Plan de la ville de Nevers / Jules Baptiste fecit ; Lith. de E. Bussière

Échelle(s) : [ca 1:5 000], échelle de 600 mètres [= 12 cm]

Plan général du port de Marseille indiquant les différentes profondeurs du fond au-dessous du zéro de l'échelle des marées : dédié à M. Durbec cap[itai]ne de frégate en retraite off[ici]er de la légion d'honneur et cap[itai]ne du port de Marseille / par M. Bellue éditeur

Échelle(s) : 1:4 000, échelle d'un quart de millimètre par mètre

Les Avantages que les femmes peuvent recevoir de la philosophie, et principalement de la morale . Ou L'abrégé de cette science . Par Loüis de Lesclache.

Mécénat texte imprimé : Cet ouvrage a été numérisé grâce à Edouard Fernandez-Bollo

Histoire des tulipes / par Charles Malo,...

Mécénat texte imprimé : Cet ouvrage a été numérisé grâce à Ana-Isabel Ferro Fidalgo à la mémoire de Matilde Prescila Fidalgo y Fidalgo

Moulin de Villeneuve-Saint-Georges, appartenant à M. Lefranc : consultation / [Signé : Armengaud aîné,... 30 juil. 1846.]

[Factum. Lefranc. 1846]

Remaniement en prose de la Chanson de la croisade contre les Albigeois

Manuscrit P du remaniement L Sur le feuillet A préliminaire sont deux notes indiquant que le texte de notre ms. a été imprimé au tome III de l'histoire de Languedoc de D. Vaissette et au tome XIX du recueil des Historiens de France. Ce texte représente la traduction en prose, faite au XVe siècle par un jurisconsulte inconnu, d'après un ms. un peu différent de celui que nous avons de la Chanson de la croisade contre les Albigeois, dit M. P. Meyer, page XXVI de son introduction à lad. chanson, qu'il a publiée pour la Société de l'histoire de France en 1879. Commençant par : Com entre toutas l[as] causas que lo cre[ator] a formadas pri[mierament] a creat et form[at los] entendemens, so es [lo] eutendemen angelic et huma [...]Finissant par : [...] et son absolution ly a baylada par escript.

Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

Correspondance de MARCA avec F. BOSQUET. — Pièces diverses relatives à MARCA et à sa famille.

Contient : Lettres de Marca à François Bosquet (1er janvier 1654-28 avril 1662) ; en majeure partie autographes, rangées par ordre chronologique ; Lettre de Bosquet à Mazarin, 1er décembre 1643, — de Cl. de Rébé, archevêque de Narbonne, au même, du 17 novembre 1643 (copies de la main de Baluze) ; Lettres de Bosquet à Marca, en majeure partie autographes, rangées par ordre chronologique (13 mars 1640-30 juin 1654), parmi lesquelles (f. 90) deux lettres de Marca à Bosquet (14 mars et 28 avril 1662) ; Pièces concernant la famille de P. de Marca et sa biographie, parmi lesquelles on remarque : ; Deux lettres adressées à Marca par Marguerite d'Espenan (15 janvier 1660 et 13 décembre 1659 ; originaux.) ; Contrats de mariage de Jérome de Marca (12 février 1341-1342 n. st.) et de son fils Pierre (7 juin 1398) ; copies de la main de Baluze ; Notice sommaire sur Marca, par le même ; Note sur la famille de Marca, depuis 1118, et sur la vie de P. de Marca jusqu'en 1652 ; Généalogies des maisons de Lavedan et de Marca, de la main de P. de Marca ; Mémoires sur les maisons de la Marque en Gascogne et de Rivière en Bigorre ; placards imprimés, extraits du Dictionnaire de Moreri, éd. Vaultier (2 exemplaires) ; Donation d'une somme de 2.000 écus faite par Henri III à Arnauld d'Ossat, 18 juillet 1586 (original) ; Lettres écrites par M. d'Ossat à Thomas de Marca (10 mai 1559-mai 1562) ; Lettre du même à M. de Castille, receveur du clergé, 18 mai 1587 (original) ; Procurations données par le même pour la perception des 2.000 écus à lui attribués (11 février 1588-19 mai 1587) ; originaux, dont le second est accompagné d'un sceau de cire rouge sur cordelettes ; Notice sur la vie de Marca depuis 1652 [cf. supra, f. 117] ; Note sur les dates principales de la vie de Marca (en espagnol) ; Copie des certificats de tonsure, etc. de Marca (1608) ; Billet de La Reynie, 8 janvier 1703 (original) ; Nomination de Marca comme conseiller d'Etat, 15 novembre 1658 ; Note sur la nomination du même à l'évêché de Conserans ; Mémoire sur la censure faite à Rome du De concordia Sacerdotii et Imperii (imprimé de 2 pages in-fol. ; 2 exemplaires) ; Note sur les affaires d'Espagne ; « Commission à MM. les archevesque de Toulouse et evesque d'Orange pour convenir avec les commissaires du roy d'Espagne des limites des deux royaumes du costé de Catalogne. » ; Notes de Baluze sur le projet d'une nouvelle édition du De concordia, et mémoires envoyés par lui sur ce sujet à Le Tellier (21 juin et 18 décembre 1663) ; Arrêt du Conseil d'état condamnant les Lettres de l'autheur des reigles très importantes au sieur de Marca (imprimé de 7 pages in-4° ; Paris, 1659) ; Bref de N. S. P. le pape Alexandre VII escrit à Monseigneur de Marca, du 5 juin 1662 (imprimé de 4 pages in-4° ; Paris, 1662) ; Mémoire pour servir au jugement de l'instance générale de la régale (imprimé de 14 pages in-4° ; s. l. n. d.) ; Mémoire sur la censure du De concordia ; Profession de foi de Marca, renonçant aux opinions contraires à la doctrine de l'Église romaine émises dans le De concordia ; Note sur les derniers moments de Marca ; Note relative à l'affaire du De concordia ; imprimé, 2 p. in-4°, s. l. n. d ; Petrus de Marca lectori ; Barcelone, 14 août 1646 ; imprimé de 4 pages in-4° (3 exemplaires)

