991 resultados para Parlements -- France (Ancien Régime)

Le régime foncier dans les possessions coloniales françaises : mesures complémentaires nécessaires / par A. Naudot

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Souvenirs de Néel de Lavigne Charles-Rolland, ancien sous-préfet...

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Lettre d'un ancien militaire qui n'a pas pris la croix de Saint Louis au Rédacteur principal du Journal des Débats

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Le Régime alimentaire des diabétiques, par le Dr Nigay,... Préface de M. Marcel Labbé,...

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Quelques mots sur l'Histoire des girondins / par un ancien diplomate

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De l'opinion de M. Grégoire, ancien évêque de Blois et sénateur, dans le procès de Louis XVI

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L'ancien et le nouveau Lyon

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Recueil de costumes étrangers formé par M. de Gaignières; faisant suite aux costumes de france - Venise 16e siècle

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Ancien possesseur : Gaignières, Roger de (1642-1715)

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Recueil de costumes étrangers formé par M. de Gaignières, faisant suite aux costumes de france - Espagne 1572 : [dessin]

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Ancien possesseur : Gaignières, Roger de (1642-1715)

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Observations sur les articles XIII, XIV et XV de la résolution relative aux domaines engagés par l'ancien gouvernement

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Armée d'Afrique. Le Siège et la prise de Constantine. A S.A.R. Monseigneur le duc de Nemours, lieutenant-général, commandant le siège sous les ordres de M. le maréchal comte Valée, par un ancien officier d'infanterie

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Réponse aux calomnies contre M. Grégoire, ancien membre de la convention nationale, ou extraits de ses discours et de ses écrits

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Le Robespierre de Hambourg démasqué, réponse à une brochure intitulée : "Hambourg et le maréchal Davoust" , par un ancien fonctionnaire français

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Les privilèges du commerce français dans l'Inde. Les paravanas du grand Mogol. Les traités avec l'Angleterre. La convention d'Ottawa et le nouveau régime douanier de l'Inde / par Edmond Gaudart

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Régime douanier de l'après-guerre (note annexe au rapport adopté le 10 août 1916)

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