Départements de MM. les fermiers généraux pour le service des fermes générales, pendant la 1ère année de bail de Me Nicolas Salzard

[Acte. 1780-09-28. Paris]

Départements de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes générales, pendant la deuxième année du bail de Me Nicolas Salzard. Arrêté le 9 décembre 1781

[Acte. 1781-12-09]

Départements de Messieurs les fermiers généraux pour le service des fermes générales, pendant la cinquième année du bail de Nicolas Salzard

[Acte. 1784-11-19. Paris]

Tableau des distributions de pain, fourrage et bois a bruler qui seront faites pendant trente jours dans le courant des mois d'aoust et septembre 1754 aux troupes du camp de Gray

Ancien possesseur : Argenson, Antoine-René de Voyer (1722-1787 ; marquis de Paulmy d')

Arrêt du Grand Conseil confirmatif d'une sentence de la prévôté de l'Hôtel qui juge que les selliers privilégiés du prévôt de l'Hôtel qui veuillent gagner la maîtrise de Paris par la faculté accordée à la Trinité sont tenus de se renfermer dans l'enceinte de la dite Trinité pendant le temps prescrit pour acquérir ladite maîtrise

[Acte. 1734-04-17. Paris]

Arrêt du grand conseil qui juge que les restes des cires qui se renouvellent autour d'un cercueil dans une chambre ardente, pendant le dépôt d'un défunt, appartiennent à ses valets de chambre, à l'exclusion du prêtre veilleur des morts. (En faveur des valets de chambre de la duchesse de Ventadour, contre Pierre Morin, prêtre.)

[Acte. 1745-05-12. Paris]

Arrêt du grand conseil qui fixe à cinq ans le temps pendant lequel les avocats aux conseils peuvent intenter action en paiement de frais honoraires et deboursés

[Acte. 1770-09-22. Paris]

Pièces pour servir à l'histoire des Jésuites pendant la première moitié du XVIIe s.

Étiquette "Acheté de M. Pirsot 24 lb. le 15 juillet 1766 Cpr. [Caperonnier]" (contreplat sup.)

A Sophie qui reprochait à l'auteur d'avoir eu des distractions pendant qu'elle chantait (manuscrit autographe)

Pièce en vers. - Par Monsieur de Flins

Trois ans de séjour en Espagne, dans l'intérieur du pays, sur les pontons, à Cadix, et dans l'île de Cabrera. Tome 2 / .. accompagnés d'une relation intéressante et inédite du sort des prisonniers français, pendant leur détention à Cadix et dans l'île de Cabrera, par J. Quantin ; et suivis d'un Mémoire sur le sort des prisonniers français à bord des pontons anglais depuis 1793 jusqu'en 1814, par M. P. Saint-Aubin,...

Comprend : Mémoire sur le sort des prisonniers français à bord des pontons anglais depuis 1793 jusqu'en 1814

Trois ans de séjour en Espagne, dans l'intérieur du pays, sur les pontons, à Cadix, et dans l'île de Cabrera. Tome 1 / .. accompagnés d'une relation intéressante et inédite du sort des prisonniers français, pendant leur détention à Cadix et dans l'île de Cabrera, par J. Quantin ; et suivis d'un Mémoire sur le sort des prisonniers français à bord des pontons anglais depuis 1793 jusqu'en 1814, par M. P. Saint-Aubin,...

Comprend : Mémoire sur le sort des prisonniers français à bord des pontons anglais depuis 1793 jusqu'en 1814