Enquête parlementaire sur le régime économique ...

t. 1. Industries textiles. Coton.--t. 2. Industrie de la laine. Industries du lin, du chanvre et du jute. Industrie de la soie.

Histoire parlementaire de la révolution française; ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815,

Mode of access: Internet.

Histoire parlementaire de la révolution française : ou, Journal des assemblées nationales, depuis 1789 jusqu'en 1815 [microform] : contenant le narration des événements ... précédée d'une introduction sur l'histoire de France jusqu'à la convocation des États-généraux /

Master microform held by: McE.

Manuel du droit parlementaire; ou, Précis des règles suivies dans le Parlement d'Angleterre et dans le Congrès des États-Unis, pour l'introduction, la discussion et la décision des affaires;

Translation of: A manual of parliamentary practice.

La France parlementaire (1834-1851); œuvres oratoires et écrits politiques,

t. 1-2. Première série : 1834-1840.--t. 3-4. Deuxième série: 1840-1847.--t. 5-6. Troisième série: 1847-1851.

Régime des établissements pénitentiaires : enquête parlementaire : déposition /

"Extrait du catalogue de la librairie européenne C. Muquardt:" p. [i]-xv, [1]-46.

Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale. Dépositions des témoins ...

Running title: Enquête sur le 4 septembre.

Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale. Dépêches télégraphiques officielles.

At head of title: No. 1416. Assemblée nationale. Année 1872. Annexe au proces-verbal de la seance du 13 novembre 1872.

Histoire parlementaire du traité de paix du 19 avril 1839 entre la Belgique et la Hollande, contenant, sans exception, tous les discours qui ont été prononcés dans les chambres législatives belges; précédée d'une introduction, des rapports, documents diplomatiques, etc., etc., et suivie des pièces relatives à la signature et aux ratifications du traité.

Half-title: Histoire parlementaire de la Belgique...

Enquête parlementaire sur les actes du gouvernement de la défense nationale. [Rapports]

Vol. 10 contains "Sonmaire". Actes de la délégation de Tours et de Bordeaux. Conclusions de la Commission. Annexes. -- Rapport spécial sur l'administration de la justice en province (1870-1871).

Les parlementaires suisses entre démocratisation et professionnalisation, 1910-2000

L'analyse du profil sociographique des élites politiques, notamment des parlementaires, a été largement délaissée en Suisse depuis les années 1970. En outre, la Suisse n'a pas été retenue par les récents travaux comparatifs portant sur différents parlements européens (Best et Cotta 2000, 2007). Cet article vise, d'une part, à mettre en perspective comparée le cas suisse, et d'autre part, à prolonger les études réalisées durant les années 1970 en mettant l'accent sur les changements récents. À partir de l'analyse sociographique de cinq cohortes de parlementaires fédéraux (1910, 1937, 1957, 1980, 2000) durant le 20ième siècle, nous mettons en évidence l'évolution de la composition du Parlement sous l'angle de sa démocratisation et de sa professionnalisation récente. Nos résultats permettent de mettre en évidence les spécificités du Parlement helvétique en comparaison européenne. Celles-ci tiennent d'abord à la prédominance de la catégorie des indépendants, notamment des avocats, ainsi qu'à une sous-représentation des salariés du secteur public. Les parlementaires suisses se caractérisent également par un plus fort ancrage local et par une longévité parlementaire très élevée. Le processus récent de professionnalisation a favorisé l'émergence de nouveaux profils sociologiques de parlementaires, en termes de formation, de carrière et de cumul des mandats, avec cependant de fortes variations entre les partis.

