Arrêt du grand conseil en forme de règlement, entre le présidial de Caudebec, pour le bailliage de Caux et anciens ressorts et enclaves d'icelui, et les juges royaux et hauts-justiciers ressortissant audit Siège

[Acte. 1762-04-01. Paris]

Compte du bailli de l'église de Beauvais, en 1402.

Acquis le 3 mars 1823 de M. Renard de la Savonnerie, pour le prix de 10 francs; cf. B.n.F., département des Manuscrits, Archives Modernes 492ter, registre des acquisitions du département des Manuscrits 1821-1830, f. 100 "Dépenses de l'église de Beauvais en 1402, in fol. en latin"

Une incursion anglaise en Poitou en novembre 1412 : mélanges XVe et XVIe siècles : compte d'une aide de 10.000 écus accordée au duc de Berry pour résister à cette incursion / par René Lacour,...

Collection : Archives historiques du Poitou ; XLVIII

La part du travail dans la gestion des entreprises : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. François Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 17

La réglementation du travail dans les usines à marche continue : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de F. Fagnot,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 1

La réforme de l'inspection du travail en France : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapport de M. Eugène Petit,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 4

Le minimum de salaire dans l'industrie à domicile : compte rendu des discussions, voeux adoptés / rapporteurs MM. B. Raynaud,... le Cte A. de Mun,... l'abbé Mény,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 1

La saisie-arrêt des salaires et traitements : compte rendu des discussions / rapport par Charles Guernier,...

Collection : Association pour la protection légale des travailleurs, section française ; 2