979 resultados para Deutinger, Martin, 1815-1864.

Paris, ce 8 juillet 1815. Chambre des représentants.... Chambre des pairs. Séance du 7 juillet...

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Causes véritables des troubles arrivés à Nîmes en juillet 1815 . (Signé : C. R.)

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A l'instant où l'opinion de M. le Cte Lanjuinais occupe tous les esprits, on ne lira peut-être pas sans intérêt l'opinion manifestée par les royalistes de son propre département sur son étonnante nomination à la présidence du collége électoral d'Ille-et-Vilaine... Rennes, le 1er août 1815

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Préfecture... du Rhône. Lyon, le 4 septembre 1815. Le conseiller d'État, préfet... à M. le maire de la commune d [ ] . (Signé : Cte Chabrol.)

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Procès de l'adjudant commandant, chevalier de Champeaux. Du... 9 octobre 1815

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Chambre des pairs de France. Arrêt de la chambre des pairs. Du... 6 décembre 1815

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Chambre des pairs de France. Procès-verbal des séances relatives au jugement du Mal Ney. (Novembre et décembre 1815.)

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Lettre de M.** à M. de ******, membre de la chambre, pour le département de la *******, sur le système électif le plus convenable à la monarchie française, 26 décembre 1815

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Sur l'Amnistie que l'ordonnance du 13 novembre 1816 accorde aux militaires qui ont suivi le roi à Gand ; par un membre de la chambre de 1815. (21 janvier.)

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Manuscrit de l'île d'Elbe. Des Bourbons en 1815. Publié par le comte***. (Par le Cte C.-T. de Montholon Semonville, publié par Barry Edward O'Meara.)

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La nationalité dans la science sociale et dans le droit contemporain / par MM. B. Akzin, M. Ancel, Mlle S. Basdevant, MM. M. Caleb, Drouillat, M. Gégout, E. Gordon, R. Kiefé, P. de La Pradelle, Martin, R. Maunier, B. Mirkine-Guetzévitch, J. Ray ; préface de MM. Lévy-Ullmann et Gidel

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Collection : Série de monographies de droit public ; 3

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Allocution adressée à M. Victor Normand et à Mlle Henriette Martin lors de leur mariage en l'église de Saint-Jean-Baptiste de Châtellerault, 15 octobre 1866, par M. Bessonnet,...

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Projet de conciliation entre les royalistes et les libéraux, par M. le marquis de B... S..., député de 1815... (le mis de Béthune Sully)

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Les Traités de 1815. Édition populaire

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Précis de la situation politique de la France depuis le mois de mars 1814 jusqu'au mois de juin 1815 (par le Bon Bignon.)

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