L’affaire BCE et les devoirs des administrateurs lors d’une prise de contrôle

Depuis les dernières années, les marchés financiers ont été marqués par une volonté des investisseurs, dont les fonds d’investissement privés, de privatiser des sociétés publiques. Plusieurs fermetures de capital se sont matérialisées par des acquisitions par voie d’emprunt (aussi connues sous le nom « leverage buy-out »), en raison notamment des taux d’intérêt peu élevés, d’un crédit plus accessible et d’un certain resserrement de la réglementation applicable aux sociétés publiques. S’inscrivant dans ce contexte, le présent mémoire de maîtrise s’intéresse particulièrement à l’impact des jugements rendus dans le cadre du litige relatif à l’offre d’acquisition par voie d’emprunt de BCE inc. sur les conceptions traditionnelles des devoirs des administrateurs. Dans cette affaire, les détenteurs de débentures de la filiale à part entière de BCE inc., Bell Canada, se sont vigoureusement opposés à cette acquisition. Cette transaction, d’une envergure sans précédent dans l’histoire du Canada, a été scrutée jusqu’à la plus haute instance décisionnelle au pays quant à son caractère raisonnable et équitable et à son effet potentiellement oppressif envers les détenteurs de débentures. Cette étude abordera d’abord l’évolution de la jurisprudence du Delaware sur les devoirs des administrateurs, dans le contexte d’un changement de contrôle, juridiction phare en droit des sociétés aux États-Unis et source d’inspiration marquée en droit canadien. Ensuite, nous nous attarderons sur la position du droit canadien et sur un arrêt marquant rendu par la Cour suprême du Canada, dans l’affaire Peoples. Sur cette toile de fond, cette analyse sera complétée par un examen des motifs des décisions rendues par les trois instances judiciaires dans l’affaire BCE et une réflexion sur l’impact de ces décisions sur le droit des sociétés au Canada.

Media coverage outside the courtroom : public opinion of restrictions imposed on news journalists and psychological effects on crime victims

Comme les études sur la couverture médiatique ont démontré qu’elle influence pratiquement toute personne qu’elle touche, des consommateurs aux jurés aux témoins, les deux études de cette thèse doctorale ont respectivement examiné l’opinion du public sur l’imposition de restrictions sur les médias dans les palais des justices et l’impact de la couverture médiatique sur la santé mentale des victimes de crime. Le gouvernement québécois a récemment introduit des restrictions sur les médias dans les palais de justice afin de minimiser l’influence des journalistes et des caméramans. Bien que l’affaire a atteint la Cour suprême du Canada, une étude préliminaire a trouvé que le public est largement favorable à ces restrictions (Sabourin, 2006). La première partie de cette thèse doctorale cherchait à approfondir ce sujet avec un échantillon plus représentatif de la population. Deux cent quarante-trois participants comprenant six groupes expérimentaux ont rempli des questionnaires mesurant leur opinion de ces restrictions. Les participants ont été divisé en deux conditions expérimentales où ils ont visionné soit des clips audiovisuels démontrant une atmosphère de débordement dans des palais de justice ou des clips plutôt calmes. Un troisième groupe n’a visionné aucun clip audiovisuel. De plus, il y avait deux versions du questionnaire ayant 20 items où les questions ont été présenté en sens inverse. L’étude a trouvé qu’une grande majorité des participants, soit presque 79 pourcent, ont supporté la restriction des médias dans les palais de justice. Il est intéressant de noter qu’un des groupes n’a pas supporté les restrictions – le groupe contrôle qui a lu les énoncés supportant l’absence des restrictions en premier. La deuxième composante de cette thèse doctorale a examiné l’impact des médias sur les victimes de crime. De nombreuses études expérimentales ont démontré que les victimes de crime sont particulièrement susceptibles à des problèmes de santé mentale. En effet, elles ont trois fois plus de chances de développer un trouble de stress post-traumatique (TSPT) que la population générale. Une étude a confirmé cette conclusion et a trouvé que les victimes de crimes qui avaient une impression plutôt négative de leur couverture médiatique avaient les taux les plus élévés de TSPT (Maercker & Mehr, 2006). Dans l’étude actuelle, vingt-trois victimes de crimes ont été interviewé en utilisant une technique narrative et ont complété deux questionnaires mésurant leur symptômes du TSPT et d’anxiété, respectivement. Une grande proportion des participantes avaient des symptômes de santé mentale et des scores élévés sur une échelle évaluant les symptômes du TSPT. La majorité des narratives des participants étaient négatives. Les thèmes les plus communs incluent dans ces narratives étaient l’autoculpabilisation et une méfiance des autres. La couverture médiatique ne semblaient pas être liée à des symptômes de santé mentale, quoique des facteurs individuels pourraient expliquer pourquoi certains participants ont été favorables envers leur couverture médiatique et d’autres ne l’été pas. Les résultats de ces deux études suggèrent que le public approuve la restriction des médias dans les palais de justice et que des facteurs individuels pourraient expliqués comment la couverture médiatique affecte les victimes de crime. Ces résultats ajoutent à la littérature qui questionne les pratiques actuelles qu’utilisent les médias.