Évaluation des Conférences ministérielles euro-méditerranéennes de Valence, Crète, Naples et Dublin

La Conférence inaugurale de Barcelone a marqué, en novembre 1995, le début d'un long processus de rapprochement et de solidarité entre 27 partenaires (35 pays depuis le 1er mai 2004 et 37 à moyen terme). Cette initiative est censée revêtir un caractère permanent et évolutif sous l'angle institutionnel. De par sa dimension stratégique, le Processus de Barcelone, ci-après Processus, constitue l'instrument le plus important et le plus concret pour le dialogue et la coopération entre l'Union européenne (UE), ses Etats membres et les partenaires méditerranéens2. Pour être efficace, et pas uniquement rhétorique ou virtuel, le Partenariat euro-méditerranéen, ci-après Partenariat, doit se bâtir sur des valeurs universelles, capables de garantir un minimum de cohérence et de crédibilité à un projet extrêmement complexe, fragile et, par sa propre nature, constamment menacé de paralysie. En effet, il n'est pas toujours aisé de faire prévaloir des actions à caractère centripète aux tentations et tendances centrifuges qui caractérisent la région. Les changements et les événements exceptionnels survenus récemment, tant dans le domaine international qu'au sein de l'Union, ont rendu nécessaires l'approfondissement et le renforcement institutionnel des relations euro-méditerranéennes. Le Processus est appelé à se consolider d'urgence, pour être compris et accepté par une opinion publique de plus en plus sceptique et déconcertée par l'actualité internationale. La récente création de l'Assemblée parlementaire euro-méditerranéenne (APEM) - qui sera dotée de trois commissions permanentes3 - et la constitution prochaine à Alexandrie de la Fondation Euromed pour le dialogue entre les cultures et les civilisations, représentent des réponses logiques et encourageantes à cet état d'esprit plus ou moins généralisé

Les parlementaires suisses entre démocratisation et professionnalisation (1910-2010). Biographie collective des élus fédéraux et réformes du Parlement helvétique

Notre travail de thèse vise à analyser, d'une part, les principales réformes du Parlement fédéral adoptées au cours du 20e siècle et, d'autre part, l'évolution du profil sociographique pour six cohortes d'élus fédéraux (1910, 1937, 1957, 1980, 2000 et 2010), sous l'angle de sa démocratisation et de sa professionnalisation. La thèse comprend trois axes de recherche principaux. Premièrement, nous nous penchons sur les deux réformes institutionnelles censées favoriser la démocratisation du recrutement parlementaire, à savoir l'adoption de la proportionnelle pour l'élection du Conseil national en 1918 et l'introduction du suffrage féminin à l'échelon fédéral en 1971. Nous abordons également les réformes du Parlement visant, depuis les années 1970, à sa revalorisation et à sa professionnalisation. Le deuxième axe porte sur la réalisation d'un portrait collectif des élus fédéraux pour la période 1910-1980, dans le but de vérifier l'impact des réformes des règles électorales (proportionnelle et suffrage féminin) sur le profil des députés et sénateurs. Enfin, dans le troisième axe, nous abordons les transformations du profil socio-professionnel des parlementaires pendant la période plus récente (1980-2010), en lien avec la professionnalisation accrue de l'Assemblée fédérale et les changements des rapports de force partisans. Nos résultats permettent de mettre en évidence plusieurs éléments de continuité (prédominance de la catégories des indépendants, notamment des avocats, des chefs d'entreprise et des agriculteurs, et sous-représentation des salariés du secteur public ; fort ancrage local), ainsi que certains facteurs de rupture (présence accrue des femmes, moindre importance de la carrière militaire). D'autres changements dans le profil sont liés au processus récent de professionnalisation, contesté et inachevé, qui a favorisé néanmoins l'émergence de nouveaux profils sociologiques d'élus, en termes de formation, de profession (apparition du groupe des parlementaires professionnels) et de cumul des mandats économiques et politiques, avec cependant de fortes variations entre les partis et entre les deux Chambres. - Our PhD thesis aims at analysing, on the one hand, the main reforms of the Federal Parliament adopted during the 20th century and, on the other hand, the evolution of sociographical profile for six cohorts of Swiss MPs (1910, 1937, 1957, 1980, 2000 and 2010) in terms of their democratization and professionalization. Our research is composed of three main parts. Firstly, we analyse two institutional reforms which intended to promote the democratization of parliamentary recruitment, namely the adoption of proportional representation (PR) in 1918 for the election of the National Council and the introduction of women's suffrage at the federal level in 1971. We also deal with parliamentary reforms that, since the 1970s, have aimed at reasserting the political status of the Federal Assembly and at professionalizing its members. Secondly, we carry out a collective biography of Swiss MPs during the period 1910-1980, in order to verify the impact of electoral reforms (PR and women's suffrage) on the profiles of deputies and senators. Finally, we discuss the transformation of the MPs' socio-_professional profiles during the recent period (1980-2010) in connection with the increased professionalization of the Federal Assembly and the changes of the power relations within the Parliament. Our results allow us to highlight several elements of continuity (the predominance of self-employed persons, especially lawyers, business managers and farmers, and the underrepresentation of public employees; stronger background in local politics), as well as some factors of discontinuity (increased presence of women and lesser importance of the military career). Other changes of the parliamentarians' profile are related to the recent process of professionalization. Although contested and unfinished, it has promoted new sociological profiles in terms of educational background, profession (growth of the professional parliamentarians) and number of political and economic mandates held simultaneously, however with important variations between parties and between Lower and Upper House.

