L'âge d'admission des enfants au travail industriel, le travail de demi-temps / rapport présenté par M. Ét. Martin-Saint-Léon dans la séance du 14 mai 1903

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; [1e série], 3

Recueil d'instructions à divers ambassadeurs français, et autres pièces diplomatiques et historiques. (1535-1629).

Contient : Mémoires et instructions à divers ambassadeurs : au cardinal Du Bellay [Angleterre], 1535 (f. 1), — « aux évesque de Paris [cardinal Du Bellay] et sieur de La Guiche » [Angleterre], s. d. (f. 5), — à monsieur d'Oisel [Espagne], 1563 (f. 23 v), — à monsieur de Brèves [Constantinople], 1592 (f. 31), — au marquis de Coeuvres [Flandre], 1610 (f. 87), — « à monsieur de Schomberg, comte de Nanteuil » [Allemagne], s. d. (f. 98), — à Pierre de Gondi, évêque de Paris [Rome], 1576 (f. 121), — au « sieur de L'Aubespine le jeune » [Espagne], 1564 (f. 182), — « au sieur de Malras » [Rome], 1571 (f. 193 v), — au sieur de Schomberg [Allemagne], 1572 (f. 204 v), — au cardinal de Gondi [Rome], 1588 (f. 209), — à de Fresne-Forget [Espagne], 1589 (f. 221 v), — à monsieur de Loménie [Angleterre], 1595 (f. 283), et pièces diverses, instructions de la reine Élisabeth à son ambassadeur en France, et lettre de Henri IV, concernant l'ambassade de monsieur de Loménie (f. 287 v), — à monsieur de Sillery et au maréchal de Biron [Savoie], 1596 (f. 294 v), — au sieur de Chevrières [Savoie], 1607 (f. 308 v), — à monsieur de Vaucelas [Savoie], 1607 (f. 329), — à l'évêque de Bayonne [Bertrand d'Échaus], s. d. (f. 341), — au marquis de Coeuvres [Rome], 1618 (f. 371), — à monsieur de Béthune [Rome], 1624 (f. 391), — au marquis de Coeuvres [Suisse et Grisons], 1624 (f. 445), et pièce annexe (f. 471), — et au sieur de Sabran [Allemagne], 1629 (f. 491), et pièces annexes (f. 501) ; « Lettre de la reyne d'Angleterre [Élisabeth] au roy Henry quatriesme après sa conversion » ; Mémoire du cardinal de Richelieu au sieur Miron, s. d ; Pièces concernant les protestants de Béarn, 1545 ; Pièces concernant les relations diplomatiques entre la France et l'Angleterre ; Correspondance entre la Cour et monsieur de Saint-Sulpice, ambassadeur en Espagne, 1563-1564 ; Pièces concernant l'ambassade de monsieur de Forquevaux en Espagne ; « Mémoire touchant l'abbaye de Vaucelles » ; Lettres de monsieur de Fresne-Forget, ambassadeur en Espagne, à la Cour, 1589 ; Pièces relatives à la fuite en Flandre du prince du Condé, 1609 ; « Proposition de monsieur de Boissise, ambassadeur ... en Allemagne, faicte aux Estatz assemblez à Clèves », 1610

Lettres de Jean Du Bellay et pièces relatives à ses ambassades en Angleterre et à Rome (1528-1535).