Être motard : Hells Angels malgré tout

Les Hells Angels (HA) sont un groupe de motards qui surprennent par leur longévité. Implantés dans la province en 1977, ils sont toujours présents et actifs. Pourtant, ils ont évolué dans un contexte où les risques endogènes et exogènes furent croissants : conflits internes chez les motards, hostilités et rivalités inter groupes, opérations policières, incarcérations massives et changements législatifs sont autant d’obstacles qui se sont dressés devant eux. Que signifie être un motard et comment sont-ils demeurés résilients? Bien que différentes forces matérielles et organisationnelles aident les HA à surmonter les difficultés, nous avançons que l’élément clé de cette continuité réside dans leur réputation. En ce sens, nous adhérons à la thèse de Gambetta (2009) qui affirme que la persistance de la croyance en l’immortalité de la mafia provoque un phénomène de self-fulfilling prophecy qui rend l’organisation effectivement résiliente. Cet argument est ici appliqué aux Hells du Québec. Des entrevues auprès de motards incarcérés et non incarcérés, de délinquants non motards et de membres du personnel du Service correctionnel du Canada, ont permis de constater que l’étiquette de « Hells Angels » influence la vie des individus qui la portent. Les résultats supportent l’hypothèse que la réputation d’être une organisation dangereuse offre au groupe une valeur économique et symbolique. Néanmoins, la réputation des Hells Angels engendre des aspects négatifs pour les individus qui endossent ce nom. Il devient intéressant de comprendre l’impact d’une telle étiquette à travers différentes phases d’une carrière collective.

How to build a bioinformatics service in a year

Introduction: Biomedical scientists need to choose among hundreds of publicly available bioinformatics applications, tools, and databases. Librarian challenges include raising awareness to valuable resources, as well as providing support in finding and evaluating specific resources. Our objective is to implement an education program in bioinformatics similar to those offered in other North American academic libraries. Description: Our initial target clientele included four research departments of the Faculty of Medicine at Universite´ de Montréal. In January 2010, I attended two departmental meetings and interviewed a few stakeholders in order to propose a basic bioinformatics service: one-to-one consultations and a workshop on NCBI databases. The response was favourable. The workshop was thus offered once a month during the Winter and Fall semesters, and participants were invited to evaluate the workshop via an online survey. In addition, a bioinformatics subject guide was launched on the library’s website in December 2010. Outcomes: One hundred and two participants attended one of the nine NCBI workshops offered in 2010; most were graduate students (74%). The survey’s response rate was 54%. A majority of respondents thought that the bioinformatics resources featured in the workshop were relevant (95%) and that the difficulty level of exercises was appropriate (84%). Respondents also thought that their future information searches would be more efficient (93%) and that the workshop should be integrated in a course (78%). Furthermore, five bioinformatics-related reference questions were answered and two one-to-one consultations with students were performed. Discussion: The success of our bioinformatics service is growing. Future directions include extending the service to other biomedical departments, integrating the workshop in an undergraduate course, promoting the subject guide to other francophone universities, and creating a bioinformatics blog that would feature specific databases, news, and library resources.

L'insertion professionnelle des jeunes n'ayant pas complété leurs études secondaires

Dans les recherches québécoises sur l’insertion en emploi des jeunes et dans les considérations de la population en général, il est bien ancré que le fait de décrocher du secondaire sans avoir obtenu de diplôme mène éventuellement et inévitablement à des difficultés d’insertion dans le marché du travail. Toutefois, lorsque l’on entreprend de vérifier l’origine de cette considération, on ne trouve que très peu de réponses, puisque les enquêtes sur l’insertion des jeunes au Québec et au Canada ont presque toujours ignoré les jeunes sans diplômes et les recherches traitant du sujet citent souvent des sources non probantes. Dans ce mémoire, nous avons utilisé une enquête récente qui n’est pas restreinte aux seuls diplômés pour étudier l’insertion des jeunes, en faisant l’hypothèse que les jeunes décrocheurs du secondaire du Québec et du reste du Canada n’ont pas significativement plus de chances de connaître des insertions en emploi difficiles que les jeunes n’ayant que ce niveau de diplôme à leur actif. Nos résultats ne nous permettent pas d’affirmer que les décrocheurs ne connaissent pas plus de problèmes d’insertion que les diplômés du secondaire, mais ils montrent tout de même que d’autres variables sont bien plus déterminantes. L’intérêt de ce mémoire ne s’arrête pas à la comparaison statistique entre les deux groupes de jeunes à l’étude, il se veut être une réflexion théorique sur la notion d’insertion, sur les raisons qui expliquent son caractère restrictif, et sur les paradigmes qui inspirent ce champ de recherche.

