Nouvelles règles pour la pratique du Dessin et du Lavis de l'architecture civile et militaire /

Mode of access: Internet.

Histoire civile et naturelle du royaume de Siam, et des révolutions qui ont bouleversé cet empire jusqu'en 1770 /

Mode of access: Internet.

Les Hexaples ou les six colomnes sur la Constitution unigenitus ... avec L'Histoire du livre des Réflesions morales /

Mode of access: Internet.

Examen critique du militaire franc̦ois : suivi des principes qui doivent déterminer sa constitution, sa discipline et son instruction /

Mode of access: Internet.

Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc.

t. 1. Période antérieure au 2 décembre 1851.--t. 2. Période du 2 décembre 1851 au 4 septembre 1870.--t. 3. Période du 4 septembre 1870 au classement de 1879.--t. 4. Documents annexes. Lois réglements, conventions, tabeaux statistiques.--t. 5. Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (première partie)--t. 6 Période du 19 juillet 1879 au 20 novembre 1883. Conventions de 1883 (suite et fin) Documents annexes. Lois, réglements, conventions, tableaux statistiques.

Nouveau manuel de l'électeur commentaire de toutes les nouvelles lois électorales pour le Sénat, la Chambre des députes, les conseils généraux d'arrondissement et municipaux, précédé d'un expose de la constitution, suivi d'un formulaire et du tableau des incapacities électorales /

Mode of access: Internet.

L'exercice du pouvoir exécutif dans la constitution de 1791 ...

Thèse--Univ. de Dijon.

Essais de Jérémie Bentham sur la situation politique de l'Espagne : sur la constitution et sur le nouveau code espagnol, sur la constitution du Portugal, etc. /

Mode of access: Internet.

Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée nationale, les 10, 11, et 19 septembre 1791.

"Projet de décrets sur l'instruction publique": p. [127]-216.

Histoire générale de l'Amérique depuis sa découuerte : qui comprend l'Histoire naturelle, ecclésiastique, militaire, morale & civile des contrées de cette grande partie du monde /

Descripción tomada de CCPB000179041-2.

Théorie du pouvoir politique et religieux dans la société civile, demonstrée par le raisonnement et par l'histoire.

t. 1. La théorie du pouvoir politique.--t. 2. La théorie du pouvoir religieux.--t. 3. La théorie de l'éducation sociale et celle de l'administration publique.

Tablettes chronologiques de l'histoire universelle, sacrée et profane, ecclésiastique et civile : depuis la création du monde, jusqu'à l'année 1808. /

From the library of Conte Antonio Cavagna Sangiuliani di Gualdana.

Du pouvoir et de l'opposition dans la société civile,

Mode of access: Internet.

Les premiers rudimens de la Constitution Britannique : précédés d'un précis historique, et suivis d'observations sur la Constitution du Bas-Canada, pour en donner l'histoire en et indiquer les principaux vices, avec un aperçu de quelques-uns des moyens probables d'y remédier. Ouvrage uns\e à toutes sortes de personnes et principalement destiné à l'instruction politique de la jeunesse canadienne /

Mode of access: Internet.

Essais de Jérémie Bentham, sur la situation politique de l'Espagne, sur la constitution et sur le nouveau code Espagnol, sur la constitution du Portugal, etc., etc. Traduits de l'anglais, précédés d'observations sur la révolution de la péninsule et sur l'histoire du gouvernment représentatif en Europe, et suivis d'une traduction nouvelle de la constitution des cortès.

Includes: Lettres au comte de Toreno sur le code pénal proposé par le comité de législation des cortés espagnoles (25 April 1821.)