872 resultados para Police oversight agencies

Législation usuelle. Le Commissaire de police. Code d'instruction criminelle et code pénal. Recueil analysé de toutes les lois, ordonnances... en matière de simple police de 1789 à 1849 ... par Augustin Bedos,...

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Mémoire sur les institutions de police chez les Arabes, les Persans et les Turcs, par le Dr. Walter Behrnauer,...

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[Circulaire de J.-M. Poupinel, transmettant aux directeurs des Compagnies d'assurances contre l'incendie des extraits de l'ordonnance de police du 15 septembre 1875, concernant les incendies, qu'il les invite à faire imprimer au dos de leurs quittances. Paris, 21 mai 1887.]

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 15 juillet 1896. 5e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 15 juillet 1896. 6e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer... 7e édition

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial de la police des chemins de fer, conforme aux instructions contenues dans l'arrêté ministériel du 25 septembre 1901. 9e édition

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Du service de l'agriculture à celui de la police. Les ingénieurs d'agriculture coloniale policiers en Indo-Chine

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Indication sommaire des opérations pratiques des maires et adjoints des communes considérés comme officiers publics de police préventive, de justice criminelle et de juridiction de simple police, par J. Benoid,...

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Gouvernement général de l'Indo-Chine. Protectorat du Tonkin. Histoire politique et militaire de la province de Thai-Nguyên. Ses forces de police . Par M. Echinard Alfred,...

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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Lettre du citoyen Quatremère-Disjonval, adjudant-général batave, au c[itoy]en Cochon, ministre de la Police générale de la République française. Au Collège de France, le 12 messidor an IV

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Des Tribunaux de simple police, de leur procédure et des fonctions des officiers du ministère public qui leur sont attachés, par Ch. Berriat Saint-Prix,... 2e édition...

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Mise en accusation de M. Gisquet, préfet de police, par la presse périodique à l'occasion des pamphlets vendus dans les rues de la capitale. (Signé : Jules Berrier.)

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Bureau central du canton de Paris. Fête de l'anniversaire du 18 fructidor. Police. Extrait du registre des délibérations du bureau central... du 15 fructidor an VII...

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