La controverse publique au quotidien : le cas d’un organisme de défense des droits LGBT.

Ce mémoire fut financé par le Département de communication de communication de l'Université de Montréal et le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH).

Facteurs environnementaux et réseaux d’eau, Arthabaska et Victoriaville, 1880-1934

Ce mémoire porte sur l’étude de deux réseaux d’eau distincts, soit celui de la ville d’Arthabaska et celui de la ville de Victoriaville. Nous souhaitons éclairer le rôle joué par les facteurs environnementaux, naturels et urbains, au cours du processus ayant mené à l’implantation de réseaux d’eau potable et d’eaux usées dans les deux villes à l’étude. Divers travaux ont traité de la mise en place des réseaux d’aqueduc et d’égout à la grandeur du Canada. Toutefois, ce sont essentiellement les grandes villes comme Montréal ou Toronto qui ont retenu l’attention de l’histoire urbaine, politique et environnementale canadienne. L’objectif de cette démarche consiste à montrer que le milieu physique rural doit être incorporé à l’analyse comme élément vivant qui se transforme, qui influence et qui est influencé à son tour par l’être humain, puisqu’un et l’autre sont en constante interaction. Nous soutenons que la mise en place et le développement de réseaux d’eau sont influencés par le territoire dans lequel ils sont implantés et qu’ils ne peuvent pas être correctement analysés sans celui-ci. Afin de mettre l’espace au cœur de l’étude, nous avons mené une analyse des villes d’Arthabaska et de Victoriaville en considérant la géographie de la région à l’aide des cartes et des plans d’assurance-incendie, en plus de consulter des documents officiels et des articles tirés des journaux locaux.

La notion de contrainte excessive : seule limite à l’obligation d’accommodement

Le devoir d’accommodement raisonnable a fait couler beaucoup d’encre, au Québec et ailleurs au Canada, au cours de la dernière décennie. Depuis la première fois où elle fût énoncée par la Cour suprême du Canada en 1985, les tribunaux ont été appelés à se prononcer à maintes reprises sur cette notion. Partant d’un concept juridique vague et peu précis, les décideurs ont cherché à définir le concept d’accommodement raisonnable à travers une étude approfondie de sa seule limite : la contrainte excessive. Il est désormais acquis que les employeurs ont l’obligation d’adapter le travail et les lieux de travail pour permettre aux personnes handicapées d’avoir accès à l’emploi sans discrimination. Le syndicat, tout comme le salarié visé par une demande d’accommodement, a également l’obligation de collaborer à la recherche de mesures de redressement. Ce mémoire propose une étude jurisprudentielle des concepts d’accommodements raisonnables et de contrainte excessive. Notre analyse portera sur les décisions des tribunaux judiciaires et administratifs rendues au Québec entre 1999 et 2010. La présente étude a pour objet principal d’analyser l’étendue de la notion de contrainte et à la circonscrire avec clarté et précision.

La mise en nourrice en Nouvelle-France : l'île de Montréal, 1680-1768.

