Investir en République Populaire de Chine : l'environnement légal et les formes juridiques d'entreprises

L'économie de la Chine a connu au cours des trois dernières décennies une effervescence sans précédent. Dorénavant ouvert sur le monde, ce nouveau marché de près de 1,3 milliard d'individus possède un potentiel commercial et des perspectives de croissance n'ayant aucun équivalent en Occident. Toutefois, partir à la conquête de l'Empire du Milieu peut s'avérer être une aventure périlleuse pour celui qui ne maîtrise pas le cadre contextuel et légal dans lequel les affaires s'opèrent en ces lieux. Le présent mémoire se veut une étude en deux parties des considérations afin de mener à terme avec succès un projet d'investissement en sol chinois. Dans un premier temps, la présente étude tente de démystifier le climat économique, social et légal entourant le monde des affaires en Chine. L'investisseur étranger a tout intérêt à comprendre cet environnement dans lequel nos repères occidentaux sont parfois inexistants. Il s'agit donc, initialement, de comprendre l'évolution récente de ce pays et les transformations profondes que la Chine a connues dans les dernières décennies. Du socialisme à l'économie de marché, le plus grand marché potentiel sur terre s'est ouvert progressivement sur le monde. Sans délai, l'investissement étranger a alors afflué massivement en ces lieux. Fort de l'évolution de son environnement légal, qui se poursuit d'ailleurs toujours à l'heure actuelle, quels sont les principaux enjeux et défis pour un investisseur étranger en Chine? Parmi différentes considérations, l'investisseur étranger doit s'intéresser particulièrement à la place qu'occupent les autorités gouvernementales dans les transactions privées, à la force obligatoire des ententes commerciales et à la résolution de conflits éventuels. Dans un second temps, la présente étude couvre les principales formes juridiques d'investissement accessibles aux investisseurs étrangers afin d'exploiter ou de participer à l'exploitation d'une entreprise en sol chinois. Il s'agit, pour chacune d'entre elles, d'analyser le droit positif posé par le législateur ainsi que de le compléter avec certains éléments pratiques soulevés par des observateurs en la matière. Il s'ensuivra une analyse des différents mécanismes d'acquisition d'entreprise par les investisseurs étrangers. Ultimement, l'étude de cette seconde partie mènera à une analyse comparative des incidences pratiques relativement aux différentes formes d'établissement ou d'acquisition d'entreprise.

La mobilisation des personnes en situation de pauvreté et d'exclusion à travers des organismes communautaires québécois

Cette thèse porte sur le phénomène de la mobilisation de personnes en situation de pauvreté et d’exclusion dans un acteur collectif existant et à travers les espaces collectifs privilégiés que constituent les organismes communautaires. Elle est composée de trois chapitres. La problématique et l’objet d’étude forment le premier, la méthodologie est présentée dans le deuxième alors que les résultats de recherche, combinés à leur analyse et à leur interprétation, constituent le troisième chapitre. La discussion générale des résultats est incluse dans la conclusion. La particularité de cette thèse réside dans l’appréhension globale du phénomène de la mobilisation, l’examinant dans le contexte spécifique de la pauvreté et de l’exclusion en tant qu’oppressions structurelles, et dans la perspective du développement du pouvoir d’agir (empowerment). Considérant que la mobilisation est le fruit de l’amalgame entre un acteur collectif et une action collective, cette recherche apporte d’abord une nouvelle compréhension de l’espace dans lequel se développe le processus de mobilisation. Elle propose en effet une distinction novatrice entre d’une part l’acteur collectif, entité relativement floue et diffuse, et d’autre part l’organisme communautaire en tant que tel, entité aux frontières bien définies, lequel fournit un espace collectif privilégié pour le développement de la mobilisation. Cette différenciation contribue notamment à mieux appréhender les processus qui s’y déroulent et à mieux cerner le rôle que peuvent jouer les organismes communautaires à cet égard. En examinant finement et avec un grand souci du détail le processus de mobilisation vécu par les individus, de leur premier contact avec un organisme communautaire à leur engagement avec un acteur collectif existant, cette recherche propose une nouvelle construction théorique à propos d’une réalité courante, mais peu explorée jusqu’à aujourd’hui, et fournit des pistes pour accompagner le plus adéquatement possible de tels processus. En se centrant sur les aspects individuels de la mobilisation sans pour autant occulter son caractère intrinsèquement collectif, cette thèse contribue à rendre encore plus explicite la nécessaire intégration entre le personnel et le collectif dans l’appréhension des problèmes sociaux, et permet d’en saisir les nombreux effets sur le plan individuel, spécialement en ce qui a trait à la restauration du statut d’acteur. En plus de démontrer clairement les liens existants entre les processus de mobilisation et de développement du pouvoir d’agir individuel et collectif, cette thèse met en évidence les principales pratiques communautaires qui y contribuent et soulève les principaux défis et les contradictions qui y sont associées. Ce faisant, elle nous semble apporter une contribution au renouvellement des pratiques sociales et communautaires.

