Estat de conservació i propostes de gestió per a Stachys martitima Gouan a la Península Ibèrica

Es documenta la disminució de l’àrea de distribució i del nombre d’individus i s’avalua l’extensió actual d’Stachys maritima a la península Ibèrica, restringida a menys de 200 individus amb una àrea d’ocupació de només 8 km2. L’espècie és requalificada com a CR (en perill crític) en aquest territori, incrementant l’anterior valoració com a VU (vulnerable). Se suggereixen les mesures de conservació adequades que permetin garantir simultàniament activitats de turisme sostenibles

Restauración del Patrimonio Natural: una visión des de la geología

Descripció de diferents actuacions de restauració del patrimoni natural geològic de Catalunya

Evaluación técnica de la red de encierre activada por buzos o bolichito de fondo

La “red de encierre activada por buzos” o “bolichito de fondo” es un arte de pesca que por sus características técnicas y de operación es clasificado como no determinado y no reglamentado. Se realizó una evaluación técnica de este arte de pesca, que indica que su cobertura espacial está limitada a la capacidad de buceo, restringida a zonas muy someras, presenta baja respuesta de selectividad y alto poder de pesca al compararla con otras artes de pesca artesanales utilizadas en la misma área costera; tiene elevada extracción de juveniles y de fauna acompañante los que generalmente están en mayores porcentajes de estadios inmaduros (II) y maduración inicial (III). Se recomienda prohibir su uso.

Sociétés anonymes de famille : structure, maintien et optimisation de la détention du capital