Ein Instrument der parlamentarischen Mitwirkung im Bereich der schweizerischen Aussenpolitik : die Information und Konsultation gemäss Art. 152 Parlamentsgesetz

Dass der Weg der parlamentarischen Mitwirkung im Bereich der Aussenpolitik steinig werden sollte, widerspiegelte sich bereits in der Entstehungsgeschichte der Aussenpolitischen Kommissionen (APK). Diese haben zum heutigen Zeitpunkt unter anderem dafür zu sorgen, dass das Parlament seine Mitwirkungsrechte in auswärtigen Angelegenheiten frühzeitig und wirk¬sam wahrnehmen kann. Nebst verschiedensten Instrumenten auf Verfassungs- und Gesetzesebene steht den APK ein wichtiges Mitwirkungsinstrument zur Verfügung: die Information und Konsultation gemäss Art. 152 Parlamentsgesetz (ParlG). Seit Inkrafttreten dieser Bestimmung im Dezember 2003 offenbart sich jedoch, dass sich die praktische Umsetzung des Gesetzesartikels mit den damaligen Vorstellungen des Gesetzgebers anlässlich der Erarbeitung dieses parlamentarischen Instrumentes nicht deckt. Der Gesetzgeber wies seiner¬zeit auf das für die Umsetzung bedeutende Vertrauensverhältnis zwischen Bundesrat und Parlament hin. Allerdings beeinflussen nun Spannungen und Konkurrenz zwischen der Exekutive und der Legislative die Umsetzung von Art. 152 ParlG. Die vorliegende Arbeit versucht, die geschichtlichen Hintergründe, die Entstehung, den Sinn und Zweck sowie die Praxis von Art. 152 ParlG vor dem Hintergrund des erwähnten Spannungsfelds und im Zusammenspiel mit den weiteren Mitwirkungsinstrumenten im Bereich der Aussenpolitik darzulegen. Comme le montre déjà l'historique des Commissions de politique extérieure (CPE), la participation du Parlement à la politique extérieure n'est pas dénuée d'obstacles. A l'heure actuelle, les CPE doivent notamment faire en sorte que le Parlement puisse faire valoir, en amont et avec efficacité, son droit de participation dans le domaine de la politique étrangère de la Suisse. Outre divers instruments figurant dans la Constitution et les lois, les CPE disposent d'un important moyen de participation: l'information et la consultation au sens de l'art. 152 de la loi sur le Parlement (LParl). Depuis l'entrée en vigueur de cette disposition en décembre 2003, il s'avère toutefois que l'application concrète de cet article de loi ne ré¬pond pas entièrement aux attentes du législateur lors de l'élaboration de cet instrument parlementaire. En effet, le législateur s'était alors basé sur la relation de confiance entre le Conseil fédéral et le Parlement, relation essentielle à la mise en oeuvre de cet article. La pratique montre cependant que la mise en oeuvre de l'art. 152 LParl est influencée par des tensions et par une relation de concurrence existant entre l'exécutif et le législatif. Le présent travail entend exposer le contexte historique de l'art. 152 LParl, son élaboration, son but et sa mise en oeuvre, tout en tenant compte des éléments de tension et des autres instruments permettant la participation en matière de politique extérieure.

