993 resultados para Pouvoir judiciaire


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Mémoire numérisé par la Direction des bibliothèques de l'Université de Montréal.

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À Québec, les dernières décennies ont été marquées par la dispersion des commerces et des services dans les secteurs de la ville qui bénéficient d’une accessibilité autoroutière accrue. Ces changements ont conduit à une diminution de l’achalandage des rues commerciales situées dans les quartiers centraux. S’attachant au sort de ces anciennes rues commerciales, notre étude s’intéresse aux éléments qui, du point de vue de ses usagers, influencent le pouvoir attractif de l’une d’entre elles : l’avenue Cartier. Au préalable, nous examinons la manière dont les usagers conçoivent mentalement l’extension spatiale du vocable avenue Cartier. Pour ce faire, nous utilisons la technique des groupes nominaux (TGN), un questionnaire et la cartographie participative comme méthodes de collecte de données. Nos résultats montrent que l’avenue Cartier, telle que les répondants se la conçoivent mentalement, dépasse largement ses limites physiques. Par ailleurs, l’offre commerciale et de services, l’offre de restauration et d’alimentation, la dimension sociale, l’atmosphère, la situation géographique, les déplacements des individus, les motivations personnelles sont les composantes qui, en ordre décroissant, influencent la fréquentation de l’avenue Cartier.

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Dans ce mémoire sera présentée une nouvelle méthode numérique envisagée dans le but d’obtenir le pouvoir thermoélectrique à température finie. Une méthode d’entropie maximale est utilisée, ce qui était une caractéristique requise des équations dérivées. Toutes les équations nécessaires y sont présentées, ainsi que certaines astuces reliées au prolongement analytique de quantités bruitées ou de fonctions dont la convergence est lente etc. De plus, les trois fonctions de corrélation d’intérêt y sont calculées de trois façons différentes, avec les détails et les explications nécessaires. On y présente le cas de la conductivité électrique, du pouvoir thermoélectrique ainsi que la fonction de corrélation courant de chaleur-courant de chaleur. L’implémentation numérique finale s’est butée à des difficultés qui sont expliquées dans ce mémoire.

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Cette thèse examine le rôle du pouvoir de marché dans le marché bancaire. L’emphase est mis sur la prise de risque, les économies d’échelle, l’efficacité économique du marché et la transmission des chocs. Le premier chapitre présente un modèle d’équilibre général dynamique stochastique en économie ouverte comprenant un marché bancaire en concurrence monopolistique. Suivant l’hypothèse de Krugman (1979, 1980) sur la relation entre les économies d’échelle et les exportations, les banques doivent défrayer un coût de transaction pour échanger à l’étranger qui diminue à mesure que le volume de leurs activités locales augmente. Cela incite les banques à réduire leur marge locale afin de profiter davantage du marché extérieur. Le modèle est solutionné et simulé pour divers degrés de concentration dans le marché bancaire. Les résultats obtenus indiquent que deux forces contraires, les économies d’échelle et le pouvoir de marché, s’affrontent lorsque le marché se concentre. La concentration permet aussi aux banques d’accroître leurs activités étrangères, ce qui les rend en contrepartie plus vulnérables aux chocs extérieurs. Le deuxième chapitre élabore un cadre de travail semblable, mais à l’intérieur duquel les banques font face à un risque de crédit. Celui-ci est partiellement assuré par un collatéral fourni par les entrepreneurs et peut être limité à l’aide d’un effort financier. Le modèle est solutionné et simulé pour divers degrés de concentration dans le marché bancaire. Les résultats montrent qu’un plus grand pouvoir de marché réduit la taille du marché financier et de la production à l’état stationnaire, mais incite les banques à prendre moins de risques. De plus, les économies dont le marché bancaire est fortement concentré sont moins sensibles à certains chocs puisque les marges plus élevés donnent initialement de la marge de manoeuvre aux banques en cas de chocs négatifs. Cet effet modérateur est éliminé lorsqu’il est possible pour les banques d’entrer et de sortir librement du marché. Une autre extension avec économies d’échelle montre que sous certaines conditions, un marché moyennement concentré est optimal pour l’économie. Le troisième chapitre utilise un modèle en analyse de portefeuille de type Moyenne-Variance afin de représenter une banque détenant du pouvoir de marché. Le rendement des dépôts et des actifs peut varier selon la quantité échangée, ce qui modifie le choix de portefeuille de la banque. Celle-ci tend à choisir un portefeuille dont la variance est plus faible lorsqu’elle est en mesure d’obtenir un rendement plus élevé sur un actif. Le pouvoir de marché sur les dépôts amène un résultat sembable pour un pouvoir de marché modéré, mais la variance finit par augmenter une fois un certain niveau atteint. Les résultats sont robustes pour différentes fonctions de demandes.