Introduction générale : D'après une étude réalisée en Suisse en 2004, les entreprises de famille représentent 88,14% des entreprises, dont 80,2% sont constitués en sociétés anonymes. Les chiffres parlent d'eux-mêmes : les sociétés anonymes de famille occupent une place considérable dans le paysage des entreprises suisses. Les sociétés anonymes de famille correspondent donc à une réalité pratique. Juridiquement, la notion de société de famille n'apparaît pas dans le Code des obligations ; les sociétés anonymes de famille revêtent la forme juridique de la société anonyme, qui représente l'entreprise commerciale la plus courante en pratique. Le Code des obligations, à ses art. 620 ss, se limite à donner un cadre général de réglementation, ce qui a notamment pour conséquence que la forme juridique de la société anonyme s'adapte à des entités très variées, dans toutes sortes de secteurs d'activité, que ce soient des petites et moyennes entreprises ou de grandes multinationales, des sociétés capitalistes et impersonnelles ou des sociétés purement privées. Selon la conception générale de la forme juridique de la société anonyme, celle-ci revêt en principe un caractère capitaliste. L'intérêt de l'actionnaire pour la société anonyme est normalement de nature financière. Le fait que la qualité d'actionnaire soit matérialisée dans un titre, l'action, implique tant une certaine liquidité de l'actionnariat qu'une dépersonnalisation des rapports entre les membres qui composent la société anonyme. A l'opposé, la famille repose sur des liens personnels particuliers, étroits, avec notamment des dimensions psychologiques, affectives, émotives. Au premier abord, société anonyme et famille semblent donc antinomiques. Cette dichotomie présente un intérêt dogmatique. Elle correspond en outre à l'un des principaux enjeux : comment tenir compte des intérêts d'une entité fortement personnalisée - la famille - dans une structure impersonnelle et de type capitaliste - la société anonyme ? Le fait que le Code des obligations se limite à donner un cadre général de réglementation prend alors ici toute son importance ; la marge de manoeuvre et la liberté d'aménagement que le législateur accorde aux sociétés anonymes r vont permettre - ou alors empêcher - d'adapter la forme juridique de la société anonyme aux besoins d'une entité personnalisée comme la famille. Cette liberté n'est donc pas sans limites et les membres de la famille devront peut-être aussi assumer les conséquences du choix de cette forme de société. Partant, le but de notre travail est d'étudier les raisons d'être, l'organisation et la pérennité des sociétés anonymes de famille, spécifiquement sous l'angle du maintien du caractère familial de la société. Nous nous concentrerons sur la détention du capital, mais aussi sur sa structure, son maintien et son optimisation ; nous aborderons ainsi notamment les questions relatives à la transmissibilité des actions. Au regard de l'ampleur du sujet, nous avons dû procéder à certains choix, parfois arbitraires, notamment en raison des implications presque infinies des règles avec d'autres domaines. Nous nous limiterons ainsi, dans la première partie, à exposer les notions de base employées dans la suite de notre travail et nous focaliserons sur l'élaboration des définitions d'entreprise, société et société anonyme de famille, prémisses non seulement essentielles sous l'angle théorique, mais aussi fondamentales pour nos développements ultérieurs. S'agissant ensuite de l'analyse des possibilités d'aménagement d'une société anonyme dans le cadre du maintien du caractère familial de la société, nous nous concentrerons sur les règles relatives à la société anonyme et étudierons les limites qu'elles imposent et la liberté qu'elles offrent aux actionnaires familiaux. Nous laisserons en revanche de côté les problématiques particulières de la protection des actionnaires minoritaires et des organes. Enfin, si nous traitons toutes les notions théoriques nécessaires à la compréhension de chaque thématique présentée, seules celles primordiales et déterminantes sous l'angle de la conservation de l'hégémonie familiale seront approfondies. Nous avons structuré notre étude en quatre titres. Dans un premier titre, nous développerons les notions et principes élémentaires de notre sujet. Nous rappellerons ainsi la définition et les particularités de la société anonyme en général, y compris les sources et les modifications législatives, et les conditions de la cotation en bourse. Au stade des notions introductives, nous devrons également définir la société anonyme de famille, en particulier en établissant les éléments de la définition. Qu'entend-on par famille ? Quels critères permettent de qualifier une société anonyme de « société anonyme de famille » ? La définition de la société anonyme de famille devra être à la fois suffisamment précise, afin que cette notion puisse être appréhendée de manière adéquate pour la suite de notre travail, et suffisamment large, pour qu'elle englobe toute la variété des sociétés anonymes de famille. Nous présenterons aussi les raisons du choix de la forme juridique de la société anonyme pour une société de famille. Nous terminerons nos développements introductifs par un exposé relatif à la notion d'action et à son transfert en sa qualité de papier-valeur, préalables nécessaires à nos développements sur la transmissibilité des actions. Nous mettrons ainsi en évidence les conditions de transfert des actions, en tenant compte de la tendance à la dématérialisation des titres. Une fois ces éléments mis en place, qui nous donneront une première idée de la structure du capital d'une société anonyme de famille, nous devrons préciser la manière dont le capital doit être structuré. Nous chercherons comment il peut être maintenu en mains de la famille et si d'autres moyens n'ayant pas directement trait au capital peuvent être mis en oeuvre. Ainsi, dans un deuxième titre, nous analyserons les dispositions statutaires relatives à la structure du capital et à son maintien en mains familiales, en particulier les restrictions au transfert des actions nominatives. Les dispositions statutaires constituent-elles un moyen adéquat pour maintenir le caractère familial de la société ? Quelles sont les conditions pour limiter le transfert des actions ? Le caractère familial de la société peut-il être utilisé afin de restreindre le transfert des actions ? Les solutions sont-elles différentes si les actions sont, en tout ou en partie, cotées en bourse ? Nous traiterons aussi, dans ce même titre, les modalités du droit de vote et déterminerons si des dispositions statutaires peuvent être aménagées afin de donner plus de voix aux actions des membres de la famille et ainsi d'optimiser la détention du capital. Nous examinerons, dans notre troisième titre, un acte qui a trait à la fois au droit des contrats et au droit de la société anonyme, la convention d'actionnaires. En quoi consistent ces contrats ? Quels engagements les actionnaires familiaux peuvent-ils et doivent-ils prendre ? Quelle est l'utilité de ces contrats dans les sociétés anonymes de famille ? Quelles en sont les limites ? Les clauses conventionnelles peuvent-elles être intégrées dans les statuts ? Comment combiner les différentes clauses de la convention entre elles ? Dans ce même titre, nous étudierons également la concrétisation et la mise en application des dispositions statutaires et des clauses conventionnelles, afin de déterminer si, combinées, elles constituent des moyens adéquats pour assurer la structure, le maintien et l'optimisation de la détention du capital. Enfin, dans le quatrième et dernier titre, qui est davantage conçu comme un excursus, nous nous éloignerons du domaine strict du droit des sociétés (et des contrats) pour envisager certains aspects matrimoniaux et d'ordre successoral. En effet, puisque la famille est à la base de la société, il convient de relever l'importance des règles matrimoniales et successorales pour les sociétés anonymes de famille et leur incidence sur la détention des actions et le maintien du caractère familial de la société. Nous examinerons en particulier comment ces instruments doivent être utilisés pour qu'ils n'annihilent pas les efforts entrepris pour conserver la société en mains familiales. Notre travail a pour but et pour innovation de présenter une analyse transversale aussi complète que possible du droit de la société anonyme et des instruments connexes en étudiant les moyens à disposition des actionnaires d'une société anonyme de type personnel, la société anonyme de famille. Il tentera ainsi d'apporter une approche théorique nouvelle de ces questions, de présenter certains aspects de manière pragmatique, d'analyser la mise en oeuvre des différents moyens étudiés et de discuter leur opportunité.