Contient : 1 « Articles d'instruction à messire Jehan Du Bellay, evesque de Baionne, ambassadeur pour le roy Françoys» Ier « vers le roy Henry » VIII « d'Angleterre, pour traicter une ligue deffensive entre eulx et le roy d'Escosse » Jacques V « y intervenant. 1528 » ; 2 « Double des oblations et offres proposées et ouvertes par le legat en Angleterre, pour parvenir au traicté de paix d'entre l'empereur Charles cinquiesme et le très chrestien roy Françoys, premier du nom, à luy envoyez et portez par le Sr de Morette, le XVIIIe avril 1528 » ; 3 « Memoyres contenans certaines remonstrances et persuasions conceues et proposées par les roy d'Angleterre et cardinal d'Yorth, legat, tendans à faire condescendre le roy très chrestien aux partis par eulx mis en avant pour estre proposez à l'empereur » Charles-Quint « et parvenir au traicté de paix d'entre luy et ledict roy très chrestien envoiés aussy par M. de Morette, le 18 avril 1528 » ; 4 « Discours et advis tenu, le moys de may 1528, entre monseigneur le legat d'Angleterre et le duc de Suffoch, sur le faict de la guerre qui se devoit entreprendre contre l'empereur, au cas que la paix ne se feist entre luy et le roy de France » ; 5 « Forme de traicté de tresve d'entre l'empereur, le roy très chrestien et le roy d'Angleterre, lequel traicté n'a sorty effect ny esté accordé. 14 may 1528 » ; 6 « Autre traicté de tresve, de la forme et manière que les Angloys et Flamens le consentoient, envoyé en France et depuis renvoyé en Angleterre, corrigé par monsieur le chancellier, en juing 1528 » ; 7 « Double du traicté de tresve, d'entre lesdits Srs empereur, roys très chrestien et d'Angleterre, corrigé au vray. Du XVe juing 1528 » ; 8 « Double de la ratiffication que devoit faire madame MARGUERITE, archiduchesse D'AUTRICHE, pour le faict de la tresve ». S. d ; 9 « Forme de ratiffication de ladicte tresve par l'evesque de Baionne JEHAN DU BELLAY ... au nom et comme ambassadeur et procureur dud. Sr roy très chrestien ». S. d ; 10 « Traicté faict par le Sr de Hargerye pour les biens de la duchesse douairière de Vendosme, comprinse au traicté de tresve cy devant ». 28 juillet 1528 ; 11 « Extraict d'un article des lettres du roy très chrestien envoyées à M. de Baionne, son ambassadeur vers le roy d'Angleterre ». S. d ; 12 « Memoyre au Sr de Morette, le secund voiage qu'il fut envoyé vers le roy d'Angleterre ». S. d ; 13 « Obligation d'une contribution accordée par le roy d'Angleterre au roy très chrestien de XXXIIm VIIIe XXVI escus... durant six moys, pour l'entretenement de la guerre contre l'empereur ». S. d. Acte de HENRI VIII ; 14 « Discours des conditions et moiens de paix practiquez par monsieur le legat en Angleterre pour icelle accorder entre l'empereur et le roy très chrestien ». S. d ; 15 « Abregé faict de l'esclarcissement qui se pourroit faire ès articles portez par messire Silvestre pour estre proposez à l'empereur ». S. d ; 16 « Pour respondre à certain advis contenant huict manières pour parvenir à la paix et delivrance de messieurs les enfans du roy très chrestien, dernièrement apporté par reverend père en Dieu monsieur l'evesque de Bade, ambassadeur du roy d'Angleterre, fault considérer ce qui s'ensuyt... » ; 17 « Memoyre de l'advis de monseigneur le legat sur les articles de la dificulté du diferent de Ferrare et de sçavoir si on devra divulguer la capitulation des imperiaulx avec nostre... sainct