Études sur Pierre Lizet, premier président au Parlement de Paris au seizième siècle ...

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Essai sur la constitution pratique et le parlement d'Angleterre, précédé d'une dissertation sur la France comparée à la Grande-Bretagne, et sur les voyageurs français et anglais.

"Dissertation sur la France et les Français comparés à l'Angleterre et aux Anglais par Robert Southey": p.[1]-45.

Arrêt de la cour de parlement, rendu les chambres assemblées, les pairs y séant : qui condamne un imprimé ayant pour titre, Histoire secrète de la cour de Berlin, ou, Correspondance d'un voyageur françois, à être lacéré et brûlé par l'exécuteur de la haute-justice. Extrait des registres du parlement. Du dix février mil sept cent quatre-vingt-neuf.

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Une correspondance littéraire au XVI e siècle : Pierre Daniel, avocat au Parlement de Paris, et les érudits de son temps d'après les documents inédits de la Bibliothèque de Berne.

"Extrait des Mémoires de la Société archéologique et historique de l'Orléanais."

Histoire de la famille de Fr.-Ch. Callot, écuyer, ancien avocat au parlement de Nancy.

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Plan général d'institution, particuliérement destiné pour la jeunesse du ressort du Parlement de Bourgogne.

Dedication signed: P***.

Solution de divers problemes très-importans pour la paix de l'eglise. Tirée du Probleme ecclesiastique proposé depuis peu contre M. l'archevesque de Paris duc & pair de France. Avec le plaidoier de M. l'avocat general & l'arrest du Parlement &c.

Fictitious imprint; printed in Holland.

Recueil de divers plaidoyers et harangues, prononcez au parlement.

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Appel au Parlement impérial et aux habitans des colonies angloises, dans l'Amérique du Nord microform : sur les prétentions exorbitantes du Gouvernement exécutif et du Conseil législatif de la province du Bas-Canada /

Reproduction of original in: Library of the Public Archives of Canada.

Lettre de Philippe de Valois à Alphonse IV, roi d'Aragon : tirée des registres du Parlement de Paris /

"Cette lettre n'a été tirée qu'à cent-vingt exemplaires dont dix sur papier de Hollande."

L'Oison bridé; redevance singulière imposée aux moines de Saint-Ouen; sentence du bailli de Rouen rendue sur ce sujet. Lettres patentes en faveur de la famille Lallemant de Rouen. Recueilli et publié d'après les Registres de l'Hôtel-de-Ville et du Parlement de Rouen,

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Remontrances du Parlement de Paris sur l'usage des lettres de cachet, arrêtées le 11 mars 1788.

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Ordonnance de Louis XIV. sur le fait des eaux et forêts, du mois d'août 1669. Régistrée au Parlement de Besançon, le 27. avril 1694. Augm. de l'édit du mois de may 1716 ... ensemble l'arrêt du conseil d'état du roy, rendu en interprétation de l'ordonnance de 1669 & de l'édit du mois de may 1716 servant de réglement pour les bois situés dans la province de Franche-Comté, du 29. août 1730.

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Recueil des discours prononcés au Parlement d'Angleterre,

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La Galère Jésuitique, ou notice explicative d'un tableau allégorique enlevé, en 1762, par ordre du parlement de Paris, de l'église du collége des Jésuites, à billom en Auvergne, et transporté au greffe;

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