Evaluation system in the European Commission : DEVCO’S evaluation methodology

Mestrado em Economia e Políticas Públicas

Arrow's Theorem in Spatial Environments

In spatial environments, we consider social welfare functions satisfying Arrow's requirements. i.e., weak Pareto and independence of irrelevant alternatives. When the policy space os a one-dimensional continuum, such a welfare function is determined by a collection of 2n strictly quasi-concave preferences and a tie-breaking rule. As a corrollary, we obtain that when the number of voters is odd, simple majority voting is transitive if and only if each voter's preference is strictly quasi-concave. When the policy space is multi-dimensional, we establish Arrow's impossibility theorem. Among others, we show that weak Pareto, independence of irrelevant alternatives, and non-dictatorship are inconsistent if the set of alternatives has a non-empty interior and it is compact and convex.

Canada’s Unfathomable Unwritten Constitutional Principles

Since the advent of the Canadian Charter of Rights and Freedoms in 1982, Canadians courts have become bolder in the law-making entreprise, and have recently resorted to unwritten constitutional principles in an unprecedented fashion. In 1997, in Reference re Remuneration of Judges of the Provincial Court of Prince Edward Island, the Supreme Court of Canada found constitutional justification for the independence of provincially appointed judges in the underlying, unwritten principles of the Canadian Constitution. In 1998, in Reference re Secession of Quebec, the Court went even further in articulating those principles, and held that they have a substantive content which imposes significant limitations on government action. The author considers what the courts' recourse to unwritten principles means for the administrative process. More specifically, he looks at two important areas of uncertainty relating to those principles: their ambiguous normative force and their interrelatedness. He goes on to question the legitimacy of judicial review based on unwritten constitutional principles, and to critize the courts'recourse to such principles in decisions applying the principle of judicial independence to the issue of the remuneration of judges.

Oligarchies in Spatial Environments

In spatial environments we consider social welfare functions satisfying Arrow’s requirements, i.e. weak Pareto and independence of irrelevant alternatives. Individual preferences measure distances between alternatives according to the Lp-norm (for a fixed p => 1). When the policy space is multi-dimensional and the set of alternatives has a non-empty interior and it is compact and convex, any quasi-transitive welfare function must be oligarchic. As a corollary we obtain that for transitive welfare functions weak Pareto, independence of irrelevant alternatives, and non-dictatorship are inconsistent if the set of alternatives has a non-empty interior and it is compact and convex.

Single-Peaked Choice

Single-peaked preferences have played an important role in the literature ever since they were used by Black (1948) to formulate a domain restriction that is sufficient for the exclusion of cycles according to the majority rule. In this paper, we approach single-peakedness from a choice-theoretic perspective. We show that the well-known axiom independence of irrelevant alternatives (a form of contraction consistency) and a weak continuity requirement characterize a class of single-peaked choice functions. Moreover, we examine the rationalizability and the rationalizability-representability of these choice functions.

La constitutionnalisation de la juridiction inhérente au Canada : origines et fondements

Bien que la juridiction inhérente des cours superIeures constitue une notion souvent utilisée par les tribunaux au Canada, plusieurs facettes importantes de cette notion demeurent inconnues et incomprises. Le présent mémoire s'attarde à retracer l'origine et les fondements des pouvoirs inhérents afin d'en expliquer la constitutionnalisation dans l'ordre constitutionnel canadien contemporain. Pour ce faire, nous avons retracé l'essence des pouvoirs inhérents au moyen d'une démarche historique afin d'énoncer une théorie constitutionnelle cohérente des pouvoirs inhérents qui permettra de juger du bien-fondé de leurs nombreuses manifestations contemporaines. L'enchâssement de la juridiction inhérente dans la Constitution canadienne repose sur le statut, la nature et les caractéristiques uniques des cours supérieures. Plus particulièrement, le principe constitutionnel de l'indépendance judiciaire constitue le fondement contemporain de la constitutionnalisation de la juridiction inhérente. Cette constatation permet alors d'avancer l'idée selon laquelle les pouvoirs inhérents nécessaires au maintien de l'indépendance judiciaire des cours supérieures doivent être élevés au rang de normes constitutionnelles supralégislatives.

