La responsabilité civile et pénale des organes dirigeants de sociétés anonymes

But et structure du travail La responsabilité civile des dirigeants sociaux fait déjà l'objet d'une littérature considérable; on constate néanmoins que les auteurs romands qui se sont intéressés à cette question sont finalement assez peu nombreux. D'ailleurs, à notre connaissance, aucun travail de recherche juridique approfondie n'a été récemment consacré en français à cette matière. Pourtant, plusieurs aspects de la responsabilité civile des organes dirigeants demeurent très controversés en doctrine. Parmi d'autres, on pense, par exemple, à la nature juridique de l'action en responsabilité ou à sa mise en oeuvre. Pour ces raisons, il nous paraît souhaitable de procéder, dans une première partie, à un examen approfondi des art. 754 ss CO. A cet égard, nous nous appuierons sur un appareil référentiel aussi complet que possible ; nous tenterons aussi de trancher les points qui ne cessent de diviser les auteurs. La première partie de l'étude compte sept titres. Le premier d'entre eux renferme des considérations tout à fait générales, notamment historiques, destinées à offrir au lecteur certains points de repère préalables, utiles à une bonne compréhension de la matière. Dans le deuxième titre, nous définirons le cercle des personnes légitimées à agir en responsabilité sur la base des art. 754 ss CO. Encore faut-il savoir quels sont les individus contre lesquels l'action en justice peut être intentée ou, en d'autres termes, ce qu'il faut entendre par «organes dirigeants ». C'est précisément la question à laquelle nous nous proposons de répondre dans le troisième titre de cette première partie. Cela étant, la responsabilité civile des dirigeants sociaux obéit à des conditions strictes : le demandeur doit établir un dommage, une violation des devoirs, un lien de causalité adéquate et une faute. Ces quatre conditions cumulatives feront l'objet d'un examen successif dans le quatrième titre. Il arrive aussi que ces conditions soient réunies, mais que, nonobstant, l'action en responsabilité n'aboutisse que partiellement, voire pas du tout. La raison doit être recherchée dans les causes de limitation ou d'exclusion de la responsabilité, en particulier la décharge votée par l'assemblée générale, le consentement du lésé (« volenti non fit injuria»), la prescription ou encore la compensation. C'est l'objet du titre cinquième. L'on relèvera encore que les actions en responsabilité sont généralement dirigées simultanément contre plusieurs dirigeants. On soulève ici la question essentielle de la solidarité entre les défendeurs et du règlement de leurs rapports internes ; nous y reviendrons au titre sixième. Enfin, pour que l'action du demandeur soit recevable, le demandeur doit agir devant le tribunal compétent ratione loci. Les problèmes de for seront donc abordés dans le titre septième. A la lecture de la doctrine, l'on est frappé de constater à quel point les auteurs qui, à ce jour, se sont risqués à rapprocher la responsabilité civile de la responsabilité pénale des organes dirigeants, sont rares. Pourtant, la lutte contre une criminalité économique toujours plus redoutable devrait tendre, ces prochaines années, à augmenter considérablement l'importance pratique du droit pénal des affaires. Dans ces conditions, il paraît impossible de faire abstraction du régime de responsabilité pénale encouru par les dirigeants sociaux. Nous y avons consacré la seconde partie de notre travail. Celle-ci se compose de quatre titres distincts, dont la numérotation s'inscrit dans le prolongement de la première partie. Le titre huitième contient des considérations générales, en particulier sur le rôle que le droit pénal est amené à jouer aujourd'hui dans la vie des affaires. Nous enchaînerons, dans un titre neuvième, avec l'examen des deux fondements envisageables de la responsabilité pénale des dirigeants. Nous traiterons d'abord de leur responsabilité à raison des infractions qu'ils commettent personnellement. Nous nous intéresserons ensuite à leur responsabilité pénale du fait d'autrui. Ces deux sources de responsabilité devront être illustrées. A ce titre, nous examinerons leur portée à la lumière du droit de la société anonyme, eu égard en particulier aux devoirs que le droit commercial met à la charge des dirigeants sociaux. C'est l'objet du titre dixième. Dans le titre onzième, nous procéderons à un bref examen de la responsabilité pénale de l'entreprise. Tout en rappelant les dispositions légales applicables en la matière, nous essayerons de mettre le doigt sur certaines incohérences que présente le système tel qu'il a été adopté par les Chambres fédérales. Nous traiterons ensuite de l'articulation probable entre la responsabilité pénale de l'entreprise et le régime de responsabilité pénale applicable à ses dirigeants physiques. Nous terminerons par rappeler, sous forme de synthèse, les principaux éléments qui se dégagent de notre travail.

