Commentaire de la loi du 22 janvier 1851 sur l'assistance judiciaire / par E. Sabatié,.... Précédé du Rapport fait , au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi... / par M. de Vatimesnil

Comprend : [Rapport de M. de Vatimesnil]

Recueil de législation & jurisprudence coloniales / dir. P. Dareste ; dir. G. Appert

1920/01 (A23,N1)-1920/12 (A23,N3).

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en action de grâces de la victoire remportée sur les ennemis par l'armée de S. M., commandée par M. le mareschal duc de Luxembourg

[Acte royal. 1692-08-10. Versailles]

Lettre... à Mgr. l'archevesque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Rose par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1693-06-16. Rocroy]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de graces de la victoire remportée sur les ennemis dans la plaine de La Marsaille en Piedmont par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal de Catinat

[Acte royal. 1693-10-13. Fontainebleau]

Lettre... à Mgr. l'archevêque de Paris,... pour faire chanter le Te Deum en l'église Nostre-Dame, en action de grâces de la prise de la ville de Gironne en Catalogne par l'armée du Roy, commandée par M. le mareschal duc de Noailles

[Acte royal. 1694-07-12. Versailles]

Lettre du Roy, écrite à Mgr. le cardinal de Noailles, archevêque de Paris, pour faire chanter le Te Deum en l'église Notre-Dame, en action de grâces de la prise de Kell et autres avantages remportez sur le Rhin par les troupes de S. M., sous le commandement de M. le mareschal de Villars

[Acte royal. 1703-03-21. Versailles]