Évolution du droit et de la fonction de juger dans la tradition juridique occidentale : une étude sociohistorique de l’indépendance judiciaire

Dans sa thèse, l’auteure analyse la fonction du système judiciaire dans le système juridique selon une double perspective historique et sociologique. Cette approche possède un potentiel euristique important, car elle révèle que la place réservée à la production judiciaire du droit se modifie au gré de la conception que se fait la société de l’origine et de la légitimité du droit. Grâce à la méthodologie proposée par la théorie des systèmes, il est possible d’analyser le phénomène de la montée en puissance des juges dans sa dimension scientifique, en substituant une interprétation sociologique à celle, traditionnelle, formulée par la science politique. Grâce à une réappropriation de la justice par la science juridique, la production judiciaire du droit peut être étudiée dans une perspective systémique. Celle-ci démontre la situation névralgique occupée par la fonction de juger dans le système juridique. Par le biais d’un retour aux sources de la fonction de juger, l’auteur identifie les stratégies empruntées par les titulaires de cette fonction pour maintenir et légitimer leur position dans l’organisation du système juridique. La thèse démontre que le discours judiciaire de la Cour suprême du Canada sur la norme d’indépendance judiciaire homologue la théorie de la place centrale du système judiciaire dans le système juridique. La thèse conclut enfin que des conditions sociologiques sont nécessaires pour assurer l’indépendance judiciaire et garantir la primauté du droit. Ces conditions sont la différenciation sociale, une structure de programme juridique conditionnelle et la limitation de la responsabilité des juges pour l’impact de leurs décisions dans le système social.

Certification : le manque d’indépendance des audits privés

Certains mouvements sociaux transnationaux (MSTN) militent pour le respect des normes sociales et environnementales en particulier dans les pays à bas salaires. Ils développent pour cela de nouveaux instruments, des labels et des codes de conduites. Ces mouvements sociaux transnationaux cherchent au travers ces derniers à renforcer la régulation sociale, environnementale et sa démocratisation au plan international. Mais la privatisation de la vérification des normes sociales et environnementales nuit à l’indépendance économique des auditeurs. Ainsi, ce mode de régulation s’avère contraire à leur objectif à long terme : une régulation sociale encadrée par des pouvoirs publics démocratisés.

