L'imposizione diretta dei redditi del lavoro autonomo: analisi comparata della disciplina italiana, francese, convenzionale e comunitaria

Les théories du post-industrialisation utilisent comme une preuve empirique du changement du processus historique l’entrée dans une nouvelle structure sociale que, par ailleurs, se distingue par le déplacement des biens et des services et par la formation de nouvelles structures professionnelles et de la gestion. Dans ce contexte, en premier lieu, c’est très intéressant à comprendre comme les nouvelles formes de l’organisation économique et sociale ont reussies à influer sur les systèmes de la fiscalité directe de l’État italien et de l’État français à la formation et au perfectionnement de la notion de revenu du travail indépendant et aussi à la formation et au perfectionnement des modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, la recherche, dans le principe, se concentre sur le processus de la construction et de l’évolution de la notion de revenu du travail indépendant et aussi de la construction et de l’évolution des formes nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant; un processus dévelopé au cours de l’Époque Moderne et de l’Époque Contemporaine que, du point de vue historique-fiscale, s’encadre comme l’époque des grands changements en ce qui concerne aussi à la fiscalité directe des revenus de la richesse mobilière. En second lieu, c’est très important à préciser si existe la possibilité de reconstruire les notions actuelles des revenus du travail indépendant en vue de l’aproximation des modalitès de la taxation directe de cette catégorie de revenus de la richesse mobilière avec les modalitès de la taxation directe des revenus de l’entreprise adoptées dans les systèmes italien et français de la fiscalitè directe; par conséquent, la recherche s’oriente vers la déscrition et l’analyse des questions en ce qui concerne à la définition fiscale objective et subjective des revenus du travail indépendant, à la direction vers laquelle on doit s’adresser actuellement les modèles nationaux de la taxation directe des revenus du travail indépendant et les raisons que la justifient. En autre, la recherche s’étendre vers une analyse comparative laquelle évidence les éléments de la convergence et de la divergence nécessaires pour tirer avec exactitude des conclusions sur l’approximation au niveau national et européen des notions des revenus du travail indépendant et des principes et modalités de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés de l’établissement et de la prestation des services et les principes de non-dicrimination et de la non-différenciation fiscale des travailleurs indépendants transfrontières dans le marché intérieur. En troisième lieu, c’est très intéressant à préciser avec cette recherche si dans le cadre conventionnel et européen existe une notion de revenu du travail indépendant ou non et si existe un modèle européen unifié ou, au contraire, il s’agit d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant. Par conséquent, un’autre argument de la recherce est l’analyse de la normative conventionnelle et de la législation européenne et aussi de la jurisprudence de la Cour de la Justice de l’Union Européenne relatives à la construction d’une notion conventionnelle et aussi européenne du travail indépendant au matiere de la fiscalité directe et l’incidence de principes conventionnels et aussi de libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services à la taxation directe des revenus des travailleurs indépendants par rapport aux principes de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale; une analyse laquelle évidence l’absence d’un modèle conventionnel et d’un modèle européen harmonisé relativement à la taxation directe des revenus du travail indépendant à raison de la prévalence du principe de la souveranité fiscale au domaine de la fiscalitè directe et pour cette raison en peut parler seulement d’une approximation des modèles nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant à fin de garantir les libertés européenne de l’établissement et de la prestation des services des travailleurs indépendants et les principes conventionnels de non-discrimination et de la non-différenciation fiscale. À la fin, c’est très intéressant à préciser si existe une corrélation entre les Traités fiscales et le Droit fiscal européen en ce qui concerne à la notion de revenus du travail indépendant et les principes fiscales. Par conséquent, la recherche se compléte avec l’analyse du régime fiscale des revenus du travail indépendant évidencé dans le Modèle de la Convention de l’OCDE et dans la Convention Italie-France concernant à l’élimination de la double imposition; une analyse laquelle, en analogie avec le droit fiscal européen, précise l’approximation des revenus du travail indépendant avec les revenus de l’entreprise en se référant le Modèle de la Convention de l’OCDE et l’absence d’un modèle conventionel de la taxation directe des revenus du travail indépendant, mais, à différence du droit fiscal européen, évidence la présence des certains critéres adoptés par la normative conventionnelle à fin de garantir l’arrêt de la double imposition et le principe de la non-discrimination que, en substance, sont points de convérgence avec le droit fiscal européen. En autre, l’analyse de la normative conventionnelle de l’OCDE, à différence de la normative conventionnelle relative à la Convention de l’élimination de la double imposition finalisée par l’Italie et la France, évidence une évolution de la fiscalitè directe en ce qui concerne aux travailleurs indépendants laquelle se vérifie à l’adoption des critéres de la fiscalitè directe des revenus des sociétés et de la quelle en se dérive l’approximation de la notion des revenus du travail indépendant avec la notion des revenus de l’entreprise, en substance, revenus provenant par les activités économiques. Compte tenu de ce qui précède, c’est clair la convérgence parmis les législations nationales de la taxation directe des revenus du travail indépendant et la normative conventionnelle du Modèle de la Convention de l’OCDE et la normative europénne; une convérgence que confirme la nouvelle diréction vers la quelle s’adressent les notions et les modèles de la taxation directe des revenus du travail indépendant dans les systèmes nationals de la taxation directe: l’approximation avec les modèles nationales de la taxation directe des revenus des sociétés en vue de l’approximation des notions des revenus dérives par les activités économiques.