MELANGES littéraires et généalogiques.

Contient : Lettre de Mlle de Seine (corrigez de Soins) à Mrs de l'Académie française, de Bruxelles, le 7 mars 1735, signée ; « De Seine, femme de Quinaut du Fresne. » ; « Principes de Déisme, ou examen des livres attribués à Moyse » ; Lettre de Louis d'Orléans, [duc de Chartres] à l'abbé Sallier (s. d.) ; Quatre lettres de Balzac à [René de Voyer] d'Argenson (26 décembre 1645-1er mai 1653) ; Lettre d'un prince hindou en faveur des négociants français (s. d.) ; Ordre donné par Gaston d'Orléans au gouverneur de la Bastille de tirer sur les troupes royales (2 juillet 1662) ; original (fac. sim. dans La Bibliothèque nationale, t. I, p. 104 ; Lettre de Voiture [au prince de Condé] (s. d.) ; Analyse de l'indult donné par Paul III au cardinal Charles de Lorraine, le 20 mai 1543 ; « Manière de se servir des pièces artificielles de l'organe de l'ouïe et de la vue faites par le sr Mastiani, médecin sicilien » (incomplet de la fin) ; « Extrait d'un mémoire remis à la Porte par le comte de Bonneval, par ordre du Sultan, le 4 février 1741. » ; Remarques sur la régence de Philippe, duc d'Orléans ; Note sur un ms. du Roman de Rou copié par A. Duchesne [collection Duchesne, t. 79] ; Note sur Jean le Bon, considéré comme protecteur des lettres ; Note, en italien, sur une pierre gravée à légende grecque (avec un dessin de la pierre) ; Notes sur les présidents des enquêtes et des requêtes du Parlement de Paris ; Notice des privilèges concédés par Gaston, comte de Foix, aux seigneurs de Loos (1376), en béarnais ; copie authentique de 1577 ; Bulle de Sixte IV pour l'église de Notre-Dame-de-Noyon (7 octobre 1474) ; Notice historique sur la ville de Cambrai ; Note historique sur la ville d'Auxerre, et récit des dévastations des Calvinistes dans ladite ville et aux environs ; Généalogie de la maison de Pons-Saint-Maurice, tirée du cabinet de Clairambault ; Généalogie de la famille Boucherat ; Note sur les droits de l'Université de Paris à la foire du Lendit ; Lettre de Colbert à Mazarin (26 juillet 1653) ; Notes sur la généalogie de la maison de Noailles, parmi lesquelles (f. 175) une notice autographe de Du Bouchet sur Antoine de Noailles (1520-1563) et (f. 179) une lettre de M. de Gordon-Mirabel [à Baluze] (28 juin 1716) ; Généalogie de la famille de Salagnat ; Notice sur les origines de la famille Séguier, de la main de Du Bouchet ; Lettres de Bertrand, évêque de la Sabine (1354) et bulle de Grégoire XIII (11 janvier 1573), extraites des archives du chapitre de Rodez ; Généalogie de la famille de Bonneval ; placard imprimé, et notes diverses sur l'histoire de cette famille ; Inventaire de titres concernant Nogent-le-Rotrou (1102-1401) ; Notice sur Jean de Selve (+ 1529), et notes sur l'histoire de sa famille ; Lettre de Gilles La Carry, S. J., au cardinal de Bouillon (Clermont en Auvergne, 7 juillet 1678), accompagnant une mémoire du même sur les anciens comtes de Bourges et d'Auvergne ; Mémoire sur les cartulaires de l'église de Brioude ; Lettres de Jean, comte de Boulogne et d'Auvergne, portant fondation de divers anniversaires en la chapelle de Vic-le-Comte, d'après une inscription de la dite chapelle, copie de 1703 ; Notes sur diverses pièces à produire pour la généalogie de M. de Noailles ; Deux lettres de Guillaume de Saint-Laurent à Baluze (avriljuillet 1698) ; Lettre d'Alexandre IV à saint Louis, en faveur de l'église de Brioude (5 août 1259) ; Notices de donations faites à l'église de Clermont ; Généalogie de la famille de l'Estang ; Extrait du testament de Guillaume de Chanac, patriarche d'Alexandrie, envoyé à Mabillon, et notes diverses sur ce personnage et la famille de Chanac ; Inventaire des titres concernant la maison de Licques (1455-1712) ; Volumes de la Byzantine existant à la bibliothèque du « Metoque » [à Constantinople] ; Notes sur le texte de Platon ; Extraits des archives de Montauban concernant Arnaud, patriarche d'Alexandrie ; Généalogie de la maison de Jugé ; Lettre de A. de la Forestie à M. de Jugé, « secrétaire de la Chambre du roy » (Bordeaux, 13 janvier 1596) ; original ; Lettres royaux nommant Sébastien de Jugé en l'office de secrétaire de la Chambre du roi (31 décembre 1580) ; Trois lettres de M. Duverdier à Baluze (Tulle, 20 mai 1694-14 avril 1695) ; Factum pour M. Pierre de la Garde, contre Jeanne de Bivezac et Marie de Cosnac, imprimé de 4 pages in-8° ; Notice de titres concernant la famille Dixmier (1492-1707) ; Lettre de Jean, évêque d'Aix, à Blanche, veuve de Philippe de Valois [1387] ; Généalogie de la famille Fouchier de Sainte-Fortunade ; Testament de Gui de Maillesec, évêque de Preneste (12 septembre 1407) ; Testament de Pierre de B[enac,] cardinal-prêtre du titre de Saint-Laurent in Damaso ; Lettre de J. Collin à Baluze, lui annonçant l'envoi du document précédent (Limoges, 16 mars 1660) ; Note sur la famille Roux ; Bulle de Clément pour Manuel de Puget (9 août 1349) ; Extrait d'un catalogue des évêques de Chartres ; Testament du cadinal Guillaume Godin (1335) ; Deux lettres de Jean-Baptiste Fradilhon à Baluze (26 août 1694-5 janvier 1695) ; Lettre de R[ené] Ouvrard à Baluze (Tours, 1er mars 1690) ; Notes généalogiques diverses, en particulier sur la famille de Selve ; Tablettes de cire, papyrus et chartes, planches gravées, extraites du Nouveau traité de diplomatique, des Benédictins