La réception du concept d'indépendance de la magistrature à Madagascar

Il est connu que ceux qui ne s’informent pas sur leur passé seront toujours condamnés à répéter les mêmes erreurs et pour déterminer où aller il faut d’abord savoir d’où on vient . La thèse se penche sur l’analyse de plus de deux siècles d’histoire de l’appareil judiciaire malgache à la lumière du concept d’indépendance de la magistrature. L’auteur porte une analyse rétrospective sur une assez longue période qui s’étend de la fin du XVIIIème siècle à nos jours au cours de laquelle il essaie de comprendre l’ensemble des situations ayant prévalu dans le pays témoin, avant, pendant et après la colonisation française. Cette thèse tente d’apporter des argumentaires nouveaux et une méthodologie d’approche nouvelle dans l’analyse de l’appareil judiciaire d’un pays anciennement colonisé. Il s’agit de mettre de côté certaines idées reçues sur les situations des systèmes juridiques des pays anciennement colonisés, notamment malgache et africains. L’étude remet en cause quelques préjugés d’antan qui marquent encore les esprits relativement aux situations précoloniales, à l’arrivée des modèles juridiques occidentaux et plus particulièrement au concept d’indépendance de la magistrature et sa consistance actuelle dans les anciennes colonies, à l’instar de la Grande Île. A travers l'étude du cas particulier de Madagascar, la thèse apporte des réponses à plusieurs questions suscitées par l’acculturation du système juridique des anciennes colonies à partir de leur contact avec les modèles juridiques occidentaux. La question spécifique de recherche consiste à déterminer si le concept d’indépendance de la magistrature est déjà entré dans le système juridique des pays anciennement colonisés comme Madagascar. Pour l’auteur, le concept d’indépendance de la magistrature tel que compris en Occident n’a jamais fait son véritable entrée à Madagascar. Le cadre théorique adopté pour la vérification de l’hypothèse combine le positivisme juridique avec les approches anthropologique et sociologique et se distingue des recherches presque exclusivement positivistes antérieures. Dans la première partie, l’auteur propose le cadre théorique de recherche et rapporte les modes de règlements des conflits à l’époque précoloniale. L’analyse anthropologique de la période a démontré que le concept d’indépendance de la magistrature fut inconnu des traditions judiciaires précoloniales même si une certaine influence occidentale imprégnait le processus de métissage spontanée diligenté par les souverains successifs. Dans la seconde partie, l’auteur livre une analyse de la période coloniale et postcoloniale jusqu’à l’époque contemporaine. Pour la période coloniale, l’ouvrage relate, d’une part, les multiples mesures prises durant les années coloniales, qui éloignèrent le modèle juridique colonial implanté à Madagascar du modèle juridique français original de la métropole. D’autre part, il mesure les impacts de l’instauration du modèle colonial sur les traditions juridiques malgaches précoloniales. Contrairement aux idées reçues, le modèle juridique français et tous ses concepts clés, notamment le concept de séparation des pouvoirs et celui d’indépendance de la magistrature ne furent pas transmis à Madagascar par le fait de la conquête. Ensuite, il a survolé la magistrature des trois républiques successives depuis l’indépendance acquise en 1960. En premier lieu, par une analyse résolument positiviste l’auteur analyse les imperfections initiales des choix et des mesures prises lors de la mise en place du nouveau système juridique de la jeune république durant les premières années de l’indépendance et dont la magistrature malgache est encore tributaire aujourd’hui. En second lieu, par une démarche à la fois positiviste et sociologique, il démontre que les valeurs du concept d’indépendance de la magistrature, reconnues par le système politique et timidement repris par le système juridique, n’ont pas réussi jusqu’ici à pénétrer le cœur de ce dernier

Les possessions françaises en Inde dès les années 1920 jusqu'à l'indépendance : histoire d'un revirement politique