Adjonction d'un anesthésique local intra-articulaire lors d'arthro-TDM/IRM : utilité et avantages de la Bupivacaïne.

Objectifs: Une phase hyperalgique dans les 4 heures post-examen arthrographique est maintenant reconnue dans la littérature. Comment s'en amender ? Nous comparonsl'absence d'anesthésique à l'adjonction de deux différents anesthésiques locaux intra-articulaires(rapidocaïne/bupivacaïne) lors d'arthro-TDM/IRM. Matériels et méthodes: Après approbation du comité d'éthique, étude prospective chez 150 patients répartis aléatoirement en trois groupes : 1) sans anesthésique intra-articulaire, 2)rapidocaïne 1%, 3) bupivacaïne 0,25%. Recueil du score EVA (0-10) aux 5 temps suivants : avant injection (score de base), puis 20 minutes, 4 heures, 24 heureset 7 jours après la procédure. Résultats: Le pic douloureux maximal se trouve à 4h après la procédure (idem littérature). La douleur augmente en moyenne de 1,60 unités 4h après la procédure pour legroupe 1, de 1,22 unités pour le groupe 2 et de 0,29 unités pour le groupe 3. La différence entre les groupes 1 et 3 est statistiquement significative (p=0,002 -Tests ANOVA et de Sidak). Elle n'est pas significative entre les groupes 1 et 2 (p=0,536). La comparaison rapidocaïne et bupivacaïne est moins concluante(p=0,065). Conclusion: L'adjonction de bupivacaïne intra-articulaire devrait être réalisée lors d'examens arthrographiques, surtout afin d'améliorer le confort du patient mais aussi pourfavoriser son immobilité lors de l'acquisition des images TDM ou IRM .

Violence domestique: guide pratique. Améliorer la prise en charge des femmes concernées

[Table des matières] Généralités sur la violence domestique: Définition de la violence domestique, Prise en charge: possibilités et limites, Dépistage de la violence domestique, Signes et symptômes évoquant un contexte de violence domestique &. La situation spécifique des femmes migrantes. - Documentation: Marche à suivre: check-list, Consentement, Constat médical en cas de violence domestique, Examen physique, Attestation. - Annexes: Bases légales, Gynécologie des enfants et adolescentes, Caisse maladie et éléments financiers, Coordonnées des centres spécialisés, Centres cantonaux d'aide aux victimes d'infraction (Centres LAVI), Littérature et liens. - Suppléments: Marche à suivre: check-list, Spécimens de constat médical [Editorial (extrait)] Le groupe de travail «Abus sexuels au cabinet médical» - constitué voici quelques années par la Société Suisse de Gynécologie et d'Obstétrique - s'est vu chargé par le président de la société d'élaborer un guide pratique pour aborder la violence domestique. En Suisse, des études d'envergure montrent qu'une femme sur quatre au cours de sa vie et une femme sur dix durant les !" derniers mois sont confrontées à la violence. Ces études révèlent un lien étroit entre de nombreux problèmes de santé et le fait de subir de la violence conjugale. La moitié des femmes touchées présentent des problèmes de santé physiques et deux tiers des problèmes de santé psychiques ou des troubles d'ordre psychosomatiques. Et ce sont ces problèmes qui amèneront les femmes à consulter leur médecin. Le groupe de travail poursuit l'objectif d'améliorer la prise en charge des femmes concernées par la violence. En effet, aussi longtemps que la cause réelle des symptômes et des plaintes, à savoir le fait de vivre dans un contexte de violence, n'est pas dépistée, aucune mesure thérapeutique ne pourra avoir d'impact durable sur la santé de la patiente. Les femmes concernées par la violence domestique s'adressent de préférence à leur médecin. De ce fait, les gynécologues, au sein de leur cabinet et dans les cliniques, vont entrer en contact avec ces femmes. Il est donc important que chacun dispose des connaissances nécessaires à leur prise en charge.