Les marques de commerce non traditionnelles dans une perspective de droit comparé

De nouvelles marques de commerce ont fait progressivement leur apparition, des marques qui font appel à nos cinq sens que sont la vue, l'ouïe, l'odorat, le goût ou même le touché. Ces nouvelles marques, que l'on appelle parfois les marques non traditionnelles, posent quelques difficultés pour être enregistrées. En effet, certains pays refusent leur enregistrement, d'autres sont plus réceptifs à l'arrivée de ces nouvelles marques. Notre mémoire se propose d'analyser la possibilité ou non d'enregistrer certaines de ces marques au Canada, et d'examiner également ce que d'autres pays ont prévu pour ces marques non traditionnelles. Au final, nous serons en mesure d'élaborer des recommandations pour l'intégration de ces nouvelles marques dans le droit canadien.

L'intégration et la mise en oeuvre de la pratique de différenciation pédagogique chez les enseignants québécois du premier cycle du secondaire

La présente recherche de type qualitatif veut décrire, analyser et comprendre la pratique de différenciation pédagogique chez des enseignants québécois du premier cycle du secondaire. Cette pratique s’insère au cœur des programmes de formation dont la principale visée est la réussite pour tous. Cependant, elle est constituée d’un flou théorique qui la rend parfois difficile à définir et à mettre en application, particulièrement chez les enseignants du secondaire. Ce travail dresse donc le portrait de trois enseignantes du premier cycle du secondaire qui choisissent tout de même de la comprendre et de la mettre en œuvre. À ce titre, l’étude des pratiques sous l’angle du travail tel que décrit par Tardif et Lessard (1999) permet de cerner la nature complexe et composite de leur travail et de tenir compte des facteurs personnels, internes et externes qui régissent leur travail d’adaptation des programmes, appelé travail curriculaire. Ainsi, une grille d’analyse inédite, construite au regard de ces facteurs et à partir des concepts inhérents à la différenciation pédagogique, permet d’étudier trois cas de manière complète et approfondie. De manière générale, l’analyse des facteurs personnels, internes et externes à la pratique de différenciation pédagogique des enseignantes donnent des informations pertinentes sur leurs façons de différencier, sur leur motivation à différencier et sur l’influence de leur milieu de travail dans l’exercice de cette pratique. Ces résultats permettent non seulement de mieux comprendre cette pratique effectuée par des enseignants du secondaire, mais permet aussi l’élaboration des principaux facteurs pouvant faciliter sa mise en œuvre ou au contraire la limiter. Au final, les propos recueillis chez les enseignantes interrogées signalent qu’au-delà de la réussite éducative, d’autres éléments entrent en jeu dans l’exercice de cette pratique. En fait, malgré plusieurs contraintes liées aux ressources matérielles, organisationnelles et humaines, la pratique de différenciation pédagogique génère entre autres une grande source de motivation scolaire pour les élèves et contribue à augmenter la satisfaction professionnelle de ces enseignantes dans leur travail au quotidien.