Pièces relatives à l'histoire de la ville de TULLE. IV

Contient : Extrait de l'inventaire des archives de l'église de Tulle ; Extrait du cartulaire de l'église de Tulle ; Extrait du cartulaire de Saint-Martin de Tulle ; « Libellus apologetico-supplex » pour les Recollets de Tulle, par le P. Victorin Tarneau ; Extrait d'un cartulaire de Saint-Martin de Tulle ; Accord entre les chanoines de Tulle et ceux de Notre-Dame de Rocamadour, pour le règlement des droits de ces derniers (15 mars 1423) ; Extrait des statuts de l'église de Tulle ; Extraits de l'obituaire de l'église de Tulle (Molinier, Obituaires, n° 503 bis) ; Note sur diverses pièces conservées aux archives de l'évêché de Tulle ; Extrait des Decisiones Burdegalenses, de Nicolas Bohier (Lyon, 1579, in-fol.) ; Extrait des registres du Parlement de Bordeaux concernant la ville de Tulle (1555-1581) ; Rôle des noms des présidents et conseillers du Parlement de Bordeaux (décembre 1564) ; original ; Extrait des registres du Parlement de Bordeaux (1555-1563) ; Procès-verbal d'une assemblée du chapitre de Tulle, autorisant l'engagement d'une cloche pour le soulagement des pauvres (23 mai 1691) ; Mandement de Humbert [Ancelin], évêque de Tulle, pour l'usage de la viande et des oeufs durant le carême (16 février 1691) ; Autobiographie de Mascaron ; Lettres de provision de l'évêché de Tulle en faveur de Jules Mascaron (5 janvier 1671) ; Billet mortuaire du même (5 décembre 1703) ; Deux lettres du même, évêque d'Agen (19 février et 10 mars, s. d.) ; Lettre anonyme écrite de Tulle, le 19 avril 1666 ; Lettre de Louis de Guron, évêque de Comminges (8 juin 1688) à A. de Fes ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Daux, 16 juin 1688) ; Deux lettres de [Louis de] Guron, évêque-nommé de Tulle, à Mazarin (10 décembre et 23 septembre 1652) ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Toulouse, 5 novembre 1681) ; Notes sur les familles Guron et de Rechignevoisin ; Lettre de M. de Fes à Baluze (Toulouse, 18 mars 1688) ; Lettres de Louis de Guron, évêque de Tulle, puis de Comminges ; « Bref de N. S. Père le pape Innocent X, » envoyé à l'évêque de Tulle touchant la question du Jansénisme (21 mars 1654) ; imprimé ; Lettre de Richelieu au cardinal Antoine Barberini (25 juin 1634) ; Liste des événements notables de l'histoire de Tulle de 1545 à 1685 ; « Catalogus abbatum et episcoporum Tutellensium, » par Baluze ; placard imprimé avec nombreuses corrections de la main de l'auteur ; Diplômes de Raoul et de Louis IV pour le monastère de Tulle ; Fragments d'un traité, en latin, sur la vision en Dieu ; Lettres d'Harduin [de Péréfixe], archevêque de Paris, authentiquant des reliques rapportées par Baluze (s. d.) ; Certificat d'authenticité de ces mêmes reliques, délivré par Gaspard, cardinal prêtre du titre de San Silvestro in capite (8 novembre 1681) ; placard imprimé ; Lettres adressées à Baluze ; Copies par Baluze de diverses pièces relatives aux reliques rapportées par lui de Rome (1683-1685) ; Extrait d'un rouleau des morts du monastère d'Obazine ; « Ex epigrammatis Joannis Vulteii Remensis » (Lyon, 1537, in-8°), et extraits divers concernant Pierre du Chastel, évêque de Tulle ; Notes relatives aux Privilegia regularium, du P. Bruno Chassaing (Paris, 1648, in-fol.)

