Le transfert de documents conformes et la résolution du contrat pour leur non-conformité selon la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises

La présente étude examine une des difficultés que soulève l'exécution des contrats de vente mettant en relation des parties situées dans des pays différents. Ces contrats connaissent des problèmes bien particuliers. En effet, en donnant lieu à l'expédition des marchandises vendues, ces contrats obligent aussi le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes représentatifs de celles-ci. La non-conformité des documents se distingue de la non-conformité des marchandises et constitue une source principale des litiges visant la résolution des contrats dans ce secteur commercial. La diversité des solutions susceptibles de s'y appliquer est devenue une réalité depuis que les droits internes doivent coexister avec les règles de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. En principe, aucune difficulté ne se pose lorsqu'un droit interne est désigné comme étant le droit compétent: il suffirait d'appliquer les solutions de ce droit. Ainsi, par exemple, l'acheteur peut résoudre le contrat si les documents ne sont pas conformes aux stipulations contractuelles sur la base du concept de fundamental breach (en cas de vente non documentaire) ou sur la base de la stricte conformité (en cas de vente documentaire) que retiennent les droits anglo-américain; en revanche dans les systèmes de droit civil (où la distinction entre vente documentaire et vente non documentaire n'existe pas), pareille résolution du contrat basée sur le défaut de conformité des documents n'est possible qu'en présence d'un préjudice important ou d'un défaut majeur. Plusieurs justifications fondamentales sous-tendent la raison d'être des solutions retenues par les droits nationaux: quête de sécurité juridique et recherche de solution conforme aux besoins des opérateurs du commerce international. Néanmoins, il appert que de telles justifications sont également présentes dans la Convention de Vienne. De plus, cette Convention oblige le vendeur à transférer à l'acheteur les documents conformes de la vente. Cependant, elle le fait de manière indirecte sans pour autant préciser quels types de documents doivent faire l'objet du transfert. L'opportunité d'un tel transfert dépendra donc, sous réserves des dispositions impératives, de l'accord des parties et des usages commerciaux qui ont préséance sur les règles unifiées. Ce qui en fait parfois une question d'interprétation du contrat ou une question de comblement des lacunes de ce droit uniforme de la vente internationale. En ce sens, ce dernier droit diffère des droits nationaux qui sont plus clairs à cet égard. Quant aux conditions de la résolution du contrat pour non-conformité des documents, quel que soit le système national considéré, la solution qu'il consacre contraste avec celle prévue par la Convention de Vienne qui n'admet une telle sanction qu'en présence d'une contravention essentielle. Cette dualité entre droits nationaux et droit matériel uniforme nous met en face d'un constat bien évident: l'avènement de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises et la règle de la contravention essentielle qu'elle consacre, perturbent le paysage juridique jusqu'ici en vigueur dans chacun des États signataires. Ce qui justifie tout l'intérêt du sujet: la contravention essentielle par opposition à la règle de la stricte conformité et celle basée sur l'importance du préjudice prévues par les droits internes sont-elles des règles exclusives l'une de l'autre? La réponse est loin d'être certaine en dépit des convergences possibles dans le dénouement du contentieux de la résolution, même si par ailleurs il faut admettre qu'il s'agit de régimes juridiques bien différents. Tout en subordonnant la résolution du contrat à l'existence d'une contravention essentielle, lorsque la Convention de Vienne s'applique (DEUXIÈME PARTIE), la présente étude propose une interprétation de celle-ci en examinant son contenu ainsi que les différentes sources qui interfèrent dans sa mise en œuvre afin de démontrer que ce droit uniforme, malgré ses limites, régit les aspects documentaires de la vente internationale (PREMIÈRE PARTIE).

Étude du comportement électromécanique du ventricule gauche canin sous différents modes de stimulation