Peu de personnes se rappellent de la présence de la France en Inde. Quelques parties de l’Inde sont restées françaises jusqu’en 1954. À cette date, l’Inde française, consistant de quatre petits établissements (Pondichéry, Yanaon, Karikal et Mahé), était en pleine décadence et éclipsée par d’autres colonies françaises, plus grandes, plus lucratives et plus importantes pour la Métropole. L’Indochine et l’Algérie ne sont que deux exemples. Toutefois, les Français n’étaient pas disposés à abandonner leurs possessions en Inde sans résistance. Le présent mémoire cherche à expliquer la valeur des possessions françaises en Inde et les raisons de la fin de la tutelle française. Le titre du mémoire indique qu’un certain changement a eu lieu dans la politique française vis-à-vis de ses possessions en Inde. L’étude commence par un résumé de la situation politique et économique de l’Inde française depuis la fin de la dernière occupation anglaise en 1814 jusqu’à la fin de la Première Guerre mondiale. L’année 1920 est choisie comme point de départ de la période visée par le mémoire. Portant sur les années 1920, le premier chapitre examine l’hégémonie du parti Gaebelé qui a eu toutes les caractéristiques d’une dictature. Indifférentes à la vie politique de l’Inde française, les autorités métropolitaines étaient surtout attirées par le commerce que la colonie offrait dans la production de tissus et l’exportation d’arachides. Après la chute du parti Gaebelé, l’Inde française a été plongée dans une longue période d’agitation, un thème clé du deuxième chapitre sur les années 1930. Inconscientes de la réalité politique, les autorités métropolitaines ont toujours accordé la priorité au commerce. Durant les années 1940, l’Inde française n’a jamais arrêté de se rapprocher de l’Inde britannique. Ce rapprochement a aussi persisté lorsque l’Inde britannique est devenue l’Union indienne en 1947. Soudainement, les Français ont senti le besoin de réaffirmer leur position d’autorité en Inde française. Le commerce est passé au second plan au profit d’une série de réformes politiques. Toutefois, ce brusque changement de politique fut trop tardif. Le quatrième chapitre, centré surtout sur la période de 1950 à 1954 et vu à travers l’exemple d’Édouard Goubert, a souligné la méconnaissance des autorités métropolitaines des réalités qui confrontaient l’Inde française. Lorsque Goubert a cessé de servir comme porte-parole et principal allié du gouvernement français en Inde, les possessions françaises en Inde furent rattachées une par une à l’Union indienne. Rétrospectivement, les faits économiques, vitaux pour le début du mémoire, sont quasiment absents de deux derniers chapitres. Se retrouvant face à la menace de perdre leurs possessions en Inde, les Français ont compris que l’Inde française était précieuse pour des raisons autres que le commerce. Un accent particulier fut mis pour souligner ces avantages culturels et politiques. De petite taille, les possessions françaises étaient importantes pour l’ordre et la stabilité dans les autres colonies de l’Empire. Parallèlement, elles représentaient des points d’appui pour l’expansion de la culture française dans l’immense sous-continent indien.

Les affrontements idéologiques nationalistes et stratégiques au Proche-Orient vus à travers le prisme de la Société des Nations et de l'Organisation des Nations Unies

L’effondrement et le démantèlement de l’Empire ottoman à la suite de la Première Guerre mondiale ont conduit les Grandes puissances européennes à opérer un partage territorial du Proche-Orient, légitimé par le système des mandats de la Société des Nations (SDN). Sans précédent, cette administration internationale marqua le point de départ de l’internationalisation de la question de la Palestine, dont le droit international allait servir de socle à une nouvelle forme de colonialisme. Au lendemain de la Seconde Guerre mondiale, l’Organisation des Nations Unies (ONU) continua l’action entreprise par la SDN en s’occupant également de cette question sur la demande des Britanniques. En novembre 1947, l’ONU décida du partage de la Palestine en deux Etats pour résoudre les conflits entre sionistes et nationalistes arabes. Si ce partage fut accepté par les sionistes, il fut rejeté par les Etats arabes voisins et de nombreux Arabes palestiniens. Les affrontements opposant nationalistes arabes et sionistes de Palestine laissèrent place au conflit israélo-arabe après la proclamation d’Indépendance de l’Etat d’Israël en mai 1948. Au commencement de la guerre froide, les Etats-Unis et l’URSS prirent conscience de l’intérêt géostratégique de cette région, progressivement désinvestie par la France et la Grande-Bretagne. Dans cette étude, nous verrons comment la scène interétatique et la communauté internationale, successivement composée de la SDN puis de l’ONU, ont en partie scellé le sort du Proche et Moyen-Orient. Nous consacrerons également une analyse au rôle joué par les idéologies nationalistes arabes et sionistes, qui tiennent une place centrale au sein de ce conflit.

Single-Plateaued Choice

Single-plateaued preferences generalize single-peaked preferences by allowing for multiple best elements. These preferences have played an important role in areas such as voting, strategy-proofness and matching problems. We examine the notion of singleplateauedness in a choice-theoretic setting. Single-plateaued choice is characterized by means of a collinear interval continuity property in the presence of independence of irrelevant alternatives. Further results establish that our notion of single-plateauedness conforms to the motivation underlying the term and we analyze the consequences of alternative continuity properties. The importance of basic assumptions such as closedness and convexity is discussed. Journal of Economic Literature Classification Nos.: D11, D71.