Pièces relatives à l'histoire de la ville de TULLE. III

Contient : Pièces diverses ; originaux et copies, parmi lesquels on remarque les suivants : ; Notice généalogique sur la maison d'Aubusson ; Généalogie de la famille de Varie ; Extrait des titres de la maison de Sainte-Aulaire ; Mandement d'André-Daniel de Sainte-Aulaire, évêque de Tulle, touchant l'usage des oeufs durant le carême (25 février 1710) ; Billet d'invitation au sacre dudit évêque (29 octobre 1702) ; imprimé ; Extrait des archives de Pompadour ; Extrait de registres d'hommages de l'évêché de Limoges ; Extrait des archives de Pompadour ; Billet d'invitation aux obsèques d'Antoine de Baluze, résident à la cour de Pologne (13 septembre 1681) ; imprimé ; Deux lettres d'A[ndré]-D[aniel de Sainte-Aulaire], évêque de Tulle, à Baluze (7 novembre 1715 et 4 juillet 1710) ; originaux ; Lettre du maréchal-duc de la Feuillade à Baluze (Versailles, 22 décembre 1688) ; original ; Lettre de Teyssier de Regis à Baluze (Uzerche, 21 janvier 1689) ; original ; Billet du maréchal-duc de La Feuillade à Baluze (24 février 1687) ; Extrait d'un registre du Trésor des chartes, certifié par G.-J.-B. de Goth, duc d'Epernon (20 février 1687), envoyé par lui au maréchal de La Feuillade ; Lettre de Duverdier à Baluze (Tulle, 14 février 1686) ; Deux lettres de l'abbé de Fouilhac à Baluze (s. d.) ; « Harangue prononcée dans l'officialité de Tulle par Me Jean-Baptiste Brossard, » copie de la main de Baluze ; « Carmen in laudem J.-B. Brossard, » en vers latins ; page détachée d'un imprimé ; Recueil de copies de la main de Baluze : ; Lettre de M. Lejeune, sans adresse (Paris, 7 avril 1674) ; Harangue prononcée par devant messieurs du chapitre de Tulle par Me Etienne Courrèze ; Harangue adressée à Mascaron, lors de son avènement au siège de Tulle, par le doyen de cette ville, Pierre de La Rue (1672) ; Harangue prononcée par M. le conseiller Lagarde au jour de son installation (4 septembre 1674) ; Requête burlesque de Me Jean-Baptiste Brossard à messieurs du sénéchal et du présidial de Tulle ; Mandement du roi au trésorier de l'Épargne de payer au sieur Baluze la somme de mille livres (26 octobre 1663) ; Deux quittances délivrées par Guillaume, évêque de Tarse, au nom d'Etienne Baluze (1540) ; originaux, parchemin ; Quittance donnée par les syndics de l'église de Tulle à M. Baluze, commissaire enquêteur au sénéchal de ladite ville (21 novembre 1625) ; Généalogie de la famille Baluze ; Lettre de M. de Fenis à M. Baluze, avocat à Tulle (Bordeaux, 7 mars 1596) ; original ; Pièces concernant Antoine de Baluze : ; Deux lettres écrites [à Et. Baluze ?] de Varsovie par J.-C. de Baluze (s. d. et 12 juin 1716) ; Mémoire envoyé par le même original ; Lettre de [Marie-Louise], reine de Pologne à Louis XIV (28 janvier 1662) ; Lettre de J.-C. Baluze (19 décembre 1683) ; Lettre de recommandation [du roi de Pologne] pour Baluze ; Lettre de Jean-Casimir, roi de Pologne, à [Henri de la Motte-Houdancourt], archevêque d'Auch (18 mai 1663) ; Lettres du même à Louis XIV (20 janvier 1662 et 11 janvier 1664) ; Lettre du même au cardinal Mazarin (12 juillet 1660) ; original ; Lettre sans adresse de François Le Hérisson (Léopol en Russie, 30 novembre 1662) ; Note sur la carrière d'Antoine de Baluze en Pologne ; Deux lettres écrites de Varsovie par J.