Le recyclage du déchet dans l'art du XXIe siècle : trois études de cas

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Développement et caractérisation de sources de neutres réactifs pour l’étude des interactions plasmas-surfaces

L’objectif de ce mémoire de maîtrise est de développer et de caractériser diverses sources de neutres réactifs destinées à des études fondamentales des interactions plasmas-surfaces. Ce projet s’inscrit dans le cadre d’une vaste étude de la physique des interactions plasmas-parois mises en jeu dans les procédés de gravure par plasma des matériaux de pointe. Une revue de la littérature scientifique sur les diverses méthodes permettant de générer des faisceaux de neutres réactifs nous a permis de sélectionner deux types de sources. La première, une source pyrolitique, a été caractérisée par spectrométrie de masse en utilisant le C2F6 comme molécule mère. Nous avons montré que le C2F6 était dissocié à plus de 90% à 1000ºC et qu’il formait du CF4, lui-même dissocié en CF2 vers 900ºC. Ces résultats ont été validés à l’aide d’un modèle basé sur des calculs d’équilibres chimiques, qui a aussi prédit la formation de F à 1500ºC. La seconde source, un plasma entretenu par une onde électromagnétique de surfaces, a été caractérisée par spectroscopie optique d’émission et par interférométrie haute fréquence. Dans le cas du plasma d’argon créé par un champ électromagnétique (>GHz), nos travaux ont révélé une distribution en énergie des électrons à trois températures avec Te-low>Te-high

Offrir à l'oeil : une phénoménologie du récit Au Château d'Argol de Julien Gracq

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Les rapports entre droit et politique dans un contexte d'instabilité institutionnelle: Effet de contagion ? Le cas de la Belgique fédérale

"L’article a pour objectif d’analyser les relations complexes qu’entretiennent politique et droit dans un contexte d’instabilité institutionnelle marqué, à savoir le cas de la Belgique fédérale. L’objectif est de montrer que, s’il est avéré que l’emprise du droit sur le champ politique se développe et que le cas belge peut l’exemplifier, la relation entre les deux sphères ne peut être caractérisée de linaire. La Belgique connaît depuis quatre décennies des transformations institutionnelles majeures. Mais le réformisme s’étend au-delà de la sphère constitutionnelle pour toucher des domaines très divers. Les multiples variations qu’a connues le droit électoral belge ces dernières années en sont l’illustration. Le contexte belge est donc celui d’un réformisme croissant. L’accent sera cependant davantage mis sur l’impact que ce réformisme peut avoir sur les relations qu’entretiennent droit et politique. Il semblerait au premier abord que ce contexte favorise l’extension de la sphère du droit au détriment de la sphère politique. Néanmoins, deux constats viennent nuancer cette idée. D’un côté, la fuite en avant dans les matières institutionnelles découle en réalité de la polarisation du paysage politique sur le clivage linguistique. Ces développements institutionnels sont essentiellement initiés par la sphère politique elle-même, qui tente d’adapter la structure de l’Etat à une nouvelle réalité politique. D’un autre côté, le fédéralisme consociatif génère un certain nombre de difficultés de gestion. Afin de pouvoir proposer une solution qui attirerait l’approbation des deux segments linguistiques, le politique est de plus en plus régulièrement amené à passer outre certains garde-fous juridiques. Cette mainmise du politique sur le droit semble parfois contagieuse ; celle-ci s’étend alors à des domaines moins déterminants que les domaines institutionnels. La contagion réformiste génère le développement de l’expérimentation et de l’incertitude juridiques. L’ensemble de ces arguments nous amènera à proposer une vision nuancée des rapports qu’entretiennent droit et politique en Belgique fédérale."

Sadisme filial et vocation littéraire chez Marcel Proust

Dans la Recherche du temps perdu, toute relation filiale est une relation où le fils fait inévitablement souffrir sa mère en commettant, selon Proust, une forme de parricide. La lecture des œuvres pré-Recherche de l’auteur, telles la nouvelle « La confession d’une jeune fille » et l’article « Sentiments filiaux d’un parricide » permettent de comprendre cette relation ambigüe, au cœur de laquelle se trouve l’amour incommensurable que ressent le fils pour le parent, un amour si intense qu’il en est étouffant. Dans ces conditions, le parent en vient à symboliser aux yeux de l’enfant la Loi contre laquelle il doit se rebeller à coup de gestes de cruauté. Le fils, s’il est de ceux qui peuvent soutenir la vue de leurs crimes, entre alors dans un cercle vicieux : par sa cruauté, il tue – symboliquement ou réellement – le parent aimé et il en jouit. Suite à ce sadisme, il ressent une insupportable culpabilité qui le mène à une dévotion masochiste encore plus grande pour son parent. Or, par le personnage du narrateur de la Recherche du temps perdu, Proust démontre que la seule manière de se libérer de cette douloureuse culpabilité, c’est l’Art. Le crime ultime qu’est la création excuse les actes de cruauté antérieurs et les justifie même. C’est la seule manière de transformer la souffrance vécue (issue entre autres de la culpabilité d’avoir pris plaisir à faire souffrir un parent aimé) en idées universelles, en œuvre d’art.

