875 resultados para Police departments.

Affaire de la liste des récompenses nationales. Compte rendu du procès des journaux "Le Constitutionnel", "Les Débats", "La Presse", "L'Assemblée nationale", "La Patrie", poursuivis par M. Coffineau, ancien condamné politique, et acquittés par le tribunal de police correctionnelle de la Seine, en décembre 1848

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Lettre à M. le Conseiller d'État Bon Portal, chargé de la police supérieure de la Direction administrative des colonies près le Ministère de la Marine à Paris, suivie du discours prononcé le 28 mars 1816, dans une assemblée de propriétaires de la colonie de Saint-Domingue adressée à S. E. le Ministre secrétaire d'État au département de la Marine, par M. D. Augustin Régis...

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Les Assommeurs de la place du Châtelet, lettre à M. Gabriel Delessert, préfet de police. (Signé : P. Bienvenu et G.-M. Dairnvaell.)

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Contribution à la réorganisation de la police / R.-A. Reiss,...

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Les Incorrigibles. Scènes de la vie privée (de pension), pièce en un acte. Avec épilogue : jugement de la 6e chambre, police correctionnelle. (5 août.)

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Essai en forme de commentaire sur la législation de police simple ,... par M. Biret,... 3e édition, considérablement augmentée, notamment de la jurisprudence de la Cour de cassation jusqu'à ce jour

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Pétition à la Chambre des Pairs et à la Chambre des Députés (faite par C.-C.-A. Bissette, au sujet de la police de la presse dans les colonies. 19 mars 1846)

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Extrait de la Pétition adressée aux deux Chambres, par le commissaire de police Renou... pour obtenir la liquidation de sa pension de retraite à raison de la durée de ses services

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Comprend : Lettre

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Étude sur les contraventions de police (Code pénal, art. 464 à 484), par Antoine Blanche,... Extrait des "Études pratiques sur le Code pénal" du même auteur

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Mémoire de J. Esneaux, interjetant appel d'un jugement du tribunal de police correctionnelle qui le condamne à trois mois de prison... comme auteur d'une brochure intitulée "Réflexions sur le procès de M. A. C. Scheffer". [Signé : J. Esneaux, Rey.]

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De la police des moeurs à Alger

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Recueil de règlements concernant le service des alignements et de la police des constructions dans la ville de Paris, dressé sous la direction de M. Bouvard,... par M. G. Jourdan,... 3e édition, revue et augmentée

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Recueil des textes instituant une police mixte sur la frontière sino-annamite ou destinés à en assurer l'exécution

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À M. le préfet de police. [Signé : Ad. Rion.]

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Règlement de police municipale pour la commune de Montmartre

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