Secondarisation des émotions et apprentissages dans des activités "interculturelles" en classe

Des représentations contradictoires coexistent aujourd'hui au sein de l'école concernant la place à octroyer aux émotions et aux expériences personnelles des élèves. Cette tension est ravivée par l'importance accordée à ce qu'on appelle l'éducation en vue du développement durable (EDD) qui cherche à fournir aux élèves des outils pour comprendre et se situer activement dans les grands défis que connaissent les sociétés actuelles. Les questions évoquées dans le cadre de ces enseignements relèvent de différents domaines de connaissances (sciences sociales et sciences naturelles, éthique, philosophie) et amènent à l'élaboration de compétences - comme celles de participer à des prises de décision collectives - ou le développement de valeurs telles que la responsabilité et le partage. Ces compétences à développer impliquent souvent des activités pédagogiques dans lesquelles les élèves sont amenés à évoquer leurs expériences personnelles et leurs propres opinions et émotions. Dans le cadre d'une approche sociohistorique du développement et de l'apprentissage, nous prendrons comme point de départ l'idée selon laquelle les émotions consistent en un ensemble de processus historiquement et culturellement situés et médiatisés, qui tout comme la pensée, passent d'un plan interpsychique à un plan intrapsychique (Vygotsky, 1987/1930). Dans la continuité des travaux de Vygotski nous examinerons le processus de « socialisation » des émotions au sein d'interactions didactiques, et analyserons dans quelle mesure ce processus est inséré dans la dynamique de construction de connaissances.

Dose-dependent positive association between cigarette smoking, abdominal obesity and body fat: cross-sectional data from a population-based survey.

ABSTRACT: BACKGROUND: Although smokers tend to have a lower body-mass index than non-smokers, smoking may favour abdominal body fat accumulation. To our knowledge, no population-based studies have assessed the relationship between smoking and body fat composition. We assessed the association between cigarette smoking and waist circumference, body fat, and body-mass index. METHODS: Height, weight, and waist circumference were measured among 6,123 Caucasians (ages 35-75) from a cross-sectional population-based study in Switzerland. Abdominal obesity was defined as waist circumference>=102 cm for men and >=88 cm for women. Body fat (percent total body weight) was measured by electrical bioimpedance. Age- and sex-specific body fat cut-offs were used to define excess body fat. Cigarettes smoked per day were assessed by self-administered questionnaire. Age-adjusted means and odds ratios were calculated using linear and logistic regression. RESULTS: Current smokers (29% of men and 24% of women) had lower mean waist circumference, body fat percentage, and body-mass index compared with non-smokers. Age-adjusted mean waist circumference and body fat increased with cigarettes smoked per day among smokers. The association between cigarettes smoked per day and body-mass index was non-significant. Compared with light smokers, the adjusted odds ratio (OR) for abdominal obesity in men was 1.28 (0.78-2.10) for moderate smokers and 1.94 (1.15-3.27) for heavy smokers (P=0.03 for trend), and 1.07 (0.72-1.58) and 2.15 (1.26-3.64) in female moderate and heavy smokers, respectively (P<0.01 for trend). Compared with light smokers, the OR for excess body fat in men was 1.05 (95% CI: 0.58-1.92) for moderate smokers and 1.15 (0.60-2.20) for heavy smokers (P=0.75 for trend) and 1.34 (0.89-2.00) and 2.11 (1.25-3.57), respectively in women (P=0.07 for trend). CONCLUSION: Among smokers, cigarettes smoked per day were positively associated with central fat accumulation, particularly in women.

La morale

L'éthique est de nouveau à la mode. Le phénomène moral redevient objet d'étude dans la société. Pourtant, le paysage culturel a fortement changé. L'éthique apparaît d'abord comme une discipline profane et foncièrement laique. Elle convainc en premier lieu par la solidité et le caractère rationnel de ses arguments, non par sa référence à des valeurs transcendantes ou des convictions de type religieux. Pour le christianisme, et partant le protestantisme, cela présuppose une nouvelle manière de poser l'éthique en référence à ses fondements.