Il rapporto tra politica e pubblica amministrazione e la disciplina della dirigenza: il modello spagnolo e italiano

L’oggetto di studio dela tesi sono proprio le relazioni esistenti tra la Politica e la Pubblica Amministrazione dalla prospettiva dei dirigenti pubblici. Ancora più concretamente, l’analisi proposta si basa sull’articolazione di tale rapporto nel modello di funzione pubblica adottato in Italia e in Spagna. La tesi è strutturata in tre grandi capitoli. Il primo di essi verte, in generale, sullo studio delle relazioni tra la Politica e la Pubblica Amministrazione in Spagna. Il secondo capitolo, sarà destinato allo studio del rapporto tra politica e pubblica amministrazione in Italia, affrontato secondo una prospettiva storica. Nel terzo ed ultimo capitolo viene affrontato in modo dettagliato il regime giuridico del personale dirigente in vigore, così come appare delineato dopo la riforma realizzata dalla legge n. 15/2009, sviluppata attraverso il d.lgs. n. 150/2009, ovvero la cosiddetta riforma “Brunetta”.

Concessioni di servizio in ambito interportuale, portuale e demaniale marittimo ed esercizio delle relative attività: l'impatto della disciplina comunitaria in materia di libera prestazioni di servizi.

Come si evince dal titolo della tesi, la ricerca effettuata dal presente candidato nel corso del dottorato di ricerca ha avuto ad oggetto l’analisi delle competenze che, a diverso livello, comunitario, nazionale e regionale, sono attribuite agli enti in materia di rilascio di concessioni di servizi in abito interportuale, portuale e demaniale marittimo. L’attenzione, pertanto, ha dovuto innanzitutto essere rivolta ai compiti ed alle facoltà che, in forza del trattato che istituisce la Comunità Europea, sono attribuite alla Comunità stessa. Si è provveduto, pertanto, ad analizzare l’evoluzione della normativa per giungere all’attuale sistema giuridico. Gli aspetti della disciplina delle concessioni, oggetto di ricerca, hanno dovuto ripercorrere i vari procedimenti di infrazione comminati dalla Corte Europea, per i quali il sistema giuridico nazionale si è dovuto adattare con non poche difficoltà, soprattutto per la presenza di posizioni e prassi, negli anni, divenute consolidate.

La disciplina della gestione aeroportuale e dei servizi aeroportuali nel diritto dei trasporti europeo e nazionale

Dopo gli indubbi sviluppi politici e legali tendenti all’uniformazione è inevitabile non sostenere che anche il mercato della gestione delle infrastrutture e del trasporto aereo a terra costituisce un fattore determinante del trasporto aereo con una più stretta necessità di uniformazione del quadro regolamentare. La gestione aeroportuale e i servizi connessi è collocata all’interno del diritto aereo. Perché si configuri il “trasporto aereo” (nozione dinamica base che caratterizza il diritto del trasporto aereo) si ha la necessità di un accordo tra due paesi – un permesso di volo designato – una finestra di orario di decollo e atterraggio e la regolamentazione delle relative attività connesse, affinché si svolgano in situazione di safety, quale conditio sine qua non di tutte le attività di aviazione. Tuttavia, la migliore dottrina sente il bisogno di una trattazione separata della materia diritto aereo in senso stretto e quella della disciplina aeroportuale, benché i due ambiti sono tra di loro contigui. Questo è legittimato da esigenze contrapposte fra gli operatori dei due settori. In ultima considerazione possiamo sostenere che gli sviluppi legislativi, sia nel diritto aeronautico e in quello marittimo, portano all’abbraccio della impostazione di un diritto dei trasporti inclusivo di ogni forma dell’attuazione del fenomeno trasporto, scollegandosi al solo fenomeno dell’esercizio nautico quale elemento caratterizzante della disciplina. Quale futuro legislativo si prospetta per la gestione del bene aeroporto? Quale sarà la sua dimensione legale su questioni importanti sulle quali esiste una normazione europea come l’allocazione delle bande orarie, tasse aeroportuali e assistenza a terra oppure su quelle che hanno un carattere prevalentemente nazionale? E infine, quale sarebbe la strada da seguire per regolare il nuovo mercato aeroportuale che è passato dalla idea della competizione per il mercato esplorando anche la competizione nel mercato, con aeroporti che si comportano come operatori in concorrenza tra loro?