La thérapie de resynchronisation cardiaque (CRT) est un traitement qui diminue la mortalité et améliore la qualité de vie des patients atteints d’insuffisance cardiaque et présentant un dyssynchronisme de la contraction ventriculaire gauche. Malgré le succès de cette thérapie, plus de 30% des patients ne présentent pas l’amélioration désirée. Plusieurs études portant sur le synchronisme électrique ou mécanique de la contraction ont été effectuées mais peu d’entres elles se sont attardées sur le couplage électromécanique à l'échelle macroscopique. Ce projet a comme objectif d’observer le comportement électromécanique des ventricules canins en présence d’un resynchronisateur cardiaque. Un logiciel a été développé pour permettre l’analyse des informations provenant de la cartographie endocardique sans contact et de la ventriculographie isotopique tomographique chez 12 sujets canins insuffisants. Pour observer la réponse mécanique suite à l’activation électrique, nous avons premièrement recalé les surfaces issues des 2 modalités. Ensuite, nous avons défini les limites du cycle cardiaque, analysé les signaux électriques et les courbes de déplacement de la paroi endocardique. Le début de la contraction est défini par un déplacement radial de 10% vers le centre du ventricule. Les résultats démontrent que la durée d’activation du ventricule gauche et la largeur du QRS augmentent en présence d’une stimulation externe et que les délais électromécaniques sont indépendants dans les modes de stimulation étudiés (sinusal, LVbasal, RVapex ou BIV) avec une moyenne de 84,56±7,19 ms. Finalement, nous avons noté que la stimulation basolatérale procure une fonction cardiaque optimale malgré une durée prolongée du QRS.

Modes de représentation pour l'éclairage en synthèse d'images

Réalisé en cotutelle avec l'Université Bordeaux 1 (France)

Élections expérimentales : la désertion stratégique et la participation sous différents modes de scrutin

Cette thèse s'intéresse au lien qui existe entre le système électoral et deux comportements importants de la vie civique, soit la participation à une élection et la désertion stratégique du candidat préféré vers un autre candidat. Ces thèmes sont abordés dans de nombreux et de très importants ouvrages en science politique. En passant par la théorie (Downs, 1957) jusqu'à des études de terrain par l'entremise de sondages (Abramson, 2010; Blais, 2010), diverses méthodologies ont été employées pour mieux expliquer les choix des électeurs. Ma contribution à l'avancement des connaissances dans ce domaine passe par l'usage de la méthode expérimentale pour mieux saisir les similitudes et différences dans les comportements des électeurs sous le système uninominal à un tour (UT) et la représentation proportionnelle (RP) ainsi que les mécanismes au niveau individuel qui produisent ces similitudes et différences. Le cœur de la thèse est composé des trois articles dont voici les résumés : Article 1. Des élections expérimentales faites à Montréal, Paris et Bruxelles permettent d'estimer l’influence directe du mode de scrutin sur la décision des électeurs de voter ou non, et de voter pour leur parti préféré ou non. En tout, 16 groupes de 21 électeurs votent sous différents systèmes électoraux, soit le UT et la RP. Les préférences sont attribuées aléatoirement et connues de tous les participants. Nos résultats indiquent que le vote n'est pas globalement plus sincère et que la participation électorale n'est pas plus élevée sous le système proportionnel. Toutefois, nous observons moins de désertion d'un petit parti sous le système proportionnel. Article 2. Les expériences permettent également d'expliquer pourquoi les électeurs votent parfois pour un parti autre que leur parti préféré. La conclusion principale est que la décision de voter de façon sincère ou non est influencée par les préférences individuelles, mais aussi par les perceptions des chances de gagner des candidats ainsi que des chances que son propre vote puisse décider le résultat de l'élection. Les électeurs qui désertent leur premier choix prennent en considération quel candidat est le plus près de leurs positions politiques, mais également de la viabilité de cette alternative. De plus, les électeurs qui aiment prendre des risques ont davantage tendance à déserter. Article 3. Le modèle de l'électeur pivot est mis à l'épreuve pour mieux comprendre la décision de voter ou non lors d'une élection. Nos expériences permettent de répliquer, avec un devis expérimental différent, les résultats importants des travaux de Duffy et Tavits (2008). Nos résultats confirment que la perception d'être pivot augmente la participation, que ces perceptions sont sujettes à la surestimation et que cette surestimation ne décline pas complètement dans le temps. Nous allons également plus loin que les recherches de Duffy et Tavits et nous trouvons que la participation n'est pas plus forte sous RP que sous UT et que la probabilité d'être pivot a un impact plus important chez les électeurs évitant de prendre des risques.