Neuron-Derived Semaphorin 3A is an Early Inducer of Vascular Permeability in Diabetic Retinopathy

La détérioration de la barrière hémato rétinienne et l'oedème maculaire consécutif est une manifestation cardinale de la rétinopathie diabétique (RD) et la caractéristique clinique la plus étroitement associée à la perte de la vue. Alors que l'oedème maculaire affecte plus de 25% des patients souffrant de diabète, les modalités de traitement actuellement disponibles tels que les corticostéroïdes administrés localement et les thérapies anti-VEGF récemment approuvés présentent plusieurs inconvénients. Bien que le lien entre une rupture de l’unité neuro-vasculaire et la pathogénèse de la RD ait récemment été établi, l’influence de la signalisation neuro-vasculaire sur la vasculopathie oculaire diabetique a jusqu’à présent reçu peu d’attention. Ici, à l’aide d’ètudes humaines et animales, nous fournissons la première preuve du rôle essentiel de la molécule de guidage neuronale classique Sémaphorine 3A dans l’instigation de la perméabilité vasculaire maculaire pathologique dans le diabète de type 1. L’étude de la dynamique d’expression de Sémaphorine 3A révèle que cette dernière est induite dans les phases précoces hyperglycèmiques du diabète dans la rétine neuronale et participe à la rupture initiale de la fonction de barrière endothéliale. En utilisant le modèle de souris streptozotocine pour simuler la rétinopathie diabétique humaine, nous avons démontré par une série d’approches analogue que la neutralisation de Sémaphorine 3A empêche de façon efficace une fuite vasculaire rétinienne. Nos résultats identifient une nouvelle cible thérapeutique pour l’oedème maculaire diabétique en plus de fournir d’autres preuves de communication neuro-vasculaire dans la pathogènese de la RD.

Vues imprenables ; suivi de Paradoxes du voir et de l'aveuglement dans Ceux d'à côté de Laurent Mauvignier

Vues imprenables est un récit où se succèdent les monologues de six personnages se trouvant dans un hôtel de luxe le temps d’une fin de semaine. À travers les détours discursifs que chaque personnage emprunte, les mécanismes textuels qu’il ou elle utilise pour éviter de dire et de se confronter aux réminiscences de ses fautes passées, la question du voir et de l’aveuglement se lie étroitement à celle du passage à l’acte. Quels forfaits ces hommes et ces femmes ont-ils commis ? Sont-ils capables de « se voir » réellement ? Quelle est la portée du regard sur le geste qu’ils ont antérieurement posé ? S’inspirant, entre autres, du jeu de société Clue, des Dix Commandements et de l’esthétique du film The Shining, Vues imprenables interroge la notion de repentir, cherchant à savoir jusqu’où le « voile » de la parole peut dissimuler certains actes, jusqu’à quel point le voir peut se révéler insaisissable. L’essai intitulé « Paradoxes du voir et de l’aveuglement dans Ceux d’à côté de Laurent Mauvignier » tisse également des liens avec Vues imprenables : en questionnant les limites et les possibilités du voir dans le roman de Mauvignier, il s’agit en effet d’analyser comment l’avènement de la vue, dans ce récit, laisse en tout temps présager sa possible perte, mais aussi de quelles façons le geste criminel devient « aveugle » au moment même où il est perpétré. En revisitant certains des plus grands mythes grecs, tels ceux d’Œdipe, de Tirésias et de Gorgô, cet essai étudie plus particulièrement la figure de l’alter ego, ce « moi à côté », tantôt coupable tantôt témoin, qui hante le récit de Mauvignier et il propose une réflexion sur les paradoxes du rapport au vu à partir des travaux d’Hélène Cixous, de Georges Didi-Huberman, de J.-B. Pontalis et de Maurice Merleau-Ponty.