La reconnaissance des couples homosexuels. Enjeux juridiques, sociaux et religieux

Cet ouvrage propose de poser les questions éthiques que suscitent notamment l'instauration du PACS en France, le débat sur l'intégration des couples homosexuels dans les Eglises et plus largement l'évolution des moeurs en la matière. Fruit d'un colloque organisé par l'Institut romand d'éthique, cet ouvrage accueille des auteurs d'horizons et de nationalités divers, parmi lesquels on trouve notamment Dominique Fernandez et Irène Théry.

La dignité de l'animal. Quel statut pour les animaux à l'heure des technosciences?

A bien des égards, comme le philosophe Emmanuel Kant l'avait déjà signalé, la manière dont nous traitons les animaux nous renvoie en miroir notre propre attitude envers nos compagnons humains. La maladie de la vache folle n'est-elle pas le résultat d'une rationalité industrielle déraisonnable et, par là même, le révélateur des dérives de la rationalité instrumentale et des menaces qui pèsent sur l'éthique ? Les perspectives ouvertes par le génie génétique et par les xénotransplantations n'annoncent-elles pas une fuite en avant dans les illusions d'une technoscience sans conscience et sans précaution ? Comment trouver un équilibre entre les intérêts des patients, les finalités de la médecine, le respect de l'animal et les réalités de l'économie ou de la politique ? Pour promouvoir une éthique à la hauteur de ces questions, faut-il abandonner tout anthropocentrisme, adopter une philosophie centrée sur la vie et le vivant (biocentrisme) prenant uniquement en compte le critère de la souffrance humaine et animale (pathocentrisme) ?Fruit d'un colloque interdisciplinaire tenu à Lausanne en mai 1999, cet ouvrage donne la parole à des chercheurs d'horizon très variés : des spécialistes de la zoologie, de l'étude du comportement animal, de la douleur animale et humaine et de l'anthropologie culturelle, des juristes, des médecins, des philosophes et des théologiens.

Introduction. Dignité humaine et dignité de l'animal: une dialectique asymétrique et nécessaire

(Résumé de l'ouvrage) A bien des égards, comme le philosophe Emmanuel Kant l'avait déjà signalé, la manière dont nous traitons les animaux nous renvoie en miroir notre propre attitude envers nos compagnons humains. La maladie de la vache folle n'est-elle pas le résultat d'une rationalité industrielle déraisonnable et, par là même, le révélateur des dérives de la rationalité instrumentale et des menaces qui pèsent sur l'éthique ? Les perspectives ouvertes par le génie génétique et par les xénotransplantations n'annoncent-elles pas une fuite en avant dans les illusions d'une technoscience sans conscience et sans précaution ? Comment trouver un équilibre entre les intérêts des patients, les finalités de la médecine, le respect de l'animal et les réalités de l'économie ou de la politique ? Pour promouvoir une éthique à la hauteur de ces questions, faut-il abandonner tout anthropocentrisme, adopter une philosophie centrée sur la vie et le vivant (biocentrisme) prenant uniquement en compte le critère de la souffrance humaine et animale (pathocentrisme) ?Fruit d'un colloque interdisciplinaire tenu à Lausanne en mai 1999, cet ouvrage donne la parole à des chercheurs d'horizon très variés : des spécialistes de la zoologie, de l'étude du comportement animal, de la douleur animale et humaine et de l'anthropologie culturelle, des juristes, des médecins, des philosophes et des théologiens.

Théologie et bioéthique. Une perspective protestante

La contribution de l'éthique protestante au débat bioéthique est fortement dépendante de la situation confessionnelle des pays considérés. En Suisse, l'équilibre entre points de vue laïques, protestants et catholiques oblige à réfléchir à la condition pluraliste d'une éthique de la discussion de type démocratique. Les convictions protestantes y trouvent un terrain propice, dans le sens d'une éthique ouverte sur les représentations symboliques et religieuses dont la transcendance porte trace.

