Divers tableaux de recettes et de dépenses : « Tableau de la régie convertie en bail des restes, en 1726, qui prouve les gains des fermiers et combien le Roi a été lézé... Bail des restes, fait à Bourgeois, en 1726... Baux de 1730 et 1732 à 1738 à Carlier et Des Boves... Tableau des sommes produites par la vente du sel, en 1770, en 112 greniers... Gabelles, achats de sel... Tableau de ce que le tabac coûte aux fermiers généraux... Les postes..., » etc.

Provient de la « Bibliothèque de la Chancellerie. »

Nouveau régime des cultes en France : commentaire de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des Églises et de l'État, des décrets des 29 décembre 1905, 19 janvier et 16 mars 1906... précédé de tous les documents officiels relatifs à la nouvelle législation des cultes (2e édition) / P. Reutenauer,...

Collection : Collection du Bulletin-Commentaire des lois nouvelles et décrets

DRG et financement des hôpitaux en Suisse : quelques leçons à tirer de l'Allemagne

Quelles leçons peut-on tirer de l'expérience allemande entre 2002 et 2005 dans la mise en oeuvre des DRG pour le financement des hôpitaux ? Le propos n'est pas d'aborder les questions techniques en relation avec le projet SwissDRG, mais de contribuer à la réflexion générale sur le financement par DRG des hôpitaux en Suisse. [Auteur]