Mémoires sur ma vie, à mon fils : pendant les années 1803 et suivantes, que j'ai rempli des fonctions publiques, savoir : à la Louisianne, en qualité de commissaire du gouvernement français pour la reprise de possession de cette colonie et pour sa remise aux Etats-Unis ; à la Martinique, comme préfet colonial ; à la Guyane française, en qualité de commandant et administrateur pour le roi /

Originally published: Pau : E. Vignancour, 1831.

Corps universel diplomatique du droit des gens; contenant vn recueil des traitez d'alliance, de paix, de treve, de neutralité, de commerce, d'échange ... & autres contrats, qui ont été faits en Europe, depuis le regne de l'empereur Charlemagne jusques à présent; avec les capitulations imperiales et royales ... le tout tiré en partie des archives de la ... maison d'Autriche, & en partie de celles de quelques autres princes & etats; comme aussi des protocolles de quelques grands ministres; des manuscrits de la Bibliotheque royale de Berlin; des meilleures collections, qui ont déja paru tant en Allemagne, qu'en France, en Angleterre, en Hollande, & ailleurs; sur tout des actes de Rymer; & enfin les plus estimés, soit en histoire, en politique, ou en droit;

Vol. 1 contains "Histoire des anciens traitez ... par Mr. Barbeyrac," in 2 parts, each with special t.-p. and separate paging; vols. 4-5, "Le ceremonial diplomatique des cours de l'Europe ... " with special t.-p. and general half-title.

Histoire des Etats-Unis

t. 1. Les colonies avant la révolution 1620-1763.--t. 2. La guerre de l'indépendance 1763-1782.--t. 3. La constitution des États-Unis, 1781-1789.

Le détroit de Panama. Documents relatifs à la solution parfaite du problème de Panama (détroit libre, large et profond) Ces documents renferment des détails sur la solution très imparfaite adoptée par les Etats-Unis (canal à écluses) et sur les mauvais résultats des trois premières années de travaux du gouvernement américain.

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Réimpression de l'ancien Moniteur, seule histoire authentique et inaltérée de la révolution française depuis la réunion des Etats-généraux jusqu'au Consulat (mai 1789-novembre 1799) avec des notes explicatives.

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Satyre Menippée, de la vertu du catholicon d'Espagne, et de la tenue des Etats de Paris.

Ed. by Prosper Marchand.

L'honorable L.A. Dessaules et le systeme judiciaire des Etats-Pontificaux.

Letters addressed to the editor of "Pays", L.A. Dessaules.

Michael Beer's Jugend und dichterische Entwicklung bis zum "Paria" : erster Teil einer Biographie des Dichters.

Thesis (doctoral)--Universitat Freiburg i.B.

Annuaire Illustre des Etats-Unis de Venezuela

Also cited as: Annuaire Illustre des Etats-Unis du Venezuela

Etude des differents etats fonctionnels de la cellule nerveuse corticale au moyen de la methode de Nissl.

Thesis (doctoral)--Universite de Louvain.

Departement du Loiret. Cahiers de doleances du bailliage d'Orleans pour les Etats generaux de 1789, pub. par Camille Bloch.

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Departement de la Manche. Cahiers de doleances du bailliage de Contentin (coutances et secondaires) pour les Etats generaux de 1789, pub. par Emile Bridrey.

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Les Etats-Unis de Colombie : précis d'histoire et de géographie, physique, politique et commerciale contenant un grand nombre de renseignments utiles aux voyageurs et aux négociants, de courtes notices biographiques des personnages célèbres de la Colombie /

"Bibliographie": p. 303-306.

Departement de Maine-et-Loire. Cahiers de doleances des corporations de la Ville d'Angers et des paroisses de la senechaussee particuliere d'Angers pour les Etats generaux de 1789 publies, annotes et precedes d'une introduction par A. Le Moy.

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les juges belges face aux actes adoptés par les Etats étrangers et les organisations internationales ?Quel contrôle au regard du droit international ?

Les juges belges ne peuvent en principe accueillir d’actions judiciaires contre des Etats étrangers ou des organisations internationales pour les violations du droit international que leurs autorités auraient pu commettre dans l’exercice de leurs fonctions publiques en raison de l’immunité qui leur est généralement reconnue. Cela signifie-t-il pour autant que les juges n’exercent aucune forme de contrôle à l’égard de l’appareil étatique étranger ou du fonctionnement des organisations supranationales au regard du droit des gens ?L’objectif de cet ouvrage consiste à répondre à cette question en déterminant la mesure dans laquelle les juges belges peuvent ou doivent vérifier la conformité au droit international d’actes publics étrangers ou de décisions adoptées par des organisations supranationales avant d’en tenir compte ou d’en faire application dans les affaires dont ils sont saisis.