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Il n'est pas facile de saisir toute la portée de cet essai par son seul titre. Lorsque l'on parle d'exercice du pouvoir et de développement des organisations scolaires, il y a plus d'ambigüité que de limpidité dans les termes employés. Pourtant, si l'on prend soin de s'entendre sur le vocabulaire choisi, l'idée de fond surgit dans toute son amplitude. Ici, le pouvoir est celui de diriger, de gérer l'organisation et les membres qui la compose. Peu importe que ce droit provienne d'une loi ou de la compétence du dirigeant, il existe tel qu'il est exercé et c'est d'ailleurs son exercice qui en définit les composantes. L'exercice du pouvoir, c'est en effet la manière dont le droit de diriger est conçu puis pratiqué. La conception du pouvoir par l'administrateur en place laisse forcément transparaitre, sa philosophie et ses traits caractériels. Il est donc évident que le mode de gestion en vigueur dans une entreprise est avant tout teinté aux couleurs du gestionnaire. Que ces couleurs soient en harmonie avec celles des subordonnés et tout ira bien dans l'organisation, qu'elles soient en contraste et tôt ou tard surviendra l'éclatement. Quant au développement des organisations scolaires, il réfère aux changements d'orientation que rendent nécessaires l'équilibre et la progression de toute organisation. On sait qu'une organisation scolaire rattache toujours ses orientations tant pédagogiques que technologiques à une philosophie éducative qui fonde ses politiques, ses objectifs puis ses plans d'action. C'est dire quelle est la complexité du changement en milieu scolaire où s’entremêlent philosophies, théories et technologies éducatives prônées par les administrateurs ou leurs subordonnés. [...]

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Notre intérêt pour la problématique du pouvoir de l'enseignante et de l'enseignant s'inscrit dans la foulée d'une démarche de croissance personnelle entreprise depuis une quinzaine d'années et alimentée par une remise en question de notre rôle d'enseignant universitaire initiée à peu près à la même époque suite à des déceptions d'ordre professionnel. Déçu en particulier par les élèves à qui nous faisions le reproche de ne pas suffisamment investir de temps dans la poursuite de leurs apprentissages, nous avons décidé de commencer à enseigner pour nous ou, si on veut, à nous centrer sur nos propres apprentissages. Et sans doute à force d'inviter nos élèves à se centrer sur leurs propres apprentissages en diminuant leurs attentes face au rôle que nous pouvions jouer sur ce plan, nous avons pu graduellement expérimenter que le pouvoir d'autorité est un pouvoir factice et que c'est en acceptant d'abandonner le pouvoir, que nous récupérions un pouvoir différent et certes beaucoup plus nourrissant, qui nous permettait finalement et presque paradoxalement, de maintenir une relation plus profonde avec ces mêmes élèves au-delà des moyens par lesquels s'exerçait ce pouvoir pédagogique: évaluation des connaissances, fixation des autres règles de gestion de classe pour ne citer que celles-là. Il est donc devenu pour nous impératif de concilier dans notre quotidien d'enseignant la réalité du pouvoir que nous détenions inévitablement en classe et celle d'une relation moins hiérarchique que nous désirions de plus en plus vivre avec nos élèves. C'est donc pour répondre à un besoin profond que nous avons décidé peu à peu d'entreprendre la présente démarche de réflexion.

