Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts au département de Paris qui, dans l'étendue de son département, fait défense aux maires, échevins, syndics et principaux habitants des paroisses de faire vente volontaire ou judiciaire de leurs coupes ordinaires et de leurs autres revenus communs à peine de 500 l. d'amende contre eux

[Acte. 1747-01-04. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts qui ordonne que tous les propriétaires de bois et forêts de Senart, Rougeaux, Montgriffon, bois Notre-Dame seront, lors de la coupe de leurs bois-taillis, tenus de réserver douze-pieds de lisière de chaque côté des routes dont lesdits bois se trouveront percés

[Acte. 1751-03-23. Paris]

Ordonnance de M. le grand-maître des eaux et forêts portant défenses à toutes personnes d'apporter aucun trouble ni empêchement dans l'exécution de la plantation ordonnée par arrêt du 16 octobre 1751. (Forêt de Saint-Germain.)

[Acte. 1752-05-30. Paris]

Sernions de Guillaume de Lyon, précédés d'un catalogue des abbés de S. Martin de Tournai.

Fonds non déterminé.

Mandement... au sujet de l'incendie de l'Hôtel-Dieu

[Acte. 1772-12-31]

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. Recherches de la noblesse dans les Généralités de Poitiers, Lyon, Dauphiné, Riom et Metz.

Contient : « Nobiliaire de la Généralité de Poitiers » ; « Nobiliaire de la Généralité de Lyon » ; « Nobiliaire de la Généralité de Dauphiné » ; « Nobiliaire de la Généralité de Riom. » — Nobiliaire de la Généralité de Metz »

VOLUMES RELIES du Cabinet des titres : recherches de noblesse, armoriaux, preuves, histoires généalogiques. « Noms et blasons de tous les Chevaliers de Saint-Jean-de-Jérusalem du grand prieuré de France [et du grand prieuré de Champagne], avec leurs alliances, depuis l'année 1523 » jusqu'en 1727.

Contient : Grand prieuré de Champagne ; « Table des noms des chevaliers et de leurs alliances. » — « Du cabinet du sr du Buisson »