Marseille. Collection de copies et de documents originaux concernant l'histoire de Marseille. Collection Mortreuil sur Marseille vol. 12 : Corps religieux (Préfecture des Bouches du Rhône. Archives de l’église d’Arcoules, du monastère de Saint Sauveur et des Grands Trinitaires de Marseille. Actes antérieurs au XIV e siècle. A.M. 1855.)

Copie manuscrite de documents d’archives : F. 1-91. Archives de l’Eglise d’Arcoules de Marseille. F. 92-104. Augustins. F. 105-149. Archives des Dominicains (precheurs) de Marseille. F. 150-153. Abbaye de l’Huveaune, prémontrés. F. 154-178. Frères Mineurs. F. 179-180. La Major. F. 181 -184. St Carmat. F. 185-186. St Etienne des îles Ratoneau. F. 187-191. St Jacques de Corrégie. F. 192-193. St Laurent. F. 194-195. Prieuré de St Lazare. F. 196-199. St Martin F. 200-206. St Michel et St Etienne du Plan. F. 207 -379. Archives du monastère de Saint Sauveur de Marseille. F. 381-387. Sainte Claire. F. 388-391. N.D. de Syon. F. 392 459. Archives des Grands Trinitaires de Marseille.

The Recent International and Regulatory Decisions about Geographical Indications, 2007

As worldwide consumer demand for high-quality products and for information about these products increases, labels and geographical indications (GIs) can serve to signal quality traits to consumers. However, GI systems among countries are not homogeneous and can be used as trade barriers against competition. Philosophical differences between the European Union and the United States about how GIs should be registered and protected led to the formation of a WTO dispute settlement panel. In this paper we discuss the issues behind the dispute, the World Trade Organization (WTO) panel decision, and the EU response to the panel decision leading to the new Regulation 510/2006. Given the potential for GI labels to supply consumer information, context is provided for the discussion using recent literature on product labeling. Implications are drawn regarding the importance of the panel decision and the EU response relative to GI issues yet to be negotiated under the Doha Round.

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XX, Du 23 octobre au 26 novembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 : recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Première série, 1787 à 1799. Tome XVIII, Du 12 août 1790 au 15 septembre 1790 ([Reprod.]) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 15. Du 21 avril 1790 au 30 mai 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 32. Du 30 septembre 1791 (suite des annexes) / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 21. Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 24. Du 10 mars au 12 avril 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 22. Du 3 janvier 1791 au 5 février 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 19. Du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 16. Du 31 mai 1790 au 8 juillet 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 27. Du 6 juin au 5 juillet 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 30. Du 28 août au 17 septembre 1791 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 17. Du 9 juillet 1790 au 12 août 1790 / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1

Archives parlementaires de 1787 à 1860 ; 8-17, 19, 21-33. Assemblée nationale constituante. 33. Table générale alphabétique de l'Assemblée nationale constituante / impr. par ordre du Sénat et de la Chambre des députés ; sous la dir. de M. J. Mavidal,... et de M. E. Laurent,...

Collection : Les archives de la Révolution française ; 3.1