L’autotutela collettiva tra ipotesi di revisione della disciplina nazionale e prospettive europee

Nel presente lavoro viene trattato il delicato tema dell’autotutela collettiva, nell’intersezione tra ipotesi di revisione nazionale e prospettive europee. Dapprima viene ricostruita l’evoluzione della valutazione del conflitto collettivo nell’ordinamento giuridico italiano ed effettuata una ricognizione delle diverse manifestazioni del conflitto collettivo ivi riscontrabili. Il tentativo è quello di superare i limiti di una trattazione ristretta allo sciopero e di verificare la perdurante validità della tradizionale nozione di sciopero, intesa esclusivamente come astensione collettiva dalle prestazioni di lavoro. In un secondo capitolo vengono esaminati i disegni di legge di riforma in materia di conflitto collettivo, presentati nel corso della XVI legislatura e le clausole, incidenti sulla medesima materia, rinvenibili nell’Accordo interconfederale del 28 giugno 2011 e negli accordi FIAT del 2010, relativi agli stabilimenti di Pomigliano D’Arco e Mirafiori. Alla luce di tali materiali, si riesaminano le tematiche della titolarità individuale del diritto di sciopero, delle clausole di tregua e delle procedure arbitrali e conciliative. Successivamente, viene esaminata la produzione legislativa e giurisprudenziale comunitaria in tema di conflitto collettivo. Il confronto con l’ordinamento nazionale consente di mettere criticamente in luce il diverso rapporto tra mercato e diritti d’azione collettiva e di rilevare che nell’ordinamento comunitario la giurisprudenza della Corte di giustizia abbia introdotto limiti eccessivi al dispiegarsi dei diritti sociali in esame. Da ultimo, vengono formulate alcune considerazioni conclusive. Criticamente viene rilevato come, in tempi di globalizzazione, non viene prestata sufficiente attenzione alla valorizzazione del conflitto collettivo, come motore dell’emancipazione e del progresso sociale.

Il principio di proporzionalità nella disciplina del mandato d'arresto europeo

Il presente lavoro affronta un tema di particolare attualità nella applicazione del mandato d’arresto europeo. Pensate per il contrasto alle forme più gravi di criminalità, le procedure di consegna hanno trovato sempre più spesso applicazione per vicende criminose di scarsa offensività, determinando conseguenze gravi sui diritti fondamentali degli individui coinvolti e mettendo a rischio la reciproca fiducia tra gli Stati membri nello spazio di libertà, sicurezza e giustizia. Ciò ha imposto alle istituzioni europee di richiamare gli Stati membri al rispetto del principio di proporzionalità, quale principio generale del diritto europeo. Il presente studio analizza i presupposti e le modalità di applicazione di tale principio, alla luce del nuovo assetto impresso all’Unione dal Trattato di Lisbona e nella prospettiva dei diritti fondamentali. In particolare, esso si sofferma sul ruolo da attribuire, rispetto allo specifico tema, alla Carta dei diritti fondamentali dell’Unione ed all’art. 52 par. 1 in essa previsto, ove emerge la valenza costituzionale del principio di proporzionalità.

Studio in ambiente GIS della disciplina autorizzativa della segnaletica pubblicitaria: applicazione al catasto strade del Comune di San Lazzaro di Savena.

Studio in ambiente GIS della disciplina autorizzativa della segnaletica pubblicitaria: applicazione al catasto strade del comune di San Lazzaro di Savena.