Voies de signalisation non-canoniques du récepteur V2 de la vasopressine

Le récepteur V2 (V2R) de la vasopressine est un récepteur couplé aux protéines G (RCPG), jouant un rôle fondamental dans le maintien de l’homéostasie hydrosodique. À l’instar de nombreux RCPGs, il est capable d’interagir avec plusieurs types de protéines G hétérotrimériques et possède des voies de signalisation peu explorées aux mécanismes mal compris. Ces voies non canoniques font l’objet des travaux exposés dans ce mémoire. Il s’agit d’explorer les caractéristiques et mécanismes de la signalisation de V2R via G12, et de la voie d’activation d’ERK 1/2 par transactivation du récepteur de l’insulin-like growth factor 1, IGF1R. Par des études de transfert d’énergie de résonance de bioluminescence (BRET), nous exposons la capacité de V2R à interagir avec la sous-unité Gα12 ainsi que la modulation de la conformation de l’hétérotrimère G12 par l’agoniste de V2R, l’arginine-vasopressine. Ces travaux dévoilent également la modulation de l’interaction entre Gα12 et son effecteur classique RhoA, suggérant un engagement de RhoA, ainsi que la potentialisation via Gα12 de la production d’AMP cyclique. À l’aide de diverses méthodes d’inhibition sélective, nos résultats précisent les mécanismes de la transactivation. Ils supportent notamment le rôle initiateur de l’activation de Src par V2R et l’absence d’implication des ligands connus d’IGF1R dans la transactivation. La métalloprotéase MMP 3 apparaît par ailleurs comme un bon candidat pour réguler la transactivation. Ce projet met en lumière des modes de signalisation peu explorés de V2R, dont l’implication physiologique et physiopathologique pourrait s’avérer significative, au-delà d’un apport fondamental dans la compréhension de la signalisation des RCPGs.

Les modes de conceptualisation métaphorique en neuroanatomie : étude de la description anatomique du cervelet et de la moelle spinale

La présente étude s’inscrit dans une lignée de travaux de recherche en traductologie réalisés dans un cadre de sémantique cognitive et visant à dégager les modes de conceptualisation métaphorique dans les domaines de spécialité, et plus précisément dans les sciences biomédicales. Notre étude se concentre sur les modes de conceptualisation métaphorique utilisés en neuroanatomie en français, en anglais et en allemand, dans une perspective d’application à la traduction. Nous nous penchons plus spécifiquement sur la description anatomique de deux structures du système nerveux central : la moelle spinale et le cervelet. Notre objectif est de repérer et de caractériser les indices de conceptualisation métaphorique (ICM). Notre méthode s'appuie sur un corpus trilingue de textes de référence traitant de ces structures et fait appel à une annotation sémantique en langage XML, ce qui autorise une interrogation des corpus annotés au moyen du langage XQuery. Nous mettons en évidence que les ICM jouent un rôle prédominant dans la phraséologie et les dénominations propres à la description anatomique du système nerveux, comme c'est le cas en biologie cellulaire et en anatomie des muscles, des nerfs périphériques et des vaisseaux sanguins. Sous l’angle lexical, il faut distinguer les ICM prédicatifs, les ICM non prédicatifs ainsi que les ICM quasi prédicatifs. La plupart des modes de conceptualisation métaphorique préalablement repérés en biologie cellulaire et en anatomie sont également présents dans le domaine plus spécifique de la neuroanatomie. Certains ICM et modes de conceptualisation sont toutefois spécifiques à des éléments des régions étudiées. Par ailleurs, les modes de conceptualisation métaphorique en français, en anglais et en allemand sont semblables, mais sont exprimés par des réseaux lexicaux d'ICM dont la richesse varie. De plus, la composition nominale étant une des caractéristiques de l'allemand, la forme linguistique des ICM présente des caractéristiques spécifiques. Nos résultats mettent en évidence la richesse métaphorique de la neuroanatomie. Cohérents avec les résultats des études antérieures, ils enrichissent cependant la typologie des ICM et soulignent la complexité, sur les plans lexical et cognitif, de la métaphore conceptuelle.

Penaeus monodon larvae can be protected from Vibrio harveyi infection by pre-emptive treatment of a rearing system with antagonistic or non-antagonistic bacterial probiotics

This study shows that the disease resistance and survival rate of Penaeus monodon in a larval rearing systems can be enhanced by supplementing with antagonistic or non-antagonistic probiotics. The antagonistic mode of action of Pseudomonas MCCB 102 and MCCB 103 against vibrios was demonstrated in larval mesocosm with cultures having su⁄cient concentration of antagonistic compounds in their culture supernatant. Investigations on the antagonistic properties of Bacillus MCCB 101, Pseudomonas MCCB 102 and MCCB 103 and Arthrobacter MCCB 104 against Vibrio harveyi MCCB111under in vitro conditions revealed that Pseudomonas MCCB 102 and MCCB 103 were inhibitory to the pathogen.These inhibitory propertieswere further con¢rmed in the larval rearing systems of P. monodon. All these four probionts signi¢cantly improved larval survival in long-term treatments as well as when challengedwith a pathogenic strain ofV. harveyiMCCB111. We could demonstrate that Pseudomonas MCCB 102 andMCCB103 accorded disease resistance and a higher survival rate in P. monodon larval rearing systems throughactive antagonism of vibrios,whereas Bacillus MCCB 101 and Arthrobacter MCCB 104 functioned as probiotics through immunostimulatory and digestive enzyme-supporting modes of action.