Grado de impacto en el suelo y la vegetación en áreas de uso público del Parque Nacional de Tierra del Fuego (Argentina)

En los últimos años, el uso turístico de las áreas protegidas ha aumentado considerablemente, y con él, el grado de impacto. Es por este motivo que se requieren medidas de gestión adecuadas para identificar, conocer y evaluar estos impactos potenciales y así poder actuar ofreciendo un uso recreativo de estas áreas a la vez que se asegura su conservación. El objetivo del presente trabajo fue establecer el grado de impacto que sufre la vegetaciòn y el suelo del Parque Nacional de Tierra del Fuego en las zonas de acampada y compararlas con las áreas adyacentes, como controles. Asimismo, se buscó establecer cuales son los indicadores de impacto de mayor relevancia para poder ser usados como herramientas de gestión. La evaluación se efectuó mediante el muestreo de 40 parcelas, transectas y intertransectas en donde se analizaron variables vegetacionales (cobertura arbórea, arbustiva y herbácea, porcentaje de suelo desnudo, daño en árboles y arbustos, y presencia de raíces expuestas) y del suelo (pH, materia orgánica, densidad aparente y humedad). El grado de impacto se estableció numéricamente con una fórmula matemática en donde se seleccionaron los parámetros evaluados y se corrigieron con factores de correción, dando un impacto clasificado como “compatible” en el área de Río Pipo y “moderado” en el área de Laguna Verde. También se formularon propuestas de manejo para prevenir y/o minimizar los impactos producidos en las zonas de camping.

Premières nidifications du Guêpier d'Europe (Merops apiaster) dans le Canton de Vaud et problématique de conservation du site

The first breeding records of the Bee-eater in canton de Vaud was recorded in a temporarily disused gravel-pit in the Venoge valley (W Switzerland). In 1996 the reproduction of a single pair failed after the eclosion of the chicks during a long period of uninterrupted rain. In 1997, probably the same pair returned and raised 3 fledglings. In 1998, 4 pairs bred raising 20 feldglings. The site is particularly rich with insects and birds: 12 bird species of the red data list breed in the site and surrounding area. However, it is threatened by state project: the gravel-pit is planned to be filled in the coming years. Its future management in relation to the preservation of the Bee-eater and the other bird species on the red data list is presented and discussed.

L'administració electrònica i la gestió de documents

The projects dealing with e-government are currently the principal factor in instigating the changes taking place within the public administration. This change, which is considered unstoppable, has important implications regarding the management and conservation of administrative documents generated by electronic transactions. This article analyses the methodological, legal and cultural challenges that come about when the archives paradigm is included within e-government projects and also the consequences that this may have on the archives themselves. In conclusion the author proposes a set of methodological solutions for identifying those electronic documents with evidential value, determining their life cycle, defining a preservation policy and creating a digital archive.

Growth decrease in Alpine whitefish: investigating the relative contribution of fishing induced selection and environmental change and its implication for conservation measures