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Le lien entre le service social et l'objet de cet essai n'est peut-être pas évident à première vue. Mais il ne faut pas oublier que des travailleurs sociaux oeuvrent en milieu scolaire depuis les années '50. De plus, depuis 1973, suite à l'adoption par l’État de la loi sur la Santé et les services sociaux (Loi 65) et suite à la réorganisation des structures qui s'en suit, le Ministère des Affaires sociales a confié aux différents centres de services sociaux le mandat de dispenser dans toutes les écoles du Québec, des programmes de services sociaux. L'expansion des services sociaux scolaires s'est généralisée à la grandeur de la province et la plupart des commissions scolaires requièrent actuellement les services des travailleurs sociaux pour dispenser ces programmes dans leurs écoles. Du fait de leur complémentarité au système scolaire, les services sociaux scolaires sont conditionnés à la fois par les structures organisationnelles par les structures juridiques et du système scolaire, aussi par orientations de l'État qui définissent à la foi l'action sociale et le champ éducatif. […]

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Si j'ai choisi comme sujet d'étude "Comment les services sociaux sont appliqués dans le système policier", c'est qu'à plusieurs niveaux cette institution sociale, "la police", constitue un champ privilégié d'étude pour les spécialistes des sciences sociales comme pour ceux de l'administration publique. En effet, parmi les organisations sociales ayant des buts et intérêts précis, dans des rôles spécifiques, la police est de celles qui ont été étudiées tardivement et ce, d'une manière moins approfondie que d'autres organisations comme par exemple, le scolaire, le judiciaire, et aussi le sanitaire. Cet état de choses réside dans de multiples raisons, mais l'une des plus importantes est probablement le peu de priorité accordée dans l'échelle des préoccupations sociales aux problèmes liés au fonctionnement de la police. Il est certain qu'à côté d'un intérêt purement théorique et académique, j'ai également une préoccupation pratique, car, ayant servi plus de huit ans dans les forces policières, il n'y a aucun doute que je fais passer la police dans un ordre de haute priorité dans mes préoccupations de travailleur social, comme dans celles du grand public. Je suis convaincu que les agents de contrôle social, en particulier la police et les services sociaux, exercent par leur diplomatie et par leur jugement, un pouvoir discrétionnaire indispensable qui permet d'aérer un appareil juridique surchargé. Ils deviennent, par le fait même, les pivots d'un appareil de protection sociale. C'est pourquoi, avec une prise de conscience de la police et des services sociaux face aux problèmes qui sont liés au rôle de chacun d'eux, ainsi qu'à l'exercice de leurs fonctions, on pourra peut-être rendre conscients les promoteurs de l'ordre social des valeurs qui sont en cause dans l'action policière. Il serait souhaitable qu'une évolution redéfinisse le rôle de la police dans une société démocratique, afin que de nouvelles solutions puissent apparaître dans l'intérêt du grand public. […]

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Le financement des municipalités québécoises repose en majeure partie sur des revenus autonomes, dont la principale source découle de leur pouvoir de taxer la richesse foncière. Par conséquent, le législateur, voulant assurer la stabilité financière des municipalités, a strictement encadré le processus de confection et de révision des évaluations foncières par plusieurs lois et règlements. Ceci n’a tout de même pas empêché l’augmentation des demandes de contestations à chaque nouveau rôle. Débutant par une demande de révision administrative, à l’aide d’un simple formulaire, le litige entre la municipalité et le contribuable peut se poursuivre devant le Tribunal administratif du Québec et même la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel, où la procédure devient de plus en plus exigeante. La transition du processus administratif à judiciaire crée parfois une certaine friction au sein de la jurisprudence, notamment au niveau de la déférence à accorder à l’instance spécialisée, ou encore à l’égard de la souplesse des règles de preuve applicables devant cette dernière. Par une étude positiviste du droit, nous analysons tout d’abord la procédure de confection du rôle foncier, en exposant les acteurs et leurs responsabilités, ainsi que les concepts fondamentaux dans l’établissement de la valeur réelle des immeubles. Ensuite, nous retraçons chacune des étapes de la contestation d’une inscription au rôle, en y recensant les diverses règles de compétence, de preuve et de procédure applicables à chaque instance. À l’aide de nombreux exemples jurisprudentiels, nous tentons de mettre en lumière les différentes interprétations que font les tribunaux de la Loi sur la fiscalité municipale et autres législations connexes.