Exploiting non-Markovianity for quantum control

Quantum technology, exploiting entanglement and the wave nature of matter, relies on the ability to accurately control quantum systems. Quantum control is often compromised by the interaction of the system with its environment since this causes loss of amplitude and phase. However, when the dynamics of the open quantum system is non-Markovian, amplitude and phase flow not only from the system into the environment but also back. Interaction with the environment is then not necessarily detrimental. We show that the back-flow of amplitude and phase can be exploited to carry out quantum control tasks that could not be realized if the system was isolated. The control is facilitated by a few strongly coupled, sufficiently isolated environmental modes. Our paradigmatic example considers a weakly anharmonic ladder with resonant amplitude control only, restricting realizable operations to SO(N). The coupling to the environment, when harnessed with optimization techniques, allows for full SU(N) controllability.

Dissociated Dipoles: Image representation via non-local comparisons

A fundamental question in visual neuroscience is how to represent image structure. The most common representational schemes rely on differential operators that compare adjacent image regions. While well-suited to encoding local relationships, such operators have significant drawbacks. Specifically, each filter's span is confounded with the size of its sub-fields, making it difficult to compare small regions across large distances. We find that such long-distance comparisons are more tolerant to common image transformations than purely local ones, suggesting they may provide a useful vocabulary for image encoding. . We introduce the "Dissociated Dipole," or "Sticks" operator, for encoding non-local image relationships. This operator de-couples filter span from sub-field size, enabling parametric movement between edge and region-based representation modes. We report on the perceptual plausibility of the operator, and the computational advantages of non-local encoding. Our results suggest that non-local encoding may be an effective scheme for representing image structure.

Methylene spacer-regulated structural variation in cobalt(II/III) complexes with bridging acetate and Salen- or Salpn-type Schiff-base ligands

Two linear, trinuclear mixed-valence complexes, [Co-II{(mu-L-1)(mu-OAc)Co-III (OAc)}(2)] (1) and [Co-II(mu-L-2) (mu-OAc)Co-III(OAc)}(2)] (2) and two mononuclear Con' complexes [Co-III{L-3)(OAc)] (3), and [Co-III {L-4}(OAc)] (4) were prepared and the molecular structures of 1, 2 and 4 elucidated on the basis of X-ray crystallography [OAc = Acetate ion, H2L1 = H(2)Salen 1,6-bis(2-hydroxyphenyl)-2,5-diazahexa-1,5-diene, H2L2 H2Me2-Salen = 2,7-bis(2-hydroxyphenyl)-2,6-diazaocta-2,6-diene, H2L3 = H(2)Salpn = 1,7-bis(2-hydroxyphenyl)-2,6-diazahepta1,6-diene, H2L4 = H(2)Me(2)Salpn = 2,8-bis(2-hydroxyphenyl)3,7-diazanona-2,7-dienel. In complexes I and 2, the acetate groups show both monodentate and bridging bidentate coordination modes, whereas chelating bidentate acetate is present in 4. The terminal (CoN2O4)-N-III centres in 1 and 2 exhibit uniform facial arrangements of both non-bridged N2O and bridging O-3 donor sets and the Co-II centre is coordinated to six (four phenoxo and two acetato) oxygen atoms of the bridging ligands. The effective magnetic moment at room temperature corresponds to the presence of high-spin Coll in both 1 and 2. The complexes 1 and 2 are thus Co-III(S = 0)Co-II(S = 3/2)-Co-II(S = 0) trimers. Complexes 3 and 4 are monomeric and diamagnetic containing low-spin Co-III(S = 0) with chelating tetradentate Schiff base and bidentate acetate. Calculations based on DFT rationalise the formation of trinuclear or monomiclear complexes. (C) Wiley-VCH Verlag GmbH & Co. KGaA, 69451 Weinheim, Germany, 2008).

Uniform versus discriminatory tariffs

We analyze the non-cooperative interaction between two exporting countries producing differentiated products and one importing country when governments use optimal policies to maximize welfare. The analysis includes product differentiation, asymmetric costs, and Bertrand competition. For identical exporting countries we demonstrate that the importing country always prefers a uniform tariff regime while both exporting countries prefer a discriminatory tariff regime for any degree of product differentiation. If countries are asymmetric in terms of production cost then the higher-cost exporter always prefers the discriminatory regime but the lower-cost exporter prefers the uniform regime if there is a significant cost differential. With cost asymmetry the announcement of a uniform tariff regime by the importer is not a credible strategy since there is an incentive to deviate to discrimination. This implies an international body can play a role in ensuring that tariff agreements are respected.