Les médecins et autres écrivains de l’Ancien Régime qui ont décrié les effets néfastes de la mise en nourrice l’ont tenue en partie responsable de la forte mortalité infantile. L’habitude de confier l’allaitement et les soins de l’enfant à une femme autre que sa mère est présente dès le XIIIe siècle dans les milieux aristocratiques français. Bourgeois et autres citadins feront de même dès le XVIIe siècle. Transportée outre-Atlantique par les colons du Canada, la mise en nourrice a laissé de nombreuses traces dans les sources paroissiales, notariales et judiciaires de la colonie. Les démographes et historiens se sont penchés sur le phénomène dans le cadre d’études portant sur différents groupes sociaux (noblesse, « bourgeoisie ») ou populations (ville de Québec et l’ensemble du Canada sous le Régime français). Ils ont privilégié l’étude des nourrissons et de leurs familles. Ce mémoire s’intéresse à la mise en nourrice à Montréal et aux alentours des années 1680 aux années 1760. Il s’emploie d’abord à suivre le parcours de 436 nourrissons, décédés pour la plupart en bas âge : milieu socio-professionnel des parents connus, profil démographique, lieu d’accueil par une nourrice. Il étudie ensuite 245 femmes qui ont pris soin de ces enfants : leur parcours migratoire, les différents paramètres socio-démographiques de leur existence. Plusieurs de nos observations correspondent à celles d’autres chercheurs ou, du moins, ne les contredisent pas, tout en offrant une perspective montréalaise sur le phénomène. Au chapitre de l’inédit, citons l’élargissement, au XVIIIe siècle, de la gamme des professions exercées par les pères de nourrissons, ainsi que l’existence de plus d’un profil de nourrice, du point de vue de l’âge (et de la capacité à allaiter), de l’état matrimonial et du degré de vulnérabilité.

Politiques canadienne et soviétique lors de la seconde crise de Berlin 1958-1961

La seconde crise de Berlin (1958-1961) est un évènement majeur de la guerre froide. L'hypothèse de notre recherche remet en question le rôle du Canada et les perceptions négatives de l'Occident envers l'URSS durant cette crise. La recherche se divise en trois volets : premièrement, une revue de l'historiographie de la politique canadienne; deuxièmement, une présentation de la chronologie des évènements de la crise de Berlin, l'importance de la diplomatie multilatérale canadienne et la politique nucléaire de Diefenbaker; enfin, un examen de la politique étrangère soviétique. À partir de sources primaires et d'un bilan historiographique,il fut démontré que, durant la crise de Berlin, le Canada a réussi à influencer l'OTAN et à ménager les gouvernements américains et soviétiques. Quant à l'URSS, contrairement à l'image négative que l'Occident en avait, celle-ci a manifesté durant cette crise des intentions pacifiques envers l'Occident, contredisant les interprétations orthodoxes de la guerre froide.

La consommation d'alcool chez les Canadiens âgés de 55 ans et plus : étude des différences sur 10 ans et de l'association avec la perception de la santé.

Cette thèse vise un apport conceptuel et empirique au sujet du rapport à l’alcool chez les hommes et les femmes âgés de 55 ans et plus provenant de la population générale du Canada. Les deux objectifs généraux sont de mieux comprendre l’influence du contexte social/environnemental sur la consommation d’alcool des adultes âgés et de mieux comprendre la relation entre la consommation d’alcool et la santé. La thèse est composée de deux articles empiriques associés à chacun des objectifs. Plus précisément, le premier article tente d’évaluer l’impact des changements associés à l’alcool depuis les années 1990 dans le contexte canadien sur la consommation d’alcool (effet période) en comparant des adultes âgés de 55 à 74 ans provenant de deux enquêtes populationnelles canadiennes : CADS de 1994 (Canada’s Alcohol and other Drugs Survey) et GENACIS de 2004 (GENder, Alcohol, and Culture: an International Study). Il vérifie également si le contexte a un effet significatif sur les différences observées en tenant compte de l’âge, de la perception subjective de la santé et de la composition sociodémographique des échantillons. Les résultats montrent que les taux de buveurs, de consommation excessive, de buveurs de bière et de vin sont plus élevés en 2004, dans un contexte social/environnemental plus favorable à l’alcool. De plus, les profils de consommation d’alcool ne diffèrent pas entre 1994 et 2004 (volume, fréquence, quantité, quantité maximale), signifiant probablement l’influence des changements physiques qui accompagnent le vieillissement normal sur la modulation de la consommation d’alcool avec l’âge. Le deuxième article vise à dégager une typologie de buveurs et de non-buveurs chez les adultes âgés canadiens, à évaluer comment cette typologie est associée à l’état de santé ainsi qu’à comparer le rôle de l’alcool à celui d’un ensemble d’autres déterminants de la santé dans l’association à la santé (ici santé autoperçue). Les résultats issus de l’enquête GENACIS de 2004 montrent que les buveurs se perçoivent en meilleure santé que les non-buveurs, peu importe le profil de consommation d’alcool rapporté. Il est probable que l’état de santé autoperçue dicte le statut de buveur ou de non-buveur et non pas l’inverse. Les résultats montrent aussi que les caractéristiques démographiques, psychosociales et les comportements liés à la santé des adultes âgés sont davantage associés à la perception de leur santé que leur consommation (ou non-consommation) d’alcool seule. Les résultats de ce second article indiquent notamment que les bienfaits de la consommation d’alcool se définissent probablement par la biologie, mais pas seulement par la biologie. Il est recommandé de poursuivre l’étude du rapport à l’alcool chez les adultes âgés qui peut varier d’une cohorte et d’une période à l’autre. D’un point de vue de santé publique, la conceptualisation d’un modèle de santé qui cible les adultes âgés implique une meilleure compréhension de l’impact de la consommation d’alcool et d’autres déterminants de la santé sur l’état de santé. Les contributions et implications pratiques de la thèse ainsi que les principales limites et pistes de futures recherches sont présentées dans la discussion.