Single-plateaued choice

Single-plateaued preferences generalize single-peaked preferences by allowing for multiple best elements. These preferences have played an important role in areas such as voting, strategy-proofness and matching problems. We examine the notion of single-plateauedness in a choice-theoretic setting. Single-plateaued choice is characterized by means of a collinear interval continuity property in the presence of independence of irrelevant alternatives. Further results establish that our notion of single-plateauedness conforms to the motivation underlying the term and we analyze the consequences of alternative continuity properties. The importance of basic assumptions such as closedness and convexity is discussed. Journal of Economic Literature Classification Nos.: D11, D71.

Figures, tensions et intensités organisationnelles à Médecins sans frontières : une approche ethnographique

Cette thèse s’applique à rendre compte de la manière dont des tensions s’incarnent et s’expriment dans les activités quotidiennes d’une organisation humanitaire, Médecins sans frontières. Pour ce faire, nous faisons appel à une approche dite « constitutive » de la communication, approche qui vise à montrer que les tensions organisationnelles que vivent les intervenants humanitaires dans leur travail peuvent s’analyser à partir des figures qui animent leurs conversations et leurs activités de tous les jours. Par tension, nous entendons l’expérience d’une incompatibilité, antinomie ou opposition vécue ou perçue entre deux ou plusieurs logiques d’action, tandis que la notion de figure renvoie à ce qui anime ces mêmes logiques d’action, soit toute préoccupation, valeur ou intérêt au nom desquels un acteur s’exprime ou agit. Dans cette thèse, nous avons ainsi identifié puis analysé, grâce à une approche d’inspiration ethnographique, cinq figures, trois tensions et trois « scènes communicationnelles » qui, selon nous, illustrent d’une manière fidèle les activités humanitaires de MSF. La présente thèse se veut donc une démonstration empirique, via les pratiques communicationnelles des acteurs, de ces figures et tensions à gérer au quotidien, comblant du coup certaines lacunes dans la littérature portant sur les tensions organisationnelles et l’aide humanitaire. Ces lacunes s’articulent principalement autour d’un manque d’intérêt pour, d’une part, la réalité des pratiques des acteurs en tant que telles, et, d’autre part, l’application d’une vision de la communication proprement constitutive de l’organisation, c’est-à-dire une vision qui reflèterait et exprimerait ce qui anime ses principaux acteurs au quotidien. Comme nous le montrons, ce qui semble animer ou préoccuper MSF (et ses acteurs), ce sont, d’une part, certains principes ou valeurs tels l’indépendance de pratique, la neutralité ou encore l’expérience et le scrupule. Ces idéaux, que les volontaires de MSF cultivent dans leurs conversations et leurs activités, sont donc constamment pris en considération lors de la mise sur pied et la réalisation des missions de cette célèbre organisation. D’autre part, une autre source d’animation se retrouve aussi au niveau des lieux et environnements complexes dans lesquels les soins médicaux sont prodigués aux populations en danger. Au final, et grâce à l’approche communicationnelle mise à profit dans cette thèse, il nous a été possible de dresser un portrait réaliste de ces mêmes pratiques - les « sources » de ce qui les anime -, reflétant à la fois le mode d’être et d’agir de MSF, dans toutes ses intensités et toutes ses tensions.

Single-basined choice

Single-basined preferences generalize single-dipped preferences by allowing for multiple worst elements. These preferences have played an important role in areas such as voting, strategy-proofness and matching problems. We examine the notion of single-basinedness in a choice-theoretic setting. In conjunction with independence of irrelevant alternatives, single-basined choice implies a structure that conforms to the motivation underlying our definition. We also establish the consequenes of requiring single-basined choice correspondences to be upper semicontinuous, and of the revealed preference relation to be Suzumura consistent. Journal of Economic Literature.