-C. Baluze (16 novembre et 31 août 1714) ; Notice, de la main de Baluze, sur son cousin Antoine Baluze ; Notice du même sur Jean-Casimir Baluze, fils d'Antoine ; Dissertatio de sanctis Claro, Laudo, Vlfardo, Baumado, par Et. Baluze ; imprimé, Tulle, 1656, 40 pages in-8° ; « Noel paschal, ou hymne sacro-burlesque pour l'heureux avènement de Monseigneur de Tulle [Louis de Rechignevoisin de Guron] en son evesché, par le sieur de Chateaunières, » envoyé d'Uzerche le 29 juin 1654

Pièces diverses concernant principalement l'histoire de TULLE.

Contient : Notice historique sur l'église de Tulle, sans indication d'auteur, avec listes de dignitaires, pièces, etc ; « Index beneficiorum spectantium ad collationem episcopi Tutellensis, » de la main de Baluze ; « Extrait du departement fait pour raison du restablissement du siege de Tulle » (id.) ; Factum pour Monseigneur l'évêque de Tulle, contre l'évêque de Cahors ; imprimé in-fol., s. d ; Arrest du Conseil pour Messieurs de l'Eglise cathédrale de Tulle (24 mai 1647) ; imprimé in-4° ; Extrait des registres du Conseil d'Etat, relatif au procès entre le chapitre de Tulle et Antoine Lesteyrie (8 mai 1666) ; imprimé in-4° ; Extrait des registres du Grand Conseil, relatif à la même affaire (8 mai 1666) : imprimé in-4° ; Notes sur diverses traditions relatives à saint Etienne d'Obazine ; Lettre de Leguy au Dr Baluze (Gimel, 11 juin [16]87) ; Vie de saint Domene, en français ; Autre exemplaire de la même vie ; « Vita sancti Dominii, ex veteri codice ms. » ; Extraits d'un missel manuscrit de Limoges, relatifs au même saint ; Lettre de M. de Lentilhac à Baluze (Gimel, 11 juin 1687) ; Notes relatives à saint Domene et à son culte, envoyées de Gimel à Baluze ; Lettre de Baluze à M. Gerard, chanoine de Sarlat (Tulle, 29 mars 1855) ; copie ; Diplôme de Pépin d'Aquitaine (1er février 836), tiré des archives de Moissac ; Lettre de M. Salvary à Baluze (Tulle, 11 mars 1651) ; Deux feuillets d'un ms. du XIIe s., contenant le début de la vie de saint Chaffre (Bibl. hag. lat., n° 8102) ; Lettre d'Humbert [Ancelin], évêque de Tulle, à Baluze (Tulle, 17 avril 1701) ; Lettre d'A. Levaillant à Baluze (Paris, 9 septembre 1702) ; Liste des évêques de Tulle jusqu'à Humbert Ancelin ; Inventaire de bulles concernant l'évêché de Tulle ; Accord entre Guillaume, seigneur de Gimel, et Pierre Foucher, seigneur de Saint-Pardoux (1310) ; « Enqueste de la noblesse de feu M. Christophle de l'Estang, evesque de Carcassonne » (1er mai 1617) ; Lettre non signée, adressée à Baluze (Tulle, 21 décembre 1684) ; Notes sur la famille de Lagarde ; « Sur les conquestes de Monseigneur le Dauphin, de Philisbourg » (Noël 1688) ; pièce de vers par M. Courreze, prêtre de Tulle ; Conversion à la foi catholique... de Monsieur de Meillars, par le R. P. Pierre Léan ; imprimé de 16 pages in-4°, Tulle, 1651 (Cf. Sommervogel, Bibl. de la Compagnie de Jésus, t. IV, col. 1620) ; La sainte Lunade de saint-Jean-Baptiste, par un prêtre de Tulle [A. Beril] ; imprimé de 36 pages in-4°, Tulle, 1680 ; Lettre d'A. Beril, curé de Saint-Salvadour [à Baluze] (26 septembre 1680) ; Catalogus abbatum et episcoporum Tutellensium, par Baluze ; placard imprimé, Tulle, 1654 (six exemplaires)