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Le financement des municipalités québécoises repose en majeure partie sur des revenus autonomes, dont la principale source découle de leur pouvoir de taxer la richesse foncière. Par conséquent, le législateur, voulant assurer la stabilité financière des municipalités, a strictement encadré le processus de confection et de révision des évaluations foncières par plusieurs lois et règlements. Ceci n’a tout de même pas empêché l’augmentation des demandes de contestations à chaque nouveau rôle. Débutant par une demande de révision administrative, à l’aide d’un simple formulaire, le litige entre la municipalité et le contribuable peut se poursuivre devant le Tribunal administratif du Québec et même la Cour du Québec, la Cour supérieure et la Cour d’appel, où la procédure devient de plus en plus exigeante. La transition du processus administratif à judiciaire crée parfois une certaine friction au sein de la jurisprudence, notamment au niveau de la déférence à accorder à l’instance spécialisée, ou encore à l’égard de la souplesse des règles de preuve applicables devant cette dernière. Par une étude positiviste du droit, nous analysons tout d’abord la procédure de confection du rôle foncier, en exposant les acteurs et leurs responsabilités, ainsi que les concepts fondamentaux dans l’établissement de la valeur réelle des immeubles. Ensuite, nous retraçons chacune des étapes de la contestation d’une inscription au rôle, en y recensant les diverses règles de compétence, de preuve et de procédure applicables à chaque instance. À l’aide de nombreux exemples jurisprudentiels, nous tentons de mettre en lumière les différentes interprétations que font les tribunaux de la Loi sur la fiscalité municipale et autres législations connexes.

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Dans certains milieux syndicaux québécois, des initiatives porteuses destinées à prévenir les problèmes de santé mentale au travail ont vu le jour. Des représentants syndicaux pionniers ont mis en place des structures d’entraide opérantes, obtenu des jurisprudences importantes et développé des approches innovantes pour corriger ou bonifier l’organisation du travail, et ce depuis plus de trois décennies. Alors que la montée de l’idéologie néolibérale et les principes d’organisation du travail qu’elle sous-tend engendrent une intensification du travail qui fragilise la psyché des travailleurs et que le rapport de force des syndicats s’effrite, il apparaît porteur d’interroger l’expérience de ces représentants syndicaux pour mieux comprendre comment se structure l’action syndicale en santé mentale au travail. Cette thèse fait l’étude de réalisations syndicales québécoises en matière de santé mentale au travail visant à prévenir et à corriger les problèmes de détresse psychologique, d’épuisement professionnel, de harcèlement, de dépression, de violence, de suicides reliés au travail, etc. Pour ce faire, un cadre théorique mixte a été utilisé. D’une part, une perspective large a été adoptée pour comprendre les enjeux entourant les rapports humains au travail et l’action. Pour ce faire, quatre auteurs influents de la philosophie des Lumières et de la philosophie contemporaine ont été sélectionnés, soit Thomas Hobbes, Adam Smith, Karl Marx et Hannah Arendt. Dégager ces différentes perspectives du monde, de l’action et du lien social avait pour objectif de mettre en place une grille d’analyse susceptible de relier l’expérience de représentants syndicaux à ces visions du monde. Il est apparu essentiel de mieux saisir les bases idéologiques sur lesquelles ces derniers ont construit leur action pour comprendre comment elles ont influencé leur démarche singulière et collective. D’autre part, la théorie de l’expérience sociale a été retenue (Dubet, 2009; 1994) pour analyser plus finement le travail des représentant syndicaux. Celle-ci distingue trois logiques d’action complémentaires et en tension avec lesquelles doivent composer les acteurs sociaux : une logique d’intégration, une logique stratégique et logique appuyée sur la subjectivation. La coexistence de ces trois logiques signifie que l’expérience que les individus font du monde n’est pas une simple reproduction de déterminismes qui les précèdent. Les acteurs sont aussi sujets de leur expérience et capables de prendre une distance du social pour comprendre les significations de leur agir; ils s’inscrivent dans le monde dans une dialectique critique. Cette théorie apporte un éclairage permettant de dégager à la fois ce qui freine et ce qui facilite l’action individuelle et collective en matière de santé mentale au travail et de décrire comment des représentants syndicaux se mobilisent pour répondre aux nombreuses attentes des membres. Cette recherche qualitative s’est appuyée sur une méthodologie de récit de vie (Rhéaume 2008; Bertaux 2006). Vingt représentants syndicaux ont témoigné de la souffrance au travail (Dejours, 2008) vécue par leurs membres et ont présenté des actions déployées pour leur venir en aide. Les réalités décrites par les participants montrent comment certains éléments de l’organisation du travail sont associés à des expériences de domination (Martuccelli, 2004): les méfaits du productivisme et de l’hyperflexibilité, les accidents de travail, les maladies professionnelles et les situations d’horreur au travail, les rapports sociaux au travail devenus délétères et les utilisations abusives de l’appareil judiciaire. L’étude démontre aussi à quel point des initiatives portées par des représentants syndicaux contribuent à une résolution de problèmes dans une perspective d’interdépendance, de développement du pouvoir d’agir, de justice sociale et de lutte pour la dignité. Quatre catégories d’initiatives ont été retenues : l’entretien du lien social dans l’entraide au quotidien, la défense juridique et légale des membres, les clauses de convention collective et les actions sur l’organisation du travail. Enfin, la recherche dégage trois profils de représentants syndicaux : la militance qui tente de former un nous, la professionnalisation qui tente de faire reconnaitre son utilité et sa compétence, et l’entraide qui cherche à développer une action engageant le Je. Leur rencontre laisse entrevoir le développement d’une praxis syndicale qui vise à promouvoir et protéger la dignité du travail et des travailleurs.