Carrières militantes partisanes en contexte autoritaire

La désaffection des citoyens à l'égard des partis politiques en contexte autoritaire semble se prolonger au niveau de la recherche. Pourtant, l'observation du phénomène partisan dans de tels contextes soulève plusieurs énigmes. A partir du cas du Maroc, un des rares pays de la région qui connaît depuis son indépendance un pluralisme partisan limité mais néanmoins complexe, nous nous sommes posés trois questions en particulier : 1) Si les partis politiques suscitent tant de méfiance en contexte autoritaire, qu'est-ce qui caractérise ceux qui s'engagent en leur sein ? 2) Comment en vient-on à s'y engager ? 3) Selon quels processus individuels, organisationnels, collectifs les carrières militantes partisanes se transforment-elles dans un régime autoritaire ? Pour saisir, d'une part, les caractéristiques et les lignes de partage qui structurent l'espace partisan marocain en termes de valeurs, de sociographie, de socialisations, de bassins de recrutement, d'autre part, les intrications entre trajectoires individuelles, organisationnelles et collectives, nous avons recouru en parallèle à des méthodes ethnographiques et à la constitution d'une base de données sur 4127 congressistes nationaux de dix organisations politiques marocaines, sondées entre 2008 et 2012. La sélection des organisations politiques a reposé sur des critères historiques et idéologiques, sur des dynamiques de crise, de fragmentation ou d'unification, tout en étant contrainte par les aléas du calendrier de l'organisation des congrès nationaux et des événements de 2011. L'échantillon comporte des partis « administratifs », des partis de gouvernement, d'opposition parlementaire, d'opposition non parlementaire ; avec une diversité d'orientations : nationaliste, berbériste, islamiste, de gauche gouvernementale, de gauche radicale, d'extrême-gauche. En outre, pour interroger les spécificités du fait partisan au regard de ses marges, nous avons intégré dans notre échantillon une organisation altermondialiste promouvant « la politique autrement » et observé les mobilisations de 2011 et de 2012. La concrétisation de cette recherche a été possible grâce à plusieurs contributions : - Les congressistes et nos « alliés » au sein des organisations enquêtées - Université de Lausanne : subsides de démarrage, avant l'obtention du financement du FNRS - M-F. Oliva : gestion du fonds - M. Naoui : traduction vers l'arabe de la première version du questionnaire - l'équipe des enquêteurs constituée notamment par des doctorant.e.s du CM2S (Casablanca) et de l'Université de Mohammedia - H. Rabah: gestion logistique des enquêtes - M. Jeghllaly : participation à la collecte des données, co-responsabilité des enquêtes menées dans deux congrès, traduction et codage des réponses aux questions ouvertes et semi-ouvertes - V. Monney, G. Patthey : gestion administrative et constitution de la base de donnés au début du projet - Y. Boughaba, P. Diaz, F. Friedli, A. Lutz, M. Mouton, S. Ridet-de-Beausacq : saisie des données - N. Khattabi et K. Taifouri : saisie des réponses en arabe - P. Blanchard : stratégie méthodologique, formation méthodologique de l'équipe suisse, supervision de la saisie et du codage, conception et réalisation de la base de données et des documents de codage, traitements statistiques multivariés et séquentiels - J. P. Müller : formation méthodologique complémentaire de la requérante - A. Bennani, M. Catusse, J.G. Contamin, O. Fillieule, F. Haegel, F. Johshua, D. Ksikes, M. Offerlé, F. Passy : soutiens et conseils précieux à un moment ou à un autre de l'enquête.