Mélanges sur l'ADMINISTRATION DE LA FRANCE.

Contient : « Liste des partisans qui se sont fait pourvoir des charges des secrétaires du Roi ; » placard imprimé ; Proposition faite au Parlement pour la prise des fermes (avril 1647) ; Notes et pièces concernant les légats en France au XVIe et au XVIIe siècle (1503-1625) ; Extraits concernant la Chambre des comptes (1414-1525) ; Extraits concernant la Cour des aides ; Extraits divers, tirés pour la plupart des registres du Parlement, et concernant principalement les rapports de celui-ci avec la royauté au XVIe siècle, en particulier le droit de remontrances (f. 69, 116, 133), les régences (f. 87), les lits de justice (f. 103), les pairies (f. 103) ; Extraits concernant les divers dignitaires du Parlement, les cérémonies, la procédure ; Indults de divers cardinaux ; Extraits concernant le chancelier Poyet ; Mémoire sur la nécessité de demander un subside extraordinaire ; Déclaration du roi concernant les contributions à demander aux ecclésiastiques ; « Advis sur le fait des affaires étrangères. »

Lettres de Nicolas COLBERT. — Mélanges historiques.

Contient : Onze lettres adressées à Baluze par Nicolas Colbert, évêque de Luçon et d'Auxerre (16 mars 1667-30 avril 1675) ; Deux lettres de Philippe IV, roi d'Espagne, à Louis XIV (3 novembre 1661) ; « Traduction de ce que M. le marquis de Fuentes doit dire au Roi. » ; Liste des couvents de Paris avant et après 1600 ; « Pour rendre compte à Monseigneur du discours latin adressé au pape, » sur les propositions du clergé de France ; « Articles pour la pacification des troubles du Berry » (23-24 octobre 1650) ; Délibérations des assemblées tenues par l'archevêque de Paris, à la suite du projet d'établissement de Monts-de-Piété en France (27 juin 1630) ; Extraits et collations de quelques pièces d'Avitus ; « Catalogue des auteurs contemporains qui ont escrit l'histoire des rois de France depuis le roy Robert jusqu'à présent » (1685), de la main de Baluze ; Pronostics tirés de la comète de 1578, en italien ; « Tractatus de votis » par [Jules-César ?] Boulanger ; Liste des traités de paix et d'alliance concernant les rois de France ; Epitaphes de Henri et Charles de Schomberg ; Fragment de poème latin sur la quatrième croisade ; Mémoire sur la succession de Philippe IV, roi d'Espagne (incomplet de la fin) ; Fragment de chronique des événements parisiens de la première partie de l'année 1597 ; Lettre de M. de Thou au comte de Brienne (12 septembre 1661) ; « Discours au Roi » (la suite est au f. 144) ; « Harangue de M. le Cardinal, par lui prononcée en Parlement le 18 janvier 1634. » ; « Récit véritable de ce qui s'est passé à Paris depuis le 24e avril 1617. » ; Pièces concernant divers négociants de Lyon et la Compagnie des Indes (1666) ; Lettre de M. de Briel à « M. le comte de Tremese », capitaine des gardes (21 septembre 1635) ; Liste de surintendants, contrôleurs généraux, etc., tirée des comptes de l'Epargne (1608-1635) ; Notes sur l'histoire des Juifs à Paris ; Notes sur les séjours des princes et des rois à Nesle ; « Extrait d'une lettre du patriarche d'Ethiopie, religieux de la Compagnie de Jesus » (14 décembre 1637) ; deux copies ; Extrait d'une lettre de la prieure de Loudun à un Père Jésuite (19 novembre 1638) ; Corrections pour le recueil des Conciles ; Notes, de la main de Baluze, sur les écrits de divers Pères de l'Eglise ; Notes sur diverses affaires ecclésiastiques ; « Il Badoaro di Francesco Patritio » (1558) ; Lettre, en latin, de Jean Maury à Colbert ; « Narratio rei nuper gestae in Parnasso, » en vers latins, adressée à Perrault ; Responsio cur Mecaenas litteratorum laudari abnuat », en vers latins, adressée à Quinault ; Lettre de P. Danès, évêque de Lavaur, à son neveu George Danès (18 avril 1566) ; Lettre de l'abbé Gamurrini, sans adresse (22 janvier 1680) ; Lettre de [Samuel] Sorbière [à Baluze] (2 juillet 1662) ; Samuelis Sorberii ad Stephanum Baluzium allocutio in funere... Petri de Marca ; imprimé de 4 pages ; Lettre de M. Lefranc à Baluze (Montauban), (27 février 1667) ; Lettre de [Henri] d'Aguesseau au même (Limoges, 6 avril 1668) ; Deux lettres de M. Devaubourg à Baluze (5 et 29 décembre 1638)