Le sens du goût chez l'aveugle congénital

Thèse réalisée en collaboration avec le Département de neurosciences et pharmacologie de l'Université de Copenhague, Danemark.

Parodies satiriques et documentaires expressionnistes : la représentation critique de la célébrité dans l'œuvre cinématographique de William Klein

Thèse de doctorat effectuée en cotutelle au Département d’histoire de l’art et d’études cinématographiques, Faculté des arts et des sciences, Université de Montréal et à l’Institut de recherche sur le cinéma et l'audiovisuel (IRCAV), Arts et Médias, ED 267, Université Sorbonne Nouvelle – Paris 3

Fabrication and Characterization of Dye Sensitized Polymer Films for Holographic Applications

Holographic technology is at the dawn of quick evolution in various new areas including holographic data storage, holographic optical elements, artificial intelligence, optical interconnects, optical correlators, commerce, medical practice, holographic weapon sight, night vision goggles and games etc. One of the major obstacles for the success of holographic technology to a large extent is the lack of suitable recording medium. Compared with other holographic materials such as dichromated gelatin and silver halide emulsions, photopolymers have the great advantage of recording and reading holograms in real time and the spectral sensitivity could be easily shifted to the type of recording laser used by simply changing the sensitizing dye. Also these materials possess characteristics such as good light sensitivity, real time image development, large dynamic range, good optical properties, format flexibility, and low cost. This thesis describes the attempts made to fabricate highly economic photopolymer films for various holographic applications. In the present work, Poly (vinyl alcohol) (PVA) and poly (vinyl chloride) (PVC) are selected as the host polymer matrices and methylene blue (MB) is used as the photosensitizing dye. The films were fabricated using gravity settling method. No chemical treatment or pre/post exposures were applied to the films. As the outcome of the work, photopolymer films with more than 70% efficiency, a permanent recording material which required no fixing process, a reusable recording material etc. were fabricated.

A Beacon based Localization System for Autonomous Mobile Robots and its Applications in Traffic and Transport Control

ACCURATE sensing of vehicle position and attitude is still a very challenging problem in many mobile robot applications. The mobile robot vehicle applications must have some means of estimating where they are and in which direction they are heading. Many existing indoor positioning systems are limited in workspace and robustness because they require clear lines-of-sight or do not provide absolute, driftfree measurements.The research work presented in this dissertation provides a new approach to position and attitude sensing system designed specifically to meet the challenges of operation in a realistic, cluttered indoor environment, such as that of an office building, hospital, industrial or warehouse. This is accomplished by an innovative assembly of infrared LED source that restricts the spreading of the light intensity distribution confined to a sheet of light and is encoded with localization and traffic information. This Digital Infrared Sheet of Light Beacon (DISLiB) developed for mobile robot is a high resolution absolute localization system which is simple, fast, accurate and robust, without much of computational burden or significant processing. Most of the available beacon's performance in corridors and narrow passages are not satisfactory, whereas the performance of DISLiB is very encouraging in such situations. This research overcomes most of the inherent limitations of existing systems.The work further examines the odometric localization errors caused by over count readings of an optical encoder based odometric system in a mobile robot due to wheel-slippage and terrain irregularities. A simple and efficient method is investigated and realized using an FPGA for reducing the errors. The detection and correction is based on redundant encoder measurements. The method suggested relies on the fact that the wheel slippage or terrain irregularities cause more count readings from the encoder than what corresponds to the actual distance travelled by the vehicle.The application of encoded Digital Infrared Sheet of Light Beacon (DISLiB) system can be extended to intelligent control of the public transportation system. The system is capable of receiving traffic status input through a GSM (Global System Mobile) modem. The vehicles have infrared receivers and processors capable of decoding the information, and generating the audio and video messages to assist the driver. The thesis further examines the usefulness of the technique to assist the movement of differently-able (blind) persons in indoor or outdoor premises of his residence.The work addressed in this thesis suggests a new way forward in the development of autonomous robotics and guidance systems. However, this work can be easily extended to many other challenging domains, as well.