Le roi, l'église et la guerre : la prédication à Montréal au moment de la conquête (1750-1766)

Mémoire numérisé par la Division de la gestion de documents et des archives de l'Université de Montréal

Understanding the past to imagine the future : the history of industrial design practice in Alberta

La pratique du design industriel dans la province canadienne de l’Alberta est en pleine croissance. Ses activités sont principalement concentrées à Edmonton et à Calgary, qui sont les plus grandes villes de la province. On y trouve des studios de design de renom, des communautés de design complexes et des programmes universitaires de design bien établis. Cependant, la pratique du design industriel albertaine est sous-développée en comparaison avec celle du reste du Canada et il y a peu de recherches et de documentation sur le design industriel en Alberta. Dans ce projet de mémoire, la pratique du design industriel en Alberta a été explorée depuis une approche historique. Pour pallier le manque de documentation, la collecte de données a été faite par une recherche qualitative, des entretiens narratifs et une recherche quantitative statistique. Une base d’information historique sur le design industriel albertain a été établie puis située par rapport au développement de la pratique du design industriel ailleurs au Canada. Les facteurs, événements et tendances dans l’histoire de la pratique du design industriel en Alberta ont été identifiés. De plus, le développement de la pratique du design industriel de l’Alberta a été comparé à celui du Québec et de l’Ontario. Les retombées de cette étude indiquent que la pratique du design industriel en Alberta présente quatre domaines de spécialisations distincts se développant depuis les années 1980. La pratique du design industriel en Alberta est sous-développée en comparaison à celui du Québec et de l’Ontario, mais elle peut devenir plus compétitive, au niveau canadien, avec plus de soutien gouvernemental, de meilleures relations avec l’industrie manufacturière et les institutions académiques, une communauté de design plus unifiée et en portant une plus grande attention aux domaines les plus prometteurs de l’industrie. Ces informations supportent une meilleure compréhension de la pratique du design industriel en Alberta et pourront informer les praticiens, enseignants et administrateurs du domaine du design industriel dans la province. Finalement, le mémoire servira de base à d’autres projets de recherche sur les changements potentiels dans la pratique du design industriel en Alberta et l’étude du design canadien et des industries de design régionales.

Télé/visions : les intellectuels canadiens-français et l'avènement de la télévision (1952-1962)

Cette étude s'intéresse à la perception de l'avènement de la télévision (1952-1962) du point de vue des intellectuels canadiens-français. À cette époque, la province du Québec est dirigée par le gouvernement conservateur de l'Union nationale de Maurice Duplessis qui semble indélogeable pendant les années 1950. En même temps, l'Église catholique maintient son contrôle sur la société canadienne-française, plus particulièrement ses idéologies. Dans ce climat, la discordance intellectuelle avec ces deux pouvoirs mène souvent à la marginalité. Pour diverses raisons, la télévision, et plus particulièrement la Société Radio-Canada (SRC), ne sont pas soumises à ces contraintes. Nouveau média, tout doit être crée pour « alimenter le monstre », comme il a été déjà dit. Si l'équivalent anglophone de la SRC peut acheter des émissions sur le marché international, la télévision francophone mondiale est embryonnaire. L'antenne montréalaise de la SRC se retrouve en situation autarcique et doit s'appuyer sur les ressources du Canada français pour créer ses émissions d'actualités et de divertissements. Un déf de taille attend les premiers artisans de la télévision. Dans ce contexte, comment les intellectuels canadiens-français ont-ils perçu l'avènement de la télévision? Cette étude tente d'apporter quelques éléments de réponse en prenant en compte l'idéologie des intellectuels.

Récepteur EphA7 : expression régionale dans le cerveau et localisation ultrastructurale dans l’hippocampe chez le rat et la souris adultes

Bourse de maîtrise du Groupe de recherche sur le système nerveux central GRSNC, (2009,2010) Bourse d’études supérieures du Canada Frederick Banting et Charles Best, IRSC Instituts de recherche en santé du Canada, (2011)