Extraits divers.

Contient : Extraits de chartes et de manuscrits, parmi lesquels on remarque les suivants : ; Chartes de Saint-Crépin de Soissons (VIIIe-IXe siècle) ; Charte de Philippe-Auguste pour l'abbaye de Sarlat, 1181 (Delisle, Actes de Philippe-Auguste, n° 19) ; Lettres de Philippe-Auguste aux nobles de Poitou, pour les mander à l'expédition d'Angleterre, d'après un ms. de l'abbaye du Jard ; Lettres relatives aux affaires d'Avignon (1470-1472) ; Notice de la fondation da l'église de Nogaro, en 1061-1062 (Bréquigny, Table chronologique, t. II, p. 83) ; Acte d'émancipation de Raoul, fils de Raoul de Cournand (1245), d'après un vidimus de 1259 ; Visio Wettini, d'après un ms. de Cl. Dupuy collationné avec un ms. de Besly ; Notes concernant sainte Wilgeforte ; Lettre de M. Boileau, doyen de Sens [à Baluze] (21 juin 1684) ; Extraits de mss. liturgiques du chapitre de Sens ; Lettre de Raban Maur au chorévêque Regimbaldus ; collation d'un ms. d'Ant. Faure ; Extraits des « Constitutiones episcopatus Sutrini », ms. appartenant au cardinal Casanata ; Extrait d'un ms. d'Orléans (aujourd'hui Bibl. nat., nouv. acq. lat. 1632 ; cf. (Delisle, Cat. des fonds Libri et Barrois, p. 111) ; Extraits d'un sacramentaire de l'église de Lyon, faits par Baluze en novembre 1673 ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims, de la main d'Adrien de Valois ; Autres extraits d'un pontifical de Sens ; Formules de serments « ex veteri codice Remensi Nicolai Fabri. » ; Extraits d'un pontifical de l'église de Reims ; Extraits d'un ms. de Saint-Gall (sans doute ms. 446), collationnés par Baluze en 1674 ; Ordo romanus, extraits faits d'après deux mss. de Saint-Gall ; Ordo romanus, extraits faits d'après un ms. de Cahors ; « Benedictiones, » tirées d'un ms. de Saint-Hilaire-en-Carcassès ; Extraits du De confessione verae fidei [Liber precum], de Marcellinus et Faustinus, faits par Baluze en décembre 1673, d'après un ms. de Saint-Gall (ms. 190) ; « Ex homiliis incerti auctoris qui aevo Karoli M. floruit, » d'après un ms. de Saint-Gall ; Homélies tirées d'un ms. de l'église de Lyon ; Poenitentia laicorum, de Fulbert de Chartres (Migne, Patr. lat., t. CXLI, col. 339) ; Extraits d'un pénitentiel, d'après un ms. de Saint-Arnoul de Metz ; Extraits d'un ms. de l'Oratoire de Troyes, contenant un recueil de canons ; Extraits des Decrétales du Pseudo-Isidore, d'après un ms. de Saint-Gall (ms. 670) ; Copie de deux martyrologes, envoyée par Baluze à d'Achery (cf. note au f. 185) ; le second (f. 210), tiré d'un ms. de Saint-Gall (sans doute le ms. 914), de la main de Baluze, en juin 1674 ; Extraits du De miseria humanae conditionis, d'Innocent III ; Dédicace, par Calixte II, de l'église du Ronceray d'Angers (Hist. de France, t. XIV, p. 199) ; Lettre de Charlemagne relative aux travaux de Paul Diacre (Migne, Patr. lat., t. XCV, col. 1159) ; Bulles et actes pontificaux divers : ; Bulles d'Eugène III (24 avril 1146) et d'Anastase IV (25 avril 1154) pour les églises de la province de Bordeaux (Jaffé, Regesta, nos 8910 et 9876) ; Bulle de Benoit XI portant révocation des collations de bénéfices faites par