1000 resultados para Catalan. Textes

Personnel non titulaire (Etat, départements, communes et établissements publics). Régime complémentaire de retraites. Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 15 mai 1956

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Régime de retraites complémentaire des assurances sociales pour certaines catégories d'agents non titulaires de l'Etat, des départements, des communes et de leurs établissements publics. [Décrets du 12 décembre 1951 et du 9 juin 1955 et textes subséquents. Edition mise à jour au 1er mars 1956.]

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Législation sur les loyers. 6 juin 1961 . [Textes mis à jour à la date du... par les services du Ministère de la construction.]

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Protection des travailleurs contre les courants électriques. 1er décembre 1968 . [Textes du Ministère du travail. Éd. mise à jour au...]

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Organisation des entreprises de travaux publics pour le temps de guerre : Recueil des textes essentiels (3e éd.) / Secrétariat d'Etat aux travaux publics, aux transports et au tourisme. Commissariat général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment

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Sociétés et valeurs mobilières . Textes législatifs et réglementaires. [Recueil des principaux textes relatifs aux sociétés et à certaines valeurs mobilières. Edition mise à jour au 1er février 1956. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

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Organisation des entreprises de travaux publics pour le temps de guerre : Recueil des textes essentiels (3e éd.) / Secrétariat d'Etat aux travaux publics, aux transports et au tourisme. Commissariat général aux entreprises de travaux publics et de bâtiment

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Marchés de l'État . [Recueil des textes relatifs aux marchés passés au nom de l'État... établi par le Ministère des finances, Direction de la comptabilité publique. Éd. mise à jour au 1er mai 1962.]

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Organisation générale de la nation pour le temps de guerre . Textes officiels mis à jour à la date du 31 mars 1958

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Code du travail et de la prévoyance sociale , publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, par Henry Bourdeaux. 16e édition avec supplément 1931 qui fait l'objet d'un volume spécial contenant les textes du 13 juillet 1925 au 1er octobre 1930 et la table générale alphabétique des matières

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Musée ou magasin comique de Philipon : contenant près de 800 dessins. Volume 1 / par MM. Cham, Daumier, Dollet, Eustache... [et al.] ; textes par MM. Bourget, P. Borel, Cham, L. Huart... [et al.]

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Musée ou magasin comique de Philipon : contenant près de 800 dessins. Volume 2 / par MM. Cham, Daumier, Dollet, Eustache... [et al.] ; textes par MM. Bourget, P. Borel, Cham, L. Huart... [et al.]

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Table perpétuelle des textes législatifs... Publication trimestrielle de mise au courant...

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1916/01 (N1).

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1915/07 (N3).

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1915/10 (N4).

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