Il dettato per i francofoni: disciplina linguistica e culturale

Negli ultimi anni, l’introduzione di tipologie alternative di dettato ha permesso di superare il dettato tradizionale, un esercizio che opprimeva gli studenti, angosciati dal timore dell’errore, segno indelebile che sanziona la mancata acquisizione di una regola ortografica, e scoraggiati a migliorare per l’inappropriata constatazione di colpevolezza, e che, in quanto tale, rischiava di essere eliminato dall'istituzione scolastica. Le nuove tipologie di dettato, contraddistinte da specifiche finalità e caratterizzate da modalità innovative, consentono, infatti, di rivalutare questo esercizio: da mero strumento di valutazione, diviene un pratico momento di apprendimento. L’errore non è più considerato come il marchio che, agli occhi dell’insegnante, contrassegna in modo permanente l’alunno. La nozione di positività che si associa all'errore riconosce lo sforzo compiuto dall'alunno nel ricorrere alle conoscenze linguistiche in suo possesso poiché, seppure il suo ragionamento non abbia portato a scegliere la forma ortografica corretta, l’attività mentale, che implicitamente ha voluto creare una connessione logica tra aspetti linguistici distinti, testimonia che lo studio della lingua non è e non richiede unicamente un ingente lavoro di memorizzazione, diversamente da ciò che si è sempre creduto. L’insegnante è dunque chiamato ad affiancare lo studente guidandolo nell'analisi dei singoli passaggi del suo ragionamento per indicare come dovrà risolvere il problema, in una futura occorrenza di quella espressione, e arrivare così ad automatizzare le conoscenze linguistiche. Inoltre, la recente valorizzazione del dettato ha attribuito altri pregi a questo insegnamento, quali l'acquisizione essenziale del rigore, della fiducia in se stessi e della modestia.

La disciplina dei reati di corruzione, concussione ed induzione indebita alla luce della legge n. 190 del 2012

L'elaborato, dopo aver esaminato le modifiche operate dalla legge n. 190 del 2012, svolge una dettagliata analisi della giurisprudenza intervenuta in seguito all'approvazione della riforma.

Formación de dirigentes, jerarquía y disciplina en organizaciones de desocupados del Gran Buenos Aires: Un enfoque antropológico de los movimientos sociales. En: Avá, nº 9

Este artículo analiza el problema de la disciplina y la jerarquía en el movimiento de desocupados del Gran Buenos Aires. Desde un enfoque antropológico de los movimientos sociales, argumentamos que el proceso de formación de dirigentes tiene como propósito seleccionar y promocionar a un grupo de hombres y mujeres cuya misión será cohesionar el marco de significados y propuestas políticas e ideológicas de las organizaciones a las cuales pertenecen y difundir las mismas a escala local, nacional e internacional. Sin embargo, este proceso de formación se transforma en un mecanismo de disciplinamiento; por lo tanto, uno de los efectos de las técnicas disciplinarias será la individualización-jerarquización de determinadas conductas. Sostenemos esta argumentación con datos provenientes de un trabajo de campo en dos organizaciones de desocupados del distrito de La Matanza-Gran Buenos Aires- que desarrollamos entre los años 2001 y 2004.

Las representaciones sociales de los estudiantes de Ingeniería acerca del conocimiento matemático. Relaciones con el aprendizaje de la disciplina. 16H219

Este proyecto de investigación sostiene la práctica docente desde un modelo psicosocial, reemplazando la relación diádica sujeto-objeto por la tríada sujeto-contexto-objeto. Desde allí, las marcas que derivan del contexto social y las prácticas sociales, transforman y estructuran las situaciones en las que los objetos de conocimiento se presentan; ubicándolos en sistemas de representación social que no sólo se producen, sino también se recrean y modifican en dichas situaciones, y que otorgan sentido a los conocimientos de los alumnos. Entonces, aprender requiere otorgar sentido a un sector de lo real a partir de los conocimientos previos, de las características de las estructuras cognoscitivas que sirven de anclaje a la nueva información y de las representaciones sociales del sujeto. En conformidad con este modelo, y focalizando nuestro interés en las prácticas de la enseñanza de la Matemática en las carreras de Ingeniería, nos proponemos caracterizar las representaciones sociales acerca del conocimiento matemático de sus estudiantes y el modo en que dichas representaciones se relacionan con el aprendizaje de la disciplina. El paradigma de investigación será predominantemente cualitativo, aunque se prevé la posibilidad de triangulación con algunos abordajes cuantitativos.

Adriana Puiggrós. Sujetos, disciplina y curriculum en los orígenes del sistema educativo argentino. Buenos Aires, Editorial Galerna, 1990, 372 p.

Fil: Conill, Aída.

À Sombra dos Cardeais : política e hegemonia eclesiástica no cisma papal de 1130

Fil: Duarte Rust, Leandro. Universidade Federal do Mato Grosso (Brasil)

Beda el Venerable, Historia eclesiástica del pueblo de los Anglos, Akal, Madrid, 2013, 330 pp. ISBN: 978-84- 460-3223-6

Fil: Mendoza, José María Felipe.