Who benefits from reducing the cost of formality? Quantile regression discontinuity analysis

This paper studies the effects of increasing formality via tax reduction and simplification schemes on micro-firm performance. It uses the 1997 Brazilian SIMPLES program. We develop a simple theoretical model to show that SIMPLES has an impact only on a segment of the micro-firm population, for which the effect of formality on firm performance can be identified, and that can be analyzed along the single dimensional quantiles of the conditional firm revenues. To estimate the effect of formality, we use an econometric approach that compares eligible and non-eligible firms, born before and after SIMPLES in a local interval about the introduction of SIMPLES. We use an estimator that combines both quantile regression and the regression discontinuity identification strategy. The empirical results corroborate the positive effect of formality on microfirms' performance and produce a clear characterization of who benefits from these programs.

A note on an integration by parts formula for the generators of uniform translations on configuration space

An integration by parts formula is derived for the first order differential operator corresponding to the action of translations on the space of locally finite simple configurations of infinitely many points on Rd. As reference measures, tempered grand canonical Gibbs measures are considered corresponding to a non-constant non-smooth intensity (one-body potential) and translation invariant potentials fulfilling the usual conditions. It is proven that such Gibbs measures fulfill the intuitive integration by parts formula if and only if the action of the translation is not broken for this particular measure. The latter is automatically fulfilled in the high temperature and low intensity regime.

Estrogens and thyroid hormone: Non-genomic effects are coupled to transcription.

Estrogens and thyroid hormones are regulators of important diverse physiological processes such as reproduction, thermogenesis, neural development, neural differentiation and cardiovascular functions. Both are ligands for receptors in the nuclear receptor superfamily, which act as ligand-dependent transcription factors, regulating transcription. However, estrogens and thyroid hormones also rapidly (within minutes or seconds) activate kinase cascades and calcium increases, presumably initiated at the cell membrane. We discuss the relevance of both modes of hormone action, including the membrane estrogen receptor, to physiology, with particular reference to lordosis behavior. We first showed that estrogen restricted to the membrane can, in fact, lead to subsequent increases in transcription from a consensus estrogen response element-based reporter in the neuroblastoma cell line, SK-N-BE(2)C. Using a novel hormonal paradigm, we also showed that the activation of protein kinase A, protein kinase C, mitogen activated protein kinase and increases in calcium were important in the ability of the membrane-limited estrogen to potentiate transcription. We discuss the source of calcium important in transcriptional potentiation. Since estrogens and thyroid hormones have common effects on neuroprotection, cognition and mood, we also hypothesized that crosstalk could occur between the rapid actions of thyroid hormones and the genomic actions of estrogens. In neural cells, we showed that triiodothyronine acting rapidly via MAPK can increase transcription by the nuclear estrogen receptor ERa from a consensus estrogen response element, possibly by the phosphorylation of the ERa. Novel mechanisms that link signals initiated by hormones from the membrane to the nucleus are physiologically relevant and can achieve neuroendocrine integration

Membrane-initiated non-genomic signaling by estrogens in the hypothalamus: cross-talk with glucocorticoids with implications for behavior

The estrogen receptor and glucocorticoid receptor are members of the nuclear receptor superfamily that can signal using both non-genomic and genomic transcriptional modes. Though genomic modes of signaling have been well characterized and several behaviors attributed to this signaling mechanism, the physiological significance of non-genomic modes of signaling has not been well understood. This has partly been due to the controversy regarding the identity of the membrane ER (mER) or membrane GR (mGR) that may mediate rapid, non-genomic signaling and the downstream signaling cascades that may result as a consequence of steroid ligands binding the mER or the mGR. Both estrogens and glucocorticoids exert a number of actions on the hypothalamus, including feedback. This review focuses on the various candidates for the mER or mGR in the hypothalamus and the contribution of non-genomic signaling to classical hypothalamically driven behaviors and changes in neuronal morphology. It also attempts to categorize some of the possible functions of non-genomic signaling at both the cellular level and at the organismal level that are relevant for behavior, including some behaviors that are regulated by both estrogens and glucocorticoids in a potentially synergistic manner. Lastly, it attempts to show that steroid signaling via non-genomic modes may provide the organism with rapid behavioral responses to stimuli.