La pression exercée par les activités humaines menace pratiquement tous les écosystèmes aquatiques du globe. Ainsi, sous l'effet de divers facteurs tels que la pollution, le réchauffement climatique ou encore la pêche industrielle, de nombreuses populations de poissons ont vu leurs effectifs chuter et divers changements morphologiques ont été observés. Dans cette étude, nous nous sommes intéressés à une menace particulière: la sélection induite par la pêche sur la croissance des poissons. En effet, la génétique des populations prédit que la soustraction régulière des individus les plus gros peut entraîner des modifications rapides de certains traits physiques comme la croissance individuelle. Cela a par ailleurs été observé dans de nombreuses populations marines ou lacustres, dont les populations de féras, bondelles et autres corégones des lacs suisses. Toutefois, malgré un nombre croissant d'études décrivant ce phénomène, peu de plans de gestion en tiennent compte, car l'importance des effets génétiques liés à la pêche est le plus souvent négligée par rapport à l'impact des changements environnementaux. Le but premier de cette étude a donc été de quantifier l'importance des facteurs génétiques et environnementaux. Dans le premier chapitre, nous avons étudié la population de palée du lac de Joux (Coregonus palaea). Nous avons déterminé les différentiels de sélection dus à la pêche, c'est-à-dire l'intensité de la sélection sur le taux de croissance, ainsi que les changements nets de croissance au cours du temps. Nous avons observé une baisse marquée de croissance et un différentiel de sélection important indiquant qu'au moins 30% de la diminution de croissance observée était due à la pression de sélection induite par la pêche. Dans le deuxième chapitre, nous avons effectué les mêmes analyses sur deux espèces proches du lac de Brienz (C. albellus et C. fatioi) et avons observé des effets similaires dont l'intensité était spécifique à chaque espèce. Dans le troisième chapitre, nous avons analysé deux autres espèces : C. palaea et C. confusus du lac de Bienne, et avons constaté que le lien entre la pression de sélection et la diminution de croissance était influencé par des facteurs environnementaux. Finalement, dans le dernier chapitre, nous avons étudié les effets potentiels de différentes modifications de la taille des mailles des filets utilisés pour la pêche à l'aide de modèles mathématiques. Nous concluons que la pêche a un effet génétique non négligeable (et donc peu réversible) sur la croissance individuelle dans les populations observée, que cet effet est lié à la compétition pour la nourriture et à la qualité de l'environnement, et que certaines modifications simples de la taille des mailles des filets de pêche pourraient nettement diminuer l'effet de sélection et ainsi ralentir, voir même renverser la diminution de croissance observée.

La conservació del revers Criteris de restauració del suport de tela de la pintura catalana moderna com a testimoni històric i artístic

Cada quadre conté diferents tipus d’informació. El missatge estètic, materialitzat en la sevacapa pictòrica, és el que acostuma a ser objecte de valoració, crítica o simplement gaudi,però no és l’únic. Existeixen altres elements que poden donar-nos coneixement i que se situen al darrera d’aquest estrat pictòric. El suport de la pintura n’és un d’ells, i el revers, és la superfície d’aquesta matèria...

Una nova eina per a l’estudi del paper i les filigranes. Anàlisi i desenvolupament d’una base de dades per a l’estudi del paper i de les filigranes: font per a l’elaboració de la història del paper a Espanya

L’aspiració de trobar una eina que pugui ajudar a identifi car els papers atenent les sevescaracterístiques sorgeix a fi nal segle XVIII amb les primeres descripcions de les filigranespapereres i va prenent cos al segle XIX com a ciència auxiliar de la codicologia.Des de les últimes dècades del segle XX, les filigranes han anat adquirint un interès creixententre els restauradors de document gràfi c —com una eina més per a la presa de decisions i pera la valoració del procés de restauració— i entre els documentalistes, historiadors, museòlegsi bibliòfils —per a la datació i autenticació de les obres— i, fins i tot, en investigacionspolicials i jurídiques per aclarir algun fet delictiu. No obstant això, durant aquests 150 anys, l’estudi del paper a través de les filigranes papereres a Espanya no ha experimentat cap avenç significatiu pel que fa als mètodes i procediments seguits per a l’obtenció i gestió deles dades. En l’àmbit europeu, encara que a partir dels anys 90 sorgeixen noves propostesd’estudi, aquestes limiten la investigació a l’anàlisi de la filigrana sense assolir una visió global del plec sortit de la forma.

La pintura mural romànica: estudi de la tècnica i anàlisi dels materials

Els objectius de partida d’aquesta recerca han estat l’estudi de les tècniques i dels materials dela pintura mural medieval a Catalunya, tot i establint paraŀlelismes amb el coneixement que ensaporten els tractats tècnics d’època medieval. S’ha revisat també l’estat actual del coneixement sobre les tècniques d’alguns conjunts de pintura mural aragonesos i d’àmbit europeu.