père » ; 18 « Finales oblatious faictes à l'empereur ». S. d. En latin ; 19 « Lectre de l'empereur, translatée d'espagnol en françoys, à l'ambassadeur estant en Angleterre... Domyngo de Mandoce,... pour luy. Du moys de fevrier 1528 » ; 20 « Pouvoir envoyé par l'empereur à madame Marguerite pour le faict de la paix ». S. d ; 21 « Lettres au roy Françoys, premier du nom, de la part de ses ambassadeurs en Angleterre, c'est asçavoir l'evesque de Bayone » Jean Du Bellay, « ambassadeur ordinaire, et le Sr de Brosse, envoié pour negociation particulière ». 2, 9 et 20 janvier 1528 ; 22 Lettres de JEAN DU BELLAY au grand maître Anne de Montmorency ; 1527 (?) 15 mai (fol. 163) ; 1528. 20 janvier (fol. 44), 6 février (fol. 50), 10 février (fol. 54), 12 mars (fol. 56), 19 mars (fol. 56), 24 mai (fol. 64), 28 mai (fol. 66), 18 juin (fol. 71), 21 juillet (fol. 74), 28 juillet (fol. 81), 8 août (fol. 83), 3 septembre (fol. 85), 20 septembre (fol. 87), 6 octobre (fol. 91), 17 octobre (fol. 92), 1er novembre (fol. 97), 8 novembre (fol. 105), 17 novembre (fol. 108 r° ), 17 novembre (fol. 108 v° ), 20 décembre (fol. 124) ; 1529. 5 mars (fol. 128), 18 mai (fol. 130), 15 juin (fol. 134), 22 juin (fol. 136), 30 juin (fol. 139), 3 juillet (fol. 140), 1er septembre (fol. 141), 17 septembre (fol. 142), 12 octobre (fol. 146), 17 octobre (fol. 147), 22 octobre (fol. 149), 27 octobre (fol. 150), 2 novembre (fol. 98) ; 1533. 8 février (fol. 189), 15 mars (fol. 195) ; 1535. 3 septembre (fol. 220), 23 septembre (fol. 232), 27 novembre (fol. 247) ; 23 Lettres du même au roi ; 1527. 14 décembre (fol. 120) ; 1528. 6 février (fol. 46), 10 février (fol. 52), 26 mars (fol. 57), juillet (?) (fol. 63), 28 juillet (fol. 78), 3 septembre (fol. 84), 24 septembre (fol. 88), 28 octobre (fol. 94) ; 1529. 30 mars (fol. 130), 15 juin (fol. 132), 22 juin (fol. 134), 30 juin (fol. 137 bis), 4 octobre (fol. 143), 12 octobre (fol. 145) ; 1533. 8 février (fol. 189), 24 février (fol. 193), 15 mars (fol. 193), 23 mars (fol. 200), 24 mars (fol. 201), 1er avril (fol. 201) ; 1535. 15 juillet (fol. 203), 18 juillet (fol. 204), 26 juillet (fol. 205), 3 septembre (fol. 215 et 215 bis), 23 septembre (fol. 234), 5 novembre (fol. 238), 5 novembre (fol. 241), 12 novembre (fol. 242 ter), 12 novembre (fol. 245), 27 novembre (fol. 254), 6 décembre (fol. 264), 22 décembre (fol. 267), 31 décembre (fol. 280) ; 1537 (?) 3 septembre (fol 215) ; 24 Lettres du grand maître ANNE DE MONTMORENCY à Jean Du Bellay ; 1527. 21 mai (fol. 164), 30 juillet (fol. 166) ; 1528. 5 janvier (fol. 153), 9 janvier (fol. 154), 20 janvier (fol. 154), 20 janvier (fol. 159), 24 janvier (fol. 159), 3 avril (fol. 161), 19 avril (fol. 162), 10 août (fol. 169), 10 août (fol. 170), 22 août (fol. 171), 24 septembre (fol. 171), 26 octobre (fol. 174), 1er novembre (fol. 175), 24 décembre (fol. 175) ; 1529. 1er septembre (fol. 183 v° ), 9 septembre (fol. 183 r°), 25 octobre (fol. 186) ; 25 Lettres de FRANÇOIS Ier à Jean Du Bellay, son ambassadeur en Angleterre d'abord, et à Rome ensuite ; 1528. 3 janvier (fol. 157), 3 mars (fol. 161), 23 mai (fol. 165), 8 août (fol. 167), 20 octobre (fol. 172) ; 1529. 17 juin (fol. 177), 9 juillet (fol. 179), 13 juillet (fol. 180), 26 juillet (fol. 182), 23 septembre (fol. 185). — Mémoire qu'il lui envoie, le 23 septembre 1529 (fol. 184-185) ; 26 Lettres de JEAN DU BELLAY : ; 27 Lettres diverses :

