titre V du livre III du Code civil /

En port.: Ouvrage qui commence la seconde série des oeuvres de l'auteur.

Théorie du code pénal espagnol : comparée avec la legislation française /

Antep.

Le Code Civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale : ou explication du code civil tant por le for intérieur que pour le for extérieur /

Antep.

Droit civil expliqué : Priviléges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente : De la vente ou commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon /

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.

Droit civil expliqué : De la prescription ou commentaire du titre XX du livre III du Code Napoléon /

Contiene : T. I (XVI, 651 p.) -- T. II (731 p.)

Droit civil expliqué : Des donations entre-vifs et des testaments ou commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon /

Contiene : T. I (2, CXXIV, 558 p.) -- T. II (694 p.) -- T. III (732 p.) -- T. IV (660 p.)

Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code depuis et y compris de titre de la vente.

En port.: Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier, mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire.