991 resultados para Berthaud, 1783

Principes du droit de la nature et des gens. Tome 2 / par J. J. Burlamaqui... ; nouv. éd. rev., corr., et augm. d'une table générale analytique... par M. Dupin,...

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Principes du droit de la nature et des gens. Tome 3 / par J. J. Burlamaqui... ; nouv. éd. rev., corr., et augm. d'une table générale analytique... par M. Dupin,...

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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 1 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

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Réquisitoires, plaidoyers et discours de rentrée prononcés par M. Dupin, procureur général à la Cour de cassation, avec le texte des arrêts, depuis le mois de novembre 1857 jusqu'à son décès (10 novembre 1865). Tome 2 / publiés par son frère, le baron Charles Dupin ; avec le concours de M. L. Ménard,... et de M. Gautrot,...

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Cour de cassation. Affaire du monument du duc de Berry... Mémoire de M. Pardessus, plaidoyer de M. Mandaroux-Vertamy, réquisitoire de M. Dupin...

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Réquisitoire du procureur général Dupin, dans l'affaire du "Carlo-Alberto"...

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Réponse de M. Dupin aîné, avocat, à M. le duc de Choiseul, et consultation sur un acte de la censure

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Défense du "Constitutionnel" prononcée à l'audience de la Cour royale du 17 juillet 1827 / , par Me Dupin aîné,...

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La liberté individuelle, ou Plaidoyer et réplique prononcés par Me Dupin aîné,... aux audiences des 5 et 9 décembre 1826 dans la cause de Me Isambert

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Plaidoyer de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononcé devant la Cour royale de Paris... à l'audience du 13 mars 1827...

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[Factum. Isambert, François-André. 1827]

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Réplique de Me Dupin, avocat, pour Me Isambert, prononcée à l'audience de la Cour royale du... 27 mars 1827...

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Analyse du plaidoyer prononcé par M. Dupin,... pour le sieur Marinet, dans l'affaire du coup de pistolet prétendu tiré sur la voiture du duc de Wellington

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Liberté de la presse, compétence du jury, attaques contre les fonctionnaires, preuves des faits diffamatoires. Réquisitoire de M. le procureur général Dupin dans l'affaire du sieur Ach. Marrast,... prononcé devant la Cour de cassation (chambre civile)... audience du 5 mai 1847... avec l'arrêt de la Cour

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Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le Cte de Montlosier

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[Factum. Montlosier, François-Dominique de Reynaud (Comte de). 1826]

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Consultation pour M. le Cte de Montlosier [contre les congrégations et les partis ultramontains . Signé : Dupin, Delacroix-Frainville, Berryer, etc.]

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