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L’objet de cette recherche est d’unifier les idées de Machiavel en les réunissant autour de la notion de pérennité du pouvoir politique. Après avoir fait ressortir séparément les grands thèmes des deux oeuvres majeures de Machiavel, soit Le Prince et les Discours sur la première décade de Tite-Live, nous tenterons d’établir une théorie politique pertinente pour les deux grands types d’États analysés par l’auteur italien, soit les monarchies et les républiques. Bien que Machiavel utilise fréquemment des exemples précis et qu’il analyse les situations au cas par cas, son but est toujours d’assurer que le système politique en place perdure. Nous voudrons sortir quelque peu de la méthode machiavélienne afin de regarder les idées de l’auteur dans leur généralité. Ce faisant, les rapprochements entre la pérennité d’une principauté et d’une république seront plus évidents, ce qui permettra de faire ressortir une théorie politique unifiée dans l’oeuvre de Machiavel.

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This presentation explores molarization and overcoding of social machines and relationality within an assemblage consisting of empirical data of immigrant families in Australia. Immigration is key to sustainable development of Western societies like Australia and Canada. Newly arrived immigrants enter a country and are literally taken over by the Ministry of Immigration regarding housing, health, education and accessing job possibilities. If the immigrants do not know the official language(s) of the country, they enroll in language classes for new immigrants. Language classes do more than simply teach language. Language is presented in local contexts (celebrating the national day, what to do to get a job) and in control societies, language classes foreground values of a nation state in order for immigrants to integrate. In the current project, policy documents from Australia reveal that while immigration is the domain of government, the subject/immigrant is nevertheless at the core of policy. While support is provided, it is the subject/immigrant transcendent view that prevails. The onus remains on the immigrant to “succeed”. My perspective lies within transcendental empiricism and deploys Deleuzian ontology, how one might live in order to examine how segmetary lines of power (pouvoir) reflected in policy documents and operationalized in language classes rupture into lines of flight of nomad immigrants. The theoretical framework is Multiple Literacies Theory (MLT); reading is intensive and immanent. The participants are one Korean and one Sudanese family and their children who have recently immigrated to Australia. Observations in classrooms were obtained and followed by interviews based on the observations. Families also borrowed small video cameras and they filmed places, people and things relevant to them in terms of becoming citizen and immigrating to and living in a different country. Interviews followed. Rhizoanalysis informs the process of reading data. Rhizoanalysis is a research event and performed with an assemblage (MLT, data/vignettes, researcher, etc.). It is a way to work with transgressive data. Based on the concept of the rhizome, a bloc of data has no beginning, no ending. A researcher enters in the middle and exists somewhere in the middle, an intermezzo suggesting that the challenges to molar immigration lie in experimenting and creating molecular processes of becoming citizen.