Traités scientifiques d'Isaac MARTIN, secrétaire du roi.

Contient : I Traités Originaux portant le nom de l'auteur ; « Traicté de la Perspective », avec de nombreuses figures ; à la suite (pages 89 et suiv.), devait se trouver une série de dessins à la plume, dont il ne reste plus que deux (page 89, et page 91, anciennement cotée 103) ; « Arithmétique » ; « Practique de géométrie » ; II Traités Originaux sans nom d'auteur, mais d'Isaac Martin ; « Des règles de la Proportion » ; « De la Progression » arithmétique ; « De la Progression géométrique » ; « Des extractions de Racine » ; « Questions militaires sur la Racine quarrée » ; Figures de géométrie

Recueil de lettres et de pièces originales, et de copies de pièces indiquées comme telles dans le dépouillement qui suit.

Contient : 1 Lettre de « MARIE,... royne de Hongrye... au roy » ; 2 Lettre de « MARGUERITE,... royne de Navarre... à monseigneur de Villandry, secretaire des finances du roy... septembre » ; 3 Lettre de « FRANÇOYS [Ier]... A l'abbaie de Long Pont, le deuxiesme jour de may mil V.C.XXXIIII » ; 4 Lettre de « CLAUDE DE LORRAINE,... au roy... De Joimville, le XIIIIe jour de febvrier » ; 5 Lettre de « FRANÇOYS [DE BOURBON, comte] DE ST POL,... à monseigneur le grant maistre... Au camp de Loca, le Ve de septembre... V.C.XXVIII » ; 6 « Roolle des dons, voyages, recompences et menuz plaisirs de monseigneur le duc d'Orleans. Du mois de juillet l'an mil cinq cens quarente quatre » ; 7 Lettre, en italien, de « el cardinale TRIVULTIO,... al re... Di Roma, X agosto M.D.XXXIIII » ; 8 Lettre de « FRANÇOYS [DE BOURBON, comte]... DE SAINT POL », à « monseigneur de Barbezieulx,... A Vallence, ce dimenche matin XVIIIe d'octobre » ; 9 Lettre de « LOYS, cardinal DE BOURBON,... à monseigneur de Villandry,... A Paris, se XVIIIe decembre » ; 10 Lettre de « MARAVELIA,... au roy... De Lyon, le IXme jour de novembre » ; 11 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le IIIIme jour d'apvril mil V.C.XXIX » ; 12 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le XXIXme jour d'octobre mil V.C.XXVIII » ; 13 « Copie » de « lettres de NICOLAS RAINCE,... à monseigneur de Lautrec,... De Viterbe, ce mardi XXIIIe jour de juin mil V.C.XXVIII » ; 14 Lettre du « president des comptes de Provence, JOACHIN,... à monseigneur... le grant maistre... De Viterbe, ce XXIIIIe jour d'aoust M.V.C.XXVIII » ; 15 Lettre de « DE BAYF,... à monseigneur... de Villandry,... De Venize, ce XXXe jour d'octobre... 1532 » ; 16 Lettre de « BREZE,... au roy... A Rouen, le XXme jour d'octobre » ; 17 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le XIIIIme jour de may » ; 18 Lettre de « GALEAS VISCONTE,... au roy... De Chambery, ce XXVIe de may » ; 19 Lettre du roi FRANÇOIS Ier « à la royne de Honguerye, par monseigneur Helyn. De Chantilly, le XXVIe jour de novembre 1538 ». Double ; 20 Copie d'une lettre du roi FRANÇOIS Ier à « monseigneur de Vaulx » ; 21 Lettre, en italien, de « GALEATIO VESCONTE,... al re... In Alexandria, a lo penultimo de mazo » ; 22 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le Xme jour d'aoust... 1528 » ; 23 Lettre, en italien, de « GALEATIO VESCONTE,... al... re... De Lyone, alli XXX di maggio » ; 24 Lettre, en italien, de « GALEAZ VESCONTE » à « Angelo Bolano,... Da Alexandria, a li XII de ottobre 1528 » ; 25 « Lettre de monseigneur l'evesque d'Ast à N. Raince,... Dal Campo, alli XXVII di jugno M.V.C.XXVIII ». En italien. Copie ; 26 Lettre de « messieurs DE GRIGNAN et » du « juge mage de Nismes... au roy... De Suze, ce Xme d'octobre ». En italien ; 27 Mémoire, en italien, à Louise de Savoie, sur l'armée française en Lombardie. « Della Tor du Pin, XII februarii » ; 28 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le Xme jour d'aoust » ; 29 Lettre, avec chiffre, de ROBERT CENALIS, « evesque d'Avranches... au roy... A Venyse, le XIIIe d'octobre » ; 30 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... au roy... De Rome, ce mardi XIIIe jour de juillet M.V.C.XXXV » ; 31 Lettre de GEORGES « DE SELVE, evesque de Lavaur... au roy... A Venise, ce cinquiesme de juillet mil cinq cent XXXVI » ; 32 Lettre de « JACQUES DE ROHAN,... au roy... A Yheric, ce dixme de juign » ; 33 Lettre de « P[IERRE FILLEUL], arcevesque d'Aix... à monseigneur... de Bury,... A Paris, le XXVIIIe jour d'aoust » ; 34 Lettre de « MYCHEL DE LUPPE,... au roy... A Troyes en Champaigne, le XVIe jour de juing » ; 35 Lettre du « baron DE