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La Controverse : revue des objections et des réponses en matière de religion...

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1885/09 (NOUVSER,T5)-1885/12.

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La Controverse : revue des objections et des réponses en matière de religion...

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1883/01 (T5)-1883/06.

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Dictionnaire général des actes sous seing-privé et conventions verbales en matière civile, commerciale et administrative,.... Tome 2 / par M. Frémy-Ligneville,...

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Dictionnaire général des actes sous seing-privé et conventions verbales en matière civile, commerciale et administrative,.... Tome 1 / par M. Frémy-Ligneville,...

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Traité du pouvoir judiciaire ; de son rôle constitutionnel et de sa réforme organique. 2e édition

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Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public

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1941/01/09 (A18,N1)-1941/12/25 (A18,N24).

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Éléments de l'expropriation des immeubles pour cause d'utilité publiques / par Octave Roquière,.... Suivis du texte de La loi organique du 3 mai 1841

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Comprend : La loi organique du 3 mai 1841

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Traité des partages d'ascendants ; précédé d'une introduction historique sur la matière correspondante, tant dans le droit romain que dans l'ancien droit français / par M. Genty,...

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De la prescription en matière de délits de presse : thèse pour le doctorat... soutenue le... 20 novembre 1899 / par Louis Béné,... ; Université de Lyon, Faculté de droit

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De la responsabilité des propriétaires de bois et forêts et locataires de chasses : dommages aux champs causés par le gibier... : examen de la doctrine et de la jurisprudence en cette matière, suivi du texte de nombreuses décisions judiciaires / par Alexandre Sorel,...

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De la chose jugée en matière civile, et spécialement des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français : thèse pour le doctorat / par Albert Thiéblin,... ; Faculté de droit de Paris

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Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes . 2e édition, augmentée des dispositions concernant le contentieux de la régie et celui des octrois... par D. Girard,...

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Discours philosophiques : le premier sur les causes finales : le second sur l'inertie de la matière ; et le troisième sur la liberté des actions humaines. Par M. Boullier

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Étude critique sur les conditions de constitution en gage des choses incorporelles, en matière civile et commerciale : thèse pour le doctorat... soutenue le 27 octobre 1897... / par Alexandre Cerban,... ; Faculté de droit de Paris

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La non-déduction du passif héréditaire en matière fiscale et les projets de réforme : thèse pour le doctorat... soutenue le... 12 juin 1900... / par Achille Chéron,... ; Faculté de droit de Paris

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