L'Etica protestante 'tra i milleni'

Esquisse d'une éthique protestante, non plus système de valeurs et de normes, mais lieu de coexistence, espace de reconnaissance mutuelle et d'échange réciproque

Les passions de l'agir juste. Fondements, figures, épreuves

L'éthique, en particulier dans sa version théologique, est exposée aujourd'hui à des mises à l'épreuve redoutables. Sans cesse solicitée par le public et les médias, elle engage une intelligence de la foi, une capacité analytique, une mobilisation de la raison et une implication des émotions. Le présent ouvrage entend conjoindre trois exigences: théorique, figurative et pratique. L'exigence théorique reprend à nouveaux frais la question des fondements de l'éthique, à l'interface de la rationalité, de la foi et de la théologie. L'exigence figurative, non sans rapport avec la démarche généalogique, précise les enjeux du dialogue que le théologien mène avec différentes formes de réflexion philosophique. L'exigence pratique, enfin, renoue les fils, jamais perdus de vue, avec l'expérience et l'existence des humains et des sociétés, sur la base de plusieurs cas exemplaires d'éthique appliquée: statut de l'embryon, compréhension de la maladie et de la santé, définition de la mort, transplantation d'organes, engagement social, toxicomanie, etc.

The quality of primary care in a country with universal health care coverage.

BACKGROUND: Standard indicators of quality of care have been developed in the United States. Limited information exists about quality of care in countries with universal health care coverage.OBJECTIVE: To assess the quality of preventive care and care for cardiovascular risk factors in a country with universal health care coverage.DESIGN AND PARTICIPANTS: Retrospective cohort of a random sample of 1,002 patients aged 50-80 years followed for 2 years from all Swiss university primary care settings.MAIN MEASURES: We used indicators derived from RAND's Quality Assessment Tools. Each indicator was scored by dividing the number of episodes when recommended care was delivered by the number of times patients were eligible for indicators. Aggregate scores were calculated by taking into account the number of eligible patients for each indicator.KEY RESULTS: Overall, patients (44% women) received 69% of recommended preventive care, but rates differed by indicators. Indicators assessing annual blood pressure and weight measurements (both 95%) were more likely to be met than indicators assessing smoking cessation counseling (72%), breast (40%) and colon cancer screening (35%; all p < 0.001 for comparisons with blood pressure and weight measurements). Eighty-three percent of patients received the recommended care for cardiovascular risk factors, including > 75% for hypertension, dyslipidemia and diabetes. However, foot examination was performed only in 50% of patients with diabetes. Prevention indicators were more likely to be met in men (72.2% vs 65.3% in women, p < 0.001) and patients < 65 years (70.1% vs 68.0% in those a parts per thousand yen65 years, p = 0.047).CONCLUSIONS: Using standardized tools, these adults received 69% of recommended preventive care and 83% of care for cardiovascular risk factors in Switzerland, a country with universal coverage. Prevention indicator rates were lower for women and the elderly, and for cancer screening. Our study helps pave the way for targeted quality improvement initiatives and broader assessment of health care in Continental Europe.

Le football, ses dieux et ses démons. Menaces et atouts d'un jeu déréglé

Cet essai sur le football est un livre foisonnant sur le sport le plus populaire de l'humanité. Ethicien, théologien et fervent supporter, Denis Müller est un passionné du foot dont il suit les moindres péripéties locales ou internationales depuis plus de 50 ans. Considéré comme l'un des deux ou trois meilleurs intellectuels réfléchissant à ce sport dans l'aire francophone, il intervient souvent dans les médias pour analyser avec recul et empathie un phénomène qui dépasse parfois l'entendement. Régulièrement sollicité pour écrire un ouvrage sur le foot, Denis Müller relève enfin ce défi et de la plus belle manière. Mêlant souvenirs personnels, considérations éthiques, sociologiques ou théologiques, étudiant l'évolution du foot pour en identifier les perversions et les promesses, Denis Müller aborde tour à tour son histoire, ses règles, le fanatisme, le rapport des femmes à ce sport, l'arbitrage, le dopage ou encore les affaires. Mais ce livre est aussi un hymne, un éloge enthousiaste et lucide à une activité significative de notre modernité collective.