MONTMOREAU,... au roy... A Troyes en Champaigne, le XVIe jour de juing » ; 36 Lettre de « ROBERT GEDOYN » à « monseigneur d'Alluye,... A Calays, le derrenier jour de septembre » ; 37 Lettre de « DE PONTHIER » à « monseigneur [d'A]lluye,... A Paris, le XXVIIIme d'aoust » ; 38 Lettre de « LA FAYETE,... au roy... A Boullongne, ce XXe jour de septembre » ; 39 Lettre de « LA FAYETE,... au roy... A Boullongne, ce XVIe jour de septembre » ; 40 Placet au roi concernant « les terres... de Gournay et Gaillefontennes... et... le duché de Longueville ». Copie ; 41 Lettre de « JAQUES OLIVIER,... à... monseigneur d'Alluye,... A Paris, le XXIIIe jour d'aoust » ; 42 Lettre de « LA FAYETE,... au roy... A Boullongne, ce lundy XVIIe jour de juuing » ; 43 Lettre de « JAQUES OLIVIER,... à monseigneur... d'Alluye,... A Paris, le XXVIme juillet » ; 44 Lettre de « JEHAN MARTELLI » à « monseigneur de [C]ourcelles,... De Rome, ce IIe jour de decembre » ; 45 Lettre de « JAQUES OLIVIER,... à monseigneur... d'Alluye,... A Paris, ce dernier jour d'aoust » ; 46 Lettre des « gens des comptes en Bretaigne », signée : « Burillon,... à monseigneur... d'Aluye,... A Nantes, en la chambre des comptes, le tiers jour de decembre » ; 47 Lettre des habitants « de Tournay » au roi. « A Tournay, ce XXIIe jour de septembre » ; 48 Fragment d'un traité d'alliance offensive et défensive entre le « roy tres chrestien » et ses « alliez » ; 49 Lettre de « THOMAS BOHIER » au trésorier Robertet. « A Mylan, ce mercredi XIe jour d'avril » ; 50 Copic de lettre avertissant le roi François Ier que « les differens qui estoient entre l'Empereur et » lui « ont esté vuydez, appoinctez et paciffiez » ; 51 Lettre, en latin, de LOUIS DE BOURBON, « laudunensis cardinalis », au roi François Ier. « Rome, ex palatio apostolico, die XX martii M.D.XXI » ; 52 Lettre du baron de « SAINT BLANCARD » à la reine. « A Marseille, ce penultime jour de may » ; 53 Lettre de « JAQUES DE MUILLY » au roy. « Devant Saulce, ce IIIe jour d'octobre » ; 54 Lettre de « CHARLES [HEMART-DENONVILLE], evesque de Mascon... à monseigneur... de Villandry,... De Rome, le Vme jour de febvreier 1535 » ; 55 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le XXIme jour de juillet 1528 » ; 56 Lettre, en italien, de « GIULIANO DE LA SPEZA,... al... principe de Orangio... In La Mirandola, a X de giugno 1528 ». Copie ; 57 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... à monseigneur... de Villandry,... De Rome, ce mercredi XIe jour de may M.V.C.XXX » ; 58 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... à monseigneur... de Villandry,... De Rome, ce mercredi XIe jour de may 1530 » ; 59 Inventaire des munitions de l'artillerie demandées par Lautrec en Italie ; 60 Lettre de « PIERRE [CASTELNAU DE] CLERMONT [LODEVE] à monseigneur de Vilandry,... De Bayonne, le IIIme de juing » ; 61 Lettre de « GUY DE LAVAL,... à monseigneur de Villeandry,... De Viterbe, ce XXIIIIe de may » ; 62 Lettre, en italien, de « BONAVENTURA PISTOPHILUS », secrétaire du duc de Ferrare ; 63 Mémoire adressé au roi par un ambassadeur de l'Empereur, concernant la délivrance des corsaires sujets de l'Empereur ; 64 Lettre de « l'abbé de Chesau Benoist,... au roy... De Chesau Benoist » ; 65 Lettre de « DE GRIGNAN,... à monseigneur... de Vilandry,... De Romme, ce XXIIIe jour de novembre 1588 » ; 66 Lettre, en italien, d'« il vescovo di Lodi... a... monsignore... di Villandry,... Di Venetia a Murano, a di XIX di settembre M.D.XXX » ; 67 Lettre de « NICOLAS DE BOUSSUT, [Sr DE] LONGUEVAL, au roy... Au camp, à Anconne, le XXVIIIe janvier » ; 68 Lettre de « GLAUDE DURRE,... au roy... D'Aix, ce XXVIe d'aoust » ; 69 Lettre de « POMPONIO TRIVULTIO,... au roy... A Lyon, le VIIIme jour de septembre... V.C.XXVIII » ; 70 Lettre de « LAMBERT MEIGRET,... à monseigneur... le legat... De Salleurre, le IIme jour de novembre » ; 71 Lettre de « NICOLAS RAINCE,... à monseigneur... de Villandry,... De Bolongne, ce lundi soir XXVIIIe jour de novembre 1530 » ; 72 « Copie des lettres mandées par la court de parlement de Grenoble à monseigneur de Savoye,... A Grenoble, le XVIe de janvier mil cinq centz trente quatre » ; 73 Minute d'une lettre de FRANÇOIS Ier à « monseigneur du Puy Sainct Martin,... A Angolesme, juillet mil V.C.XXX » ; 74 Lettre de « GALEAS VISCONTE,... au roy... A Lion, ce XXVIe de fevrier » ; 75 Lettre du « cappitaine LA CLAYETE,... à monseigneur... le trésorier Robertet,... A Bayonne, le XXe jour d'aoust »