Boniface VIII (6 novembre 1303) ; Bulle d'Innocent VI pour la prédication d'une croisade contre les Grandes Compagnies (1361), d'après un ms. de Saint-Victor ; Bulle de Clément VII pour le monastère de Coiroux (6 juillet 1393) ; Lettres de Julien [de la Rovere], cardinalévêque d'Ostie, pour Antoine Galvan, seigneur de « Chausenejoulx » (15 février 1486) ; Bulle de Pie V pour Hugues de Vermondot, abbé de La Valette (23 avril 1571) ; Signature en cour de Rome pour Jean du Peyron, sacristain du monastère d'Obazine (17 février 1587) ; Bulle de Clément VIII pour Pierre Pandinhe, abbé de Bonneval (4 janvier 1596) ; Bulle du même pour Léger, abbé de Dalon (12 juin 1600) ; Bulles du même pour Jean de Montroux, abbé de Bonaigue (1601) ; Bulle d'Alexandre III pour l'église de Toulouse, 8 juillet 1162 [Jaffé, n° 10739) ; Bref de N. S. P. le pape Alexandre VII, envoyé à M. l'abbé comte de Richelieu, au sujet de son voyage d'Allemagne (23 mars 1664) ; imprimé de 4 pages in-fol ; Lettres de Philippe le Bel portant convocation d'Etats à Tours (25 mars 1307) ; Lettre de Dom Claude Estiennot à Baluze (Rome, 1er mai 1696) ; Lettre de l'empereur Léopold Ier à Charles II, roi d'Espagne (Vienne, 20 janvier 1696) ; Lettres de l'inquisiteur général de Portugal, portant condamnation des Acta sanctorum des Bollandistes (24 janvier 1696) ; Lettres des inquisiteurs d'Aragon portant même condamnation (19 novembre 1695) ; Extraits de la vie de saint Géraud d'Aurillac ; Instructions données à ceux qui visitent des églises ; Extraits d'un évengéliaire donné par la comtesse. Mathilde à l'abbaye de Padolirone ; Extrait du récit de la translation des reliques de saint Thomas d'Aquin à Toulouse, en 1368, par Raimond Hugues (Bibl. hag. lat. n° 8161), d'après un ms. des Dominicains de Toulouse ; Extraits d'un recueil de formules appartenant à Fr. Pithou (cf. Zeumer, Formulae, p. 597) ; Note sur la fuite d'Ant. Muret à Toulouse, en 1554 ; Sommaire des thèses d'Et. Baluze pour le grade de bachelier en droit canon (3 septembre 1665) ; « Harangue de M. Talon, avocat général, au lit de justice du Roy, tenu au Parlement de Paris, le mecredi XVe janvier 1648. » ; Notes sur l'histoire d'Espagne, envoyées à Baluze ; Lettres (1380-1383), relatives à Simon de Cramaud, plus tard évêque de Carcassonne ; Mémoire sur les affaires d'Italie (26 mars 1669), en italien ; Eloge de Louis XIV : paraphrase, en vers latins, du Psaume CXLIII ; Eloge de Colbert, par M. Boyer ; original ; Lettres de Pierre de Saint-Martial, archevêque de Toulouse, pour l'Hôpital Saint-Jacques de ladite ville (1391) ; Extraits d'un bréviaire ms. de Limoges ; Extraits des registres du Parlement de Toulouse ; Notes pour l'établissement du texte des lettres de Pierre de Blois ; Note sur les affaires de Roussillon ; Instructions données par Henri d'Orléans, [marquis de Rothelin], à ses fils ; « Sirventes de Arnaud Maziere, 1283 », et pièces relatives à Frothaire, archevêque de Bourges ; Notes extraites des archives de Carcassonne, envoyées à Baluze par Guillaume Besse ; Anagramme sur le nom de famille [Ruspiliosus] du pape Clément IX ; placard gravé de 1668